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Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Changement de prénom

Posée par Rose, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Rose 4277 vues

Je porte le prénom usuel martine a ce jour j'ai fait une demande à l état civil de la mairie de ma naissance pour faire rajouter le prénom rose que j' adore ( et qui est aussi le 2 ieme prénom de ma maman décédée) devant le miens leur…

Consulter Maître DE BOISVILLIERS
la réponse de Maître DE BOISVILLIERS
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Ajout d un prénom devant le mien

Posée par Lola, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 2888 vues

Je m appelle dolorès, d origine espagnol, personne des membres de ma famille ne m a jamais appeller comme ça, ils m ont toujours appeller lola ( qui est le diminutif de dolorès), est il possible de rajouter ce prénom lola devant…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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Changement de nom de famille

Posée par Adèle, il y a 8 ans dans Changement d'état civil
16 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Adèle 21245 vues

Ayant déjà effectué un changement de prénom auprès de la mairie, je souhaite vivement changer mon nom de famille, qui est à consonance étrangère. je suis française de naissance, mon père est harki ( ancien combattant de la guerre…

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la réponse de Sylvana 75
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Nom d'usage

Posée par Amelie, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Colombe 3635 vues

Suite à la nouvelle loi du 22 mars, je souhaite ajouter mon nom à celui du père de mon fils, comme nom d'usage. notre fils portera ainsi nos deux noms. j'ai souhaité informer le père de ma démarche. il m'a répondu…

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la réponse de Maître Meziti
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Supprimer mes 2 derniers prénoms

Posée par Kefria, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3127 vues

Mon père d'origine kabyle m'a affublé de trois prénoms d'origine arabe, je souhaite garder le premier mais supprimer les deux autres, actuellement, je vis dans une région du sud où il ne fait pas bon de les porter, merci de…

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la réponse de Maître DE CAUNES
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Porter le nom de naissance de ma mère

Posée par Legrand, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 4052 vues

Ma mère est née dans les années 50. elle a été reconnue à la mairie par sa mère qui n'était pas mariée, et a donc porté le nom de cette dernière (1) pendant un an avant d'être reconnue en mairie par le nouveau compagnon…

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Qu'est ce qu'un « dossier béton » en ce qui concerne le changement de prénom?

Posée par Marco, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 2768 vues

En retirant le dossier pour la modification de prénom, l'agent de mairie m'a conseillé de faire un dossier en « béton ». n'est ce pas relatif? que peut on considérer comme béton pour l'officier d'état civil qui sera en charge d'examiner le…

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la réponse de Maître BALONGA
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Rectification d'acte de naissance

Posée par thanhdd, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 6534 vues

Nous avons besoin de rectifier l'acte de naissance de ma fille car sur l'acte, mon lieu de naissance (père de l'enfant) a été mal déclaré suite d'une erreur sur ma carte de séjour. je voudrais savoir à qui…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Changement 3ème prénom

Posée par Isa, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3486 vues

Je souhaite supprimer mon 3ème prénom (celui de ma grand-mère) afin de porter à la place celui de ma mère. que dois je faire comme démarche s'il vous plaît. cordialement…

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Changement de nom enfant mineur

Posée par aurelie, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4006 vues

Mon enfant et âgé de 10 ans et je souhaiterais savoir si il est possible de changer son nom de famille en faveur du miens. le père a fait un abandon de famille depuis que l'enfant avait moins d'un…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Deux étudiants marocains souhaitent se marier

Posée par Malika, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3053 vues

Je me permets à vous contacter pour vous demander si je peux me marier avec mon copain à la mairie alors qu'on est tous les deux étudiants étrangers en master 1. mon copain est arrivé en septembre 2021 alors que moi je suis en…

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Ajouter un prenom

Posée par Michel, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4332 vues

Je suis né en italie et suis arrivé en france à l’âge de 10 ans .naturalise français a l’âge de 21 ans ,âge auquel je suis allé effectuer mon service militaire .a l’armée on m’a appelle michel au lieu de sauveur .j’ai gardé le…

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Changement nom de famille mineur

Posée par Ano, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ano 4408 vues

J'ai une petite question au sujet du changement de nom pour un enfant mineur. j'ai appelé ma mairie pour savoir comment faire, vu qu'une nouvelle loi est entrée en vigueur aujourd'hui. la personne que j'ai…

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Changement de nom de famille

Posée par Audrey_yerdua, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 2693 vues

Il y a une nouvelle loi qui vient de sortir ce 1 er juillet 2022 qui explique que l’on peut changer le nom de famille, en rajouter un… sans justification. je voudrais savoir si dans mon cas c’est faisable. je porte actuellement le…

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la réponse de Maître de VILLELE
Résolu

Ajout nom à lmon patronyme

Posée par nathidam, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 2643 vues

J'ai changé de nom il y a qq années pour prendre celui de ma mère. j'ai fait une demande de modification (j'ai donc payé deux fois) il y a 2 ans pour ajouter au nom de ma mère celui de mon père car je souhaite porter…

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Rajout du nom de ma grand-mère

Posée par EloP, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3660 vues

Pensez-vous qu'il est possible de faire rajouter le nom de jeune fille de ma grand-mère à mon nom de famille ?…

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Changement de nom

Posée par Danny york, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 2869 vues

Je suis artiste chanteur très connu sur la toile internet et mon nom et danny york. j'ai décidé ne ne plus porter mon nom de naissance car je n'ai jamais eut un lien avec mon père et ma mere qui ne mon jamais donné l'affection…

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la réponse de Maître DAHAN
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Rectification état civil

Posée par Yellow, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3934 vues

Un officier d état civil ayant rédigé une déclaration de naissance sans le document de choix de nom des parents rempli et signé peut il constituer une forme de vice de procédure ou de forme pouvant entraîner l'annulation de cette…

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Annulation de francisation du prénom après naturalisation

Posée par Asa, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 4854 vues

J'ai obtenu la nationalité française récemment (fin avril). lors de la procédure de naturalisation, j'ai fait une demande d'ajout d'un prénom français à mon prénom de naissance. aujourd'hui je souhaite…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Ma belle fille veut porter mon nom

Posée par JeanMarc57, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 4396 vues

Remarié depuis 5 ans, mon épouse à une fille de 14 ans qui vit avec nous. elle ne voit plus son père, (elle avait subit des attouchements quand elle était petite). il y a un jugement qui donne quand même un droit de visite au…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
Résolu

Adoption simple d'un adulte sans informer le père

Posée par Grayloise, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3521 vues

Les enfants de mari ont été adoptés par leur beau père sans que mon mari, qui s'est toujours occupé de ses enfants après son divorce, soit informé de cette adoption. je suis la curatrice de mon mari après un gros problème de…

Consulter Maître Criniere
la réponse de Maître Criniere
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Comment justifier un changement de prénom pour motif religieux ?

Posée par EmDl, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par JDDDly 5501 vues

Mon premier prénom est awa et mon deuxième Émeraude. j'aimerais ne garder qu'Émeraude car le prénom awa est un prénom faisant référence à la religion musulmane or je ne suis pas musulmane et cela me gêne. comment puis-je justifier…

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la réponse de ALOPÉ
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Naturalisation d'un étudiant

Posée par Maroc, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3375 vues

Je suis en france depuis septembre 2019 (2 ans et demi pour l'instant). j'ai fait un master 2 (1 année pour l'équivalence) en france et j'ai un diplôme d'ingénieur d'état dans mon pays natale (une…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Rectification erreur d'état civil

Posée par Kateva, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3067 vues

Sur mon acte de naissance et par voie de conséquence sur mon livret de famille les deux prénoms de mon pères (décédé) ont été inversé. comment puis-je procéder pour faire rectifier cette erreur…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
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Retirer le deuxième prénom

Posée par Riema, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3683 vues

Je désire retirer mon deuxième prénom…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Rectification d une faute sur 3eme prenom

Posée par Mimi, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3339 vues

Je voudrais rectifier une faute d orthographe sur le 3 ème prénom de mon fils puis je le faire dans n importe qu'elle mairie ? mon fils a tout ses papiers avec ses prénoms corrects pièce d identite, permis de conduire . sauf…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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Changement de prenoms pour transidentité

Posée par Delphugo, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 3117 vues

Peut on changer tous nos prénoms a l'état civil en cas de transidentité ? a priori il n'est mentionné que le prénom mais mes autres prénoms sont trop féminin…

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la réponse de Sam
Résolu

Modification d une lettre de mon 3 eme prenom

Posée par Froufrou, il y a 4 ans dans Changement d'état civil
1 réponse, il y a 4 ans 4244 vues

Suite à une erreur de l état civil mon fils s appel sur son acte de naissance ndam alors que j ai bien dit noam à la personne de la mairie elle m à répondu qu on pouvait plus le corriger comment faire pour changer la lettre d en o…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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