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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Indemnisation bailleur (dommages locataire)

Posée par Laure, il y a 2 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Laure 6966 vues

Cher.e.s maîtres, je me permets de solliciter vos avis concernant le fondement légal pour obtenir de mon locataire dédommagement suite à endommagement de divers équipements en cours de bail. dans la mesure où le locataire (parti) refuse de…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Validité du préavis de départ d'une location

Posée par André, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par André 6964 vues

J'ai expédié mon préavis de départ en l.r.a.r qui a bien été reçu par le propriétaire. a la relecture de mon courrier, je me suis aperçu que j'avais omis le deuxième titulaire du bail, à savoir mon épouse. mon…

Consulter Maître Adwokat
la réponse de Maître Adwokat
Résolu

Mobilhome

Posée par baguera, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par baguera 6958 vues

J'ai acheté un mobilhome avec mon ex mari avec qui nous ressortions ensemble d'ou cet achat en commun a nos deux noms et je voudrais récupérer les 3000 euros que j'ai emprunté a finaref pour cet achat. je lui ai…

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la réponse de joanna77
Résolu

Retard obtention crédit immobilier - menace du vendeur - annulation

Posée par Pimousse082002, il y a 7 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 7 ans 6957 vues

Signature du compromis le 08/10, refus d'une 1ère banque fin octobre. tournée des banques à partir de début novembre. nous avions jusqu'au 31/12 pour remettre des offres. n'ayant reçu que des refus jusqu'à cette…

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la réponse de Marrié
Résolu

Découverte de servitudes après la signature du compromis de vente

Posée par Alain, il y a 6 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Alain 6956 vues

Nous avons signé un compromis de vente pour l’achat d’une maison individuelle via une agence immobilière sous seing privé, dessus le vendeur déclare qu’à sa connaissance, les biens objet des présentes ne sont grevés d’aucune…

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la réponse de Caroline TOMASI-SERRE
Résolu

Adjudication - article de loi garantissant indemnité occupation

Posée par marie, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par marielouise999 6953 vues

Je recherche l'article de loi, code de procédure d'éxécution, ou procédure d'adjudication, garantissant le droit à une indemnité d'occupation et en stipulant la date de départ, la condition, l'évaluation du…

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la réponse de Maître cizeron
Résolu

Caution

Posée par chl22400, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par chl 6953 vues

J'ai un locataire qui veut m'imposer une date pour un état des lieux. problème, il refuse de payer le dernier loyer et dit que la caution suffira. ceci est interdit. je sais par les voisins qu'il y a des des dégâts…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Logement insalubre toujours pas de relogement

Posée par Sarahsher, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sarahsher 6947 vues

Je vis actuelement dans un logement qui a etais reconnue a 8m2 habitable pour moi et mes 3 enfants , insalubre avec l'obligation d'un relogemnt par le proprietaire chose qu'il na pas faite la mairie ou la prefecture…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Assurance dommage ouvrage

Posée par zutterman, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par zutterman 6938 vues

J'ai signé un acte d'achat d'une maison neuve il y a 6 ans, je me bats avec les assurances garanties décennales. car ils ne prennent pas en compte l'affaissement de la maison, d'ou fissures et affaissement…

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la réponse de VIEUILLE
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Loyer bloqué

Posée par Catherine, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Catherine 6934 vues

Je vous a qui il faut je contact pour bloqué des loyer…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Frais de dossier

Posée par chrstian, il y a 11 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 11 ans 6933 vues

J'ai versé des frais de dossier pour réserver un studio 3 semaines avant de réceptionner le clefs et de faire un état des lieux je renonce à cette location donc je préviens l'agence celle ne veut pas me rendre ce chèque…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
Résolu

Refus d'enlever la cloture pour le ravalement

Posée par bibiov, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par bibiov 6931 vues

Je fais construire ma maison à la limite de propriété, le voisin refuse d'enlever sa cloture pour le ravalement. il refuse de discuter meme avec le constructeur. le constructeur a forcé la situation malheureusement…

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la réponse de TANGALAKIS
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Vente immobiliere avant divorce

Posée par Michèle, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Michèle 6930 vues

Ma maison a été vendue hier par procuration chez le notaire dans le sud, moi je suis dans le nord, mon ex époux était présent lors de la vente. ai-je un délai de rétractation en temps que vendeur . respectueusement merci de vos…

Consulter Maître cizeron
la réponse de Maître cizeron
Résolu

Compromis de vente signé et sur les 5 vendeurs 1 ne veut pas signer l acte

Posée par Marlène, il y a 6 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Marlène 6923 vues

S il y a un compromis de vente alors que nous sommes 5 vendeurs papa et les 4 enfants et qu 1 vendeurs ne veux pas signer l acte de vente quel est notre recours contre lui et que risque t on par rapport à l acheteur? merci merci de…

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la réponse de Maître PLUMERAULT
Résolu

Charges

Posée par tasic serge, il y a 8 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par tasic serge 6923 vues

Je voudre savoir qui dois peyai entretien de chaudiere locataire ou proprietaire…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Rachat d une maison avec locataire

Posée par Nico 87, il y a 10 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 10 ans 6921 vues

Je suis sur le point d acheter un bien ,une maison séparé en 2 étages dont un pour moi,l autre en location a des personnes âgée de plus de 70 ans.le bail sera refait au 1 janvier 2017 ,le loyer est il modifiable lors de ce rachat?…

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la réponse de KERMEUR
Résolu

Servitude acquise plus de 34 sns

Posée par Plc, il y a 9 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans 6920 vues

J'aurais voulu savoir, si une servitude acquise peut être modifié par le fonds servant sans mon accord ? le fonds servant ayant modifier cette servitude sans mon accord, puis-je maintenant : - l'obliger à notifier cette…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Régulation de charge

Posée par Macabien, il y a 10 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6920 vues

Le propriétaire alpes habitat me doit 2500€ de régularisation de charge pour le fouil mais comment il a fais des travaux pour le double vitrage impose par la loi il me dit au il me doit rien alors que les autres locataire ont rien…

Consulter Maître SAGAND-NAHUM
la réponse de Maître SAGAND-NAHUM
Résolu

Malfaçon artisan

Posée par stellkar, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par stellkar 6919 vues

Nous avons fait faire des travaux de notre dalle de garage+extension par un artisan. il se trouve que cet artisan n'a pas respecté les règles de l'art puisqu'il n'a fait aucune fondation. nous allons contacter…

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la réponse de KERMEUR
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Fin de bail

Posée par chrisb71, il y a 8 ans dans Immobilier
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par chrisb71 6918 vues

J'ai signifié à mon locataire le non renouvellement de son bail, il doit partir au 15 mars 2018. il paie son loyer normalement, je ne renouvelle pas son bail car il a eu quelques défauts de paiement, 3 à 4 sur 3 ans de bail…

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la réponse de Polin
Résolu

Question compromis de vente

Posée par Kevinj51, il y a 9 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 9 ans 6918 vues

Votre question : premièrement merci pour votre aide . je vous explique brièvement ma situation, j'ai signé au mois de mai un compromis de vente pour une maison de village , c'est une maison sur deux étages sans co propriété , de…

Consulter Maître Marotte
la réponse de Maître Marotte
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Compromis de vente denoncé

Posée par David, il y a 8 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans 6916 vues

Nous devions signer l'achat d'un bien le 22 décembre, date de signature prévue ce jour là. la banque ayant prévenu les notaires concernés le 21 comme quoi les fonds ne seront disponibles que le 28 ou le 29, il fallait…

Consulter Maître BOREL
la réponse de Maître BOREL
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Assurance impayes de loyers

Posée par mart38, il y a 10 ans dans Immobilier
9 réponses dont la dernière il y a 10 ans 6915 vues

Ma fille veut louer 1 appartement ds 1 agence mais le proprietaire a contracte 1 assurance impayes qui exige d avoir 3 mois de contrat de travail hors la fonction publique ne lui a fait que 2 mois que faire?…

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la réponse de Gutierrez
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Contestation décision ag copropriété

Posée par Bruno2Lille, il y a 11 ans dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Bruno2Lille 6914 vues

Propriétaire d'un lot, une place de parking souterrain, j'ai soumis à mon assemblée générale de copropriété une résolution consistant à transformer cet emplacement en garage fermé. j'ai joint des plans et une…

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la réponse de TANGALAKIS
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Coproprieter

Posée par Sogeprime, il y a 11 ans dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Sogeprime 6913 vues

Je vous écrit au sujet de ma copropriété on a un propriétaire qui paye plus ces charge et la dette c est accumuler par rapport aux travaux effectuer le problème c est qu on a un syndic qui a pas fait son travail et qui nous même en…

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la réponse de Gutierrez
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Pré état des lieux

Posée par Severine, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Severine 6913 vues

Je désoler de vous déranger je souhaiterai savoir si il y a un article de loi sur la vétusté car mon beau père va déménager suite au décès de ma belle maman et il a fais un pré état des lieux et on lui demande de refaire une…

Consulter Maître LEMERCIER
la réponse de Maître LEMERCIER
Résolu

Loyer payer

Posée par nathalie, il y a 11 ans dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Nathalie 6913 vues

Depuis 2009 je suis en location et mon loyer est toujours payer correctement. en 2014 mon mari a quitte le domicile et j ai garder la maison que je loue. je paye mon loyer et ma proprietaire ne me donne toujours pas de quittance…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Louer un appartement en étant deja propriétaire d une maison

Posée par ava, il y a 7 ans dans Immobilier
1 réponse, il y a 7 ans 6912 vues

Nous sommes propriétaires de notre maison et nous souhaitons louer un petit appartement pour y loger un membre de notre famille cela est il possible ? la personne que nous souhaitons y loger pourra t elle apparaitre aussi sur le…

Consulter Maître DJAE
la réponse de Maître DJAE
Résolu

Frais de copropriete

Posée par VERONIQUE, il y a 9 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par VERONIQUE 6909 vues

Je suis propriétaire de mon appartement. je paie des frais d'ascenseur alors que je suis en rez de chaussée. suis je obligée de payer? merci pour votre aide…

Consulter Maître MANCHES
la réponse de Maître MANCHES
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