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Comment garder la présidence d'une association dans laquelle on s'est énormément Posée par captainobvious, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1919 vues Je suis en train de penser la création une structure qui doit recevoir des fonds publics pour financer des projets nationaux. je me suis énormément investi dans ces projets depuis des années et dans la réflexion quant à cette... Répondre |
Regard compte d une association Posée par Greg, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître CRINIERE - 1555 vues J ai été partenaire financier au sein d une association, celle ci a pour but caritatif contre les violences aux femmes, cette association a organisée un festival beaucoup d argent ont été récolté pour l organisation( pour ma part... Participer |
Agresion sexuelle et harcèlement moral Posée par Ambre88, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1818 vues Je suis bénévole dans une association loi 1901. une amie, bénévole, membre du ca depuis peu, et du ca confédéral depuis 1 an, dit avoir subi une agression sexuelle de la part du président de l'asso. son souhait a été de le... Répondre |
Achat d4un chat payer 500 euros payer en 2 fois Posée par kiki, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître MEZITI - 1578 vues Voici quelques jours, je vous ai adresser n mail afin de vous exposer le problème que je rencontrais avec une dame a qui j'ai acheté un chaton pour 500 euros. cette dame demandais 250 euros en espèces et je lui ai proposer 250... Participer |
Dissoudre un conseil d'administration dans une association Posée par Christine, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Christine - 1528 vues Présidente d'une association aéronautique ,le conseil d'administration comporte 10 élus , présidente ,je donne ma démission ainsi que le secrétaire , le trésorier , le responsable sécurité et 2 autres administrateurs... Participer |
Carte séjour vie privée et familiale Posée par Nabil, il y a 1 an dans Associations et fondations 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hafidhou - 2219 vues Comment avoir une carte de séjour avec le pacs... Participer |
Sous curatelle Posée par MOUNETTE, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître BRAHMI - 1366 vues Ai je droit de faire reviser la sentence de mise sous curatelle renforcee j ai toutes mes facultes mentales autonome il y a 12 ans j ai fait un sejour dans une clinique pour addiction a l alcool... Participer |
Taux d encadrement Posée par jean philippe, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1726 vues Je souhaiterais savoir le taux d encadrement pour enfants mineurs dans une association club sportive . que se passe t-il si trop de mineur ? est ce que tous les entraineurs doivent etre diplome (bafa ?)... Consulter la réponse deMaître DEBAISIEUX |
Question liée à la rémunération pour une même fonction Posée par Mimi, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1782 vues Je suis chargé d'insertion socio-professionnel, je suis moniteur éducateur de formation, une de mes collègues est éducatrice spécialisée pour la même fonction, j'établi les contrats et les démarches auprès des entreprises... Répondre |
Association et election parents d'eleves Posée par LEOPAUL, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1769 vues Je fais actuellement parti d'une association de parents d'élèves dont j'ai été élu représentant de parents d’élèves dans l'école de ma fille en septembre 2021. depuis février 2022 le jaf m'a retiré la... Consulter la réponse deMaître MEURDRA |
Problème avec une association Posée par Amandine, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1674 vues Je vous expose mon problème. je me suis mise en tant que famille d'accueil pour un chat. l'association me dit qu'il est fiv non déclaré, qu'il a subit une opération de l'œil, qui a eu... Répondre |
Main levee curatelle Posée par KURATHELAS, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître SALECK - 1443 vues Comment me debarrasser de cette curatelle amenagee ca va faire 7 ans et je n en peu plus l udaf versailles 78 n a pas le droit de me prolonger car ils n ont aucun droit sur moi je n ai pas voler ni tuer personne et je suis... Participer |
Aide créé un nouveau association fondation demander sponsors Posée par ThiNguyet, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1496 vues ... Participer |
Responsabilité président Posée par asso, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1449 vues Un président est-il 100% responsable lorsqu'une bénévole non mentionnée sur l'association gère les caisses d'un loto (et l'argent passe donc entre ses mains) ou la bénévole officieuse risque-t-elle elle aussi... Participer |
Amiante Posée par Sam, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître SARCIAUX - 1656 vues ... Participer |
Mise en demeure d'une association Posée par Alex, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2012 vues Je souhaite mettre en demeure le président de l'association de malades dont je suis adhérent pour que celui- ci me transmette la convention de collaboration que l'association a signé avec un groupe de chercheurs privés... Consulter la réponse deMaître DEBAISIEUX |
Recherche avocats spécialisé dans l'amante Posée par Sam, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître CASSé - 1600 vues ... Participer |
Création d'une association Posée par Lucas Courville, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1756 vues J'aimerais pouvoir crée une association mais je ne trouve pas les document afin de la crée car la création en ligne est payante et je n e peut pas financer cette création et j'aimerais pouvoir crée une association... Consulter la réponse deMaître DAUSSE |
Dissolution conseil d'administrationassociation loi 1901 Posée par Palmyre, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1838 vues Quelles sont les modalités pour dissolution du conseil d'administration demandée par les adhérents ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse deMaître DAUSSE |
Detournement de fond Posée par gilles, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1853 vues Je vien de prendre la president d une asso sportive et je decouvre que le tresorier a detourner de l argent pour son propre compte je lui ai signaler par courrier avec copie au membre du bureau ma question peux ton mettre ca sous... Répondre |
Création d'un syndicat professionnel Posée par Info-syndicat, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans - 1980 vues N'ayant pas à ce jour reçu de réponse sur d'autres forums juridiques, nous comptons sur l'expertise des membres d'alexia pour nous aider. nous souhaitons savoir si il est possible, comme dans le cadre d'une... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Contrat moral Posée par shawps, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1915 vues Je voudrais savoir ce qu'est un contrat moral et si un contrat moral est signé peut on rompre n'importe quand notamment en cas de désaccord... Répondre |
Mon directeur a appelé mon médecin traitant Posée par Elisabeth66530, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1913 vues Mon directeur a appelé mon médecin traitant en lui disant que m'arrêter 3 semaine pour une entorse c'était pas normal . avait t'il le droit ? je suis allée voir mon supérieur hiérarchique pour... Répondre |
Association non habilitée à recevoir un leg Posée par Georges, il y a 2 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Georges - 2303 vues Ce 28 mai 2022 un parent décédé a fait un leg à une association. le notaire de la succession a transmis ce souhait à la préfecture. la préfecture a répondu au notaire que l'association n'est pas habilitée à recevoir ce leg. de quel... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Defiscaliser deux billets pour une mission humanitaire suite à une erreur Posée par JuliaS, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1902 vues J'ai participé en tant que bénévole pour une mission d'une association française oeuvrant au guatemala. cependant, suite à une erreur (j'ai acheté un billet passant par les usa alors que les frontières étaient... Répondre |
Association culturelle : les conditions Posée par Bonheur06, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1926 vues Je souhaiterais connaître ce qu'on entend exactement par association culturelle ? si je souhaite promouvoir les neurosciences, l'epigénétique à travers des conférences, des séminaires, cela rentre t il dans les conditions... Répondre |
Obligation d'avoir un médiateur Posée par Paskalyy, il y a 2 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1916 vues Est ce qu'une association de protection animale loi 1901 est soumise à l'obligation d'avoir un médiateur et de le mentionner sur ses contrats d'adoption ainsi que sur les contrats de bénévolat ou de familles... Répondre |
Licence iv Posée par Julie C, il y a 3 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par erwan - 5253 vues Une association qui loue à sa commune, une licence iv afin de pouvoir, lors de ces manifestions vendre des alcools de catégorie 4, doit-elle procéder à une modification de ces statuts ? ou autre ? la licence iv a-t-elle une... Compléter |
Convention de mise à disposition de locaux Posée par sebboy15270, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître LATERROT - 1590 vues Une association à laquelle je suis adhérent dispose depuis le 25 mars 1987 une convention d'occupation totale d'un local communal avec une convention signée en bonne et dûe forme. cette convention était établie pour une... Participer |
Litige ecole de danse Posée par kan-el, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAUSSE - 1452 vues Ma fillle a été renvoyée par sa prof de son ecole de danse pour des raisons assez étranges .la prof a fait une main courante contre moi que dois je faire... Participer |
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