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Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Alcool et handicap

Posée par Valmely, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
17 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Valmely 2360 vues

Nous avons demander a la mdsi de nous venir en aide pour faire soigner mon conjoint mais faut savoir que mon conjoint a un handicap avec des séquelles suite a un traumat crânien, et aussi une addiction a l'alcool auquel il…

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Arnaque

Posée par Cyril, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
17 réponses dont la dernière il y a 1 an 6131 vues

Je voudrais savoir si un chanteur (jovan) donne son numéro de tel a ses fan il joue l'amoureux avec la personne que je connais et promet plein de chose il y a des demandes d argent que faire?…

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Mes enfants me manquent

Posée par Mamour, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
16 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mamour 5261 vues

Interdiction d'entrer en contact sans pouvoir prendre de nouvelles de mes enfants ni de leur maman depuis 3 mois. letrres envoyées par mon avocate aucune nouvelle. que faire ?…

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Adoption simple sans accord du père biologique

Posée par tooti, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
15 réponses dont la dernière il y a 5 ans 9321 vues

Maman d'un enfant de 10 ans que j'ai eu à l'époque avec un homme marié, ce dernier a reconnu l'enfant. quand l'enfant a eu 18 mois, ce dernier a été condamné à une peine de prison ferme et s'est enfuit…

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Droit de visite et d'hébergement : faut il les respecter en période de pandémie ?

Posée par lola, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
15 réponses dont la dernière il y a 6 ans par JulieM 15804 vues

Je souhaite savoir, j'ai 2 enfants avec mon ex conjoint, celui ci a un droit de visite et d’hébergement classique. il vie a 2h30 de chez moi et 2 départements plus loin. ma question est la suivante, dans un soucis de protéger…

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Situation intrigante d'avocat plaidant via avocat postulant

Posée par Sarahmo, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
15 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sarahmo 2943 vues

Mon avocat ( plaidant ) m'a adressé un mail hier comme quoi il a réglé une facture à sa consœur ( postulant ) d'un montant de 300 euros octobre 2022 et me demande de lui rembourser cette somme or je n'ai jamais…

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la réponse de BELIGHA
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Annulation d'un mariage après décès

Posée par nadeige, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
15 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kkk 21034 vues

Comment peut on annuler un mariage après le décès du mari, après presque 7 mois de mariage , falsification des papiers d'assurance vie et apprenant autre chose aujourd'hui, récupérer le dossier médical du papa de ma fille…

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la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
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Garde alternee et personnes vulnerables

Posée par Aurelia, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
15 réponses dont la dernière il y a 6 ans par katherine 5545 vues

Alors ici nous ne sommes pas du tout dans le cas de figure d un parent profitant d une crise sanitaire dramatique. j ai eu un cancer du sein en 2017 donc je fais partie des personnes dites vulnérables.je travaille en télétravail et…

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Le partage des vacances scolaire d'été 2023

Posée par Jo, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
15 réponses dont la dernière il y a 3 ans par christinavorce 21697 vues

Le père de mes enfants doit obtenir la garde la 2ème et 4ème quinzaines des vacances scolaire. je suis un peu perdu. les vacances commence le vendredi 07 juillet 2023 au soir et la rentré des classes le lundi 04 septembre 2023. je…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Je ne vois plus ma petite-fille : quels sont mes recours ?

Posée par Maminou, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 8 ans par BOBY 71381 vues

Ma fille agée de 21 ans est jeune maman, cette derniére est partie vivre dans le périgord alors qu'elle vivait prés de moi dans le midi, pour une raison qui m'est inconnue et qui me laisse perplexe et désemparée elle ne…

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la réponse de TANGALAKIS
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Pensions alimentaires

Posée par Loutre, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3284 vues

J’ai une petite question à vous poser cela fait trois mois que nous avons fait une proposition de pension à la partie adverse avec mon avocat aujourd’hui cela fait trois mois sans aucune réponse aujourd’hui j’ai fourni un chèque à…

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A l'aide ma mère de 84 ans veut me mettre à la porte

Posée par aidezmoi, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 6 ans par aidezmoi 4780 vues

J'habite chez ma mère qui veut mettre sa maison en vente. elle veut aller s'installer en studio. elle a 84 ans ; j'en ai 60. elle m'annonce de but en blanc qu'elle l'a mise en vente et que je dois…

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Enregistrement à domicile

Posée par Patience123, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Patience123 4789 vues

Mon ex mari a placé des caméras chez lui où notre fille de bientôt 15 ans peut être filmée avec son. il y en a plusieurs. sa chambre a été fermée à clé pour ne pas qu elle y aille (là où il n y a pas de caméras bien sûr) nous…

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Tutelle ou habilitation familiale

Posée par yoyo, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4410 vues

J'ai été contraint de faire une demande de tutelle de mes deux parents, je suis convoqué prochainement au tribunal. on m'a dit que la tutelle est trop contraignante et que j'aurais dû faire une habilitation…

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Donation entre époux, succession et frais de notaire

Posée par RGPD, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mateomagg2008 9458 vues

Je vis chez mon époux depuis que nous sommes mariés et nous nous sommes mariés sans contrat. il possède des biens immobiliers, plus terrain et autres revenus. la villa était pratiquement à l'abandon, sans eau, sans…

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la réponse de BELIGHA
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Quand puis je annuler ma demande de pension alimentaire

Posée par Doudou0907, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lili 11469 vues

Je suis séparé du papa de ma fille depuis maintenant 3 ans et demi. il a travaillé mais pas assez pour avoir les allocations chomage , j'ai donc touché l'asf, au bout des 4 mois la caf me demande de faire une pension…

Consulter Maître BOIREAU
la réponse de Maître BOIREAU
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Je ne comprends pas la phrase

Posée par Cassandra, il y a 4 ans dans Famille & Personnes
14 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3082 vues

MaÎtre j'ai lu sur ce site de alexia cette phrase que je ne comprends pas le sens, qui pourrait me dire ce que signifie exactement cette phrase. " un plan de surendettement ne fait pas obstacle au recouvrement des honoraires…

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la réponse de Maître LEPAGE-ROUSSEL
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Refus de dvh de part de mon ex femme cause covid 19

Posée par JTALF, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Robur 7779 vues

Je dois chercher mes enfants ce soir pour mon dvh classique, mon ex femme ne veut pas me donner les enfants sous prétexte que je travaille et que je suis selon elle potentiellement exposée. je travaille dans une entreprise…

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la réponse de Delphine ROBINE
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Ma compagne est partie avec notre enfant : comment obtenir sa garde ?

Posée par Samy, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 8 ans par cccc 43688 vues

J'ai ma compagne (avec qui je ne suis pas marié) qui a quitter le domicile conjugal avec notre enfants sans mon accord. elle est actuellement chez ses parents à l'île de la réunion pour une durée indéterminée. comment…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
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Arrêt de la pension alimentaire

Posée par Sylvie, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sylvie 7752 vues

Ma fille à déclarer 9200 € pour 2014 devait elle me le dire pour arrêter la pension merci de votre réponse…

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la réponse de Gutierrez
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Pont de l’ascension garde d’enfant

Posée par Sophie, il y a 1 an dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Aduo 6940 vues

La semaine prochaine, il y a le pont de l’ascension, je souhaiterai savoir si on doit le prendre en compte dans les vacances scolaires ou bien comme un week normal juste avec un jour férié. en effet, le papa a un week-end sur deux…

Consulter Maître LEMALEU TCHOUBOU
la réponse de Maître LEMALEU TCHOUBOU
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Dvh et trajets

Posée par Navis, il y a 2 ans dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Navis 4974 vues

Divorcée depuis décembre 2022, m. a toujours exercé son dvh avec beaucoup de compromis de ma part (trajets effectués à sa place, horzires modifiés, etc ...) m. m'indique depuis plusieurs mois ne plus vouloir faire les trajets…

Consulter Maître de VILLELE
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Insultes de beaux-enfants / action en justice

Posée par MaryQQQ, il y a 3 ans dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3647 vues

Le fils de mon mari d'un mariage précédent a diffamé mon personnage en envoyant des sms à mon mari à mon sujet. sa fille fait de même, mais m'insulte aussi devant sa famille. mon mari et ma famille me protègent, mais les…

Consulter Maître DAUSSE
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Application pingo

Posée par Boulette21, il y a 1 an dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Bina 7455 vues

Mon ex compagne a installé l’application pingo sur le téléphone de mon fils de 11 ans, pour pouvoir le géolocaliser. ayant installé family link sur son téléphone, je n’y ai pas vu d’inconvénient. sauf que depuis quelque temps, je…

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Droit de visite enfant

Posée par David, il y a 1 an dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 1 an par David 1347 vues

J'ai été jugé en février pour menacé de mort et violence sur mon ex conjointe. j'ai été condamnés a 1 ans de surci. sur le jugement il est écrit que je de de doit pas rentré en contact avec elle mais il n'y a marqué…

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Droit de visite

Posée par Juju, il y a 1 an dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 1 an par Juju 2505 vues

Maitre, j'ai reçu une assignation a comparaître devant le juge aux affaires familiales,la mère de mon petit fils a lancé une procédure pour me retirer le droit de visite concernant celui ci,cela fait un an que je me déplace a…

Consulter Maître ABECASSIS
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Aidez moi svp

Posée par Lilou, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
13 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3698 vues

J’ai une petite question concernant mon ex compagnes qui essaye de couper le lien avec mon enfant je vous donne un exemple est-ce que cela te rendra compte je demande une photo pour le carnaval pour que je puisse voir ma fille…

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