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SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Droit de regard sur les comptes joints du defunt

Posée par Louise57, il y a 3 ans dans Successions
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Louise57 4376 vues

Ai je le droit d' obtenir les relevés de compte joint de mon père décédé alors que la co titulaire est en vie?…

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la réponse de Louis Laï-Kane-Chéong.
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Report d audience

Posée par Bernard, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3125 vues

Puis je demander un report d audience que ne veut pas demander mon avocat au tribunal au cas ou je ne recevrai pas l accord ecrit d une succession de mon notaire qu il m a demande pour l audience ? cet avocat m a demande aussi la preuve…

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la réponse de BELIGHA
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Succession

Posée par Celine, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Celine 1967 vues

Je suis actuellement en conflit avec mes 2 frères concernant la succession de notre père, notre mère est décédée. un habite dans la maison de notre père depuis 2006... maison qui est à nous 3 maintenant. ils prennent les décisions…

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la réponse de BELIGHA
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Droits de succession au deces du 2 eme parent

Posée par Lipunun, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par lipunun 8438 vues

Au décès du 2 eme parent y a t il des droits de succession , alors que nous avons deja payé des frais de succession au décès du 1 er parent si oui , sur quoi porte ces droits pour info , ma mère a l usufruit totale et mon frère et…

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la réponse de Louis Laï-Kane-Chéong.
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Être à la fois héritier et légataire universel

Posée par Katniss, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Katniss 3010 vues

Maitre, mon papa décédé la semaine dernière a rédigé un testament olographe dans lequel il me désigne légataire universel et mon frère héritier réservataire. par conséquent, il semblerait que les biens mobiliers et immobiliers…

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Succession en indivision et décès d'un héritier pacsé

Posée par Daniel, il y a 3 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Louis Laï-Kane-Chéong. 2318 vues

Dans le cadre de la succession de mon père, avec mes demi frère et soeur. mon demi frère vient de décéder, il était pacsé et avait fait un testament pour sa compagne dont je ne connais pas le contenu. sa compagne peut-elle…

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Obligations de la veuve

Posée par Carole, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1228 vues

Suite au décès de mon papa, son épouse a le droit de rester 1 an dans son logement dont il était seul propriétaire (pour info, elle a déjà une maison). un testament a été rédigé en ma faveur, il ne lui laisse rien (même pas sa…

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la réponse de Louis Laï-Kane-Chéong.
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Dons d'un bien

Posée par Marie78, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1430 vues

Mon père est décédé il y a quelques années sans avoir eu le temps d'effectuer le partage des biens. ma mère, mariée à mon père, vit dans la maison familiale. l'une de mes soeurs (nous sommes 2), en difficulté financière…

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Donation toujours valable ou pas

Posée par rabbie, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par rabbie 2256 vues

Mon mari et moi avions une maison en commun et nous avions fait une donation au dernier vivant, puis nous avons divorcé mais la maison n'a jamais été partagée, mon ex mari est resté dans cette maison mais ne m'a…

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Le notaire initial ne transmet pas les documents au notaire choisi

Posée par melenasyl, il y a 3 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par marine 6492 vues

Informé par tous les héritiers, le notaire initialement saisi refuse de mettre le dossier à la disposition de son confrère nouvellement choisi. le défunt est décédé sur lyon et le notaire initial est basé su nice. pour des raisons…

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Combien coûte la création d'une hoirie ?

Posée par Inès, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1361 vues

Nous sommes 6 frères et sœurs franco-suisses, vivant en france, en allemagne et en irlande. nous avons hérité de notre père une maison en suisse estimée à 500 000 chf dont l'un des trois appartements qui la constitue est mis…

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Question d’héritage

Posée par Myriam, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1175 vues

Les grands parents de mon mari sont décédé il y a 12 ans et mon mari ne c’est jamais manifesté auprès du notaire pour laisser sa vielle tante dans la maison car elle y a tout vécu. mais depuis février la vielle tante est décédée…

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Mon père est décédé en 2012 son pere en 2023 ( mon grand pere )

Posée par Dylan057, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1291 vues

Mon père est décédé en 2012 son père en 2023 j’ai refusé l’héritage de mon père en 2013 mais je ferais partie de l’heritage de mon grand père même si j’ai refusé celui de mon pere ?…

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Résidence secondaire

Posée par Dupon, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1864 vues

Mon mari vient de décéder nous avons une résidence secondaire nous avons 2 enfants et je voudrai qu à mon décès elle revienne à celui qui s occupé de moi les 2 résidences n ont pas la même valeur…

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Succession si l'héritier unique n'est pas divorcé

Posée par aln, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 1764 vues

Exposé de la situation : mon épouse et moi sommes mariés sous le régime de la communauté. si je viens à décéder après la succession la part de ma fille unique rentre t'elle dans le partage de son divorce futur alors ils se…

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la réponse de Maître DIARRA
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Ma mère veut me déshériter

Posée par Musashi, il y a 3 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par JackT 4512 vues

Ma mère est décédée depuis peu je viens de recevoir le testament du notaire j'ai une sœur avec laquelle je suis en conflit. le notaire m'indique ou il y a un 2ième testament ou ma mère écrit : je prive mon fils…

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Donation de sa part en indivision d'un bien

Posée par jeck, il y a 3 ans dans Successions
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par JackT 2284 vues

Merci de vos réponse .....j'ai une question......ma sœur et moi avons hérité d'une maison au décès de notre père. ma soeur m'a fait donnation de sa part....sur l'acte il y a inscrit "le donataire sera nu…

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Legs universel et quote-part

Posée par fan, il y a 3 ans dans Successions
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2224 vues

Un legs universel institue 4 légataires : le 1er a 1/4, le 2è a 1/4, le 3è a 1/4, le 4è a 1/8 et le 5è a 1/8. s'agit-il d'un legs universel ou d'un legs à titre universel ? cdt…

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Avantage frère sur soeur

Posée par Camille, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1730 vues

Mon frère habite depuis dix ans chez ma mère alors qu’il est propriétaire d’une maison habitable (estimée à 300 000). il ne souhaite pas l’occuper mais l’entretient. chez ma mère, il ne paie rien : ni loyer, ni nourriture. je…

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Délais d’attente de décision d’un juge (succession comportant un mineur)

Posée par A_Zer, il y a 3 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par A_Zer 5399 vues

Pour vous que vous soyez dans le contexte ma grand-mère est malheureusement morte depuis quelques mois, nous sommes 3 héritiers (ma tante, mon demi-frère (mineurs) et moi-même) étant donné que mon demi-frère, mineur et a été placé…

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Litige quand au partage de la succession

Posée par Parvaneh, il y a 3 ans dans Successions
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par JackT 2562 vues

Mon père est décédé laissant un petit capital. j'ai un frère avec qui je dois le partager. mon frère estime qu'il doit hériter de plus que moi suite à un remboursement de prêt pris à mon nom pour lequel mon père était…

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Vente

Posée par julie, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1308 vues

Slt ma arriere grand mere ma vendu un terrain a mon profit j ai que le superficie sur ce papier comment savoir si ses a moi…

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Paiement fermage terres agricoles en indivision et usufruitier

Posée par Karine, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4758 vues

Je me permets de vous poser une question et j'espère que vous pourrez me répondre... voilà,, mes parents étaient exploitants agricoles,et, ma maman est décédée en 2005, il y a 18 ans.. mon papa a pris sa retraite l'année…

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Fonds bloqués par un heritier

Posée par Cla2801, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1412 vues

Un des 3 héritiers d'une succession bloque le partage des fonds et ne répond pas aux demandes du notaire. que faire?…

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Succession pacs

Posée par Mamanperdue, il y a 3 ans dans Successions
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mamanperdue 2184 vues

Je suis divorcée avec deux enfants, j ai refait ma vie avec un nouvel compagnon avec qui j' ai eu un troisième enfant et avec qui nous venons acquérir une maison. un pacs avec testament suffit il à nous protéger en cas de…

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Accompte sur succession

Posée par Smara06, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1516 vues

Est -il possible de solliciter un accompte dans l'attente du versement de la succession qui est en instruction depuis 4 mois ? merci par avance cordialement…

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Cession aux enfants d'un bien immobilier de son vivant

Posée par mikedive, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1210 vues

Je souhaiterai connaître la procédure et quel(s) type(s) d'acte(s) sont concernés dans le cas suivant : une personne majeure, veuf, qui est en permanence en maison de retraite "vend" en plein consentement à ses 2 enfants…

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Héritage de notre grand-mère, père prédécédé

Posée par Tobinx, il y a 3 ans dans Successions
1 réponse, il y a 3 ans 1447 vues

Nous sommes 5 frères et soeurs, et nous avons refusé l'héritage de notre père vu ses dettes. la mère de mon père, et les deux frères de mon père sont encore en vie. pourriez-vous me confirmer que cette renonciation ne nous…

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Accord de principe

Posée par MARIA15, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2394 vues

Suite au deces de mes parents j'ai décidé de garder leur maison et mon frère et mes sœurs étaient d accord, un accord de principe chez le notaire..mais les choses se sont envenimées mon frère surtout par jalousie 6 mois après…

Consulter Maître COTTO
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Acte de notoriété et partage

Posée par Everybody, il y a 3 ans dans Successions
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Everybody 3354 vues

Dans le cas d'une succession dont l'actif est supérieur à 5000 € mais inférieur à 50 000 € et ou il n'y a pas de bien immobilier, je sais que je suis obligé de me rendre chez le notaire pour avoir un acte de notoriété…

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