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AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résiliation assurance auto

Posée par Mia, il y a 2 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2788 vues

Je me suis rendu en octobre au près d’un assureur afin de souscrire un nouveau contrat. ceci on fait la démarche de résiliation au près de mon ancien assureur mais ils ont fait une erreur dans la saisie de nom d’assureur ils ont…

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Assurance vie

Posée par Malibuorange, il y a 3 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2274 vues

Je suis bénéficiaire d une assurance vie à hauteur de 6000 euros. quelle sera la part d impôts que j'aurais à acquitter. cordialement…

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Rapatriement d'une voiture suite à malaise du conducteur

Posée par Maie, il y a 1 mois dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois 2341 vues

En cas de malaise ou de maladie durant un voyage qui peut se substituer à mon mari je précise que je ne conduis qu'occasionnellement et serais donc dans l'impossibilité de rapatrier la voiture…

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Mur contre voiture

Posée par Mp, il y a 2 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4206 vues

Le mur de clôture de notre location est tombé sur notre véhicule un constat à été fait mais notre propriétaire ne veut pas faire marché son son assurance nous voulons faire réparer notre véhicule mais comment faire merci de vos…

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Facture et attestation intervention plombier

Posée par H, il y a 3 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3560 vues

Mon artisan a fait appel à une société de plomberie qui agit rapidement. il a réglé la facture car le plombier voulait être payé immédiatement. j ai contacté la société pour qu elle me fasse parvenir une copie de la facture et du…

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Augmentation de ma mutuelle en cours de contrat

Posée par Annaelle, il y a 3 ans dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Serezo 2634 vues

J'ai souscrit à une mutuelle (pro) en juin 2022. hors en décembre, je reçois un échéancier avec une augmentation de 30%. hors ma microentreprise ne fait plus suffisamment de ca et je ne suis plus en capacité de payer cette…

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Quels sont mes droits d'assurances de prêts suite à un sinistre

Posée par Majorum, il y a 2 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Majorum 2903 vues

Madame, monsieur, suite à mon accident de moto, le 19/08/2021, j'ai séjourné un an dans différents hôpitaux et centres. durant cette période, j'ai écrit à ma banque pour bénéficier de mon assurance des prêts…

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Souscription assurance protection juridique

Posée par Michelle, il y a 5 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Michelle 3798 vues

Quand il faut souscrire assurance protection juridique pour être prise en charge les honoraires d'avocats pour les procédures de divorce (amiable et contentieux)? cordialement…

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Nouvel assureur n'a pas résilié

Posée par Vincent99, il y a 3 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4534 vues

J'ai changé d'assureur habitation. le nouvel assureur n'a pas résilié auprès de l'ancien. du coup, l'ancien m'envoie une mise en demeure pour non paiement de la prime. que dois je faire svp ? merci de…

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Coefficient de vétusté

Posée par danieldéfense, il y a 9 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par daniel 11810 vues

Lors de l'évaluation des dommages, les experts d'assurances appliquent couramment des coefficients de vétusté réduisant ainsi le montant d'indemnisation et laissant à la charge du sinistré une part significative du…

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Sinistre

Posée par Balibulle80+, il y a 1 an dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Balibulle80+ 1466 vues

Suite au passage d'une trombe marime, j'ai perdu tous mes livres et jeux dans ma classe (les écoles primaires appartiennent à la mairie). le responsable des affaires scolaires m'avait alors indiqué que je serais…

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La banque postale prévoyance "le choix funéraire"

Posée par Nadi MONTMORENCY, il y a 10 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par yves.momo59 8028 vues

Ma mère a souscrit un contrat obsèques à la banque postale, le 11/09/2009 pour un plafond de 3000 € en cas de décès. décédée le 6/06/2015,le choix funéraire (cnp assurances postale) a versé la somme de 3135,19 €, montant arrêté à…

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Assurance de protéction juridique

Posée par maurane, il y a 10 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Alexkaki 8183 vues

Je me permet de vous contacter afin de savoir si l'assurance de protection juridique existe que depuis les réformes de 2016, ou elle existait en 2015 ?…

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Incendie

Posée par Cgm, il y a 2 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2608 vues

Actuellement en cours de divorce, je suis propriétaire de la maison à 50% avec mon ex mari ( il a récupérer toute ses affaire) j'ai la jouissances du domicile suite à l'incendie de la maison, l'assurance m'a…

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Défaut d’assurance

Posée par Fab, il y a 1 an dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1410 vues

Lors d’un contrôle routier ,ma voiture n’est pas assurée au fav, délit avec amende de 600 euros à régler dans les 15 jours. puis je contester car mon assureur a continuer à m’assurer avec l’imm provisoire alors que je lui ai bien…

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Condition de versement d'une retraite supplémentaire après 74 ans

Posée par kerjeg, il y a 1 an dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par kerjeg 2060 vues

J'ai pris ma retraite en octobre 2010 et j'ai 74 ans. il y a quelques jours, un groupe d'assurances m'informe qu'une retraite supplémentaire peut m'être versée et que le montant de celle-ci…

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Docts éventuels à fournir à l"assureur, lors d'une résiliation.

Posée par Champi, il y a 5 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Champi 3613 vues

A 75 ans, j'ai été hospitalisé pour un important problème de santé. ceci a conduit à la résiliation sans problèmes de mon bail avec le propriétaire. mais, mon assureur refuse de clore/résilier mon contrat sauf à lui fournir…

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Litige assurance

Posée par En galère, il y a 2 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par En galère 2407 vues

Nous avons acheté auprès d’un lotisseur un terrain (en 2021/ fin de construction mars 2023) sur lequel se trouve un mur de soutènement car nous sommes en hauteur d’une voie communale. d’après les plans nous sommes propriétaires de…

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Remboursement des prestations réglées à une victime

Posée par Davemilio, il y a 1 an dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1292 vues

J ai contacté une jurisprudence qui me dit que la cpam n à pu le droit de me réclamer un remboursement de prestation réglé à une victime après 10 ans en effet la cpam me demande 110euro sur une affaire qui c produite en 2002 et…

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Assurance auto

Posée par hBEUNARD1234, il y a 1 an dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1219 vues

Comment cela se passe une fois que nous avons eu un accident 1 semaine avant la fin du contrat d assurance auto ? our le bonux/ malus , sachant que dans 7 jours j ai une nouvelle assurance souscrite est commencera le 04 octobre…

Consulter Maître KITENGE
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Valeur juridique du rapport d'expertise amiable

Posée par danieldéfense, il y a 10 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par daniel 8963 vues

L'indemnisation proposée par les experts d'assurance ne me permet pas de réparer à l'initial mon bien dégradé par un tiers. compte tenu de l'écart entre le coût de remise en état et l'indemnisation…

Consulter Maître BOULASSEL
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Incohérences graves dans un dossier sinistre gmf – besoin d’avis juridique

Posée par Warpex, il y a 1 an dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1578 vues

Je souhaiterais recueillir votre avis juridique concernant un litige en cours avec la gmf, dans le cadre d’un accident de la route survenu le 22 août 2024. le sinistre impliquait deux personnes en infraction : moi (sans permis) et…

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Mon chien a mordu un chien que je garde

Posée par Mb82, il y a 1 an dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 1 an 1834 vues

Je garde un chien depuis 6jours. hier, il s'est battu avec 1 de mes chiens. nous les avons séparé de suite mais hier soir nous avons remarqué que le chien qu'on garde était blessé. il a très peu saigné et ne se plaignait…

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Assurance auto

Posée par Selma2015@, il y a 2 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2156 vues

J'ai acheté un véhicule le 18 octobre 2023 et je les assuré le 19 octobre 2023.j'ai étai contrôler par la police le 7 novembre 2023 et pour eux mon véhicule n'était pas assurée sur leurs fichiers donc voiture a la…

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Répartition des charges au titre de la responsabilité civile

Posée par Xavier, il y a 3 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par GS 2716 vues

En voulant installer un lustre au plafond, j'ai percé le tuyau du chauffage collectif de ma résidence. l'assurance me couvre au titre de la responsabilité civile et indemnise le syndic pour les réclamations qui lui sont faites dans…

Consulter Maître BOURGOIN
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Permis annuler

Posée par barbara, il y a 2 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2426 vues

J ai une eu annulation de mon permis en juillet 2019 j avais arreter mon assurance en avril 2019 car voiture hs donc partis a la casse .et j avais perdu mon permis avec ma voiture de fonction. j ai repasser mon permis en septembre…

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la réponse de BELIGHA
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Malus après un accident en chaîne.

Posée par Zahir, il y a 3 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lotfi 2912 vues

Mon frère a eu un accident de voiture (chainé, il est l’intermédiaire ), son assurance l’ont responsabilisé à 100% dans l’accident alors que sa voiture était entre les deux voitures. normalement si je ne me trompe pas, la…

Consulter Maître DE CAUNES
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Refus indemnisation assurance

Posée par Marco polo, il y a 5 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3381 vues

L’assurance peut elle refuser de me rembourser des dégâts causés sur mon véhicule(incendie) sous prétexte que mon véhicule était stationné dans un garage collectif aérien et non un box comme mentionné sur les…

Consulter Maître Nicolet
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Conseillère clientèle qui divulgue des informations personnelles

Posée par Quentin, il y a 1 an dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Tournier 2007 vues

Un membre de ma famille qui est également ma conseillère clientèle au sein d'une compagnie d'assurance chez qui j'ai une assurance auto à révélé à un autre membre de ma famille un incident de paiement de cotisation…

Consulter Maître De Lunardo
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Convocation tribunal de police suite agression chien

Posée par Rod, il y a 2 ans dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2675 vues

Les faits : les chiens de mon voisin ont attaqué mes animaux c'est à dire mes poules, mes canards et mes oies etc... la plupart sont morts ou mortellement blessés (photos à l'appui). après le refus du voisin de…

Consulter Maître Tricaud
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