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Abus de prélèvement Posée par Cristina Faria, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 4167 vues J'avais fait un contrat de un an dans une salle de sport mais après 1 an je ne suis plus aller. la semaine dernière je remarqué que ils ont continué à prélever ça fait 14 mois après le contrat de 1 an finir quesque je dois... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Résiliation contrat Posée par Lucille1410, il y a 6 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lucille1410 - 5891 vues Je me suis inscrite en août 2017 dans une salle de sport avec un contrat de 24 mois. aujourd’hui, trouvant la salle de sport incompétente et dans le désir de m’inscrir ailleurs je souhaite résilier mon abonnement chose que j’ai... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
La fixation du salaire minimum d'un footballeur professionnel Posée par Vicky, il y a 6 ans dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Vicky - 7206 vues Comment se fixe le salaire minimum d'un d'un footballeur professionnel relativement au droit du travail?... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Résiliation contrat salle de sport Posée par Lau974, il y a 6 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 6153 vues Je suis activement inscrite dans une salle de sport : je me suis blessée et je ne pe plus pratiquée aucune activités physique d’une durée indéterminée. donc je paye depuis décembre 45€ sans que je puis m’y rendre. je... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Parrainage sportif Posée par Non0, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Non0 - 5997 vues Un équipementier signe un contrat de sponsoring avec un athlète pour un événement particulier, dans le contrat le prix est payé en numéraire et en dotations sportives. une fois l'événement sportif fini, l'athlète estime... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Aide mensuelle club non honorée Posée par RunningMan, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 5043 vues Je suis sportif de haut niveau dans l?athlétisme et j?aimerais connaître le délai de prescription pour réclamer une « aide mensuelle » dont le contrat n?a pas été respecté. un contrat qui se terminait en décembre 2013 mais non... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Utilisation image sponsorisé Posée par Helene ONG, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Helene ONG - 6098 vues Dans le cadre d'un contrat de sponsoring, doit-il y avoir une durée d'indiquée concernant l'utilisation des images du sponsorisé? en vous remerciant par avance pour votre réponse... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Problème de résiliation de contrat Posée par lool, il y a 6 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par lool - 9288 vues Depuis le mois dernier j'essai de résilier mon contrat de sport chez fitness park. quand je me rends sur place on m'explique qu'il me faut un cas de force majeur, notamment on me précise : rupture d'un contrat... Consulter la réponse deMaître DIOP |
Résiliation salle de sport Posée par Valentin, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Valentin - 6866 vues Je me suis inscrit dans une salle de sports en mars 2018. j'ai envoyé en août 2018 une lettre en a/r pour la résiliation de mon contrat à cette salle de sport ( avec préavis de 2 mois) nous sommes en novembre et je viens... Consulter la réponse deMaître CISSE |
Peut on coller une affiche d'un événement sportif sur la vitre arrière de sa voiture... Consulter la réponse deMaître DREYFUSS |
Résiliation salle de sport magic form Posée par nanou, il y a 7 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 10893 vues Mon fils a souscrit un abonnement dans un salle de sport en cdi le 13 septembre 2017. sur le contrat il est marqué: 1ere mensualité réglée ce jour. 1er prélèvement le 10/10/17 pour un minimum de 12 prélèvements. le contrat dit :... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Résiliation contrat Posée par Anna, il y a 7 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Anna - 6088 vues Voilà je me suis inscrite en salle de sport le 15 janvier 2018 pour une durée de 1ans, et je voudrait savoir si je pouvais résilier mon contrat en sachant que j'ai des soucis de santé avec un certificat médical a l'appuie... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Remboursement pour cause de maladie ? Posée par Amande, il y a 7 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Amande - 6206 vues Je suis inscrite dans une salle de sport avec un abonnement payable en 12 chèques, de octobre 2017 à octobre 2018 . j'ai appris que j avais un cancer en juin 2018. face à mon étonnement lors des cheques retirés même après mon... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Résilliation abonnement annuel jamais utilisé Posée par skymaster, il y a 7 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par skymaster - 5801 vues J'ai souscrit un abonnement d'un ans avec engagement (la salle a changé ses formules entre mon premier abonnement sans engagement et ma seconde inscription). cependant, je n'y ai jamais mis les pieds (fautes de... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Le droit à l'image dans un club où je ne suis plus Posée par emilie, il y a 7 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6594 vues Je suis une ancienne championne de mon sport (championne olympique entre autres), étant à la retraite depuis 2 ans maintenant. j'ai quitté mon club de sport il y a un an des suites d' un gros conflit. en partant je leur ai demandé... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Casque d'équitation Posée par pseudonyme, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans - 4459 vues Je vois de plus en plus de gens qui montent à cheval sans bombe et je voudrais savoir si cela est interdit ou punit par la loi?... Consulter la réponse deKorvin |
Remboursement de non activité à une salle de sport. Posée par Paul.G, il y a 7 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Paul.G - 11849 vues Pour vous expliquer la situation mon contrat de 1 an à fini en septembre 2017 et je continue à être prélevé à hauteur de 27,95 euros par mois donc 7 fois 27,95 ce qui font 195,65 euros de prélevé. Étant étudiant je ne peux me... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Perte d'emploie Posée par Titou, il y a 7 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Titou - 7332 vues Je voulais savoir si en cas de perte d'emploie, peut on résilier son abonnement de sport. c'est le cas de ma fille... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Comment résilier un abonement à une salle de sport sans frais ? Posée par anaisant, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans - 8645 vues Je suis inscrite depuis le 27 septembre 2017 à une salle de sport avec un engagement d'un an. or, suite à une démission, je déménage dans une autre ville et change de profession. je ne peux donc plus utiliser mon abonnement... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Sponsoring Posée par Tato, il y a 7 ans dans Sport 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 8545 vues Maitre, j'ai trouvé des sponsors pour fimancer mes saisons sportives en triathlon longues distance et je voudrais savoir si ,sans association il pouvait sponsoriser et de quelle manière. merci d'avance... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Détention d'une arme de catégorie b entre deux résidences. Posée par lodu67, il y a 8 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par lodu67 - 11204 vues Je suis tireur sportif et je compte acquérir prochainement une arme de catégorie b. etant étudiant, je suis domicilié chez mes parents et je réside sur mon lieu d'études. j'ai cherché dans le code de sécurité intérieure... Consulter la réponse deMaître PRIEUR |
Supporter Posée par Djfab59, il y a 8 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître PRIEUR - 13070 vues Vendredi soir lors e lille psg un grand affiche de la ligues 1 je suis allez o stade étant abonne depuis plusieur annee avec mes amis nous avons fait 2 fumigene sur le parvis du stade et non dans le stade c la premiere fois que... Consulter la réponse deMaître CISSE |
Déplacements équipe sportive assurés ? Posée par ayverson, il y a 8 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ayverson - 9511 vues Je suis capitaine de mon équipe de basket ; nous effectuons des déplacements dans le département tous les weekends. y a t-il un risque particulier en cas d'accident de voiture ? faut-il souscrire à une assurance spécifique... Consulter la réponse deMaître CISSE |
Résiliation de contrat de salle de sport et application de la loi chatel ? Posée par maxDiablo, il y a 9 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lalita - 38933 vues Je voulais savoir si la loi chatel concerne t-elle uniquement les contrats qui sont renouvelés d'une durée identique à celle qui a été choisie initialement ? en effet, j'ai souscris un contrat d'abonnement d'une... Consulter la réponse deVIEUILLE |
Résiliation d'abonnement Posée par nanou, il y a 9 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par nanou - 9533 vues Je me suis inscrite ainsi que ma fille dans une salle de sport, et j'aimerais mettre fin à l'abonnement de ma fille car elle ne peut plus exercer de sport pendant 1 an. son medecin traitant lui a fait un certificat... Consulter la réponse deMaître DA COSTA GOMES |
Résiliation d'un abonnement dans un club de sport à caractère lucratif Posée par Cow, il y a 10 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sourisseau - 10079 vues Je me suis inscrit dans un club de sport (cercle de la forme porte maillot) en payant un forfait annuel : 575 euros, mais souhaite le rompre pour une cause de déménagement dans l'est de la france (ce déménagement est non... Consulter la réponse deGutierrez |
Recours en appel suite à une commission de discipline Posée par Gigi, il y a 10 ans dans Sport 7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Gigi - 10448 vues Je fais suite à une commission de discipline ayant eu lieu le 30juin ou nous n'avons pu être present car nous étions en vacances. celle ci nous a sanctionnée pour 2ans mais nous n'avons reçu aucunes notifications de... Consulter la réponse deGutierrez |
Résiliation d'un contrat de club de sport Posée par helene, il y a 10 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par helene - 11982 vues Je suis inscrit moi et ma fille dans un club de sport dans le 28 depuis le 25/09/2014 et moi ne pouvant plus y pratiquer pour raison de santé j'ai demander ma résiliation, mais on m'on répondu que je devais sois payer les... Consulter la réponse deMaître CORDELIER |
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