Une question en droit de la famille et des personnes ?

Je suis fâché avec la fille depuis 3 ans . cela vient d’elle ? elle a eux un petit garçon , maintenant il vas avoir 2 ans . je le connais pas , elle refuse que je le vois . je lui envoie des cadeaux et de l’argent pour le petit...

Suite a un jugement civile,je suis condamné art 700,a regler 2x 600 € aux adversaires. maigre pension et allocation aspa, comment reagir,pour eviter les problemes financiers qui ne tarderont pas ? par ailleurs, une grande partie de...

Voilà je compte me séparer de ma conjointe qui est française. moi tunisien et résident en france légalement depuis le 26/09/2022 avec une carte de séjour de 1 ans bientôt 10 ans voilà ma question est la suivante j'ai un enfant...

Mon ex conjointe et moi nous séparant. je lui laisse la garde car j'ai un trouble affectif. mais je nes pas confiance on sa capacité d'élever mes enfants. comment prouver cela sans que sa passe pour un dénigrement de ma...

Je vous contacte car ma demande de refus pour main levée est passé en audience de mise en état le 10 janvier c était la 2 ème audience et l avocat m a dit comme quoi le procureur n a pas réplique je voulais savoir ça veut dire quoi...

Comment prouver devant un juge qu une personne consomme du cannabis a part des témoignages...

Nous avons eu un enfant avec mon ex conjoint. celui ci doit le récupérer un week-end sur deux sans les vacances scolaires. une décision rendu par par tribunal. nous devions faire la passation de notre enfant via une structure...

Suite a un conflit j'ai demandé par lettre recommandé a ma fille de bien vouloir me rendre le trousseau de clés de notre maison qu elle a en sa possession. celle-ci n'as pas daigner receptionner le recommandé. que faire...

Que pourrais-je mettre en titre ( objet) sur une lettre en recommandée pour que le procureur de la republique s'occupe de mon pere pour qu'il lui trouve un tuteur ou une curatelle ?...

Je suis divorcée deux fois j'ai deux filles mineurs toute deux de père de nationalité française j'ai la garde de mes deux filles dois je avoir une sorti de territoire pour aller en tunisie je suis divorcée et française aussi une...

Merci par avance de vos réponses. jugmt jaf avec droit de visite et d'hébergement classique (1 we/2 et moitié des vacances) pension alimentaire versée tous les mois et petite participation volontaire de ma part au frais...

Dans une affaire devant le tribunal de proximité,mon avocat en a.j, m'adresse un mail par lequel il m'informe que ce n'est pas a lui de fixer le montant des indemnitées,mais a moi de le faire,puis de lui faire...

J ai un jugement qui date du 4 avril 2022 monsieur n'a pas fait l'indexation annuelle comment cela ce passe til ?quand je fait la simulation sur le site de l'insee je multiplie par 12 le montant trouvé ? merci d...

Mon conjoint a une ordonnance d'éloignement sur moi. par contre il peut voir ces enfants. comment faire pour retirer cette mesure d'éloignement ? cette mesure à été donné dans le cadre de fait de violence conjugale. le...

Notre enfant est très bien traité et ne manque pas d'amour et on la placé dans une famille d'accueil qui ne le traité pas comme il faut il a faim et soif et quand je lai changé de couché il avait des bleus des hanches aux pieds. quoi faire...

Suite a une mise en delibéré,y a t il encore possibilité de contester quoi que ce soit, comme le défaut d'information? erreur procedure?...

A ma question mon avocat a commis des fautes qui entraîne sa responsabilité je vais déposer plainte auprès du bâtonnier est-ce que je dois informer mon avocat que je saisie le bâtonnier à son encontre...

La question est : le mandataire représentant un majeur protégé peut-il demander la communication des relevés bancaires depuis l'origine du compte ? sachant que nous ne sommes plus dans la période des 3 mois pendant laquelle le...

Je vous écris pour savoir quelle serait la procédure à suivre dans le cas où ma grand-mère (d'origine libanaise) voudrait savoir si elle bénéficierait du droit d'acquérir la nationalité française du fait qu'elle soit...

Ma petite fille dormais quatre jours semaine chez moi depuis des années et ma fille était d’accord car ça l’arrangeait. mais nous avons disputé et ma petite fille ne veux plus aller dormir chez elle donc elle a demandé pour aller...

Et merci par avance de votre réponse. mon mari et moi avons été déboutés en appel, les parents de notre petit-enfant bientôt majeur, ont dit au juge, être d'accord pour un droit de visite libre à l'égard de leur enfant. le juge nous...

Je suis séparée de la mère de mon fils qui en a la garde principale. selon le jugement, et par rapport à mon travail contraignant (je fais de nombreux déplacements, je travaille de façon postée et mes plannings sont irréguliers)...

Nous avons coupé depuis plus de 3 ans les ponts avec les parents de mon mari suite à divers évènements et remarques (harcèlement téléphonique, insultes, manque de respect, mensonges, ingérence dans la vie privée - accès compte...

Après une séparation et un jugement avec ma conjointe, nous avons décidé de nous remettre en concubinage. nous avons donc envoyé par lettre recommandée une lettre au juge expliquant la nouvelle situation en lui demandant d’annuler...

Est il possible de faire une demande de curatelle pour l'un de ses enfants si celui ci ne vit plus chez nous, ( compte souvent dans le rouge et nous devons renflouer ses comptes)...

J'ai saisi la jaf pour changement de garde, elle a accepté ma demande et m'a donné raison, mon ex femme a interjeté cette décision et elle a fait appel, est ce qu'il est obligatoire d'avoir un avocat ou pas? ma...

Ma femme a quitter le foyer conjugal avec notre fille de 2 ans ce vendredi 27 septembre , on étais en instance de divorce elle me l’a prononcé le divorce le 16 août chose que j’ai accepter , moi j’ai vu que c’est démarche d’avocat...

Voilà j ai ecris a deux avocate de angers et j ai pas eu de réponse aucun réponse ama lettre en recommander et aussi voici ce que a marquer le président du tribunal de angers j ai bien reçu votre courrier en date du 30 mai 2025...

Je me permet de vous solliciter par rapport a une question des évènements précedents. nous avons convenu avec l'aemo en charge du lien entre mes enfants et mon ex conjoint. l'aemo nous as proposé de mettre en place des...

Voila je sui incarcéré mon ex fai la prostituée et prend de la cocaïne et alcool laiss les enfants seull à la maison il son pas bien les enfent dise qu'il veulent plus rester av leur mère es que les grands parents peuvent demander la...