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Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Indemnisation cpam

Posée par Adraou, il y a 3 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par anirbas 3421 vues

Suite à un accident de la route le 19 février 2021,et en arrêt jusqu'à ce jour. la cpam ami fin à mes indemnités journalières depuis août 2022 prétextant que j'en ai droit qu'à 3 ans d'indemnisation. À ce jour…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Délais obtention rapport d'expertise médical

Posée par Étoile, il y a 8 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans par mamounette 38050 vues

J'ai passé 2 expertises en l'espace de 4 mois. septembre 2017 et décembre 2017. la première etait médical et la seconde est psychologique. ( suite à une infection nosocomial ) l'expert doit établir son rapport final…

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Résolu

Silence avec mon avocat depuis juillet (maldie) procédure bloquée

Posée par Chloe, il y a 4 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Chloe 3467 vues

Et , je suis dans une situation difficile et la question est délicate. j'ai un procès très lourd en responsabilité médicale. en juillet, j'ai un eu un rejet d'appel au ta manifestement abusif. mon…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

Article 700 pour l'avocat obligatoirement ?

Posée par Céline, il y a 3 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Céline 2957 vues

Les sommes accordées par le juge au titre de l'article 700 sont d'office a donner à son avocat ?…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Peut-on obtenir un dédommagement à la suite d'une agression ?

Posée par Alexkaki, il y a 10 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans 14733 vues

Jai eux récemment un arrêt de travail de quatre jours, notifié par ordonnance, pour agression; jai saisi les tribunaux. d'après vous cela est il dommageable ? et de combien ? (pour rappel, au moment des faits, moi et mon…

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la réponse de TANGALAKIS
Résolu

Usage de faux consentement eclaire

Posée par Julia144, il y a 2 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Julia144 3484 vues

Mon chirurgien a falcifie mon consentement éclairé.( entier) j ai fait expertise la signature par un expert en écriture qui l a confirmé dois je donner la preuve a l expert avec mon dossier médical ? merci m b…

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Photos lieux privés ?

Posée par Céline, il y a 5 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Céline 5936 vues

Je sais que prendre des photos d'une personne dans sa voiture ou son logement pour les utiliser est interdit, car la voiture est un lieu privé comme le logement. mes questions sont, est ce que le fait de prendre les photos au…

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Résolu

Aggravation ?

Posée par Céline, il y a 6 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN 5794 vues

Comment lier un souci de santé du à un accident qui fait que je dois prendre un traitement à vie alors que l'affaire est en train de se terminer au tribunal et que toutes les expertises sont terminées ? les soucis sont apparu…

Consulter Maître BOURGOIN
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Résolu

Complément d’expertise

Posée par Pierre, il y a 5 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Pierre 3716 vues

Nous devons passer en complément d'expertise judiciaire semaine prochaine et la partie adverses n'a toujours pas communiqué ses pièces (du moins à nous) sur lesquelles elle nous attaque. ont-ils le droit de les donner a…

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Résolu

Préjudices corporelle

Posée par chantal, il y a 11 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 11 ans par chantal 6516 vues

J'ai eu un accident trajet travail dans le montant d'une imdemnite de prejudice l'assureur estime qu il tient compte du versement d'une pension d'invalidité (pour minaurer celle ci ) en a t'il le droit…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Rapport defenitif

Posée par Mm, il y a 4 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Seb 3869 vues

J ai reçu mon rapport d étape d expertise médicale en décembre, mon avocat a envoyé ses dires il y a une semaine. pouvez vous me dire approximativement combien de temps il reste pour avoir le rapport définitif…

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la réponse de Maître DE CAUNES
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Qui chiffre le prejudice corporel

Posée par maldives, il y a 8 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 8 ans 7437 vues

J'ai reçu le rapport définitif du médecin expert judiciaire. qui chiffre en euros tous les préjudices ? mon avocate, le magistrat ?…

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la réponse de GREFF
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Suite à accident de circulation comment rouvrir le dossier en dommage corporel?

Posée par sylvie, il y a 7 ans dans Dommage corporel
8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par sylvie 9060 vues

En septembre 2017 j ai eu un accident de la circulation on m est rentree dedans et je viens de passer au medecin expert mandate par mon assurance. le soucis c est qu en mai 2018 j en ai eu un autre casiment à l arret n ayant pas de…

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la réponse de Maître GEROLAMI
Résolu

Conférence ?

Posée par Céline, il y a 6 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Céline 6113 vues

Qu'est ce qu'une première conférence sur une assignation au fond ?…

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Prejudice

Posée par Nanie, il y a 6 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nanie 5475 vues

J’ai signer mes constats pour accord afin d être indemnisé le 24 avril est ce que la civi a repri son activiter nous somme le 3 juin toujours aucunes nouvelles merci…

Consulter Maître RASOAVELOSON
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Expertise médicale après accident

Posée par rangers, il y a 1 an dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par rangers 2610 vues

Mon accident a eu lieu le 29 juillet 2025 l'assurance de la partie adverse ne fixe un rendez-vous avec l'expert février 2026. je suis en convalescence après une intervention et la rééducation va durer longtemps. je…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso
Résolu

Chiffrage prejudices corporels

Posée par escargot, il y a 8 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Jp89 6431 vues

Le médecin expert me chiffre dfp de 6%. l avocat doit chiffrer mes prejudices. savez quelle valeur du point est le dfp pour 6% sachant que j ai 39 ans et vient d être consolidéé. sur internet on trouve tout et n importe quoi. date…

Consulter Maître cazals
la réponse de Maître cazals
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Honoraires de résultats ?

Posée par Pierre, il y a 4 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pierre 3724 vues

La juge vient de nous accorder une belle provision, mon avocat actuel me dit qu'il doit en informer mon ancien avocat que j'ai déssaisi pour savoir si il maintient son honoraire de résultat, alors que je l'ai…

Consulter Maître Gouin
la réponse de Maître Gouin
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Dommages corporels

Posée par mouna, il y a 8 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par mouna 7043 vues

A quel moment intervient un avocat lors d une negociation de dommages corporel .(si j ai bien compris l assurance adverse propose une offre apres etude des conclusions des differentes expertises medicale )…

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la réponse de TAYORO
Résolu

Dois-je clôturer le dossier d'assurance ?

Posée par Lauranne, il y a 7 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 7 ans 10377 vues

Mon fils de 14 ans a eu, en juin dernier, un accident de sport lors d'un voyage scolaire. il a reçu un gros choc dans la bouche (front d'un copain de classe) qui lui a valu un gros traumatisme dentaire et une plaie sous…

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la réponse de KOZACZYK
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Combien de temps pour la civi

Posée par Selyna, il y a 6 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 10018 vues

Je voulais vous demander combien de temps prenait la civi. a la suite de mon procès en mai ils m’on accorder 25000euros. mon avocate a envoyer le dossier pour le civi en juillet. elle m’ avais dis que ça prendrais 2 mois. il y a…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
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Accident de vélo piéton

Posée par Rache, il y a 3 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Rache 3177 vues

Mon fils 13 ans était à vélo sans aucun passage piéton de toute la rue. il était à droite. parent et enfant à gauche, leur fille a droite trottinant de droite à gauche. elle fini par rester à gauche. mon fils décide de pédaler un…

Consulter Maître ARCHIMBAUD
la réponse de Maître ARCHIMBAUD
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Conclusion incident

Posée par Céline, il y a 5 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans 5380 vues

Comment se défend la partie adverse une fois des conclusions incident lancée pour demande de provisions dans la mise en état ?…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Comment et où peut se dérouler une expertise médicale. quel piège éviter?

Posée par Justine, il y a 6 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans 5694 vues

J'ai été victime d'un ostéopathe, qui, lors d'une manipulation m'a fracturé le sternum. il a reconnu son geste et actionné son assurance professionnelle. celle-ci me propose une expertise médicale chez un…

Consulter Maître Nicolet
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Prescription fgti/sarvi et saisi huissier

Posée par nicolas, il y a 2 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4214 vues

Je reçois ce jour un courrier du fgti sarvi pour un recouvrement de 5000€ ; je les contact et me signifie que cette somme concerne une affaire jugée en 2011 !!!! je me souviens vaguement avoir fait un reglement suite au jugement de…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
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Un jeune majeur de 19 ans s'est fait agresser, il vit chez ses parents

Posée par CHRISTELLE, il y a 2 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2953 vues

Un jeune majeur de 19 ans s'est fait violemment agressé (en bande organisée) et ses parents souhaite porter plainte, ils connaissent les agresseurs, mais le jeune majeur ne veux pas porter plainte dans le cadre de deux quartiers…

Consulter Maître BOURGOIN
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Délais pour appel ?

Posée par Céline, il y a 3 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Céline 4420 vues

Quels sont les délais pour faire appel suite à un jugement et une décision devenue définitive ?…

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Indemnisation suite agression corporelle violente (vol à l'arrachée de colliers)

Posée par Lau LETOUR, il y a 3 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Taleb 4017 vues

J'ai été victime d'une tentative de vol à l'arrachée de mes colliers dans le tramway de montpellier le 30/07/22. je me suis défendue et j'ai gardé mes collier cassés dans la main mais, je me suis fait mal au dos, au cou et cassé…

Consulter Maître maruani
la réponse de Maître maruani
Résolu

Fond de garantie victime

Posée par Micro, il y a 2 ans dans Dommage corporel
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Micro 6452 vues

Je suis l'auteur d'une infraction. reconnu coupable par un jugement pénal que jai pas contesté. j'ai reçu une demande de remboursement vaut mise en demeure me réclame de payer une somme abusive de 10500 euro pour une…

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la réponse de DAVID
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