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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Puis-je arrêter de payer mon loyer lorsque le logement est insalubre ?

Posée par emma, il y a 11 ans dans Immobilier
12 réponses dont la dernière il y a 10 ans par STH 13347 vues

Je loue un appartement qui n'est pas aux normes électrique. le tableau électrique date des années 80 environ, plusieurs prises au sol sont complètement défectueuses,les fils de l'interrupteur du store électrique sont…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
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Que veut dire 1 mois d'emprisonnement délictuel avec sursis mise à l'épreuve

Posée par olich, il y a 8 ans dans Pénal
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par olich 13342 vues

Mon fils a été condamné pour conduite en étant alcoolisé, à 1 mois d'emprisonnement délictuel à titre de peine principale avec sursis mise à 'lépreuve pendant 18 mois, avec suivi par le service pénitentiaire…

Consulter Maître de Brunhoff
la réponse de Maître de Brunhoff
Résolu

Restitution de la voiture de fonction et licenciement pour faute grave en at

Posée par Ctetitep, il y a 9 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître berliner 13329 vues

Actuellement en arrêt de travail pour épuisement professionnel, j'ai reçu hier ma lettre de licenciement pour faute grave sans indemnité ni préavis (date d'envoi du courrier le 06/02/17). je possède un véhicule de…

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la réponse de Sam Zarouali
Résolu

Priorité des temps partiels vers un passage à temps plein

Posée par ifsane, il y a 10 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par ifsane 13326 vues

Je vous explique mon cas. je suis employée depuis mars 2011 en temps partiel. prioritaire sur un temps plein, mon employeur n'a pas tenu compte de mon droit de priorité et a ainsi fait passé plusieurs collègues en temps plein…

Consulter Maître MAYADOUX
la réponse de Maître MAYADOUX
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Harcèlement de la part du papa des enfants

Posée par Manou, il y a 5 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 13312 vues

Je viens vers vous pour mon amie qui rencontre de réels problèmes avec le papa de ces enfants. je ne sais pas quoi lui conseiller puisque même 2 avocates lui ont dit qu'il n'y avait rien à faire. comment est ce possible…

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la réponse de lili77800
Résolu

Peut on reprendre des terres lorsque le locataire ne paie plus ?

Posée par Yves, il y a 10 ans dans Rural
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Yves 13303 vues

Mon locataire devrait me payer la location de 15 ha de terre agricole 2 fois par an ( pâques et saint michel ) . je n'ai encore rien touché de l'année 2015 ! c'est tous les ans pareil, il paie quand il a envie ; il…

Consulter Maître BRAUD
la réponse de Maître BRAUD
Résolu

Entre en france sans visa

Posée par sergent, il y a 7 ans dans Droit des étrangers
30 réponses dont la dernière il y a 7 ans par sergent 13301 vues

Je suis dans le même problème cela fait 3 ans que je suis mariée à une française et 4 ans que je vie en france la préfecture me demande de retourner dans mon pays pour prendre un visa long séjour ma première demande à été refusé je…

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la réponse de Ange
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Comment prouver la situation de concubinage de l'ex-épouse ? facebook ?

Posée par Alain04, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Alain04 13296 vues

Mon ex-épouse vit en concubinage avec un homme à la situation aisée (bien cachée à 800 km de chez moi) et expose ses photos de couple sur facebook. le montant de la prestation compensatoire va être fixé en mars 2017 lors du…

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la réponse de jerome
Résolu

Renouvellement (3ème) de carte de séjour salarié + rupture conventionnelle

Posée par Kygo, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Kygo 13288 vues

Je suis dans une situation délicate et j'ai besoin de conseils. en effet, je suis salarié étranger en poste dans la même entreprise depuis septembre 2014. je renouvelais tous les ans ma carte de séjour et je n'ai jamais…

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la réponse de ENFIN - SAVOIR
Résolu

Refus de payer les études supérieures à un enfant majeur

Posée par Jaenou, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jaenou 13287 vues

Suite à mon choix de poursuivre mes études dans le domaine de la santé afin de devenir infirmière, j'aimerais savoir ce qu'il est possible de faire lorsqu'un parent refuse tout contact avec sa fille et ne donnera en…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
Résolu

Garde alternée semaine paire/semaine impaire

Posée par Lisa, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 6 ans 13283 vues

Je suis en garde alternée semaine paire pour le père et semaine impaire pour la mère avec un changement de garde le vendredi soir. la garde du père commence-t-elle le vendredi soir de la semaine paire ou de la semaine impaire?…

Consulter Maître NIQUIL
la réponse de Maître NIQUIL
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Conjoint de français

Posée par Mimouna, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
10 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mimouna 13279 vues

J'ai 18 ans et je viens d'arriver en france par le biais d'un visa long séjour pour conjoint français. en effet, je suis marié à un français et moi de nationalité algérienne. je me suis mariée à 17 ans... avec une…

Consulter Maître TSARANAZY
la réponse de Maître TSARANAZY
Résolu

Ma femme a quitté le domicile avec ma fille de 4 mois sans mon accord

Posée par DIAMENT, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par DIAMENT 13277 vues

Jeudi soir ma femme avec qui je suis pacsé est partit de notre domicile conjugale avec notre fille de 4 mois. on a eu une dispute (sans violence) mais celle ci a voulu partir avec ma fille suite a notre dispute. pour cela elle a…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Confinement : la pension alimentaire peut-elle être revue ? la garde des enfants peut elle être modi...

Posée par Jumalo, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Noems 13275 vues

J’ai la garde de mes enfants et le papa les a un week-end sur deux. suite à ce confinement, je souhaiterais que leur père les prenne deux semaines (hors vacance scolaire). le papa m’a répondu qu’il était d’accord mais à une…

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la réponse de ateissedre
Résolu

Payer les frais d'avocats de mon ex femme?

Posée par Louiseattaque01, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par louise 13275 vues

Il y a quelques semaines j'ai reçu une lettre de l'avocate de mon ex femme me demandant de lui fournir mes revenus car mme considère qu'elle n'arrive plus à couvrir les frais des enfants... je lui avait…

Consulter Maître peyron
la réponse de Maître peyron
Résolu

Licenciement abusif après reprise en mi-temps thérapeutique ?

Posée par PointVirgule, il y a 11 ans dans Travail
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par PointVirgule 13267 vues

Suite à un long arrêt maladie pour souffrance au travail (suite à une mise en inaptitude (licenciement déguisé) contestée et invalidée par l'inspecteur du travail avec demande 1- de réintégration, 2- recommandation de…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Divorce : selon l'onc, dois-je rembourser aussi les prêts ?

Posée par Didine, il y a 11 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par thema56 13267 vues

Je voudrais avoir une précision concernant un paragraphe fait sur l'ordonnance de non conciliation de mon divorce. "condamnons mr ..... à prendre en charge l'ensemble des échéances d'emprunts contractés par le couple, sans recours…

Consulter Maître LERMINIAUX VEDEL
la réponse de Maître LERMINIAUX VEDEL
Résolu

Stationnement voie privée

Posée par cburette, il y a 8 ans dans Rural
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître BOREL 13266 vues

Nous avons un chemin privé qui dessert trois maison. le propriétaire d'une des maisons à mis son bien en location. as t il le droit de continuer à emprunter le chemin privé et venir s'y garer ? ans l'attente de votre…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Comment bénéficier d'une indemnité d'occupation après un divorce ?

Posée par Ainiya, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Ainiya 13265 vues

Mon divorce est terminé depuis novembre 2015. début décembre 2016, nous sommes convoqués avec un notaire nommé par la chambre des notaires . mon ex mari occupe notre domicile , à titre onéreux . depuis très…

Consulter Maître BENDER
la réponse de Maître BENDER
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Pension alimentaire et saisie sur salaire d'un frontalier en suisse

Posée par marie, il y a 8 ans dans Famille & Personnes
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par marie 13264 vues

Mon futur ex mari est frontalier suisse et vit donc en france. il ne règle pas la pension alimentaire et ne laisse que le minimum insaisissable sur son compte français.je vis en france avec notre fille. puis je obtenir une saisie…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Les passagers d'un bus victimes d'un accident peuvent-ils être dédommagés

Posée par Aziz, il y a 10 ans dans Transports
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Aziz 13260 vues

Puisse je demander des dédommagements étant voyageur suite à un accident de bus dont je suis victime... en fait quand le chauffeur du bus a procedé au freinage d'urgence et moi j'étais juste devant la porte arrière pour…

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la réponse de EL HAMMOUTI
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Retenue sur allocation de rentree scolaire

Posée par chantal, il y a 11 ans dans Famille & Personnes
1 réponse, il y a 11 ans 13260 vues

La caf vient d effectuer une retenue d un montant de 108 euros sur l allocation de rentree scolaire pour un soi disant trop perçu d allocations logement. est elle en droit d effectuer cette retenue alors que l allocation de rentrée…

Consulter Maître FITAS
la réponse de Maître FITAS
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Recours après l'achat d'un véhicule d'occasion auprès d'un particulier

Posée par Mag, il y a 9 ans dans Sociétés
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mag 13256 vues

Mon fils a acheté une voiture contrôle technique ok. un mois après un pneu a éclaté, la direction c'est coincée, il a donc perdu le contrôle du véhicule. suite à ça il c'est rendu au garage pour changer le pneu et…

Consulter Maître Muslin
la réponse de Maître Muslin
Résolu

Refus employeur heure recherche emploi cadre forfait jour métallurgie

Posée par Spirou59, il y a 8 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Spirou59 13252 vues

Je suis actuellement cadre au forfait jour et j'ai démissionné de mon poste. la convention collective des cadres de la métallurgie à laquelle je suis soumis prévoit : quand le préavis est observé, qu'il soit consécutif…

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la réponse de Sanchez
Résolu

J'aimerais savoir si quand mes voisins du dessus tapé des pieds au niveau de ma

Posée par soso, il y a 5 ans dans Santé
9 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ras le cul des cons 13247 vues

J'aimerais savoir si l'un de mes voisins tape des pieds au niveau de ma piole en plus c'est en pleine nuit et souvent dépasser de 22h et c'est répététif et tte ls semaines et tt les mois depuis deux semaines…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Avons nous le droit de rester au delà de 6 mois dans son pays d’origine ?

Posée par Emma, il y a 3 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Emma 13246 vues

Je souhaiterais savoir, étant d’origine algérienne et ayant un titre de séjour de 10 ans en france, si je pouvais rester plus de 6 mois consécutifs dans mon pays d’origine ? je suis mariée avec un ressortissant français et j’ai…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
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Controle routier et demande de mon numéro de portable.es ce légal?

Posée par lafronde, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans 13246 vues

J ai 45 ans et je précise je suis un pére de famille comme beaucoup de monde voila donc ce qui m est arrivé et j avoue que sa m as surpris tout commence quand je vais me garer pour 5 mn pour aller au tabac du coin; je me gare sur…

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la réponse de SEBAN
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