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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Expulsion

Posée par Tiare, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2293 vues

L'expulsion a été exécutée le mois dernier. aujourd'hui je me suis rendue chez moi la partie adverse ne respecte pas la décision ils y sont de nouveaux. que dois je faire s'il vous plaît ?…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Besoin d'aide pour fausse accusations à mon encontre

Posée par Ln, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Ln 4573 vues

J'ai un soucis... je suis accusée " violence avec 2 circonstances aggravante" (malheureusement je suis déjà connue pour ses faits donc cela ne joue pas en ma faveur) mais la je tombe de très haut car la personne a mentie sur…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Mode de garde pour 1 bébé / parents éloignés géographiquement

Posée par Mayane56, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2209 vues

J'ai besoin d'être rassurée. ma femme m'a quittée mi-décembre j'étais enceinte fin 7e mois. on habitait en corse chez elle. donc je suis retournée en bretagne chez ma mère. avant que je rentre en bretagne cela…

Consulter Maître MATIP MOMNOUGUI
la réponse de Maître MATIP MOMNOUGUI
Résolu

Lettre recommandée et pension

Posée par Mina35500, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3619 vues

J'ai envoyé une lettre recommandée avec avis de réception le 30 juin à mon ex pour lui fournir un rib (il me l'a demandé par lettre simple) pour le versement de la pension alimentaire de ma fille. je l'ai averti…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Refus de soins

Posée par Maness21, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois 970 vues

Avec tous les soucis que j'ai avec mon ex conjoint de qui je suis séparé depuis 2 ans, 2 enfants qui vivent avec moi. mon ex conjoint refuse de valider le dossier mdph de notre fils de 8 ans. je m'explique : dossier…

Consulter Maître ABECASSIS
la réponse de Maître ABECASSIS
Résolu

Déchéance de droit parentaux

Posée par Mme Renonce, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2164 vues

Je me permet de vous contacter car mes parents ont divorcé en 1983, c'est mon papa qui a eu la garde exclusif de mes 2 frères et moi. ma mère n'a jamais versé de pension alimentaires pour nous 3. mon papa étant décédé en…

Consulter Maître Criniere
la réponse de Maître Criniere
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Appel d un jugement affaire familiale

Posée par Alice, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4342 vues

Les avocats qui représentent les parties sont ils présents lors du jugement en appel ??? plaident ils en présentiel ??…

Consulter Maître Cornuault
la réponse de Maître Cornuault
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Changement nom à l'étranger

Posée par Lina, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2551 vues

Face aux délais d'attente important pour la procédure "du changement de nom par décret" , je pense réaliser cette démarche à l'étranger (pays de naissance) puisque j'ai une double nationalité…

Consulter Maître QUESADA-GARCIA
la réponse de Maître QUESADA-GARCIA
Résolu

Mariage sans contrat

Posée par Evasion, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS 2175 vues

Le mariage sans contrat je veux savoir si on a de l argent en banque et on se marie sans contrat, cela nous engage à quoi cordialement…

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la réponse de ChatGPT
Résolu

Coupable pour le surplus de la prévention

Posée par Matson, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Matson 3736 vues

Le délibéré d'un procès en diffamation prononcé la relax sur l'intégralité des chefs de diffamation. mais le déclare coupable pour le surplus de la prévention (diffamation). qu'est-ce que cela signifie ? merci par…

Consulter Maître Meziti
la réponse de Maître Meziti
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Mon ex ne veut pas quitter la maison

Posée par patty, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2383 vues

J'ai contracté un crédit immobilier avec mon ex. nous sommes séparés depuis plus de 3 mois. je garde la maison mais il ne veut toujours pas partir il se croit à l'hôtel. puis je demander une décision de justice (via un…

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la réponse de TANGALAKIS
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Examen médical en double

Posée par Andrea, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Andrea 6495 vues

Séparée de père de mon fils depuis bientôt 2 ans, il se trouve que j'ai décider de lui faire faire des examens médicaux pour diverses raisons. j'ai prévenu le père de mon fils de cela et avec son accord j'ai mis en…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Convocation audience jaf

Posée par Lilou26, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois 733 vues

Mon ex a reçu la convocation de mon huissier pour l’audience jaf qui se tiendra en mai. cependant 5 jours plus tard, je reçois à mon tour une convocation, dans la région de mon ex, pour une audience en avril. est ce normal de…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Vente maison pour payer une maison seniorale avec un enfant non d accord

Posée par Tinou22, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2640 vues

Ma maman aimerait vendre sa maison pour pouvoir prendre un appartement dans une structure appropriée à son âge 89 ans le souci est que nous sommes 4 enfants et un des enfants ne voudra pas signer pour la vente…

Consulter Maître DAHAN
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Violence conjugale

Posée par Frim, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 2583 vues

Mon ex ami a pénétré chez moi avec mon accord à 7h du matin il était alcoolisé et il m'a insultée et frappée. j'ai porté plainte et j'ai 2js d'itt. que va t'il se passer et que risque t'il?…

Consulter Maître Hamm
la réponse de Maître Hamm
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Conjoint quo se droge

Posée par Ami44, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans 2859 vues

Mon conjoint se drogue (heroine, cannabis...) il est actuellemnt entrain de vendre tout ce qu'il trouve dans la maison, les enfants subissent aussi, j'ai prevenu la police mais elle ne veut pas s'en occuper, que dous…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Blocage successoral

Posée par Bingo43A, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2324 vues

Je demande le cout de la saisine successorale au tribunal judiciaire suite à blocage successoral…

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la réponse de Maître Nicolet
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Demande de remboursement de devoirs de secours

Posée par caroline, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bernard Sarrazin 1189 vues

Mon ex mari veut se servir du patrimoine transmis par mes parents ( des actions cotées en bourse) pour demander l'annulation du devoir de secours de 800 euros et le remboursement de plusieurs mois de ce dernier. est ce…

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Délai de pourvoi en cassation avec aide juridictionnelle

Posée par Paul, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par urban 15381 vues

J'ai eu un jugement en ma faveur par le tribunal d'instance, mais j'ai appris que la partie adverse a fait une demande d'aide juridictionnelle pour se pouvoir en cassation. je l'ai appris par un juge, qui…

Consulter Maître CISSE
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Accord amiable avant le jugement

Posée par Mam, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2104 vues

La maman de mon petit fils revient sur un accord écrit qui a été fait devant son avocat ,pour que mon fils puisse partir avec son petit garçon en vacances la deuxième semaine des vacances or lors du jugement de la garde cette…

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Événement de l’enfant sur le temps de garde de l’autre parent

Posée par Malabuena, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2843 vues

Séparée depuis 2016, le père de notre enfant ne l a jamais conduit à un événement type invitation anniversaire, j ai toujours assuré a sa place les trajets s une des temps de garde car il demande à ce qu aucun n événement n empiète…

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Est il possible de renier un enfant?

Posée par Nabass, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans 16413 vues

J'ai reconnu un enfant qui a 3 ans maintenant je voudrais savoir si je pouvais me dsangage totalement de cette responsabilité ou non en claire est il possible de renier un enfant en france…

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Pension

Posée par Mehdi42000, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2277 vues

J’ai reçu un papier de recouvrement d’une pension (aripa)alors que je n’est jamais reçu de convocation auprès du jaf…

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Appel et avocat commis d'office

Posée par Claudie, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Claudie 1430 vues

Ma fille a été victime de violence conjugales par son conjoint en récidive et sous bracelet électronique. celui-ci a été en comparution immédiate et écroué. il vient de faire appel, lors du premier procès ma fille a pu bénéficier…

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la réponse de BELIGHA
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L ex de mon compagnon de veut pas alterner les week ends de garde

Posée par Shashou, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE 2220 vues

Mon nouveau compagnon s’est séparé il y a 9mois la garde a été établie par accord amiable sans jugement sans papier pour vous démontrer le contexte, nous sommes ensemble depuis plus de 6mois et son ex compagne ne veux pas alterner…

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Garde alternée et rentrée après vacances noël 2022

Posée par Typoon64, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Typoon64 2296 vues

Cette année, il y’a 17 jours de vacances. j’ai la première moitié, jusqu’au 25 à midi et mon ex a la seconde. sachant que la rentrée est le mardi 3 et que le vendredi précédent est pair, dois-je récupérer mes…

Consulter Maître DE CAUNES
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Tatouage d'un mineur

Posée par Lngsa, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 7701 vues

Mon ex mari a depuis peu la garde principale de notre fille ado (15 ans). il lui a donné son accord pour qu'elle se fasse tatouer et elle compte le faire. je ne suis pas d'accord car trop jeune. peut il le faire dans mon…

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Reverser un trop versé

Posée par Tigado@59147, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tigado@59147 1723 vues

La caf me demande mon rib afin qu'il puisse me reverser le trop versé pour pension alimentaire. que cela peut-il dire ? merci de votre réponse…

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la réponse de BELIGHA
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Frais de scolarité et pensionnat

Posée par Albert, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Arthur 7914 vues

Je suis divorcé, j'ai une garde alternée pour mes 3 enfants et je paie une pension alimentaire à mon ex-épouse. qui doit payer les frais de scolarité ainsi que les frais de pensionnat pour les enfants. de plus, si mes enfants…

Consulter Maître halimi
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