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Le président évince le vice-président, que puis-je faire? Posée par Cool_Charles, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2022 vues Je suis vice-président d'une association loi 1901 pour un comité des fêtes d'une commune. il y a un an, nous avons créé l'association, puis nous n'avons pas pu mener un seul projet car le maire de notre commune... Répondre

Contrat de prestation Posée par Bill, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1627 vues Notre association fait venir prochainement un groupe pour un concert en extérieur. le contrat envoyé par le groupe est basique et comporte en fait les dates, lieux et horaires de la prestation. après coup, nous nous interrogeons :... Participer

Enrichissement personnel dans une association loi 1901 Posée par Denis, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Denis - 2295 vues Je suis membre d'une association théâtrale sous le régime de la loi 1901 qui bénéficie de subventions et d'un bâtiment mis gratuitement à disposition par la mairie. la conjointe du trésorier (aussi membre de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Prescription de facturation ? Posée par Alathar, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1969 vues Une association sportive affiliée à une fédération sportive reçoit des relances de factures de cotisations licences datant de plusieurs années, jusqu'à 10 ans. outre le fait qu'elles soient réglées, je me demandais si il... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Association Posée par Didi8, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1966 vues Je travail pour une association à but non lucratif j'ai un contrat service civique et je vais passez en contrat pec. on doit fire des livraisons au famille et chercher des cartons au magasins ect.. j'utilise ma voiture... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Abus de confiance ? Posée par Artemis, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1954 vues Je travaille dans un théâtre (association) le président (non employé) se produit dans le théâtre via son auto entreprise, je suis tombé sur des factures d'achat de décor payé par le théâtre pour des spectacles qu'il... Répondre

Abus de pouvoir et abus d honoraires facturer Posée par Cricri 44, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cricri - 1905 vues Je me permets de vous envoyer ce message car je suis en procédure donc j’ai fait la demande à un avocat de s’occuper de mon dossier. or celui-ci facture des sommes un vraisemblable. il y a eu en l’occurrence plein d’avis sur cette... Participer

Adoption d'un chat Posée par GmrcZenko, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2091 vues Ma fille et une amie on adopter deux chats un que son amie a garder et l'autre que ma fille a adopter et donc emmener chez elle, ça fais quelques mois et arrive l'heure de la stérilisation. l'association veux les... Répondre

Chèque de caution association Posée par Angélique D., il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Angélique D. - 1504 vues Faisant partie d'une association de protection animale dans les hauts de france, nous faisons signer une attestation sur l'honneur aux adoptants des chiots de moins de 6 mois que nous n'avons pas pu stériliser... Participer

Présidence association 1901 Posée par Sabine74300, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1813 vues Mon compagnon a été incarcéré en 2020 pour des délits routiers, et nous voudrions savoir si cela l’empêché de devenir président d’une association sportive... Consulter la réponse de Maître HARDOUIN

Vol dans un local loué Posée par Emilie, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Emilie - 2323 vues Je suis étudiante dans une école d'ingénieur, et responsable d'une association de celle-ci. l'école dispose d'un service de sécurité (agents qui patrouillent et gèrent la sécurité des bâtiments et étudiants)... Compléter

Refus d'inscription pour délais non-respectés Posée par Camille, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1876 vues Je suis secrétaire d'une association sportive et chaque année, nous avons des difficultés à récupérer les dossiers d'inscription des enfants qui participent à nos activités. nous devons saisir les infos pour les licences... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Adoption d un chaton Posée par corine, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître Meziti - 1454 vues Jai achete un chaton par le biais d une association j ai fait 3 cheques 115 60-60 on m a remis le papier d adoption 2 jours il m on annule comme excuses qu il me sentait pas (descrimination)... Participer

Regularisation de mon titre de séjour Posée par Nathalie, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2079 vues Je suis venue en france avec visa étudiant depuis 2019. j'ai rejoint mon conjoint qui m'avait aidé à venir en france. deux mois après mon arrivée il a bloqué mon télephone soit disant que c'était gâté. et subitement... Répondre

Conflit d'intérêt ou abus de biens sociaux Posée par rené, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2099 vues Le président de notre association loi 1901, est actionnaire dans une société land'air; rcs angoulème b 828 655 514, dont il est employé et non gérant, il nous facture des travaux de maintenance sur nos avions, il nous facture... Répondre

Activités associatives dans un local privé, lieu d'habitation Posée par Stéphanie, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2387 vues En tant que personne physique, j'envisage d'accueillir, dans mon domicile, une association pour établir son siège social et effectuer ses activités. pourrai-je recevoir à ce titre un nombre de personnes sans limite (tout... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Sécurité d enfants auprès d une association de danse Posée par ParentsInquietsSecuriteEnfants, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2067 vues Mes enfants ont suivi un premier cours de danse cet après midi. il s agit d enfants de grande section de maternelle et cp, soit entre 4 et 6 ans. ce premier cours a lieu dans une salle qui est au 3eme étage d’un bâtiment... Répondre

Fond de prevoyance aeronautique Posée par Monsieur 31, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2178 vues Actuellement en cldm, je cotise pour le fond de prevoyance aeronautique, j'ai été parachutiste toute ma carrière 16 ans et 9 mois de service je voulais savoir quel est le plus intéressant le fond prévoyance aéronautique ou le... Répondre

Impôts Posée par sofianecimo, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2381 vues Je viens d'algérie et j'ai créé une petite entreprise aux revenus limités dans le domaine du commerce électronique, vendant des produits numériques sur internet, mais jusqu'à présent, je n'ai trouvé aucune idée... Répondre

Association egos Posée par Cyrko, il y a 4 ans dans Associations et fondations 11 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anonyme - 13912 vues Que pensez vous de l'association egos... Participer

Lotos, seuil des gains Posée par pseudonyme, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2342 vues Des bénévoles de mon association me certifient que je ne peux pas mettre autant d'argent que je veux dans les lots d'un loto associatif que je souhaite organiser. un loto, ou une loterie, se jouant avec des quines et des... Répondre

Respect de l'intimité en accueil collectif Posée par Augurey, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2357 vues Une amie est en voyage organisé, elle est majeure mais encadré par des responsables. les douches sont prévues pour être prises collectivement en maillots de bain. cependant elle a besoin de prendre sa douche en individuelle pour... Répondre

Renouvellement par tiers Posée par Anfa3, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anfa3 - 2665 vues Je dois organiser les élections d'une petite association de loisirs. les statuts prévoient un conseil d’administration de 9 administrateurs élus pour 3 ans avec un renouvellement par tiers chaque année. actuellement, il y a :... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Demande de reprise d’un chien après une adoption auprès d’une association Posée par NissArizona, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2448 vues Je vous contacte aujourd’hui car je suis désemparée. j’ai adopté un chien en août 2022 auprès d’une association. mon chien n’obéit qu’à mon conjoint et lorsqu’il n’est pas là, il me prend un peu pour son « jouet » en me mordant les... Répondre

Mise en garde à vue 24h pour une plainte mensongére et sans vérifications Posée par Charlotte, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Charlotte - 3231 vues J ai été mise en gdv 24h suite à un différent de voisinage et une plainte de l'amie qui nous harcèle .je n'arrive pas à me remettre de cette gdv surtout que lopj n'a rien vérifier ,et que cela été vérifiable sur les... Compléter

L’association dans laquelle j’ai adopté mon chien veut reprendre mon chien Posée par Luli, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2686 vues J’ai adopté il y a deux ans par une association mon chien. en raison d’un changement de situation professionnelle et d’un déménagement dans une autre région, j’ai cherché une solution de garde en attendant de régulariser ma... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Les fondés de pouvoirs dans une association syndicale libre Posée par Bea, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2591 vues Un propriétaire absent a une assemblée générale d une association syndicale libre peut il être représenté par une personne extérieure à l’association notre statut non conforme actuellement prévoir un fondé de... Répondre

Adoptions non régularisées et famille d'accueil Posée par Guillaume, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2545 vues Je suis famille d'accueil pour une association depuis le 28/10/2022 et j'étais bénévole jusqu'à il y a environ 15 jours. j'héberge 5 chats, dont une fratrie de 2 mâles et 2 femelles qui viennent d'avoir 1... Répondre

Association sportive: salarié ou auto entrepreneur? Posée par LAURENTT, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2544 vues Je suis benevole dans une association depuis plusieurs annees comme entraineur (sport americain). ce poste demande en pleine saison des dizaines d'heures de preparation chaque semaine. je veux reduire mon temps de travail pour... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

4 questions sur le monde associatif, légalité , dérives , encadrements Posée par Bigfab, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bigfab - 3362 vues Je suis auto entrepreneur dans le domaine de la brocante. mes vecteurs d'entrées de marchandises sont divers et variés. récemment j'ai été confronté à une association (recyclerie) qui voulait m'interdire l’accès à... Compléter