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Adoption
Posée par dacorddacord, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 680 vues

Après le mariage, mon compagnon décide d’adopter mes enfants de manière plénière. dites moi quels sont les avantages et inconvénients. vue que nous sommes un comple j’ai toujours le droit les enfants ? après le divorce je...

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Maître PETSOKO
 
Outrage et opposition penale
Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par BELIGHA - 1039 vues

Quel est le délai pour obtenir un procès après opposition pénale, amende délictuelle ? le procès est obligatoire ?...

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Adoption international
Posée par Selo, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Selo - 679 vues

J'ai récemment engagé des démarches en vue d'une adoption. je me renseigne également sur les possibilités d'adoption à l'étranger car parfois les délais sont plus courts. mon époux et moi avons 41 ans et sommes mariés. nous nous...

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Maître Assesso
 
Voiture sans permis et sorties tardives
Posée par Aammbbrree, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Aammbbrree - 1112 vues

La mère de mon conjoint qui est hôtesse de l air achète une voiture sans permis à ma belle fille de 14 ans pour que celle ci puisse se rendre aux cours de gymnastique qui finissent à 22h30 et ça 2 fois par semaine (contre l avis de...

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BELIGHA
 
Échanges conclusions en appel
Posée par MonicaZ, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 711 vues

Je suis en train de préparer mes conclusions en réponse à celles de l appelant. mon avocate va les préparer assez rapidement car nous attendons un rapport de mjie et une audience au je qui auront lieu avant l audience et elle pense...

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Maître Assesso
 
Jugement
Posée par RGPD, il y a 4 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître KAYEMBE - 818 vues

J ai un jugement qui dit que je doit bénéficier de toutes les primes de rentrée de mes 4 enfants pour acheter le matériel scolaire sauf que en août dernier mon ex mari a obtenu la garde d une de mes fille mais dans le jugement il...

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Plainte en psychiatrie
Posée par HS, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par HS - 581 vues

Je me retrouve en psychiatrie car un maire de commune c'est acharné sur ma mère et elle a finie par se suicider. suite à son décès il a fait de même avec moi et je me suis retrouvé aux urgences et ensuite en psychiatrie (grosse...

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BELIGHA
 
Visite hospitalisation
Posée par Hamtaro, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître ABECASSIS - 637 vues

Le père de ma fille a refusé que je vois ma fille lors d'une longue hospitalisation. en a t il le droit?...

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Location saisonnière habilitation familiale
Posée par Bill2512, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Bill2512 - 821 vues

J'ai besoin d'aide. je suis le représentant en habilitation familiale de ma maman (gir 3) elle a une maison au bord de mer mais ne peut plus y aller, elle a toujours voulu qu'on garde cette maison de famille...

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Maître ABECASSIS
 
Le transport scolaire journalier et la cantine
Posée par Jo5, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1671 vues

Dois je payer la moitié des frais de transport scolaire et de la cantine où cela fait partie de la pension...

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Maître ABECASSIS
 
Fermeture estival et garde
Posée par Emilie45., il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Emilie45. - 1015 vues

Jje travaille dans une entreprise qui ferme chaque année pendant trois semaines en août. selon le jugement, la garde des enfants alterne chaque année entre les périodes paires et impaires. cette année, elle n’a pas demandé d’accord...

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BELIGHA
 
Convention parentale
Posée par Ninine, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Ninine - 963 vues

Le contexte : séparé depuis un an à l'amiable ( union libre) nous avons un enfant de 10 ans. le père est dans une situation personnelle ne permettant plus l'accueil et la sécurité de l'enfant ( dettes, toxicomanie, logement inadapté, fiché...

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BELIGHA
 
Jugement pour placement des sommes soumises à usufruit dans succession
Posée par Nath, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Nath - 776 vues

En février2023 j'ai eu un jugement dans le cadre d'un référé qui ordonnait le placement sur comptes rémunérés des sommes soumises à usufruit dans le cade de la succession de mon père afin que ma mère n'en touche que...

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Déménagement et courrier au jaf
Posée par Nath, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 729 vues

Mon ex femme a déménagé le 27 juin 2025 et je ne suis toujours pas informé. en temps j' ai reçu le 04 juillet 2025 une citation devant le jaf car celle ci demande la garde exclusive. si j envoie un courrier recommandé pour non...

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Que veut dire...
Posée par xx, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par xx - 1178 vues

Que veut dire en terme de semaines ceci : est ce que le vendredi qui commence la garde concerne la semaine paire pour le père et donc semaine entière suivante impaire (lundi-venredi) ou non? "la résidence des enfants sera fixée...

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BELIGHA
 
Pension alimentaire
Posée par Val02, il y a 5 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître ABECASSIS - 982 vues

Ma fille vient d avaler 18 ans elle et à la recherche d’un emploi et son père ne veux plus me verser la pension alimentaire...

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Restitution voiture
Posée par wapiti, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois par wapiti - 729 vues

Mon oncle avait une compagne, pas de pacs, pas de mariage: elle est partie avec sa voiture (carte grise à son nom, paiement intégral de la voiture par mon oncle) cela fait 2 ans 1/2 que l'on demande la restitution et que la...

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BELIGHA
 
Enfant malade
Posée par Jovijova, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 957 vues

Ma fille est en vacances avec mes parents loin de mon domicile. elle est en garde alternée un week-end sur deux. le père était au courant et est venu chercher ma fille sur le lieu de vacances le vendredi mais a ramené ma fille très...

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BELIGHA
 
Responsabilité au titre de l'article 1400 du cc.
Posée par Reunion, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 920 vues

Je voudrai savoir s'il est possible de poursuivre en justice au titre de l'article 1400 du cc: - un avocat? - juge? merci pour vos réponses...

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BELIGHA
 
Ordonnance pénale et opposition
Posée par RGPD, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois par RGPD - 736 vues

En cas d'amende pénale, proçès évité, si opposition est faite sur motif "dysfonctionnements occultés art l 141-1 c.o.j " peut on ésperer un vrai proçès,pour enfin ne plus l'eviter?...

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BELIGHA
 
Partage du bien suite à notre divorce.
Posée par Mr, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Mr - 995 vues

Mon ex femme ne répond pas aux multiples sollicitations du notaire concernant la liquidation de nos biens à partager, en l'occurrence il s'agit de notre maison dans laquelle je suis resté comme convenu au départ, et je...

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Maître Assesso
 
Hospitalisation d’un des parents
Posée par Mel, il y a 6 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Mel - 870 vues

Mon ex conjointe est hospitalise pour un moment . elle voudrait que je prenne en garde ma fille mais je ne peux pas je travaille . je n’ai qu un droit de visite envers ma fille à telle le droit de m’obliger à prendre ma fille tout...

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BELIGHA
 
Garde week-end ascension non applicable? selon jugement
Posée par Mimi, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 897 vues

J'ai la garde de mon enfant tous les 15 jours du vendredi soir au dimanche soir. mon jugement indique ceci dit que les fins de semaines considérées incluront les jours feries les precedants et les suivant dit que la...

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BELIGHA
 
Est ce que la mère peut déménagé avec un enfant de 18 mois ?
Posée par Mel31, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 819 vues

Je voudrais avoir plusieurs question, mon mari actuellement est militaire, ont n a un fils de 18 mois, mais notre couples ne va plus du tout, il fais que me dire que j aurais jamais la garde de mon fils , que je ne pourrais pas...

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BELIGHA
 
J'aimerais me mettre sous curatelle
Posée par Tritri 57, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 864 vues

J'aimerais me mettre sous curatelle et ce facile où pas de s'enlèver après 5 ans...

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Lever d'interdiction de contact
Posée par lulu59, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 869 vues

Mon ex conjoint a une interdiction de contacte avec moi depuis février 2024 , suite a 18 mois incarcérassions pour violence , et autres délits . je souhaiterais a ce jour faire lever l'interdiction pour diverses raison...

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BELIGHA
 
Quelle obligation pour la mère de financer les études de sa fille
Posée par InterrogateurDuSoir, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par InterrogateurDuSoir - 1243 vues

Ma fille, actuellement en classe de première en province, est une élève brillante, et envisage de poursuivre ses études à sciences po ou dans une grande école de commerce. des formations qui coûtent cher. cependant sa mère, malgré des...

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BELIGHA
 
Famille
Posée par Ldw7, il y a 7 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 704 vues

Je suis un étudiant malade qui a un enfant en afrique. vu mon état de santé mon parent veut faire la procédure de délégation d'autorité parentale. ceci va le permettre d'avoir de l'autorité sur mon enfant. est ce...

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BELIGHA
 
2 cartes d'identité ?
Posée par Rose, il y a 8 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Rose - 1369 vues

Ma fille de 8 ans a une carte d'identité actuellement. son père veut aujourd'hui lui donner son nom en nom d'usage, et lui faire un passeport et carte identité. il me dit de lui donner sa ci actuelle et compte garder...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Week end pont scolaire
Posée par Flo25, il y a 8 mois dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1008 vues

Le jeudi 26 et férié donc j'ai ma fille le mercredi le jeudi mais cela et un pont jusqu'au dimanche sachant que c'est le week end de l'autre parent que faire?...

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Maître PLACE
 
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