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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Locations en zone a risques

Posée par lilou, il y a 10 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 12386 vues

A t on le droit de louer une maison située dans une zone classée rouge , zone a risque. suite a une catastrophe naturelle? en outre, en faisant une demande d aide financière a l etat pour une remise aux normes de cette même maison…

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la réponse de Jean
Résolu

Installation vmc

Posée par Victoria, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Victoria 2048 vues

Je viens d'installer la vmc dans un logement en coproprieté. j'ai utilisé un conduit à fumée desafecté et je me suis servie d'une ouverture existante. nous sommes deux copropriétaires avec des conflits perpétuels. le…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Dispositif pinel : bail habitation + bail parking

Posée par Eve-angelique, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Eve-angelique 3316 vues

Je suis nouvelle sur ce forum qui m'a été recommandé, et je sollicite votre expertise je viens d'entrer dans un logement pinel à bordeaux avec appartement + parking. mon propriétaire m'a fait signé à cette…

Consulter Maître GATELLIER
la réponse de Maître GATELLIER
Résolu

Erreur adresse bail de location

Posée par Virginie1477, il y a 7 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Virginie1477 12133 vues

Je suis propriétaire d'un logement que j'ai mis en location. sur l'acte de vente notarié, l'adresse et 54 rue du 6 juin. j'ai donc établi le bail avec cette adresse. mais l'entrée de l'immeuble se…

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la réponse de Maître BERTAUT

Préavis réduit plus de 2 mois après retour à l'emploi dans la même ville

Posée par carapi08, il y a 10 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Gutierrez 6938 vues

Mes locataires ont signé leur bail, à deux, en avril 2013. ils travaillaient à l'époque tout les deux chez ikea, en cdi. en février 2015, la jeune femme a été licenciée. au 15 août 2015, elle a retrouvé un emploi, dans la même…

Résolu

Appel et décès de l'un de mes adversaires

Posée par HELENE34, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2176 vues

J'ai gagné contre le propriétaire de mon logement.or, j'ai reçu une déclaration d'appel au nom de 3 personnes dont l'une, qui était la propriétaire en titre de mon logement, est décédée entre temps. cet appel…

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Commodat et demande de loyers

Posée par STT, il y a 6 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5189 vues

Je suis locataire avec un bail à usage gratuit en échange de l'entretien général de la maison et du terrain. depuis quelques temps, mon propriétaire et sa mère me harcèlent, par plusieurs moyens, de mettre dehors sous 2 à 3…

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Souci pour payer le loyer et comment faire ?

Posée par Zen74000, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître ELLAJI 2959 vues

Je suis locataire d’un garage depuis janvier 2023, géré initialement par une agence immobilière. en juillet 2023, la gestion a été transférée à une autre agence sans en être informé, et les prélèvements ont cessé. il est vrai que…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Preuve de l'état de la toiture avant vente

Posée par Ambroisie1 !, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ambroisie1 ! 1093 vues

J'ai effectué des travaux sur ma toiture qui fuyait lorsque j'ai acheté ma maison. la toiture ne fuit plus depuis. je revends ma maison. quelle preuve puis je apporter à mon acheteur que ma toiture ne fuit plus ? constat…

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la réponse de Maître COTTO
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Infiltration d'eau

Posée par Didou, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Didou 1834 vues

Étant parti en week-end en ayant ferme la vanne d eau par sécurité dans mon appartement je suis locataire, en rentrant le voisin du dessous m informe qu il a eu des infiltration dans son appartement (tâche et humidité sdb couloir)…

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la réponse de Maître BENOIT
Résolu

Commandement de payer et caution

Posée par claude01, il y a 4 mois dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 4 mois 1159 vues

Je viens de faire un commandement de payer de 1500€ à ma locataire et dénonciation aux deux garants et caution solidaire la locataire as deux mois pour payer mais la dette vas doubler . les deux mois de loyers en plus vont il être…

Consulter Maître Quillevere
la réponse de Maître Quillevere
Résolu

Dpe dans maison loué au même locataire depuis 1997

Posée par patjer, il y a 4 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2196 vues

Sauf erreur de ma part la réalisation et/ou fourniture d'un dpe n'est exigible qu'en cas de nouveau bail. je n'ai pas trouvé de texte l'imposant en cours de bail ou lors de la tacité reconduction…

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Résolu

Caution logement

Posée par Emilie, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1632 vues

Quand mon fils est installé dans son nouvel appartement j'ai avancé la somme de 2 mois de loyer en guise de caution car il n'était pas en mesure de les régler la propriétaire on a été témoin on n'avait combien…

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Abus charges locatives et harcelement par le neveu de mes propriétaires

Posée par Emmanuelle, il y a 11 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Emmanuelle 8261 vues

Mes propriétaires sont très âgés. depuis le mois d'août dernier (2014), leur neveu s'est donné le rôle de gestionnaire (régisseur) des locations de mes propriétaires qui sont sur leur propriété qu'ils habitent aussi…

Résolu

Dette locative

Posée par Floriane77, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2798 vues

Merci par avance pour votre retour, voici ma question : en juillet 2017 j'ai eu un jugement me condamnant à payer 6070 euros pour une dette locative, par la suite ma dette s'est aggravée (impayés de loyer, frais…

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Résolu

Séparation pacs et maison propriétaire

Posée par Pablo, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3913 vues

Mon ex femme a quitté le domicile le 27 octobre 22 en me laissant une lettre pendant que je travallé .elle a repris un autre logement en location avec ses 2 enfants qui ne sont pas les miens. nous somme depacsé depuis le 7 janvier…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Travaux

Posée par Lina, il y a 8 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6136 vues

À la suite de fuite d’eau dans mon chalet le propriétaire fais des travaux . j ai reçu un recommandé du 1 avril au 30 avril pour travaux de maçonnerie et de charpente. et à ce jour les travaux continue . je vais recevoir un…

Consulter Maître Leuliet
la réponse de Maître Leuliet
Résolu

Occupation appartements exclusivement bourgeoise à quelle majorité

Posée par Babeth, il y a 6 mois dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 6 mois 864 vues

A quelle majorité peut-on modifier le règlement de copropriété pour que l'occupation des appartements soient exclusivement bourgeoise ( et pas seulement bourgeoise comme indiqué dans le règlement de copropriété) ?…

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la réponse de Maître KITENGE

Saisie immobiliere

Posée par Nanard, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nanard 1736 vues

Est ce que la saisie immobilière peut être communiquée par une agence immobilière possédant les outils nécessaires si je n ai pas pu retirer a temps la lettre recommandée de l avocat qui a écrit l assignation ? merci de vos…

Résolu

Dalo delai recours indemnitaire

Posée par Élise, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marina 2441 vues

J’ai effectué un recours indemnitaire le 20 octobre 2022 contre le préfet de paris, préfet d’ile-de-france pour absence de relogement alors que j’ai été reconnue prioritaire dalo en mai 2021 et que j’ai gagner le recours en…

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la réponse de AIKATERINI TANGALAKIS
Résolu

Nouveau vote d'une résolution déjà votée en ago d'une sci

Posée par Manouma, il y a 7 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Manouma 6271 vues

Nous avons voté en ago le 29 juin 2018, contre l'approbation des comptes d'une sci dont nous sommes associés, contre le quitus à la gérante, contre l'affectation du résultat. la gérante nous demande de revoter ces…

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la réponse de BOUBETRA
Résolu

Installation d'une pergola sur une terrasse au rdc d'une copropriété

Posée par Nathalie, il y a 2 semaines dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Nathalie 538 vues

Peut on installer , sans décision d'assemblée générale de copropriété , une pergola dans le prolongement de mon appartement fixée au sol de la terrasse à jouissance privative mais sans être adossée au murs de la copropriété…

Consulter Maître YAZDI
la réponse de Maître YAZDI
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Changements de destination sans accord de la copropriété

Posée par DAVID, il y a 1 an dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an 2388 vues

Je souhaite obtenir un avis juridique concernant mon projet de transformation de plusieurs appartements en auberge de jeunesse. voici la situation : • localisation et configuration : l’immeuble en copropriété se compose d’un…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Copie taxe foncière à un locataire

Posée par Riri, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par NARO 4019 vues

Mon locataire me demande une copie de ma taxe fonciere pour vérifier la taxe sur les ordures menageres . suis je dans l obligation de lui fournir ou non , car en plus sur ce document j ai d autres appartements que je ne…

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la réponse de BELIGHA
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Tapage nocturne

Posée par Teca, il y a 7 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Teca 4285 vues

Un huissier de justice se déplace t'il la nuit ?…

Consulter Maître BOUDOT
la réponse de Maître BOUDOT
Résolu

Rachat de soulte immobiliers

Posée par Xavier 13, il y a 5 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2979 vues

Nous somme actuellement en séparation a avec ma compagne . elle a été d'accord (oralement , sms, et devant le notaire) que je rachète sa soulte au que l'on a fixé ensemble .je précise qu'elle n'avait pas les…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Délais de paiement frais de remise en état

Posée par aurelie, il y a 5 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2854 vues

Suite au départ de mon locataire il a fallu refaire de travaux dans le logement car le locataire avait vidé celui-ci des meubles sans mon accord et beaucoup de chose étaient cassées, il est sous tutelle la…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Non remboursémet de caution

Posée par Clarinet, il y a 8 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6136 vues

Mon ancien propriétaire refuse de me rendre ma caution sous de faux pretextes…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
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Taxe audiovisuelle location

Posée par Caroline25, il y a 3 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1818 vues

à toutes et tous. je vient pour la première fois aussi j’espère être sous la bonne catégorie . je loue une petite villa depuis 3 mois , la propriétaire tarde à me communiquer les quittances , le dpe et l’état des risques naturelles…

Consulter Maître QUESADA-GARCIA
la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Contestation réduction préavis location

Posée par linea, il y a 2 ans dans Immobilier
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DE BOISVILLIERS 2796 vues

Ma locataire me donne congés et me fait parvenir un certificat médical mentionnant simplement que "son état de santé actuel nécessite le changement de domicile''. elle me demande, à l'appui de ce certificat, de…

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