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Tyrolienne à 25 mètres du domicile

Posée par anna, il y a 7 ans dans Urbanisme
16 réponses dont la dernière il y a 1 an par anna 11965 vues

Nous avons acheté une maison en lisière de forêt en 2011 dans une village de moins de 450 habitants ( haegen 67700), sans vis à vis, juste un toboggan pour les enfants surplombe notre terrain à 60 mètres environ. en 2017, la…

Validation d'un terrain constructible

Posée par celflo, il y a 1 an dans Urbanisme
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître JESTIN 2812 vues

Madame, monsieur, aujourd'hui nous sommes propriétaires d'un terrain à usage agricole qui n'est pas intégré dans la carte communale. la communauté des communes est en phase d'un plui . nous avons fait la demande d'intégration de ce terrain…

Cpap valeur

Posée par Terrain, il y a 1 an dans Urbanisme
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA 2281 vues

Un cahier des prescriptions architecturales et paysagères peut il ajouté une close au plu sur un sujet particulier lors de l’obtention d’un permis ?…

Refus de dp d'une piscine

Posée par Mélanie, il y a 1 an dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS 2500 vues

Nous venons de recevoir un refus de dp pour une piscine enterée de 16m carré. la bf nous as validé la demande avec des préconisations que nous avons respecté dans notre projet. par contre l'adjoint au maire vient de nous…

Dépassement du coefficient de pleine terre

Posée par peaudail, il y a 1 an dans Urbanisme
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Eurydice 3044 vues

Quelles sont les sanctions applicables en cas de dépassement conséquent du coefficient de pleine terre ? merci…

Toiture fermette découpée

Posée par Fanny74, il y a 1 an dans Urbanisme
1 réponse, il y a 1 an par Maître FITTE 1836 vues

Vous recherche des avis ou cas similaires pour nous orienter. nous avons acheté une maison en 2018. en octobre 2024 dans le cadre d'isolation du toit, nous découvrons avec un charpentier que la toiture fermette à été découpée…

Pose conteneur maritime sur terrain agricole pour culture mycicole

Posée par Tito, il y a 1 an dans Urbanisme
1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN 2357 vues

J’ai le projet de me lancer dans la myciculture, pour cela j’ai songé à poser un conteneur isolé sur des technopieux (sortes de pilotis) et de l’équiper pour la culture de champignons. ayant déjà vu des cas ou un refus de la mairie…

Emprise au sol

Posée par Harmony, il y a 1 an dans Urbanisme
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Harmony 5335 vues

Nous avons signé un terrain de 1100m2 en zone ud. un terrain de base de 2351m2 qui à été divisé en 2. nous avons eu le retour de la dp qui est de 126m2 pour chaque terrain. le calcul se fait sur la surface entière du terrain de…

Clôture mitoyenne ou privée

Posée par Gabi, il y a 1 an dans Urbanisme
1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS 2816 vues

Re- , comment savoir si ma clôture est mitoyenne : mon voisin vient de clôturer limite borné, il m’a dit que c’était une clôture mitoyenne que je n’avais rien à régler. je me suis retrouvée avec une clôture de 1m90 avec brise vue à 3…

Plantation plante grillage

Posée par Gabi, il y a 1 an dans Urbanisme
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA 2577 vues

Ai-je le droit de planter une plante genre clématite sur un grillage de mon voisin chez moi…

Mur de limite de propriété

Posée par Kéké, il y a 1 an dans Urbanisme
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kéké 4944 vues

Le jour du bornage, le géomètre a pris notre mur de limite de propriété pour borner le terrain voisin mai.tenant, ne voisin nous declare que notre mur est mitoyen et qu'il peut s'appuyer dessus sans encrage. a-t-il raison…

Pb cu division

Posée par Hermeray, il y a 1 an dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Eurydice 3222 vues

Suite a une demande de division ,faite par un geometre ,qui respecte l les elements du plu, la mairie refuse le cu sans motif…

Cable électrique passe sur notre terrain

Posée par Laeti131987, il y a 1 an dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Laeti131987 2909 vues

Deux nouvelles constructions vont voir le jour à 50 mètres de chez nous. le coffret provisoire a été posé chez nous ( par enedis convention de servitude avec eux). la question que je me pose est ce que les futurs voisins peuvent…

Relogement

Posée par Eric, il y a 1 an dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Eric 2996 vues

‌‌ ma femme doit être reloger car le bailleur social clésence veut effectuer des travaux dans l'appartement qu'elle occupe actuellement. dans ce cadre le bailleur me réclame mes avis d'imposition des deux…

Réhabilitation - extension maison en zone upp en pip

Posée par Merita20, il y a 1 an dans Urbanisme
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO 3851 vues

Nous avons soumis une étude de faisabilité projet auprès de notre mairie commune de vaulx en velin pour réhabiliter et agrandir notre maison. maison avec toiture en pente et garage attenant à la maison.dans le projet de réhabilitation et…

Refus autorisation travaux pour personne en situation de handicap

Posée par Urbain75, il y a 1 an dans Urbanisme
1 réponse, il y a 1 an par Maître HERPIN 2015 vues

Le maire de ma commune vient de me refuser ma dérogation au sens du décret n°2009-723 destiné à aménager mon appentis en cuisine. en effet, du fait de mon handicap, ces travaux me permettrait d'accéder à une cuisine qui…

Terrain ebc

Posée par TRN, il y a 1 an dans Urbanisme
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS 3710 vues

Que risque le propriétaire d'un terrain boisé ebc s'il déboise une partie de son terrain sans autorisation de sa commune ? le témoignage d'un voisin suffit-il comme preuve ?…

Véranda appuyée sur un mur du voisin

Posée par Vlechat, il y a 1 an dans Urbanisme
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO 1808 vues

Après un bornage mandaté par le tribunal judiciaire j’apprends que ma véranda est appuyée sur le mur de ma voisine . cette véranda d’environ 10m2 est vétuste . comment prouver sa date de construction ? l’urbanisme ne possède pas de…

Changement de destination

Posée par Marion, il y a 1 an dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marion 2628 vues

Nous avons acheté un bâtiment noté en changement de destination pour de l'habitation en février dernier, ce bâtiment de 50m2 se trouve sur 1.5h de terrain agricole. lors de l'achat la safer n'a pas préempté. nous…

Bardage

Posée par TURQUOISE50, il y a 1 an dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par TURQUOISE50 2421 vues

Ma cours est fermée d'un côté par le mur de la maison du voisin. il y a moins de 3 metres entre entre nos murs de maison. il va rénover et monter 1 étage de plus. il veut mettre du bardage au niveau du 1er étage .ma cour est…

Puis perdu

Posée par Caroline, il y a 2 ans dans Urbanisme
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Caroline 2246 vues

Mon voisin peut-il placer son puis perdu en limite de propriété? qui ou quel article réglemente leur emplacements, leur taille ? je vous remercie pour votre réponse…

Fermer une annexe ouverte qui a plus de 30 ans

Posée par Lisa, il y a 2 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS 3096 vues

J ai une annexe ouverte uniquement le toit et 3 piliers cette annexe a plus de 30 ans j aimerais la fermer que faut il faire je vous remercie cordialement…

Stationnement

Posée par Philippe, il y a 2 ans dans Urbanisme
13 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BENOIT 5430 vues

Je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique mais je me lance. je vis avec ma concubine depuis 3 ans dans un petit lotissement résidentiel de campagne. il a été créé par la commune. nous avons un règlement et un cahier des…

Pose d'une fontaine mobile à 1 m de la porte fenêtre du voisin

Posée par ZouZou, il y a 2 ans dans Urbanisme
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BENOIT 3723 vues

La porte- fenêtre de mon voisin donne directement sur ma cour intérieure. la limite de propriéte se situe au ras de cette porte.mes parents ont divisé l'immeuble entre mon frère et moi .ce voisin est le locataire de mon frère…

Problème de haie

Posée par Juliette, il y a 2 ans dans Urbanisme
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître GATELLIER 3069 vues

Ma voisine me demande de couper ma haie de thuyas à 2m sous prétexte que je ne respecte pas la réglementation . ma maison est située à droite de ((la sienne qui est en limite de propriété). la maison de la voisine se situe entre ma…

Permis de construire et plu non respectés

Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Urbanisme
15 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS 4804 vues

Voilà mon problème. pour faire court, j ai déposé une demande de pc qui m a été accordé pour une annexe. mes voisins m attaquent au tribunal pour violation des documents de lotissement contractualisé. je n ai par ailleurs respecté…

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