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Main lever Posée par Jojo75, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2684 vues J ai rendezvous chez le juge des tutelles, c est ma manfataire judiciaire , qui demande une main lever , jj ai l avis favorable d un experts psycatre qui stipulle que la main main peut etre lever pour une curatelles renforcer... Répondre

Frais d'adoption sur contrat Posée par Lorenzo88, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2684 vues Le contrat d'adoption d'un chat auprès d'une association doit il comporter le tarif (ou frais) d'adoption ? quelles sont les mentions légales qui doivent apparaître dessus ?... Répondre

L'école ne peut plus fournir de licence aux étudiants Posée par L?école, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2681 vues Je suis actuellement étudiante en l’école privée paris pour ma 3eme année scolaire. en 2019, ils m'ont informé que je pouvais obtenir un licence avec le partenariat établi avec autre université... Répondre

Responsabilité en cas d’agression d’un animateur Posée par harfang0506@orange.fr, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2679 vues ... Répondre

Participation d'un candidat aux municipales à une réunion d'une association Posée par armsport, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2678 vues Nous sommes une association sportive composée de différents sports. un candidat aux prochaines élections municipales à manifester le souhait de venir à une prochaine réunion de l'association, pour comprendre le fonctionnement... Répondre

Demande remboursement covid non valide mais accorde Posée par CELBAN, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2674 vues Nous sommes une ecole de formation au diplôme d'etat de professeur de danse. lors du 1er confinement, les élèves de 1ère et 2ème année de ce diplôme se sont vu accordé un remboursement partiel de leur formation par notre ex... Répondre

Compte rendu de réunion de comité non conforme aux debats et décisions Posée par ppm58, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2672 vues Lors d une reunion de comité nous avons pris des sanctions envers l un d entre nous qui a commis plusieurs entorses a notre règlement lors d un championnat de france. nous avons relevé 5 infractions le même jour. normalement ce... Répondre

Hebergement par 115 dans un centre Posée par adnane, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2667 vues Svp j ai besoin de votre conseil .alors je suis heberger chez 115 dans un centre la responsable du centre aujourd'hui a faire du contrat pour le signer par tt le monde parmi les conditions c de faire le... Répondre

Chèque caution stérilisation chien Posée par Sachachabada, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2660 vues Madame monsieur j’ai acheté auprès d’un éleveur canin un chiot fin septembre de cette année. cet éleveur m’a demandé un chèque de caution de 1000€ qu’il me rendra après stérilisation du chiot à ses 8 mois c’est à dire en mars 2022. en... Répondre

Vente d'alcool artisanal Posée par FCM, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2653 vues Notre association souhaite vendre du cidre lors d'une manifestation. la déclaration en mairie est réalisée et ne pose aucun problème. ce cidre est produit par un de nos adhérents et celui-ci souhaite en faire don à notre... Répondre

Adoptions non régularisées et famille d'accueil Posée par Guillaume, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2650 vues Je suis famille d'accueil pour une association depuis le 28/10/2022 et j'étais bénévole jusqu'à il y a environ 15 jours. j'héberge 5 chats, dont une fratrie de 2 mâles et 2 femelles qui viennent d'avoir 1... Répondre

Rupture du contrat de travail Posée par Catlin, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2637 vues L'association : autour de la cathédrale de linard s'est vu refuser le renouvellement de la convention par les propriétaires du site. les activités développées pendant les huit dernières années ne peuvent plus continuer l'association va... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2636 vues Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter... Répondre

Assosiation parents d'élèves Posée par AM, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2629 vues J'ai été élue présidente au bureau de notre association de parents d'élèves nous devons faire une ouverture de compte pour celle-ci. mais je suis fiché bdf quel est l'inconvénient à cette ouverture du compte à cause... Répondre

Paiement cotisation association Posée par ambre1313, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2624 vues Le bureau souhaite rémunérer le président de l'association à hauteur de 50 euros par mois. j'ai bien compris que le président devra le noter dans le case bnc des impots mais je n'ai pas bien compris à quel endroit l'association... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2622 vues Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter... Répondre

Peut-on refuser l'accès à une visiteur lors d'un évènement associatif ? Posée par Val, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2615 vues Je suis organisateur d'un gros événement associatif (plusieurs milliers de visiteurs, avec entrée payante mais sans réservation), ayant lieu essentiellement dans des lieux clos (certains loués, d'autres prêtés par la... Répondre

Remise de mon excedent budgetaire mensuel Posée par mounette, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2614 vues Faut il l azutorisation de la juge des tutelles pourque ma curatrice me verse mon excedent dudgetaire merci pour votre reponse cdt... Répondre

L’association paie la bière pour les adhérents dans un bar. Posée par Mabik, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2609 vues Notre association organise des soirées sur paris. afin de préparer la prochaine, l’association voulait donner rdv aux adhérents et membres du bureau dans un bar. l’association peut elle offrir de la bière achetée au bar aux... Répondre

Rôle et responsabilités du trésorier Posée par Audrey, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2608 vues Actuellement membre d’une association loi 1901, je me pose des questions quant au rôle et à la responsabilité du poste de trésorier. dans nos statuts, il est précisé que le trésorier « est dépositaire des fonds. il tient à jour le... Répondre

Vols de parts dans la société entre mari et femme Posée par Aline, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2604 vues Mon mari et moi avons monter un restaurant il y a 20 ans sur les premiers statuts de la société j'étais associé à 50 % il m'a demandé de lui donner un pour 1 pourcents e mes des parts ce que j'ai fais par amour sans... Répondre

Possession de clé d'une cliente Posée par rudy, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2594 vues Je vous explique mon souci ma mère qui est agé et qui a un problème neurologique. a une aide d'une association pour une aide a domicile pour le ménage. la femme de ménage ne fais pas le ménage qui est en possession... Répondre

Contrat d'adoption de chien subordonné à pratiques vétérinaires contestables Posée par Percival, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2590 vues Je me pose des questions concernant la légalité de certaines clauses d'un contrat conclu avec une association loi 1901 visant à placer des animaux en provenance de l'ile de la réunion chez des familles de métropole... Répondre

Remboursement cotisations Posée par patrick, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2588 vues Suite a une décision médicale imprévue ( problèmes coronariens) je ne peux plus pratiquer mon activité (cours de dance en ligne 2 heures par semaine) et j ai donc demandé à me faire rembourser les sommes versées .la réponse fut non... Répondre

Problème de chèque de caution Posée par Jgm Animation, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2587 vues Nous avons loué du matériel dans une association spécialisé et avons déposé un chèque de caution de 2200 euro, a notre grande surprise le chèque a été encaissé pile une journée avant sa fin de validité, et a tort. depuis juillet... Répondre

L'interdiction definitivement de territoire francais Posée par Fjoren, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2584 vues Comment allez vous ? je voulais savoir comment faire pour corriger cet decision , je suis d'origine albanais et la proceruer m'interir de rentre en france et schengen aussi... Répondre

Annulation de la participation à une conférence "payante" Posée par tak, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2584 vues Je me demande s'il ya une obligation de remboursement des frais d' enregistrement, dans le cas ou un orateur s'est enregistré à une conférence payante et a "changé d'avis" après (60 jours avant le jour de... Répondre

Discrimination Posée par assobuis, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2579 vues Maître, notre association de défense des riverains et usagers de la rue du buis, loi 1901, a engagé une procédure judiciaire contre la municipalité suite à la modification du p.l.u.. toutes les associations ont été conviées pour... Répondre

Exclusion 2019 et remboursement cotisation 2020 encaissée apres exclusion Posée par Gaelleh72, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2574 vues J'ai fait parti d'une association (groupe musical) l'année dernière durant quelques mois. j'ai fait un chèque pour le paiement de la cotisation 2020. sauf que la présidente a décidé de m'exclure de... Répondre

Comment garder la présidence d'une association dans laquelle on s'est énormément Posée par captainobvious, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2566 vues Je suis en train de penser la création une structure qui doit recevoir des fonds publics pour financer des projets nationaux. je me suis énormément investi dans ces projets depuis des années et dans la réflexion quant à cette... Répondre