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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Divorce par consentement mutuel

Posée par filona, il y a 9 ans dans Divorce
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Fafa 7278 vues

Mon conjoint et moi même souhaitons divorcer par consentement mutuel. nous n'avons ni bien ni enfants en commun. chacun de nous fera appel à son avocat. j'aimerais savoir si le délais sera plus long que si nous faisons…

Consulter Maître peyron
la réponse de Maître peyron
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Divorce

Posée par Mimi45, il y a 10 ans dans Divorce
10 réponses dont la dernière il y a 10 ans 7276 vues

Mon mari m'a demandé le divorce en début de mois de novembre. nous avons convenu un divorce amiable. j'ai appris il y à 4 jours de la bouche de mon fils de 9 ans que mon futur ex mari avait une maitresse et qu'il amenait mon fils…

Consulter Maître BOULASSEL
la réponse de Maître BOULASSEL
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Il veut pas divorcers que dois je faire

Posée par Sabrina, il y a 9 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par mc 7276 vues

Sa fait 27ans de vie commune de insultes etc je veux divorcers j'ai trouvé quelqu un qui me fait reprendre confiance en moi que puis je faire il veux pas divorcers je veux partir mais j'ai peur que dois je faire merci de…

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la réponse de de Almeida Costa
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Divorce et dissimulation de compte bancaire

Posée par pascal, il y a 8 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 7275 vues

J'ai divorcé par consentement mutuel en 2013 avec convention de maintien dans l'indivision. or j'ai découvert en 2016 que mon ex femme avait dissimulé un compte bancaire qu'elle détenait lors de notre mariage et…

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la réponse de de Almeida Costa
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Testament olographe (usufruit) si divorce

Posée par pinkissa, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par pinkissa 7273 vues

Quel est le sort d'un testament olographe si divorce léguant l'usufruit de la moité du bien ?…

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la réponse de Diogène53
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Mon mari est parti habiter chez sa maitresse

Posée par marcelle, il y a 9 ans dans Divorce
1 réponse, il y a 9 ans 7272 vues

Il a donné l'adresse de sa maitresse a la commune ou on habite pour payer la cantine de notre fille ce n'est pas la même commune ou j'habite. et quand je suis allé pour inscrire ma fille pour l'année scolaire…

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la réponse de Eduardo de Almeida Costa
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Valeur d'un document signé

Posée par Choupi, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par MH 7272 vues

Dans le cadre d'un divorce à l'amiable j'ai signé un document d'arrangement à mon époux j'ai peur de m'être laissé attendrir et d'avoir plus de droits je voudrais savoir quelle valeur juridique…

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Appel de divorce

Posée par JAC, il y a 10 ans dans Divorce
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître halimi 7270 vues

Quel est le delai apres que le divorce a ete prononce pour faire appel d'un divorce? je souhaite faire enregistrer mon divorce qui a ete prononce aux usa il y a plus de 16 ans et que je n'ai jamais fait enregistrer en france. je…

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la réponse de de Almeida Costa
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comment fait-on un acte d? acquiescement ?

Posée par Vaduva, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Vaduva 7268 vues

Je voudrais savoir comment faire un acte d?acquiescement ? faut-il officialiser l?acte d?acquiescement par une quelconque procédure ? si oui, la quel? pourriez-vous me dicter ou me donner un exemple d?acte d?acquiescement s?il…

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la réponse de de Almeida Costa
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Divorce entre époux sans enfant

Posée par Boule1962, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Boule1962 7268 vues

Dois je payer une pension alimentaire à mon ex épouse (divorcé depuis 3 ans),elle a une pension de 1294?,et je gagne 2800? par mois?…

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la réponse de ateissedre
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Certificat de non appel

Posée par benadam, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par benadam 7267 vues

J ai divorce en algerie ;je dois aussi divorcer en france mon epouse a demander le divorce en france mon avocat francais me demande un certicat de non appel que je dois recuperer en algerie le souci c est que l avocat algerien ne…

Consulter Maître BOULASSEL
la réponse de Maître BOULASSEL
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Acquisition d'un bien propre pendant séparation de fait

Posée par Louis, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par LISLOTE 7266 vues

Mon épouse a acheté un bien à mon insu et déclare dans l'acte notarié que cette acquisition tient lieu de remploi de ses fonds propres et que malgré les conseils de son notaire ne veut pas que j'intervienne à l'acte…

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la réponse de H. ROGOZINSKY
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Certificat de non opposition au. divorce à l'amiable

Posée par Moustafa, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Moustafa 7264 vues

Je souhaite avoir un certificat de non opposition aux divorce à l'amiable pour un divorce qu'à été rendue en 2013 au tribunal de grande instance sauf mon ex femme il me menace de faire opposition au divorce maintenant…

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la réponse de c.tangalakis
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Avocat aux abonnés absents

Posée par vreia, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par vreia 7263 vues

Mon avocate ne répond plus ni aux courriers, ni aux mails, ni au téléphone. je suis en procédure de liquidation de la communauté. je souhaiterais contester le projet d'acte liquidatif établi par le notaire désigné par le…

Consulter Maître POURCIN
la réponse de Maître POURCIN
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Contrat avec séparations de biens et divorce

Posée par francoise, il y a 10 ans dans Divorce
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par francoise 7262 vues

En instance de divorce depuis presque 3 ans, je ne comprends plus rien. j ai fait bâtir une maison avec mes propres deniers et un petit prêt bancaire en 2007 . a cette époque je vivais seule bien que je connaissais celui qui 3 ans…

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la réponse de de Almeida Costa
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Retrait de l'autorité parentale

Posée par Asaliahh80, il y a 11 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Asaliahh80 7262 vues

Les deux conjoints sont séparés ( pas de pacs, ni contrat de mariage) or un jugement à été rendu le 03/07/2014 statuant la garde partagée. le père est revenu sur sa décision de s'occuper de son enfant car il ne désire pas…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Modèle de lettre

Posée par Fafa, il y a 8 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Fafa 7262 vues

Je suis divorcé et sur mon jugement y'a rien de noté pour les frais extra scolaire. alort que mes filles doivent portés des appareil dentaire le papa veux pas payer la moitié. mon avocat ma dit dit de lui faire une lettre…

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la réponse de de Almeida Costa
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Vente du bien apres divorce

Posée par volcane, il y a 11 ans dans Divorce
9 réponses dont la dernière il y a 9 ans 7261 vues

J'ai la jouissance du bien depuis la demande de divorce et je paie la totalité du crédit immobilier décision du juge. je ne peux plus subvenir aux échéances et la maison est mise en vente d'un commun accord. pouvez vous…

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la réponse de de Almeida Costa
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Je ne veux pas divorcer qu'elle sont mes droit

Posée par Karoom, il y a 10 ans dans Divorce
7 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Karoom 7261 vues

Je ne souhaite pas divorcer car j'en ai aucune raison valable de le faire , par contre mon mari c'est rendu chez un avocat cela fait 3 semaines maintenant je ne sais pas si cela est vrai ou non. j'ai 2 questions svp…

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la réponse de de Almeida Costa
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Peut on bloquer un pret en attendant la vente du bien et en cas de divorce

Posée par titou, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par titou 7261 vues

Ma fille est en instance de divorce ils ont opte pour un divorce à l amiable la non conciliation n a pas été signée par mon gendre il veut le faire apres la vente de la maison...mais les choses se compliquent .. .ma fille gagne 1400 e:mois…

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la réponse de TANGALAKIS
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Aide juridique gratuite

Posée par L enchanteresse, il y a 11 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par jpn 7261 vues

Je souhaite divorcer , je suis au chômage .puis je bénéficier d une aide pour les frais d avocat…

Consulter Maître FITAS
la réponse de Maître FITAS
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Transformer séparation de corps en divorce

Posée par Nitou, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Nitou 7261 vues

Mon mari et moi sommes séparés de corps par consentement mutuel depuis septembre 1999. cette situation me convient mais mon mari désire après 17 ans convertir cette séparation en divorce. peut-il le faire sans mon consentement? merci de…

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la réponse de Aikaterini Tangalakis
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Mon epouse a divorcé sans moi

Posée par martial, il y a 7 ans dans Divorce
18 réponses dont la dernière il y a 6 ans par martial 7261 vues

Mon epouse a divorcé sans moi et s'apprete a en epouser un autre. .je ne sais pas vers qui me tourner c'est grave et véridique…

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la réponse de ateissedre
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Appel d'un jugement et jugement de non conciliation

Posée par nath, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Nath 7261 vues

Je viens vers vous car je suis complètement perdue.séparée depuis le 2/2/2012 .mon jugement de divorce à été prononcé le 28/06/2016.or j'ai fais appel de ce jugement qui est en ma défaveur complète!!.car mon avocat n'a absoluement…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
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Ma fille de 14 ans ne veut pas retourner chez son père

Posée par Sabi60, il y a 7 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Sabi60 7261 vues

Ma fille de 14 ans ne veut plus aller chez son père. elle doit y retourner dimanche mais ne veux pas. elle va faire la démarche pour saisir le jaf. est-ce que je suis obligée de la redéposer dimanche ? dois-je aller avec ma fille…

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la réponse de de Almeida Costa
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