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FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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J'ai été reconnu 2 fois

Posée par Ana, il y a 5 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Cardinio 6246 vues

Lors de ma naissance ma maman m'a reconnue, mes parents se sont séparés très peu de temps après ma naissance. ma mère a rencontré un autre homme avec qui elle s'est mariée. cet homme m'a reconnu juste avant le…

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Contestation de paternité

Posée par Janine, il y a 1 an dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Janine 1281 vues

J’ai en ma possession des résultats de test adn privés qui prouvent que m. x n’est pas le père biologique de mon enfant. ce monsieur a reconnu l’enfant tardivement, à l’âge de 7 ans et demi, trois ans et demi après notre séparation…

Consulter Maître Assesso
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Enfant non reconnu

Posée par Laurie, il y a 10 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Rmine59 11501 vues

Voilà j ai eu une relation non serieuse avec une personne de cette relation je suis tombée enceinte en 2008 lui ne voulait pas d'enfant et m à incite à avorter je suis allée contre son gré.. l enfant n à pas été reconnu pas…

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Demande de nationalité

Posée par Ranja, il y a 2 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4038 vues

Si le père a eu la nationalité française par possession d'état et il est déjà décédé, ses enfants peuvent-ils demander la nationalité française par filiation même si le père français est déjà décédé ?…

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Dépôt de pièces jaf

Posée par Aurel, il y a 6 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Aurel 4253 vues

J ai envoyé les pièces contradictoires le 29 août. pas de mail d erreurs le cabinet de l avocate adverse m envoie un mail hier en me disant qu il les attendent toujours. l audience a lieu jeudi 10 à 14h ils me disent aussi que l…

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Demande par filiation

Posée par Mimichou17, il y a 2 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2125 vues

Ma grand mère maternelle était française, elle a eu son cnf en 2003. nous n'avions su que très récemment qu'elle était française car elle et mon grand père se sont séparés en 1970 et elle a fondé un nouvelle famille à la réunion…

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Redressement fiscal

Posée par GOELAND, il y a 2 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2613 vues

J'ai déduit une somme d'argent donné à un de mes enfants en difficulté. on me redresse sur cette somme, puis-je contester? merci goéland…

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la réponse de Maître Nicolet
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Garde enfant

Posée par Lapetitedu88, il y a 1 an dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lapetitedu88 1337 vues

Je me permets de vous contacter pour des renseignements pour voir se que je peux faire car je me suis séparée du papa de mon fils qui a maintenant 6ans et il veut que je lui amène la dernière semaine d'août alors que il habite…

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la réponse de Maître PETSOKO
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Raccordement des noms de famille

Posée par Helen, il y a 4 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Helen 2888 vues

Ma fille souhaiterai porter aujourd'hui les noms de famille de ses deux parents. elle est majeure. la procédure étant simplifiée, cela peut sembler facile. mais une question se pose car je porte un nom à rallonge avec 5 mots…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
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Demande de nationalité

Posée par Gilou, il y a 3 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par bruno 3345 vues

Je suis né d'un parent français , mais né en afrique précisément au gabon j'ai 39ans d'âge aujourd'hui je voulais savoir si c'était possible d'avoir la nationalité française…

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Résolu

Père enfant non reconnu décédé avant 1er rdv avec mon avocat

Posée par gabrielle21, il y a 7 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par gabrielle21 6661 vues

J'ai obtenu l'aide juridictionnelle pour une procédure de recherche en paternité. mon avocat désigné a repoussé 2 fois le rdv et entre temps, le père de ma fille est décédé (5 jours avant mon rdv). l'avocat m'a…

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la réponse de Maître BON-MARDION
Résolu

Droits d’un père biologique en france

Posée par FB, il y a 2 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par FB 2741 vues

Ma copine mexicaine étant retournée au mexique depuis un mois est actuellement enceinte d’environ 6 semaines de mon 1er enfant issue d'une relation sexuelle consentie durant son séjour touristique d’un mois et demi en france…

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Filiation

Posée par daouda, il y a 10 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Daouda 7111 vues

Malien marié à une française, cette dernière essaie de m'empêcher de renouveler mon titre de séjour. notre mariage se passe très mal . malgré les violences je n'ai jamais porté plainte. mais cette fois on a touché le fond…

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la réponse de de Almeida Costa
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Nationalité sénégalaise

Posée par pmfapmfa1M, il y a 2 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3985 vues

Je suis née en 2005 au sénégal et j’ai été adoptée. mes parents adoptifs sont français. et aujourd’hui je souhaiterai avoir la double nationalité, j’ai déjà la nationalité française et je souhaiterai acquérir la nationalité…

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Demande d'information suite a une demande de cnf par filiation paternelle

Posée par Ayad 89, il y a 2 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par S.sayap 3704 vues

J'ai fait une demande de cnf par filiation paternelle enregistré 16/02/ 2024. en ce même jour j'ai été notifié de l'enregistrement de la demande et j'ai reçu également un mail me notifiant que pour donner suite…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Mon conjoint de pacs ne s'occupe pas de notre fils de 9 mois depuis sa naissance

Posée par Licka, il y a 5 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ariane51 4094 vues

Mon conjoint ne s'occupe pas de notre fils qui à aujourd'hui 9 mois. depuis ma grossesse, j'ai effectué toute seule les dépenses relatives à mes soins jusqu'à l'accouchement. ensuite depuis la naissance du…

Consulter Maître LAUGIER
la réponse de Maître LAUGIER
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La raison de refus

Posée par Loulou, il y a 7 mois dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1168 vues

Après 5 ans depuis 2015 a 2019 de correspondance pres du tribunal de nantes ma demande cnf affiliation maternelle m a été refusée sur code 47 état civil. je suis née en algerie a tizi ouzou le 21 mars 1963 de mere nationalité…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Nationalité par filiation maternelle

Posée par RAGABY, il y a 3 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par RAGABY 2960 vues

Je suis né à madagascar avant l’indépendance d’une mère qui avait la nationalité française (j’ai son cni). pourrai-je avoir la nationalité française par filiation ?…

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la réponse de Maître DIARRA
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Procedure pour avoir la nationalité francaise

Posée par Lavida, il y a 3 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3204 vues

Voila je suis algérien et je viens de connaitre que ma tante (la sœur de ma mère) ,qui est décédé en 1974,a la nationalité française, et je voudrais savoir c'est quoi les étapes a suivre pour obtenir la nationalité française…

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la réponse de Maître DIARRA
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Demande d'acte de naissance par le biais d un avocat

Posée par AlexysZelyan, il y a 1 an dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 2134 vues

S il vous plait je veux demander l acte de naissance de mon grand pere paternel qui est né à cayenne,pour obtenir mon certificat de nationlité , je sais que je dois ecrire à la mairie de cayenne pour la demande de l acte, mais lors…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
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Droit de la famille

Posée par shayou, il y a 7 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Jess. b 4852 vues

Un test de paternité fait hors de la france est il recevable au tribunal ? étant donné qu'il faut le consentement de l'autre personne pour ce faire en france?…

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la réponse de TANGALAKIS
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Droit des grands parents

Posée par betty, il y a 11 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par betty 7248 vues

Voilà je viens vous poser une question sur un enfant qui nous refuse le droit de voir nos petits enfants…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Les visites

Posée par miloud, il y a 10 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Miloud 9291 vues

Mon épouse et ça familles m'empêche de voir ma fille or que mon épouse à accoucher le 16/12/2015 et donc nous sommes en cours de divorce devant le juge le 10/03/2016 et donc du coup je voudrais savoir comment avoir des visites…

Consulter Maître MENUET
la réponse de Maître MENUET
Résolu

Droit paternité

Posée par Jojo, il y a 10 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Jojo 7011 vues

Mon mari a eu 3 enfants d'une précédente union mais ils ne portent pas son nom,qu'elles sont ses droits en tant que pere et est ce que la mère peut lui refuser les actes de naissance des enfants ? car il en a besoin pour…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Est ce obligatoire de faire un test adn

Posée par Nadia971, il y a 8 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nadia971 7828 vues

En 2012 j'ai eu des jumeaux avec un homme qui m'a abandonné quand il a su que j'était enceinte, j'ai rencontré un autre homme qui m'a tout donné pour mes enfants et avant les 1an de mes jumeaux l'autre…

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la réponse de Maitre TAYORO
Résolu

Procédure en justice concernant un texte de paternité

Posée par Sebseb, il y a 8 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sebseb 8125 vues

J'ai eu une relation avec un homme pendant un ans chui tombé enceinte de lui et quand je lui ait annoncé de la grocesse il ma convaincus de me faire avorté et moi j refusé alors monsieur ma tournée le dos en disant que chui…

Consulter Maître SALVATORE
la réponse de Maître SALVATORE
Résolu

Reconnaître mon enfant 1 mois après sa naissance

Posée par Tony, il y a 6 ans dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Tony 5175 vues

Maître je suis séparé avec ma conjointe avant la naissance de mon enfant et aujourd'hui l'enfant est née mais mon ex conjointe refuse de me fournir l'acte de naissance pour que je puisse reconnaître mon enfant au…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Nouvelle reglement de tire sejour 2026 pour conjoint de français

Posée par robine, il y a 6 mois dans Filiation
4 réponses dont la dernière il y a 6 mois par robine 1308 vues

Maitre, j ai une question qui m inquiete beaucoup je viens d aprendre au tour de moi qu a partir de janvier 2026 toute nouvelle demande de titre sejour sont soumis a l éxamen civique et maitrise de la langue française mon épouse va…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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