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Association Posée par Mickael MULLER, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mickaelmuller - 5018 vues Je voudrais monter une associoation pour financer des projets de films est ce que ca c est possible ?... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Président et mis à disposition Posée par FRed, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par FRed - 5548 vues Un président d'une association a et salarié d'une association b, peut-il être mis à disposition par l'association b à l'association a?... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Ouverture d'un compte bancaire par un represent legal de l'association Posée par SY, il y a 6 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par SY - 5954 vues Est ce que un represent legal de l'association peut ouvrire le compte bancaire pour cette association?... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Ouverture d'un snack saisonnier Posée par Léna, il y a 6 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 ans - 4368 vues Avec un ami nous avons l'opportunité d'ouvrir un snack dans un camping pour le mois de juillet et aout. nous nous posons des questions quant au choix de notre statut car nous souhaitons rester affiliés au régime général... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Usurpation d'une association Posée par titio, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par titio - 7112 vues Un gropue de personnes anciens membre de notre association souhaitent faire une ag parallele et la registrer en préfecture pour essayer de prendre le contrel . quelle procedure a faire entant que président merci merci de vos... Consulter la réponse de Maître Christel BRANJONNEAU

Modification des statuts Posée par Viki, il y a 6 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 6542 vues Association à but non lucratif, ayant pour objectif de développer la vie culturelle de la jeunesse. actuellement nous voulons étendre notre champ d'action et nous avons de nombreux nouveaux projets. que faut-il ajouter ou... Consulter la réponse de Maître DREYFUSS

Gestion association syndicale de lotissement Posée par JACK, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par JACK - 5989 vues Suite à une procédure et des indemnités reversées, l'association syndicale du lotissement se retrouve avec une somme confortable sur son compte. or, ces indemnités ont été obtenues contre le lotisseur qui est aussi, par... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Vente d'objets d'occasion (donnés) sur boutique facebook par association. Posée par JJeess, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par JJeess - 6958 vues Je voudrais savoir si une association à but non lucratif de protection animale peut légalement ouvrir une boutique facebook en ligne pour revendre les objets d'occasion qu'on lui donne ? normalement nous les vendons en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Existe t'il un nom d'avocat félix wentworth Posée par Rita, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN - 7286 vues Il m a contacté pour une donnation u nom de mara véronique et j aimerais savoir si c'est vraiment ça... Consulter la réponse de Maître Polin

Devoirs et droits d'une association Posée par cyprienne, il y a 7 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Florence - 7908 vues Présidente d'une association créée voici plus de 20 ans,seule de la ville ( sur 15) à ne pas recevoir de subvention, et ce depuis plus de dix ans, le maire l'ignore et ne la mentionne jamais dans les documents... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Litige chèque de caution association Posée par Jookline, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jookline - 8805 vues Je vous contacte suite à un litige avec une association d'adoption de chiens venant de l'île de la réunion. nous avons adopté un chiot en juillet 2017 auprès de cette association. suite à des soucis personnels et pour... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Possiblite pour une association loi 1901 de devenir organisme de formation? Posée par yo.to, il y a 9 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par CriTher - 15497 vues J'ai une association à but non lucratif et je désire en plus faire de la formation dans la même structure avec un numéro d'agrément pour faire financer les formations par les caisses (style agefos) est ce que j'en ai... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Le vote bloqué en ag Posée par Bruno Martin, il y a 7 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bruno Martin - 7351 vues Un conseil d'administration peut-il décider un vote bloqué sur toutes les résolutions d'une ag ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Tous les membres de l'association (amap) seront abs le jour de l'ag Posée par Hulotte, il y a 9 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 9754 vues Nous sommes une amap, association de 1901. après convocation à l'ag annuelle, qui devait se tenir le dimanche 22 mai prochain, aucun des membres ne peut être présent. seul le bureau, présidente, trésorier et secrétaire serait... Consulter la réponse de Maître MARLOW

Suis-je obligé de communiquer mon adresse postale à une association dont je suis adhérent ? Posée par Christophe, il y a 9 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Ahmed - 15086 vues Maître je suis adhérent d une association je reçois un courrier me demandant ma nouvelle adresse car j ai déménagé et que j ai toujours mon adresse la ou j habite car ma tante habite la et que mon courrier mi parvient ? ils ont mon... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Au sein d'une association, que devons nous faire en cas de démission de la direction ? Posée par Xanest, il y a 9 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Xanest - 17993 vues Membre d une association nous avons procède a l élection destiné a élire notre nouveau c.a mais des irregularites ayant été constatées les elues du nouveau bureau on toutes demissionnées l ancien bureau ne voulant pas gérer cette... Consulter la réponse de Maître IDERKOU

Abus dans un e association Posée par na81, il y a 9 ans dans Associations et fondations 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par na81 - 14121 vues Aprés avoir pris le poste de trésorier dans l'association j'ai découvert pas mal de chose comme les sept forfait mobiles qui la fait au nom de l'association,alord j'ai demander au membre de bureaux... Consulter la réponse de Maître DUCOURT

Dissolution d'une association et licenciement Posée par TINOE, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par TINOE - 10255 vues Nous avons été informé par notre direction et les journaux de la fermeture de notre association fin 2016. il a été évoqué le licenciement ou une éventuelle fusion avec une autre association. pouvez-vous m'éclairer sur ce point... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Directeur artistique et musicien. Posée par Hulotte, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Hulotte - 7054 vues Dans une association de musique classique, une personne peut-elle être musicien, avec un ccd et directeur musical (bénévolement), car à l'origine de l'idée de cette association. y-a-t-il des conséquences administratives... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Statuts non respectés Posée par herve57, il y a 9 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 8553 vues Je me permet de vous contacter suite à grave problème qui vient de se dérouler au sein de l'association pour laquelle je travaille. membre au sein du comité depuis 2 ans, j'observe de grosses irrégularités dans le respect... Consulter la réponse de Gutierrez

Qui peut être trésorier Posée par Didier, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Didier - 8304 vues Je suis président s'association loi 1901 non sirennée. ai du me séparer de mon trésorier il y a quelques temps car manque de sérieux et autre...je souhaiterai savoir si j'ai le droit de nommer officiellement mon épouse en... Consulter la réponse de Maître Armet

Notre association a-t-elle le droit d'être considérée d'intérêt général ? Posée par Nicrom, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nicrom - 7460 vues Notre revue cassandre/horschamp (www.horschamp.org) est éditée par l'association du même nom. nous avons aussi créé une asociation pour soutenir la revue mais aussi pour des actions plus générales : diffuser des informations... Consulter la réponse de Maître radovitch

Licenciement Posée par laecedal, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par laecedal - 7686 vues Je travail en temps que salariée dans une association. il y a biensur un president, un bureau et un conseil d'administration. en cas de licenciement demandé par le president, doit il faire valider sa demande par le bureau... Consulter la réponse de Gutierrez

Mon concubin en prison Posée par malika, il y a 9 ans dans Associations et fondations 6 réponses dont la dernière il y a 9 ans par malika - 8146 vues Jai mon copain qui et en prison depuis le 15septembre il a pris 3mou ferme et il et en atende de jugment met il a une date de sorti pour le 2 nov va til sortir ou fau atendre lapl de la procureur merci pour votre reponse... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Que comporta hacer una denuncia en francia? Posée par regina da mommio, il y a 9 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par regina da mommio - 9082 vues P vivo en españa, a unos 400 km de la frontera francesa, y tengo un problema con una asociación en francia, me gustaría hacer los km necesarios para poner la denuncia al otro lado de la frontera! que implicaciones hay? es valida una... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Ou trouver une association qui fait de l insertion social aux détenus Posée par tinemart06, il y a 9 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 ans - 6661 vues Je suis en formation de technicienne d intervention social et familiale et je dois faire un stage de rééinsertion mon projet serait d aider un détenus à l insertion social j habite nice je ne trouve aucune association pourriez vous... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Interdiction d'accès à une association Posée par Jmpharma, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Jmpharma - 8162 vues Ayant démissionné d'une association pour " incompatibilité d'humeur " avec un bénévole responsable , celui ci m'interdit l'accès à l'association ( humanitaire ) où des personnes aimeraient me revoir. il... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Contrat d'adoption d'animaux validité Posée par mina, il y a 9 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par mina - 12375 vues Je suis passée par une association qui recueille les chats errants, les soigne et les place, pour acheter/adopter mon chat. sur le contrat c'est écrit contrat d'adoption. nous avons pourtant payé 160e pour l'adopter... Consulter la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT

Droit de visite despetis enfants Posée par chris, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par MEZIANI - 6796 vues Ma fille ne veut plus au on voit nos petits enfants que faire comme demarche... Consulter la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT

Diffamation Posée par le Trapp, il y a 9 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par le Trapp - 6928 vues Un dirigeant pour me discréditer lors de mon exclusion de l'association a fait courir le bruit sans preuves d'une dette envers le club et m'a déduit cette somme des remboursement qu'il me devait sans jamais... Consulter la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT