Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Validité avis tiers détenteur
Posée par loulou71, il y a 6 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 ans par Didou - 2538 vues

Mon compte bancaire a été débité suite à un avis à tiers détenteur envoyé par le trésor public à ma banque mais de mon côté je n'ai jamais reçu la moindre notification de cet avis !!! selon la jurisprudence ; cass.com.18 juin...

Participer
 
Conseil pour statut
Posée par betty06230, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1527 vues

Dans le cadre d'un contrat signé avec une société basée à tortola dans les bvi ( iles vierges britanniques) pour effectuer des missions de supervision de construction de bateau en croatie, quel statut serait le plus avantageux...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Défaillance du ledger nano
Posée par Dl, il y a 8 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 3418 vues

Je cherche à rencontrer un avocat/cabinet spécialisé dans les crypto monnaies. j'ai perdu l'équivalent de 15 000 euros suite à un défaut de fonctionnement de l'appareil ledger nano. vous pouvez trouver toutes les...

Participer
 
Impots sur le revenu
Posée par Coco, il y a 10 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 10 ans - 5383 vues

Trésorière comptable dans une association (club de foot ) j'ai bénéficié de réductions d.impôts sur la demande des services des impôts j'ai fourni des attestations du club pour appuyer mon dossier avec un global de km...

Consulter
la réponse de
Maître radovitch
 
Couple et participation au loyer - situation fiscale
Posée par sjdoisd, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Berthier - 1059 vues

Ma copine a enmenagé chez moi en 2023. on s'est entendu pour des participations au loyer de sa part, mais elle était pas au contrat de bail et il est pas prévu qu'elle y soit puisqu'il est incertain qu'elle...

Participer
 
Lmnp
Posée par Nat, il y a 2 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 mois - 950 vues

J’ai acheté un bien en 2022 en début 2025 j’ai mis ce bien en location meublé et en fin 2025 nous avons fait nos donations en demembrement . je voudrais passer lmnp réel ai-je droit de déduire l’amortissement immobilier ou que les...

Consulter
la réponse de
Maître KITENGE
 
Suis-je assujetti à la tva si je crée une activité secondaire en micro bnc ?
Posée par AnnaF, il y a 8 heures dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 heures par Maître Gombert - 219 vues

Voici mon contexte : je suis en micro bnc depuis 5 ans et je collecte de la tva depuis 3 ans. je souhaite créer une activité bic et l'ursaaf me conseille de la déclarer en tant que seconde activité au sein de ma...

Participer
 
Indivision
Posée par juliette 78, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans par Maître BAUCHE - 1447 vues

...

Participer
 
Plus value immobilière
Posée par Cathy, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 1183 vues

Quels documents dois-je fournir comme attestation pour la vente de ma résidence principale...

Participer
 
Déclaration d'une rente invalidité versée en 2023, pour les années 2021 et 2022
Posée par NeSaisPasCommentFAire, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 1694 vues

Je souhaiterais savoir comment procéder afin de déclarer une rente invalidité versée en 2023 et correspondant en réalité à l'année 2021 et 2022 ? comme l'année fiscale 2022 est en cours de déclaration, est-il possible que...

Consulter
la réponse de
Maître PAREDES
 
Courrier 754 sd et rectification
Posée par Cedjer, il y a 2 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 581 vues

Je viens de recevoir un courrier 754sd concernant mes frais réels des deux dernières années, demandant d'envoyer une attestation de jours travaillés, carte grise et attestation employeur indiquant que je n'ai pas de...

Participer
 
Fiscalité des etrangers
Posée par Petitefourmie, il y a 2 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 501 vues

Quand un contribuable français non résident en france (resident au maroc), qui est associé dans la societé et qui fait un apport en nature à une société française (propriété intellectuelle d'un logiciel exploité par une...

Participer
 
Mariage
Posée par Jad, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans - 3658 vues

J'aimerais me marier avec mon conjoint mais étant encore sous la charge de mon papa, j'aimerais savoir si il y aurait un changement pour lui. si, lors de la declaration de revenus et autre, il devrait aussi declarer mon...

Consulter
la réponse de
VINCENT
 
Taxe foncière
Posée par FC, il y a 6 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 ans par d.sudre_1971@outlook.fr - 3610 vues

J'ai fait construire en 1995 à attiches (59551). depuis je ne paye que la partie ordures ménagères de la taxe foncière. aujourd'hui, l'administration fiscale m'envoie un rôle supplémentaire et me demande de payer la totalité de la...

Compléter
 
Impôt foncier sans succession
Posée par Patcom, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 2035 vues

J'apprend par les impôts que mon oncle est décédé il y a 5 ans, ils m'envoi les fonciers de sa maison. de plus il n'y a pas eu d'ouverture de la succession...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Occupation logement à titre gratuit dans le cadre d'un divorce
Posée par Phild, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 3661 vues

Dans l'ordonnance de non-conciliation que je viens de recevoir le logement est attribué à mon épouse à titre gratuit pour une durée de 12 mois et onéreux ensuite. il n'est pas stipulé que c'est au titre du devoir de secours comme...

Consulter
la réponse de
RUSSO
 
Saisid du tresor public francais en belgique
Posée par HASS, il y a 6 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 700 vues

Nous sommes marie mais séparé nous avons une dette aupres du tresor public en france mon ex habite en belgique et elle viens de recevoir une saisie sur son compte bancaire en belgique et ils ont bloqué tous ces comptes est ce legal...

Participer
 
Delai pour déduire une taxe foncière du revenu foncier payée en retard
Posée par Ygui, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 836 vues

J ai des taxes foncières impayées que je n ai donc pas pu déduire de mon revenu foncier si je les paient cette année pourrait je les déduire malgré tout en fait certaines datent de 2014 il y a t il un delai pour ce faire ? merci...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Pension alimentaire et héritage
Posée par DMW, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans - 2275 vues

J’ai actuellement 22 ans et mes parents sont divorcés depuis une dizaine d’années. depuis 2 ou 3 ans mon père me faisait des virements bancaires réguliers de 150€ par mois, et depuis 1 an 250€ (comme de l’argent de poche). je suis...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Entreprise étrangère
Posée par Marc, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans par Maître Le Guellec - 1329 vues

J'ai une entreprise au delaware aux etats-unis pour mes activités de ventes sur internet. je ne me verse pas de salaire par celle-ci. dois-je la déclarer au fisc maintenant, ou dois-je attendre de reverser sur un compte...

Participer
 
Vente de parts sociales
Posée par Verob, il y a 10 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 10 ans - 6013 vues

L'immeuble commerc pour lequel je détenais 20% de parts à été vendu et les impôts ont été defalques du montant de la vente par le notaire ma question : comment dois je déclarer a mon niveau ?...

Consulter
la réponse de
Gutierrez
 
Demande de plafonnement de la taxe fonciere habitation principale
Posée par cactus, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1386 vues

J'occupe mon habitation principale avec ma soeur dont nous sommes propriétaires en indivision . dans le cadre d'une demande de plafonnement,un imprimé 2041-dptf-sd doit être rempli .concrètement,les revenus de référence...

Participer
 
Divorce
Posée par Chrystelle, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans - 3258 vues

Mon mari et moi avons vendue notre pavillon il y a 1 ans la somme a été partagée en deux maintenant nous divorçons à l?amiable mon avocat nous réclame une certaine somme pour les droits d enregistrements spécifié sur la convention...

Consulter
la réponse de
Maître SALMON
 
Prêt d'un parent pour achat immobilier
Posée par Pat383, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans - 2382 vues

Mon épouse et moi allons vendre notre maison pour acheter un appartement. nous comptons faire un prêt relais. mais j'ai aussi la possibilité d'avoir un prêt de ma mère remboursable après la vente de la maison. pour...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Contestation taxe habitation 2021 et 2022
Posée par Mfb, il y a 7 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 mois par Maître QUESADA-GARCIA - 1380 vues

Je vais contester une mise en demeure reçu concernant des taxes d'habitation de 2021 et 2022 sur un bien en indivision ce bien est loué donc je ne suis pas redevable de ces taxes d'habitation. le problème est que je...

Participer
 
Taxe enlèvement ordure ménagère
Posée par TAONIN, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 2505 vues

Pourriez vous me confirmer l'’exonération de la teom concernant les sarl , usine de fabrication et de transformation conformément à l’article 1521 -3 du code général des impôts . a qui incombe le paiement en sachant que la...

Consulter
la réponse de
Maître Lambert
 
Règlement taxe foncière quand deux usufruitiers par parts égales
Posée par Vouivre, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 1516 vues

En cours de divorce depuis plus de cinq ans (procédure en appel), chaque année je reçois comme mon futur ex-époux l'avis de taxes foncières d'un bien immobilier dont je possède la nue-propriété et que l'ordonnance de non...

Participer
 
Abattement 9200€ couple quelle rubrique ?
Posée par lucien04, il y a 1 an dans Fiscal
1 réponse, il y a 1 an - 1029 vues

Je déclare en 2dh 7000€ consécutifs aux rachats d'assurance vie de mon foyer fiscal,je ne vois pas de rubrique pour déduire cet abattement,j'en déduis donc que c'est automatique? mercii l...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Étudiant boursier qui travaille, doit on déclarer le petit salaire
Posée par Sacristie, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans - 2135 vues

Je suis mère de 3 enfants dont 2 mineurs et un étudiant boursier, étant déclaré à ma charge. il vient d'être recruté dans un restaurant pour un salaire de 500 euros mensuel, jusqu'en juillet 2023. dois je déclarer cette...

Consulter
la réponse de
Maître GATELLIER
 
Virement de compte paypal à compte paypal
Posée par Liudow, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans - 2801 vues

Puis-je faire un virement de 9500 euros à mon fils résidant en espagne par le biais de nos comptes paypal sans avoir à craindre une quelconque sanction fiscale? merci d'avance pour votre réponse...

Consulter
la réponse de
Maître Gouin
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
21 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
5 problèmes résolus*
3
Maître Edouard Berthier
Maître Edouard Berthier
5 problèmes résolus*
5
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer