MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Par nombre de réponse

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Déclaration des revenus fonciers. Posée par Scoubidou, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître BENOIT - 1073 vues Nous avons hérité de la maison de nos parents et nous sommes quatre propriétaires. la déclaration des revenus fonciers par qui doit-elle être déclarée ? par un seul de nous quatre ou une déclaration pour chacun ? cordialement... Participer

Propriétaire déclaration Posée par YLEC, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans par YLEC - 1252 vues Quelle nouvelle déclaration pour les propriétaires?... Participer

Impôts fonciers après décès de mon père. Posée par JMD, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans - 2404 vues Mon père est décédé en 1988. la maison étant à son nom ma mère a payé la taxe foncière jusqu'à son décès en septembre 2014. en 2015 j'ai renoncé à la succession de mon père et de ma mère. je reçois... Consulter la réponse de Maître Gouin

Declaration impot rente viagére Posée par LUCIANO, il y a 6 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 ans - 3250 vues 89 ans non imposable doit je declarer une rente viagére mensuelle de 754 euros merci... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Portage salarial via llp Posée par Portagedriss, il y a 5 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 1115 vues Je suis indépendant exerçant en france et résident fiscal français. une société de portage salarial française, me propose un contrat d'associé-salarié. de ce que je comprends, le montage consiste à avoir un cdi de portage... Participer

Plus value immobilière Posée par Laurence B., il y a 5 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 mois - 1107 vues J'ai mis en vente ma résidence principale en juin 2022 pour en acheter une autre en octobre 2022. après 3 ans de galère et une baisse de prix de 260000€ par rapport au prix de départ, ma maison est enfin sous compromis de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Comment faire pour obtenir un duplicata d'un acte notarié Posée par nath, il y a 8 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 8 ans par TAYORO - 5557 vues Maître j'ai égaré l'acte de notaire,comment puisse faire pour obtenir une copie? existe t'il un site en ligne car ce papier date de 1991... Compléter

Escroquerie a la cryptomonnaie Posée par heokoneshi, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 2268 vues J'ai été victime d'escroquerie sur une fausse plateforme d'investissement. je souhaitais savoir si il y avait une chance de récupérer mon capital même si les transactions se sont faites par crypto-monnaies (usdt) de... Consulter la réponse de Maître Gouin

Don manuel après 80 ans Posée par Franck89, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans - 2854 vues Ma mère âgée de 81 ans souhaite donner à mes frères et moi(nous sommes trois)une somme inférieure à 10 000€ .quels sont les différents moyens de nous transmettre cette somme?quel montant devrons nous payer aux impôts?merci de vos... Consulter la réponse de Maître Gouin

Irpp des ba Posée par elisa405, il y a 8 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 8 ans - 4028 vues Je voulais savoir comment son traités les bénéfices agricoles lorsqu'on les déclare en irpp. j'ai lu qu'ils ne bénéficient pas de l'abattement de 10%, est ce vrai ?... Consulter la réponse de Maître Joris Leclercq

Rattachement après détachement Posée par Melrob, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans par Maître PAREDES - 2259 vues Etudiante de moins de 25 ans, j’ai déclaré en 2022 de manière isolée mes revenus de 2021 en étant donc détachée du foyer fiscal de mes parents. toutefois, pour cette année (2023), je souhaiterai être rattachée au foyer... Compléter

Achat atelier artiste /résidence secondaire ? Posée par Pat, il y a 2 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 mois - 694 vues Je suis artiste déclarée à l'urssaf si j'achète un atelier dans quelles conditions est ce considéré comme résidence secondaire? merci pour votre réponse bien cordialement... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Assurance frais généraux permanents Posée par AZ, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 1088 vues Je suis infirmier libéral. j'ai souscris un contrat "frais généraux permanents" qui prend en charge mes frais professionnels en cas de maladie. j'ai perçu des prestations (basées sur une estimation de mes frais) suite à... Participer

Une résidence principale peut-elle être aussi secondaire ? Posée par HW, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 2705 vues Je suis propriétaire d'un appartement, qui est ma résidence principale. je viens d'acquérir en copropriété 50/50 une maison avec un ami (nous ne sommes ni mariés, ni pacsés), lequel y habite, elle est donc depuis mi-juin... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Défiscalisation sans être imposable Posée par Lorénaaudencia, il y a 7 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 ans par Emmeline BOCHEREL - 3572 vues Dans le cadre d'une association d'étudiants nous réalisons un voyage humanitaire. les billets d'avion doivent alors être achetés par nos parents afin qu'ils bénéficient d'une défiscalisation et que nous... Participer

Location airbnb d’un des associés d’une sci Posée par Tibo3306, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans par Maître PAREDES - 2006 vues Je vis dans un bien à paris qui est ma résidence principale. ce bien est détenu à travers une sci familiale où je détiens 10% des parts et 90% mes parents. je ne paie aucun loyer dessus étant logé à titre gratuit par la sci. Étant de... Participer

Taxe des ordures ménagères Posée par anaterp, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 2236 vues Je suis divorcé, la liquidation du divorce n'est toujours pas actée. en attendant, je dois payer la moitié de la taxe foncière (jugement) étant pour moitié propriétaire de cette maison. mon ex est toujours dans cette maison... Consulter la réponse de Maître verse

Taxation taxe foncière suite à décès Posée par nhelary, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans - 11739 vues Avec ma soeur, nous sommes devenues propriétaires de la maison de nos parents suite au décès de notre mère le 26 février dernier. celle-ci n'était pas redevable de la tf car bénéficiaire de l'aah et en maison de retraite... Consulter la réponse de Maître Lucas DESILES

Besoin d'information Posée par zaeek, il y a 8 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 8 ans par VINCENT - 4247 vues Un compte bancaire professionnel étranger et ou son entreprise n'a pas son siège fiscale en france doit il être déclaré ? car en soit, le compte est au nom de l'entreprise ?... Participer

Entreprise individuelle et dsi Posée par 31igor31, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans - 3581 vues Ou pourrais-je trouver le nouveau texte qui supprime la déclaration sociale des indépendants,texte qui stipule qu'à compter de 2021 les contributions sociales et l'impot sur le revenu devront etre... Consulter la réponse de Maître Gouin

Succursale de societe francaise au cameroun Posée par pago, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par pago - 1505 vues J ai en projet de creer une societe en france (sas). la sas aura 1 ou 2 associés (ma conjointe et moi) et aucun salarié (lors des premieres années, histoire de mettre le business en place). cette societe aura comme objet social... Participer

Sarl en sommeil Posée par Arlerrire, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans par Diogene11 - 1215 vues J'espère que vous pourrez éclairer ma lanterne sur plusieurs points. avec ma femme, nous sommes tous les deux associés dans notre sarl. nous avons vendu notre fond de commerce (un restaurant) en février 2022. À la suite de... Participer

Paiement par grands parents cours de soutien scolaire avec cesu Posée par lucien04, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1955 vues En tant que grand parent est il possible de payer le professeur par cesu et donc de déduire ces prestations de mes impôts? j'ai un doute... merci. merci... Consulter la réponse de Maître CHAIB

Detail sur la prescription Posée par pat0038, il y a 7 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 ans par Maître Matthieu Contet - 1907 vues J'ai besoins d'un conseille,je suis en invalidité 2 catégorie depuis 2000 j'ai des années de retard dans le paiement des mes impôt sur le revenu taxe d'habitation et foncier existe t'il une prescription pas... Participer

Prime de grand déplacement indemnité journalière Posée par R.b, il y a 6 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 2202 vues J aimerais savoir s il vous plait ,si je peux déduire les frais de route ,utiliser le barème pour frais réel des finances publiques.étant intérimaire je perçois des indemnités journalières de grand déplacement, . cette indemnité... Participer

Taux de tva applicable pour des travaux d'aménagement de parkings privés Posée par Geoffroy, il y a 1 heure dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 heure par Maître DAUSSE - 36 vues Je veux faire des travaux dans une cour d'un vieil immeuble afin de faire 5 places de parking . certaines entreprises m'appliquent une tva de 20% dans leurs devis et d'autres une tva de 10%. les travaux consistent à... Participer

Cour des comptes Posée par yaya, il y a 10 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 10 ans - 6303 vues J'aimerai savoir comment faire pour faire intervenir la cour des comptes pour des malversations dans une mairie et délit d'initier. cordialement mlle leprevost laetitia... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Passage de micro-entrepreneur à sasu Posée par arnaud durand, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2601 vues Depuis janvier 2019 je suis micro-entrepreneur (bénéficiant de l'accre) pour mes deux activités: - activité principale : la revente de chaussures neuves via mon site internet pour des particuliers. -... Participer

Cession de titres pour achat residence principale Posée par Bordeaux, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans - 2383 vues Quelle est la législation fiscale en cas de cession de titres d'une sas pour l'acquisition d'une résidence principale, s'il vous plait ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Tva sur prestations pour entreprise basée au uk Posée par komi, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Le Guellec - 1681 vues Je passe par un entreprise basée aux uk auquel je facture une prestation de conseil informatique. ma prestation s'effectue pour un ssii basée en france avec une filiale en inde en télétravail (c'est avec cette ssii que je... Participer

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

20 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

14 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

11 problèmes résolus*

4

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

5

Maître Odette MATCHINDA

Maître Odette MATCHINDA

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

La holding patrimoniale et la réforme fiscale de 2026

La holding permet, sous certaines conditions, d'optimiser votre fiscalité ou de faciliter la transmission de votre

Par Maître DRISSI

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer