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Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Excès de vitesse

Posée par benjamin, il y a 4 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DE CAUNES 3392 vues

Je viens de recevoir une contravention d'un radar automatique pour excès de vitesse de 40hm/h au dessus de la vitesse autorisée. je souhaiterai ne pas avoir de retrait de permis de conduire et contester cette contravention, que…

Résolu

Il dise que je suis residiviste pour stup alors que sa fait plus de 5ans jeune

Posée par mickael, il y a 7 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 7 ans par mickael 6647 vues

Je voudrais savoir je me suis fait arrete le 30janvier 2019 pour cannabis je doit aller chercher ma convocation du prefet lundi dans 2 joursj ai prit 3mois de suspension je suis en train les faire le gendarme ma dit au telephone que…

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la réponse de Maëlle

Composition pénal

Posée par Pascallegranfrere, il y a 4 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DE CAUNES 3533 vues

Suis convoqué devant commission pénale devant un délégué du procureur. c est quoi. c est quoi la différence avec un tribunal. puis je refuser et être convoquer au tribunal après. c est quoi les sanctions en composition pénal comparé…

Résolu

Pv pour refus priorité piéton

Posée par Panda, il y a 6 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 3 ans par DJADID 12607 vues

Je viens de recevoir par courrier un pv pour refus de priorité piéton. 90 euros si je paie dans les 30 jours ou 135 euros après. et 6 points de retrait sur le permis. mon pv précise que mon véhicule a fait l objet d'un…

Consulter Maître MALARET
la réponse de Maître MALARET

Procès verbal de gendarmerie

Posée par Pascallegranfrere, il y a 4 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DE CAUNES 3439 vues

Aimerai savoir si dans un pv de gendarmerie soit contre rendu d audition suite à infraction. dans le compte rendu y marqué la date. dois il mentionner l heure à l à quelle c est arrivée. sur mon pv y a date mais pas d heures…

Restitution d’un véhicule après décision d’un jugement

Posée par Jérémy 843, il y a 5 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par M8_698 7077 vues

En septembre 2019 je me suis fait saisir ma voiture en attente de jugement . en octobre 2020 ( oui plus d’un apres à cause du contexte sanitaire actuelle le jugement a été repousser plus de 3 fois ) le tribunal m’autorise à…

Résolu

Contrôle stupéfiants sans récidive

Posée par Anthow, il y a 7 ans dans Permis de conduire
11 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Anthow 6173 vues

Je vosu contacte suite à un control de la gendarmerie, j’ai étais contrôlé pour avoir fumer du cannabis , il me reste que 3 point sur mon permis de conduire pour petite infraction x2 ( téléphone au volant ) j’ai demander au…

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la réponse de SEBAN
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Refus d'échange de permis passé au colorado

Posée par avage, il y a 9 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 9 ans par avage 8537 vues

Ma fille de 20 ans a passé son permis au colorado, état américain qui applique la réciprocité en matière d'échange de permis de conduire. elle a déposé son dossier à la préfecture de paris. on vient de refuser de lui donner un…

Consulter Maître BURATTINI
la réponse de Maître BURATTINI
Résolu

Faute de la gendarmerie et/ou de la préfecture?

Posée par Coolie, il y a 7 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Coolie 7124 vues

Le vendredi 22 mars 2019 j'ai été contrôlé positif au test salivaire par des motards de la gendarmerie. ils m'ont proposé de faire soit un prélèvement salivaire soit un prélèvement sanguin sans me parler de la contre…

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la réponse de SEBAN

Changement de permis de conduire algerien en france

Posée par Lydia, il y a 10 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 4 ans par cristine 20617 vues

Je suis de double nationalite francaise et algerienne. jai passe mon permis en algerie eb juin 2006 jai la capacite des 6 mois il me manquait a chaque fois un document pour pouvoir le valide a la prefecture aujourdhui je les ai…

Résolu

Jeune conducteur , conduite sous l'emprise de stupefiants

Posée par Joris, il y a 7 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Joris 19051 vues

Maitre j'ai eu une suspension de permis pour conduite sous l'emprise de canabis , je suis jeune conducteur permis obtenu début 2018 les gendarmes m'ont arrêter pour aucune raison , jai présenté mes papiers , ils ont…

Consulter Maître GEBELIN-NAACKE
la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE
Résolu

Ordonnance pénale délictuelle alcool & stup

Posée par Pablo75, il y a 7 mois dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Pablo75 3231 vues

Mon fils a été contrôlé en scooter 49cc en état d’alcoolémie + positif au thc. il possède par ailleurs le permis b depuis un peu plus de 3 ans, a ses 12 points et n’a jamais commis d’infraction (hormis cette énorme bétise là !!!)…

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la réponse de lavigie

Je peut perde mon permis

Posée par Mimi, il y a 4 mois dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Mimi 2108 vues

Le 05/08/2022 je suis condamné pour alcool au volant d’une suspension de permis de 8 mois et un stage de sensibilisation à la sécurité routière et une amande délictuelle de 400 euros . le samedi 2 mai 2026 je me suis fait arrête…

Résolu

Procédure composition pénale

Posée par LG, il y a 6 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Laure 6571 vues

Si j'ai une suspension administrative de 6 mois du permis de conduire puis je demander a payer une amende plus importante pour diminuer la suspension ?…

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Résolu

Contravention retrait de points

Posée par ELISA, il y a 6 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 6 ans 7033 vues

J'ai mon permis depuis 8 mois et j'ai été contrôlé à un rond point la police a relevé une concentration d'alcool à 0.34 mg/l (air) dans le sang, je bois jamais or ce jour là je revenais d'une fêtes, la valeur de…

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Résolu

Convocation au tribunal pour une notification...

Posée par Untel, il y a 2 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Untel 3057 vues

J'ai reçu une convocation devant le délégué du procureur en vue d'une notification d'ordonnance pénale. (au tribunal de créteil). ma présence à la date indiquée est nécessaire et obligatoire ? si je ne me presente…

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Résolu

Convocation après un teste salivaire

Posée par Nana, il y a 7 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Boubou59 16985 vues

Voilà il ya une semaine j'ai eu un test salivaire après un contrôle banal. les agents de police mon demende de le refaire au commissariat donc je l'ai refait la bas et on ma dis que au bout 48 h j'aurais des…

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la réponse de SEBAN
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Jugement annule

Posée par Teddy, il y a 6 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5351 vues

Je voulais savoir, au bout de combien de temps doit on passer au tribunal, je me suis fait arrêter le 10 aout 2019, pour conduite 1,27 g et sous stupéfiant, le procureur m a déclaré récidiviste pour l alcoolémie alors que je m…

Consulter Maître SABILELLAH
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Résolu

Quel risque amande prison les 2

Posée par Siana, il y a 6 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Siana 6470 vues

Mon ex conjoint passe au tribunal le 26aout pour les fait suivant: conduite sans permis avec alcool dommage sur 3 véhicule qui était garer et menace sur témoin. normalement il et en recidive puisqu'ils cetait deja fais arrêter…

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Mon ami s’est fait arrêté deux fois positif au canabis

Posée par Louise, il y a 6 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Louise 4675 vues

Mon ami s’est fait arrêté une première fois alors qu’il ne conduisait pas, en effet il était assis sur son scooter et attendait un ami devant chez lui. la police est donc arrivé et lui ont demandé de faire un test salivaire qui…

Consulter Maître BOURBIER
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Récupérer mes points

Posée par Lou, il y a 2 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lou 3526 vues

Je me retrouve aujourd'hui avec un solde nul j'ai pas reçu encore à 48 si je voulais savoir si on peut sauver mon permis…

Résolu

Suspension de permis sous l’emprise de stupéfiants

Posée par Sss, il y a 4 mois dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Sss 1613 vues

Je vous contact car je me suis fait arrêté par la gendarmerie j'ai fait l'objet d'une conduite sous l'emprise de stupéfiants positif j'ai expliqué au gendarme que je venais de fumer hier soir le…

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Délai pour résultats de test salivaire

Posée par Lucas, il y a 8 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Lucas 11132 vues

Je me suis fait retirer mon permis après un test salivaire positif est-ce qu’il y a un délai obligatoire de 10 15 20 mn que les forces de l’ordre doivent respecter pour les résultats dans l’attente d’une réponse merci cordialement…

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Décision administrative non avenue

Posée par Bob90, il y a 2 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bob90 6286 vues

J'ai eu une suspension administrative du permis de conduire par le préfet. j'ai comparu devant le procureur, qui a pris comme décision un classement sous conditions (stage de sensibilisation à la sécurité routière) . mais…

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Perdu dans la loi

Posée par Kbenvendy, il y a 7 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 7 ans par kbenevend 4410 vues

Je me permet de vous contacte voila je suis passer aujourd'hui devant l'adjoint au procureur car jai un petit accrochage sans degat au mois de aout je suis rentrer dans une voiture en sortant de ma place parking la…

Lettre de suspension non reçue

Posée par Nanou, il y a 8 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Benbendu 69 13035 vues

Est-il possible d’avancer la date du jugement qui est prévue le 5 octobre concernant ma convocation pour la suspension de permis ? je n’ai toujours pas reçu la lettre recommandée ce qui fait que je ne sais pas du tout jusqu’à quand…

Suspension permis dépistage salivaire

Posée par Anon069475, il y a 7 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 7 ans par SEBAN 3935 vues

J'ai été arrêté au hasard (ce sont les paroles du gendarme) par la bmo (gendarme en moto) au passage d'un rond-point lorsque ceux-ci étaient à l'arrêt. on m'a fait sortir du véhicule, pris mes papiers, et…

Accident avec alcool et trace de stupéfiant

Posée par Pensée, il y a 5 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN 4292 vues

Mon conjoint à eu un accident avec de l alcool dans le sang il a eu l accident tout seul, lors de la prise de sang il on détecter des traces de stupéfiant, suite à une cigarette roulé qu un ami lui avais dépanner 3 jours avant mais…

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Suspension de permis non levée

Posée par desabuse, il y a 1 an dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 1 an par desabuse 1661 vues

Lors d'un contrôle routier le 19/08/2025, la police m'informe que mon permis est suspendu (donc, plus le droit de conduire). en consultant mon solde de points, il est bien indiqué que mon permis est suspendu. j'ai eu…

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la réponse de BELIGHA
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Suspension de permis suite test salivaire, mais pas conducteur

Posée par Véro, il y a 8 ans dans Permis de conduire
10 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Véro 7204 vues

Ma fille était à une soirée hier soir. ce matin, avant de reprendre la voiture, le conducteur a fait un malaise et ma fille a du appeler les pompiers. les gendarmes sont venus aussi et ont demandé à ce que la voiture du conducteur…

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la réponse de SEBAN
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