Une question en | 83%de réponse |
Création d'une association, étapes Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1469 vues Quelles sont les étapes pour construire légalement une association sans faire d'erreurs ? je viens de passer par legalstart.fr, j'ai créé l'association, le nom, les statuts, j'attends que legalstart.fr gère tout... Participer |
Augmentation du coefficient avec perte de prime d ancienneté Posée par Vicky, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1871 vues Mon coefficient passe de 329 à 392. sur l avenant il est noté que j ai une augmentation brut de 10 % mais cela mettra fin à ma prime d ancienneté (335€), complètement métier, complement diplôme et augmentation du smic. est-ce... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
L'association ne veux pas changer les toilettes Posée par Maya, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maya - 2261 vues Cela fais 2 mois que je n'ai pas de toilette je suis avec une association à qui je leur est demandé si c'était possible d'intervenir sachant que j'ai 2 enfants en bas âges soit on me réponds pas soit on me dit... Consulter la réponse deBELIGHA |
Bénévole et harcèlement moral, quel recours ? Posée par Titangetoutdoux, il y a 7 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Icare - 10381 vues Je suis bénévole depuis de nombreuses années dans une association bien connue. j ai osé exprimer ma désapprobation devant certains faits graves (violences physiques envers des bénévoles, travail au noir, humiliations... Participer |
Président d'association et prestataire d'un service (extérieur à l'association) Posée par RC, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2078 vues Je suis président d'une association sportive et je suis sollicité pour intervenir dans des classes de l'education nationale pour parler de respect dans le domaine du sport. pour ce faire, et pour être rémunéré, j'ai... Répondre |
Demande d'information Posée par max, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître ALLAIN - 1470 vues J'ai voulu créer une association mais trouvé personne pour prendre des responsabilités et s'engager dans le bureau et le ca. problème pour la créer il faut être 2 personnes minimum. nous avons donc du créer notre... Participer |
Courrier de mise en demeure reçu d 'une association vers une autre Posée par Le forum, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1412 vues Nous avons reçu un courrier de mise en demeure ce matin par mail envoyé par un avocat conseil spécialisé en acquisition et fusion venant du bureau d'une association/fédération. pour nous forcer a supprimer un communiquer de... Participer |
Organisation de lotos associatifs Posée par loto, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2275 vues La législation sur les lotos est peu claire, floue, mal définie. ai-je le droit de créer une association à but lucratif ayant pour objectifs : - d'animer des lotos (quines) avec des bons d'achats à faire gagner, et les... Consulter la réponse deMaître halimi |
Le président évince le vice-président, que puis-je faire? Posée par Cool_Charles, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2290 vues Je suis vice-président d'une association loi 1901 pour un comité des fêtes d'une commune. il y a un an, nous avons créé l'association, puis nous n'avons pas pu mener un seul projet car le maire de notre commune... Répondre |
Contrat de prestation Posée par Bill, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1745 vues Notre association fait venir prochainement un groupe pour un concert en extérieur. le contrat envoyé par le groupe est basique et comporte en fait les dates, lieux et horaires de la prestation. après coup, nous nous interrogeons :... Participer |
Enrichissement personnel dans une association loi 1901 Posée par Denis, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Denis - 2668 vues Je suis membre d'une association théâtrale sous le régime de la loi 1901 qui bénéficie de subventions et d'un bâtiment mis gratuitement à disposition par la mairie. la conjointe du trésorier (aussi membre de... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Prescription de facturation ? Posée par Alathar, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2236 vues Une association sportive affiliée à une fédération sportive reçoit des relances de factures de cotisations licences datant de plusieurs années, jusqu'à 10 ans. outre le fait qu'elles soient réglées, je me demandais si il... Consulter la réponse deBELIGHA |
Association Posée par Didi8, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2222 vues Je travail pour une association à but non lucratif j'ai un contrat service civique et je vais passez en contrat pec. on doit fire des livraisons au famille et chercher des cartons au magasins ect.. j'utilise ma voiture... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Abus de confiance ? Posée par Artemis, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2247 vues Je travaille dans un théâtre (association) le président (non employé) se produit dans le théâtre via son auto entreprise, je suis tombé sur des factures d'achat de décor payé par le théâtre pour des spectacles qu'il... Répondre |
Abus de pouvoir et abus d honoraires facturer Posée par Cricri 44, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cricri - 2149 vues Je me permets de vous envoyer ce message car je suis en procédure donc j’ai fait la demande à un avocat de s’occuper de mon dossier. or celui-ci facture des sommes un vraisemblable. il y a eu en l’occurrence plein d’avis sur cette... Participer |
Adoption d'un chat Posée par GmrcZenko, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2370 vues Ma fille et une amie on adopter deux chats un que son amie a garder et l'autre que ma fille a adopter et donc emmener chez elle, ça fais quelques mois et arrive l'heure de la stérilisation. l'association veux les... Répondre |
Chèque de caution association Posée par Angélique D., il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Angélique D. - 1668 vues Faisant partie d'une association de protection animale dans les hauts de france, nous faisons signer une attestation sur l'honneur aux adoptants des chiots de moins de 6 mois que nous n'avons pas pu stériliser... Participer |
Présidence association 1901 Posée par Sabine74300, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1987 vues Mon compagnon a été incarcéré en 2020 pour des délits routiers, et nous voudrions savoir si cela l’empêché de devenir président d’une association sportive... Consulter la réponse deMaître HARDOUIN |
Vol dans un local loué Posée par Emilie, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Emilie - 2632 vues Je suis étudiante dans une école d'ingénieur, et responsable d'une association de celle-ci. l'école dispose d'un service de sécurité (agents qui patrouillent et gèrent la sécurité des bâtiments et étudiants)... Compléter |
Refus d'inscription pour délais non-respectés Posée par Camille, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2089 vues Je suis secrétaire d'une association sportive et chaque année, nous avons des difficultés à récupérer les dossiers d'inscription des enfants qui participent à nos activités. nous devons saisir les infos pour les licences... Consulter la réponse deBELIGHA |
Adoption d un chaton Posée par corine, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Meziti - 1543 vues Jai achete un chaton par le biais d une association j ai fait 3 cheques 115 60-60 on m a remis le papier d adoption 2 jours il m on annule comme excuses qu il me sentait pas (descrimination)... Participer |
Regularisation de mon titre de séjour Posée par Nathalie, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2353 vues Je suis venue en france avec visa étudiant depuis 2019. j'ai rejoint mon conjoint qui m'avait aidé à venir en france. deux mois après mon arrivée il a bloqué mon télephone soit disant que c'était gâté. et subitement... Répondre |
Conflit d'intérêt ou abus de biens sociaux Posée par rené, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2359 vues Le président de notre association loi 1901, est actionnaire dans une société land'air; rcs angoulème b 828 655 514, dont il est employé et non gérant, il nous facture des travaux de maintenance sur nos avions, il nous facture... Répondre |
Activités associatives dans un local privé, lieu d'habitation Posée par Stéphanie, il y a 2 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2658 vues En tant que personne physique, j'envisage d'accueillir, dans mon domicile, une association pour établir son siège social et effectuer ses activités. pourrai-je recevoir à ce titre un nombre de personnes sans limite (tout... Consulter la réponse deMaître GATELLIER |
Sécurité d enfants auprès d une association de danse Posée par ParentsInquietsSecuriteEnfants, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2329 vues Mes enfants ont suivi un premier cours de danse cet après midi. il s agit d enfants de grande section de maternelle et cp, soit entre 4 et 6 ans. ce premier cours a lieu dans une salle qui est au 3eme étage d’un bâtiment... Répondre |
Fond de prevoyance aeronautique Posée par Monsieur 31, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2432 vues Actuellement en cldm, je cotise pour le fond de prevoyance aeronautique, j'ai été parachutiste toute ma carrière 16 ans et 9 mois de service je voulais savoir quel est le plus intéressant le fond prévoyance aéronautique ou le... Répondre |
Impôts Posée par sofianecimo, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2689 vues Je viens d'algérie et j'ai créé une petite entreprise aux revenus limités dans le domaine du commerce électronique, vendant des produits numériques sur internet, mais jusqu'à présent, je n'ai trouvé aucune idée... Répondre |
Association egos Posée par Cyrko, il y a 5 ans dans Associations et fondations 11 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anonyme - 15452 vues Que pensez vous de l'association egos... Participer |
Lotos, seuil des gains Posée par pseudonyme, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2602 vues Des bénévoles de mon association me certifient que je ne peux pas mettre autant d'argent que je veux dans les lots d'un loto associatif que je souhaite organiser. un loto, ou une loterie, se jouant avec des quines et des... Répondre |
Respect de l'intimité en accueil collectif Posée par Augurey, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2617 vues Une amie est en voyage organisé, elle est majeure mais encadré par des responsables. les douches sont prévues pour être prises collectivement en maillots de bain. cependant elle a besoin de prendre sa douche en individuelle pour... Répondre |
Une question en Nos avocats vous répondent gratuitement | 83%de réponse |
* Durant les 60 dernièrs jours
Offre et délai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une région.