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AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résiliation mutuelle refuser pour échéance.

Posée par gigi, il y a 10 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans par gigi 15615 vues

Je suis très contrariée par ma mutuelle qui ne veut pas accepter ma résiliation. j'ai malheureusement pas relu mon contrat qui m'oblige à résilier deux mois avant l'échéance annuelle. j'ai donc resilier avec 10…

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Résolu

Garantie décennale malfaçon de pose de poele

Posée par Mariette59300, il y a 8 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par garti014 21349 vues

J'ai fais poser en 2015 un poele à granules dans une maison venant d'être entièrement rénovée (poele acheté auprès de l'installateur, seul agréé de la région pour la marque). en 2016 l'entretien et le ramonage…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Non réponse assurance adverse

Posée par MadMax, il y a 1 an dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par MadMax 2009 vues

En sortant d'une place publique avec accès limité par des bornes escamotables, le véhicule de mon fils a subi des dégâts. l'accès à cette place avait été autorisée par la ville de rennes. c'est en voulant sortir de…

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Indemnité journalière

Posée par Isa, il y a 6 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Isa 4243 vues

Je suis actuellement en arrêt maladie, je suis infirmière libérale, mon assurance a bien voulu me couvrir une semaine ij après les 30 jours de carences mais mon médecin m'a prolongé et ils ne veulent pas prendre en charge la prolongation…

Consulter Maître Maury
la réponse de Maître Maury
Résolu

Que deviennent les contrats de consommation après le décès d'un proche ?

Posée par Aymaleo, il y a 10 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 10 ans 12144 vues

Je suis a la recherche d'un avocat pour m'aider dans les démarches avec l'assurance de ma soeur. je vais vous présenter les faits et mes attentes. ma soeur a eut un accident de voiture non responsable avec ue tierce…

Consulter Maître PANNAGAS
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Résolu

Responsabilité civile

Posée par Charles, il y a 3 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Charles 3368 vues

Je suis victime d'un accident de voiture avec responsabilité zéro. le responsable est clairement identifié et assuré en responsabilité civile. mon assureur refuse le recours qu'il me doit contre le responsable et…

Consulter Maître Tadjadit
la réponse de Maître Tadjadit
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Demande d'expert d'assuré pendant procès

Posée par mellodie, il y a 7 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans par mellodie 5108 vues

Je suis en procès avec mon assurance habitation et l'audience du juge de la mise en état est fixée au 9 février prochain. est-ce que je peux encore avoir recours à un expert d'assurance ? n'est-il pas trop tard ?…

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la réponse de VIEUILLE
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Sinistre

Posée par PADOU, il y a 2 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2677 vues

J'ai fait une déclaration de sinistre maison a mon assurance depuis plus de 3 mois j'ai fait plusieurs relances je n''ai toujours pas d'intervention de mon assurance et une entreprise pour réparer les…

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la réponse de BELIGHA
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L’assurance m’accuse de fausse facture

Posée par Trinix, il y a 2 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3882 vues

Le 2 février, mon congélateur tombe en panne l; assurance me demande de faire venir un technicien pour un devis de réparation. j’ai trouvé un technicien sur la plate-forme via le bon coin. ces derniers me facture un devis de 59 €…

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la réponse de BELIGHA
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Délai d’offre d’indemnisation assurance habitation

Posée par Pascal, il y a 7 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 7 ans 6037 vues

En date du 10/03/2019, nous avons déclaré un sinistre sur notre habitation. des tuiles se sont envolées à cause d’un vent tempétueux. malheureusement, ces tuiles ne sont plus produites, ni commercialisées et ni en stocks malgré une…

Consulter Maître MFOUMOUANGANA
la réponse de Maître MFOUMOUANGANA
Résolu

Délit de fuite

Posée par Monsieur C., il y a 3 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Monsieur C. 2929 vues

Je viens demander conseil car je suis dans une impasse. le mercredi 22 février 2023 aux alentours de 16h20, un véhicule de la marque mercedes sprinter arborant le logo d'une entreprise internationale, a été à l'origine…

Consulter Maître BOURGOIN
la réponse de Maître BOURGOIN
Résolu

L'assurance me réclame de lui rendre ce qu'elle m'a (indûment ?) remboursé

Posée par Breizhou, il y a 6 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître Maury 4730 vues

J'avais assuré mon fils pour sa première auto, chez mon assureur 'historique' depuis 25 ans. mon fils a eu un accident et sa voiture détruite. il en reçoit donc le remboursement contractuel à valeur de la voiture…

Consulter Maître ETMAN
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Résolu

Indemnisation

Posée par Cataleya, il y a 11 mois dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Cataleya 1087 vues

Jai déclaré un sinistre qui a etait causer par ma voisine sont assurance et la miennes ont en contacte l'huissier et passer chez moi a constater les fait et a rendu sont compte rendu avec la sommes . seulement mon assurance…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Suite à perte de clefs, prise en charge du remplacement de la serrure ?

Posée par juan13, il y a 5 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4463 vues

J'ai oublié mon trousseau de clefs avec la clef de mon appartement sur la serrure de ma boite aux lettres. mon trousseau a été volé. mon assurance remboursera t-elle le remplacement de la serrure de mon appartement? on me dit…

Consulter Maître BOURGOIN
la réponse de Maître BOURGOIN
Résolu

Résiliation assurance décès

Posée par Grenouille37, il y a 6 ans dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans 4856 vues

Je souhaite résilier mon assurance décès "vie entière". or, il n'est pas prévu dans mon contrat ce que deviennent les fonds versés et j'ai entendu dire qu'on pouvait les récupérer dans ce cas. pouvez-vous me le…

Consulter Maître BOURGOIN
la réponse de Maître BOURGOIN
Résolu

Incendie par propagation départ de l’appartement d'un tiers

Posée par alexgui, il y a 6 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par alexgui 4560 vues

Mon véhicule à été incendié accidentellement par ma voisine, elle a du jeter un matelas en feu de sa fenêtre pour empêcher la propagation des flammes dans son appartement. mon véhicule est complètement brûlé, ma carte grise…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Accudent sur enfant

Posée par youyou, il y a 11 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par youyou 7333 vues

Voilà mon petit frère ces fais renverser par une mots étant en très bas âge 5ans environ. ma mère a pris de mauvaise décision aujourd'hui il a 17ans il a la bouche vraiment pas joli du a cette accident peut t'il attaquer…

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la réponse de HAINCOURT
Résolu

Lettre d'acceptation basé sur devis

Posée par Steven, il y a 2 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Steven 3477 vues

Suite à un sinistre de dégâts des eaux, une contre-expertise a eu lieu avec présentation d'un devis de notre part. À la suite, une lettre d'acceptation pour indemnisation nous a été proposée, par l'assureur de la…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Manquement obligation déclaration sinistre

Posée par Estella, il y a 2 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Estella 3071 vues

J'ai été renversée par un utilitaire conduit par un salarié et j'ai eu des dommages corporels sérieux. or le patron du salarié n'a pas fait de déclaration du sinistre à son assurance ce qui ne m'arrange pas. comment dénoncer ce…

Consulter Maître BOURGOIN
la réponse de Maître BOURGOIN
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Dégât des eaux,assurance

Posée par Nathalie, il y a 5 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Nathalie 4214 vues

J'ai eu un dégât des eaux (fuite salle de bain qui a endommagé le plafond du hall d'entrée ) dans l' appartement dont je suis propriétaire depuis 2019 j'ai fait une déclaration à mon assurance habitation, mon…

Consulter Maître COTTO
la réponse de Maître COTTO
Résolu

Protocole d'accord non envoyer

Posée par kikip1, il y a 10 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Kikip1 6950 vues

Suite à un incendie criminel dont nous avons été victime en juin 2011, et n'étant pas d'accord avec l'indemnisation que nous proposait notre assurance nous avons du avoir affaire avec un expert judiciaire. apres une…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Assurance invalidite

Posée par stef, il y a 10 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par stef 11121 vues

Je suis tombé malade en 2010 et cela a duré 2 ans avant que l'on me trouve une maladie orpheline.je suis fonctionnaire territoriale(je travaillais dans une mairie),donc les 2 premieres annees j'ai ete en maladie ordinaire…

Consulter Maître BONDAIS
la réponse de Maître BONDAIS
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Responsabilité accident de la route avec conducteur alcoolisé

Posée par Bella, il y a 2 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3566 vues

J habite au bord d une route départementale , en manœuvrant en marche arrière pour rentrer mon véhicule dans ma maison un chauffard alcoolisé, taux délictuel, à percuté mon véhicule sur le côté droit , intervention pompiers , samu…

Consulter Maître BOURGOIN
la réponse de Maître BOURGOIN
Résolu

Assurance habitation/conjoint assuré sans être dans le contrat

Posée par Sandra, il y a 2 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Sandra 2890 vues

Maître , ma conseillère d'assurance habitation me confirme que mon compagnon, même s'il ne figure pas sur mon bail d'habitation, ni sur mon contrat d'assurance habitation, sera indemnisé également en cas de…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Refus d'indemnisation catastrophe naturelle secheresse

Posée par Ae, il y a 6 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans 11204 vues

J?ai introduit une demande d?indemnisation suite à catastrophe naturelle liée a la sécheresse ( fissures sur ma maison) avec arrêté de reconnaissance de l?état de catastrophe naturelle en date du 12/06/2020. j?ai indiqué ( de bonne…

Consulter Maître HUBERT
la réponse de Maître HUBERT
Résolu

Indemnité de sinistre non reçue

Posée par Zébulon, il y a 1 an dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Zébulon 2133 vues

Dans le cadre d'une copropriété, un sinistre do (infiltrations) a donné lieu à un rapport d'expertise final le 26 octobre dernier, concluant à une indemnisation pour mon appartement. je n'ai depuis rien reçu, malgré…

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la réponse de BELIGHA
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Démission et rente prévoyance invalidite

Posée par Esther, il y a 6 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Esther 10521 vues

Je suis en invalidité catégorie 1 depuis le 01/04/2020. je suis cadre et travaille à 60% dans une société de gestion. je perçois depuis le 01/04/2020: mon salaire à temps partiel + pension de la cpam + rente prévoyance. ma…

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la réponse de Maître BOURGOIN
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Erreur dans un contrat d'assurance

Posée par peuquemanquer, il y a 9 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par peuquemanquer 17090 vues

Un assureur commet une erreur dans un contrat auto en mentionnant une catégorie supérieure du véhicule (un x qui s'intercale entre i et le chiffre 20) entraînant un surcoût. l'erreur est decouverte au bout de 3 ans…

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