Une question en droit pénal ?

Lors d’une audition de témoin (l’accusé m’a fait subir comme à ses ex compagnes et enfants des violences, un enfant mineur a porter plainte) j’ai évoqué ce qu’il m’avait fait subir. ensuite en me disant que les faits pour mon...

J ai volé dans des magasins a l'étalage de la nourriture des dentifrices et parfums etant mineur la a mes 19 ans j'ai reçu un courrier des services de police faisant état de tt ça et mes vols sont prouvé par la...

Dans le cadre d'une mjie nous avions avec mon époux défendu nos intérêts avec le même avocat devant la juge des enfants. la mjie est toujours en cours. mon époux a formuler en privé son souhait de séparation. dois je prendre...

Suite a un jugement rendu en 2022 j'ai obtenue la garde de ma fille et son père un droit de visite et d'hébergement classique. par vengeance il me fait vivre un enfer, insultes, menaces malgré mes plaintes elles sont...

J' ai un jugement jaf valable avec mon ex conjoint mais il refuse de le respecter, il prive notre fille des soins, il me vole des sous, il refuse de me donner les coordonnées et compte rendu des médecins qu'il voit, il ne...

Suite à une condamnation correctionnel pénal sursis probatoire, le spip ne me convoque pas. normalement après avoir été condamné le spip à un délai de 8 jours à 1 mois pour convoqué selon article 545 du ccp. j'ai envoyé un...

Mon pere est condamné a 12 ans il a deja fait 2 ans. il a bonne conduite et maintenant il travaille dans la prison. a quel moment la juge va regarder son dossier pour les réductions de peine ? car il a déjà fait ded formation et...

Maître, j'ai reçu un mail du greffe le 29 juillet qui me dit clairement que mon jugement me sera envoyé dans quelques semaines ou dans quelques mois à mon domicile par un huissier de justice. la perquisition a eu eu lieu chez un ami le...

J'ai récupérer des actes notariés au bureau de la publicité foncière. sur deux actes il manque le cachet du registre d'enregistrement de la publicité fonciaire. j'ai toutefois un numero de publication sans le tampon...

Depuis 2 mois après ma condamnation pour harcèlement, 8 mois avec sursis probatoire n'étant pas représenter par un avocat. le tribunal judiciaire s'est donc trompé d'adresse sur l'acte de signification étant une...

J'ai eu une altercation avec mon voisin en mars suite à un problème de nuisance sonore. pour relater les faits, il était 22h mon voisin était alcoolisé et parlait tellement fort que mes enfants ne pouvait dormir. il...

Je connais quelqu'un qui à publié sur les réseaux sociaux une image qui incite à la violence et au racisme et il a écrit un texte par rapport à l'image. une plainte a été déposé contre lui. il a été convoqué chez les...

Je vous fais suivre au titre de mes réflexions les interrogations qui, hélas, n'ont pas d'échos. actuellement, j'attends toujours une copie des écritures promise par mon conseil à la chambre d'instruction...

Suite a un jugement rendu en 2022 j'ai obtenue la garde de ma fille et son père un droit de visite et d'hébergement classique. par vengeance il me fait vivre un enfer, insultes, menaces malgré mes plaintes elles sont...

Mon fils de 17 ans à commis des dégradations dans le.foyer de l ase ou il était il y'a a eu plusieurs plaintes il a voler de l alcool dans un magasin une bouteille de rosé et un pack de biere une plainte à été déposé et il a aussi...

Je suis chauffeur de taxi salariée, en avril 2024 j'ai été auditionné pour avoir refus de prestation a bord de mon taxi, les mois se sont écoulée en novembre 2024 j'ai reçu une ordonnance pénale qui m'a condamnée à...

Je suis en mise a l'épreuve jusqu’au 24/08/24, j’ai recu un sms qui me dis que je suis convoqué en debat contradictoire devant la jap le 23/08/24 , je me suis rendu a la poste chercher mon recommandé car je n’etait pas présent...

J’ai déjà été jugé et condamné en 2022. j’ai reçu une convocation au tribunal pour la même affaires, le même parquet. j’avais un stage de citoyenneté à effectuer que je n’ai pas fait. merci...

Je voudrais savoir que si on fait une assignation et une signification par huissier de celle ci à une entreprise ayant fait sa declaration de transfert de son siége social dans une autre région à l 'inpi , dans un journal...

Après avoir déposé plainte pour dénonciation calomnieuse. j'ai reçu un avis de classement à victime: l'enquête n'a pas permis d'identifier la personne ayant commis l'infraction. or il s'agit d'une...

Voilà un amis à moi viens d’être arrêté pour possession de marijuana mais quand il ses fait arrêter il a donné des coups de poing au gendarmes que risque que t’il es ce qu’il sera envoyé directement en prison...