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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Séparation en union libre maison

Posée par Fcjuventus@10, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CAGNA CHOPIN 1719 vues

Nous avons acheté une maison, il y a quelques années avec la maman de mes enfants et sur le remboursement de l'empreints de la maison, nous sommes en 50 - 50. je suis séparé depuis quelques mois avec la maman, puis elle est…

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Interdiction d'entrer en contact avec ma compagne ni mes enfants

Posée par Lucian 97, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 5393 vues

Suite à une dispute avec ma compagne j'ai été accusé de harcèlement moral et menace.. sans violence physique..beaucoup de calomnie de sa part j'ai pris 8 mois avec sursis probatoire et interdiction de rentrer en contact…

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Médiation

Posée par Juna, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par radia 1806 vues

Je n'ai pas eu de réponse à ma question alors je me permets de la republier merci d'avance. le jugement jaf nous accorde 2 heures de visite médiatisé 1 samedi par mois pendant 6 mois. hors l'association de médiation…

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Placements enfants

Posée par Nanou, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 7548 vues

Mon ex mari à la garde des enfants et souhaite placer notre fille en foyer je voudrai savoir si il a le droit de le faire sans mon accord…

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Les droits d'aemo

Posée par Ichtus 777, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ichtus 777 1030 vues

Depuis quelque mois j'ai une éducatrice car mon fils avait des problèmes avec une maîtresse d'école (harcèlement) l'école pour se protéger a fait un ip. avec l'éducatrice cela ce passe bien mais à notre dernier…

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Appel d’une décision jaf : à compter de quand ?

Posée par Paul, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2946 vues

Jugement rendu par le jaf à faire notifier par huissier par la partie la plus diligente mais chaque partie a eu connaissance du jugement via le greffe et leur avocat. question : l’une des parties peut elle…

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Déménagement région

Posée par AnneCha19, il y a 11 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1027 vues

Le jugement actuellement pour mes 2 enfants (3 et 5 ans) est le plus classique, le père les a 1 week end sur 2 et la moitié des petites vacances et en quart pour les grandes vacances. mon compagnon avec qui je suis pacsé est futur…

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Enfant placé en famille d'accueil

Posée par Diamant bleu#, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2631 vues

Mon fils m'a été retiré et placé en famille d'accueil par ce que mon foyer dit que mon changement d'emotion mets mon fils en danger. qu'il est un enfant qui ne manifeste pas ça joie et pourtant la crèche , ma psychiatre et les autres…

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Harcèlement ex conjoint

Posée par Mamandegabriel, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2192 vues

Je suis en séparation, reprure de pacs. nous avons un enfant de 7 ans. nous habitons dans un hlm. je suis en 1650€ net par mois de salaire et monsieur environ 3500€ net par mois. il a demandé la séparation et par contre fait tout…

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Droit des familles

Posée par Caroline89520, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Caroline89520 858 vues

S je souhaite avoir des renseignements concernant les droit de visite pour des enfants qui sont place . jugement en date du 19 novembre 2024 éducatrice refuse que les enfants voie leurs grand mère…

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Tests covid négatifs demandé par mon ex pour recevoir mes enfants...

Posée par Henael, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Nicolet 4402 vues

Mon ex compagne à la garde de mes filles depuis notre divorce, seulement d'après la grosse de jugement je puis les avoir un week-end sur deux. or depuis la fin de l'année dernière, elle exige pour que je puisse les avoir…

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Reconnaissance paternité

Posée par Ocbis, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 6479 vues

Madame, monsieur, dans le cas d'une paternité non désirée, puis-je renoncer à reconnaître l'enfant et ce sans risquer de pension alimentaire ? d'avance je vous remercie du temps que vous accorderez à ma demande. bien à vous…

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la réponse de BELIGHA
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Enregistrements à mon insus

Posée par Louane, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2692 vues

Mon ex concubin détient des enregistrements à mon insus qu’il a enregistrés lors de disputes au moment de notre séparation. il me poussait dans les retranchements et sous l’effet de la colère on dit des choses…

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Expertise psychologique en ma faveur

Posée par mida, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5770 vues

Je suis en conflits avec mon épouse car nous somme séparé, sur la résidence des enfants. le jaf à décidé de faire une expertise psychologique à caractère familiale, dans son rapport, la psychologue préconise un retour au domicile…

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Demande de renseignements

Posée par Zaz, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1964 vues

Qui est concerné par le visa long enfant de français ou à charge et que devais faire le parent en demandant la nationalité par naturalisation ????…

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Mon fils a surpris sa mère en plein acte sexuelle avec son copain

Posée par FATMH, il y a 7 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par FATMH 5769 vues

Mon fils a surpris sa mère en plein acte sexuelle avec son copain, ce dernier s'est permis aussi de laisser mon fils soulever la couette afin qu'il puisse voir son pénis. je souhaite demander la garde de mon fils afin de…

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Appel jugement de divorce

Posée par Betty, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Betty 1068 vues

Je fais appel de mon jugement de divorce se mai 2024 celui ci précisait une présentation compensatoire de 470 euros par mois qui prenait le relais du devoirs de secours de 300 euros. mon ex mari ne m'avait pas signifié le…

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Pension alimentaire et vacances scolaires

Posée par Edith, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2949 vues

Je reçois une pension alimentaire de l'autre parent au titre de la contribution à l'entretien et l'éducation de notre enfant. si l'autre parent laisse l'enfant au centre de loisirs pendant sa semaine de…

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Levee partienne interdiction contact

Posée par Missmo, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2502 vues

Peut on demander une levée partielle de l interdiction. juste de l argent pour cantiner. il a. que moi et pas un sou. merci…

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Changement de régime matrimonial ou donation entre époux ?

Posée par RGPD, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 1535 vues

Nous sommes mariés, deux enfants, et nous avions changé notre régime matrimonial, séparation de biens, pour des raisons professionnels. maintenant à la retraite, nous aimerions revenir au régime de la communauté aux acquêt que nous…

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Refus de demande de visite .

Posée par Jade, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jade 1880 vues

Mon conjoint a été incarcéré à 300 km de chez nous(on était en weekend )pour des violence conjugale bien évidemment je suis consciente que sont comportent a été inadmissible et que je ne cautionne pas cela ... je suis avec mon mari…

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Dvh

Posée par Flo, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Flo 2620 vues

Suite à un déplacement professionnel je ne peux récupérer mon fils le vendredi soir comme prévu mais seulement à partir du samedi matin. les relations avec la maman sont assez conflictuelles et je suis bloqué sur beaucoup de chose…

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la réponse de Maître de VILLELE
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Abus de confiance

Posée par Pierre, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an 816 vues

Ma sœur a souscrit un crédit voiture au nom de mon père car elle n’avais de revenu suffisant pour en contracter un elle devait rembourser à notre père,la somme du tout les mois afin que cela ne puise pas dans le revenu de mon père…

Consulter Maître DIARRA
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Aide juridique

Posée par Liliana, il y a 9 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Étrangère 6103 vues

Je souhaite comprendre à qui profite l'article 700 aux avocats des deux parties , ou au demandeur perdant, ou au défendeur gagnant. merci pour vos réponses…

Consulter Maître LUCCISANO
la réponse de Maître LUCCISANO
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Garde d'enfants et mutation

Posée par Raymonde, il y a 1 an dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Raymonde 1102 vues

Mon ex conjoint et moi sommes séparés nous avons 4 enfant de 5an 4ans 2ans et 7mois il m'a mis dehors l'année dernière quand j'étais enceinte c'était quelqu'un de violent je suis en foyer depuis, il a…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Ajout du nom de la mère à son enfant mineur

Posée par Malabuena, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2726 vues

J ai la garde résidence principale de mon enfant mineur et je souhaite ajouter mon nom (je suis la maman) mon avocat à fait la demande à l avocat du père, un seul contact a eu lieu et depuis malgré les relances de mon avocat aucune…

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Reconnaissance filiation enfant majeur et consentement enfant

Posée par Ashaaa, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3476 vues

Est-il possible qu'un père qui n'avait pas reconnu son enfant le fasse après la majorité de l'enfant sans que le consentement dudit enfant soit pris en considération ? par ailleurs, l'enfant est-il prévenu ?…

Consulter Maître PETSOKO
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Renvoi audience jaf pour manque de transparence

Posée par Madinina, il y a 10 mois dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois 775 vues

J'ai une audience jaf lundi et la partie adverse ne m'a communiqué les pièces concernant les ressources de m que hier. de plus, elles ne sont pas assez récentes selon moi : fiche de paie de septembre seulement…

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Problemes d'indivision

Posée par anita, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1824 vues

étant quatre freres et soeurs en indivision , suite au déces d'un frère en décembre; la maison des parents va étre vendue par un notaire, choisi par mon frère plus âgé sans tenir au courant ma plus jeune soeur et moi, il a…

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Mon ex

Posée par André, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1476 vues

Maître j ai recuper mes.enfants de chez leur mère .ma fille dit que s aamman fait que de lui dire quel va revenir elle l'a écrit pour le dire a la juge je doit faire quoi moi pour que sa s arrête metci…

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