Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Lampe en pate de verre
Posée par shanalouna, il y a 10 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 10 ans par de Almeida Costa - 2575 vues

J,est un probleme avec la poste j,est expedier une lampe en pate de verre grand model des annees 50 lla lampe est arrive casse la poste ne veut pas me remboursse alors que j,avais pris une assurance r5 soit 800 euros cette...

Participer
 
Colissimo recommandé contre signature, indiqué comme livré, sans qu'il le soit.
Posée par jimi, il y a 3 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par jimi - 2575 vues

Un colissimo recommandé contre signature a été signalé, dans le suivi, comme étant livré alors qu'il ne l'a pas été. après indication de ce problème, la poste m'a rappeler pour m'indiquer que le facteur l'avait mis dans la boite...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Enregistrements de l'entretien
Posée par Justyna, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2574 vues

Est-ce que j'ai le droit d'exiger une copie des enregistrements des échanges téléphonique avec un service commercial? très...

Consulter
la réponse de
Maître ALLAIN
 
Delai pour demander un mandataire had hoc
Posée par bon, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 2574 vues

Un associé d une société liquide amiablement et clotiuré depuis 2014 peut t il encore demander un mandataire had hoc pour assigner un debiteur de la société?...

Consulter
la réponse de
Maître BRANJONNEAU
 
Recours gracieux
Posée par Société Tifinag, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Docteur.S - 2573 vues

Est ce que le recours gracieux est obligatoire pour saisir le tribunal administratif le cas d'un refus d'une mairie pour un emplacement food truck ? motif de refus : concurrence...

Consulter
la réponse de
Maître RASOAVELOSON
 
Quelles contraintes à l'achat/revente de stocks de liquidations judiciaires ?
Posée par Ainulindale, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 2573 vues

Je prépare en ce moment le création d'une activité de revente en ligne d'articles provenant exclusivement de liquidations judiciaires ou de ventes aux enchères diverses. tous les articles sont soit neufs soit dits de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Comment ne pas avoir de frais d'exonération sfr
Posée par Kl, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 2572 vues

Je souhaite résilier mon contrat box sfr car je quitte mon domicile mais je ne déménage pas (pas de nouvelle adresse) je serai hébergé à titre gratuit.. je n'ai plus de revenu (pas de chômage/pas de rsa). dans les motifs...

Participer
 
Fond de commerce en perdre.
Posée par Fayez Said, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Fayez Said - 2571 vues

J’ai acheté un fond de commerce il ya 20 jour. après cette période j’ai vu que le magasin a un chiffre d’affaires en perdre si je continue chaque mois je dois perdre un montant de mon poche. je très stressé et...

Participer
 
Travaux impayé
Posée par yan, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 2570 vues

J'ai fait des travaux important chez une personne . le 10 juillet celui ci ma dit d'arrêter car il venait en vacances avec sa famille . nous avions rendez vous le vendredi à 12 h mais il n est jamais venu .il faut savoir...

Consulter
la réponse de
Maître DJAE
 
Explosion cigarette electronique et brulure 2è&3è degré
Posée par Marie, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 2567 vues

Je souhaiterai savoir s'il est utile de porter plainte suite à une explosion d'une cigarette électronique alors qu'elle n'était utilisée mais posée sur un canapé. dégats : brûlures 2édegré à la main droite, avant bras : 14 jours...

Consulter
la réponse de
BRAUD
 
Droit de rétractation
Posée par Agnes, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2566 vues

J’ai reçu un canapé dont une des rayures n’est pas jointe à la couture sur le coussin d’assise, 2 cm de décalage. les rayures sont espacées de 8 cm et font 1 cm de large, ça saute aux yeux. j’ai fait valoir la garantie légale de...

Consulter
la réponse de
Maître NGUYEN
 
Vente en foire
Posée par jpp, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2566 vues

Je veux annuler une vente en foire affecte d'un credit que je refuse de signer à cause de son taux eleve. ce credit était était la clause de signature du contrat de vente...

Répondre
 
Réglementation des huiles de massage
Posée par Thomas, il y a 2 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 2 ans - 2565 vues

Je voudrais savoir à quelle règlementation font appel les huiles de massage. j'ai l'impression qu'elles ne répondent pas à la règlementation cosmétique, mais peut-être est-ce juste une impression... merci de vos...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Prix achat et revente de prestation
Posée par Francis, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître COTTO - 2565 vues

Nous achetons des prestations de formation à une structure x, nous souhaitons les revendre à nos clients y, nos clients y nous demande de leur revendre au même prix que le prix d'achat, est ce légal, sachant que nous avons des...

Compléter
 
Arnaque ou escroquerie
Posée par maya03, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2563 vues

Le 10 octobre 2019 ,je paie une facture de 250 euro pour un séjour promotionnel avec des prestations inclus valable jusqu'en fin octobre 2020. actuellement , afin de finaliser mon séjours au maroc , je n'ai aucune réponse...

Répondre
 
Litige avec une entreprise de déménagement et garde-meubles
Posée par A, il y a 2 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par A - 2561 vues

J'ai confié des meubles à une société de déménagement et garde-meubles qui me les a rendus détériorés et a proposé une indemnisation très basse (sans passer par une assurance).je me suis adressée à une association de...

Consulter
la réponse de
Maître DOS SANTOS
 
Facture sfr abusive au vues des clauses , puis "forcage" inscription preventel.
Posée par ArnaudAnnecy, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2560 vues

Situation - facture sfr abusive au vues des clauses , réponse par recommandée a/r resté sans réponse - harcèlement par entreprise de recouvrement , malgré la réponse et le signalement des éléments - "forcage" inscription au fichier...

Répondre
 
Retard pose pierre tombale
Posée par DOLL, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2560 vues

A ce jour, les pompes funèbres reportent pour la 4eme fois la pose de la pierre tombale, prévue pour février/mars 2022. on me promet fin août, début septembre. est ce que je bénéficie d'un recours? d'un dédommagement?dois...

Consulter
la réponse de
Maître Nasri
 
Cours minerve
Posée par Anonyme, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2559 vues

Je me permet de poser une question afin de trouver une réponse a ma question donc je suis en france depuis 2016 en 2018 je suis inscrite dans une école a distance pour avoir un cap éducatif petite enfance jusqu'à maintenant je...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Colis notifié livré mais non reçu
Posée par Nad, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2554 vues

La poste prétend avoir livré mon colis et remis au gardien. hors il n'ya aucun gardien dans mon immeuble. j'ai prévenu le vendeur. que faire ? j'ai un autre colis qui se ballade chez eux depuis une semaine. ils disent...

Répondre
 
Enedis - panneaux photovoltaique
Posée par benoit12, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2554 vues

Je voulais faire installer des panneaux solaires sur un bâtiment agricole, 600m2 de toiture...proche d'un réseau edf permettant le raccordement (200 mètres environ). après avoir fait toutes les démarches et obtenu...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Sous quelle forme changer la forme juridique d'une sarl ?
Posée par LN47, il y a 10 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 10 ans par VIEUILLE - 2553 vues

En sarl, 2 associés 50/50 dont l'un est gérant. capital social de 10000€ (50/50) - mais fonds de 70000€ apportés par gérant. les 2 travaillaient, l'un cuisinier, l'autre gérant et serveur. impossible de pouvoir...

Participer
 
Voiture occasion
Posée par Cathy, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 2549 vues

J'ai acheté une voiture d accasion et le contrôle fourni n'est pas conforme suite à une révision chez le constructeur. puis je me retourne sur le garage qui m'a vendu la voiture avec un vice caché à ce jour. sachant...

Consulter
la réponse de
Maître Nicolet
 
Activité de fond de commerce
Posée par Lolo, il y a 2 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 2549 vues

Je suis le point de reprendre un fond de commerce en coiffure ,nous n avons pour l instant rien signé ! ma question ? le salon est de plus en plus fermé pour des raisons x le pris étant fixé si je me l abuse sur une activité ?dès...

Consulter
la réponse de
Maître LEPAGE-ROUSSEL
 
Fermeture abusive.et privatisation de la liberté.
Posée par wari larry, il y a 10 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 2548 vues

J'aurais voulu savoir si on peut se faire dédommager et faire un recours plusieurs années après les faits auprès de la justice.on m'a fermé mon établissement et on m'a incarcéré en fin de compte je suis sorti non...

Participer
 
Commande d'un produit sur site e-commerce annulé par le vendeur
Posée par Noxxiel, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2547 vues

à vous, j'ai passé commande sur cdiscount d'un produit, or leur partenaire-vendeur qui était censé me l'expédier a annulé la commande. j'appelle cdiscount et on me refait passer commande (deuxième prélèvement)...

Répondre
 
Droit des associés d une sarl a consulter les extraits bancaire
Posée par nani, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2546 vues

Je suis associe dans une sarl il apparait au bilan des ''erreurs'' ( debit non autorisé en ag) le livret b ( reserve) a été vidé je voudrais avoir accés aux releves bancaires pour savoir ou cette argent a été...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Une plainte contre un chargeback non justifié peut-elle aboutir?
Posée par Marco, il y a 3 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2546 vues

Commerçant j’ai envoyé une commande de 530€ (paiement sepa) contre signature. produits conformes mais une fois la livraison effectuée mon prestataire de paiement m’a retiré l’argent (opposition de la part de l’acheteur). malgré mes...

Répondre
 
Durée de validité d'un devis
Posée par aragon8, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par aragon8 - 2544 vues

Je suis auto-entrepreneur dans le domaine de l'audiovisuel, et je me pose une question concernant l'importance de la date de validité que j'indique sur mes devis. si le délai de décision que j'ai mis dessus est...

Consulter
la réponse de
Maître DIALLO
 
Credit vendeur et materiel
Posée par Square, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2544 vues

J'ai consenti un crédit vendeur à mon au repreneur de mon fond de commerce, en 3 ans ce dernier n'a payé que 5 échéances sur 30 (1000 € mensuel), en décembre il à quitté les lieux en emportant pour 16000 € de matériel...

Répondre
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
32 problèmes résolus*
2
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
9 problèmes résolus*
3
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
3 problèmes résolus*
4
Maître Frédéric Naïm
Maître Frédéric Naïm
1 problème résolu*
5
Maître Christel BRANJONNEAU
Maître Christel BRANJONNEAU
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer