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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Perquisition pas de motif

Posée par Wicked, il y a 5 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Wicked 4227 vues

Mon domicile s'est fait perquisitionné (plus de 15 policiers)sans que je sache pourquoi, le chien renifleur et le fait qu'ils ont fouillė ma voiture m'indiquent que le motif devrait être traffic de stupéfiant…

Consulter Maître DAHAN
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Abus de confiance

Posée par Zébulon, il y a 7 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Zébulon 3637 vues

Dans le dossier de la prochaine ag de copropriété est proposé à l'initiative du syndic un ravalement. le document d'architecte présenté comprend trois photos montrant des désordres, pour convaincre de la nécessité de ces…

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Casseur marseille émeute 2023

Posée par Xjaipeurx, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2554 vues

Un de mes proches lors des émeutes à marseille est rentrer dans un magasin avec les individus (casseur ) pour voir les dégâts il n’a rien volé rien touché rien pris , il n’est rester que à l’entrée du magasin et n’est pas aller plus…

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Demande urgente convocation

Posée par Lesdus, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Nicolet 3039 vues

J’ai reçu une convocation du commissariat de la ville ou c’est marquer pour être entendu dans une affaire le concernant prÉlÈvement adn suite à condamnation s’il vous la convocation et après demain une réponse rapide serait…

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Peut-on avancer une date de renvoi ?

Posée par MMS, il y a 5 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par MMS 4550 vues

J'avais une audience en correctionnel de prévue aujourd'hui pour agression sexuelle. les éléments contre l'agresseur sont accablants. la partie adverse a, je ne sais pas pourquoi, demandé le renvoi et la nouvelle…

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Quelle demande de dommages et interêt + coups et blessures ?

Posée par Sylvain99, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Sylvain99 6851 vues

(s), mon épouse a subi une tentative d'agression sexuelle il y a 2 jours. fort heureusement l'agresseur, bien que grand et de forte carrure, était extrêmement saoul et n'a pu la violenter trop sévèrement. elle…

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Intrusion dans la vie privée

Posée par Harcelée, il y a 1 mois dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Harcelée 1108 vues

J'ai le sentiment depuis deux ans d'être constamment suivie dans mes déplacements, à mon arrivée, des inconnus sont là lorsque je fais mes courses, lorsque je sors de chez moi, lorsque je rentre chez moi, lorsque je vais…

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Confrontation avec l agresseur

Posée par Nina, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nina 3027 vues

Jai ete contacter par le comissariat il mon dis quil est possible que le lendemain je sois reçu en confrontation avec mon agresseur si il nie , jai eu ce coup se fil il ya 5 jour depuis je suis sans nouvelle je nai pas ete rapler…

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la réponse de Maître DIARRA
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Appel gendarmerie suite différend

Posée par vinvin, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par vinvin 6918 vues

J'ai reçu un appel de la gendarmerie me disant qu'il m'appelait suite à "un différend" avec monsieur x et me demandant de leur expliquer ce qui s'était passé car monsieur x avait dit que je lui avais fait des…

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la réponse de TANGALAKIS
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Mis en cause dans une escroquerie

Posée par Dave, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2398 vues

Je suis étudiant étranger en france , les 2 premier mois de mon arrivée j'ai reçu des ami qui m'ont proposé de recevoir de l'argent sur mon compte pour leur renvoyer une sorte d'aide parce qu'il ne possédait…

Consulter Maître DIARRA
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Quelle poursuite engager ?

Posée par PYL, il y a 5 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par murser75 2718 vues

Durant ma procédure de divorce, mon ex épouse s'est permis de fournir 2 faux témoignages dans le dossier portant sur mon honneur, ma réputation et ma vie privée. en effet, elle a fait témoigner 2 personnes ayant menti sur des…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
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J'ai déposé plainte pour violence conjugale

Posée par RGPD, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par RGPD 2137 vues

Voilà j'ai déposé plainte pour violence conjugale j'ai une ordonnance de protection. tellement sos danger ca fait 3mois mon mari doit être jugé pr les fait la en avril j'aimerais savoir comment tout stopper enlever…

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Mandat de dépôt

Posée par Nadou, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nadou 3320 vues

Un mandat de dépôt criminel dure combien de temps maximum . bien cordialement…

Consulter Maître Cassé
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Pénal

Posée par Titi878787, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2495 vues

Je souhaite une renseignement j'avais rdv la semaine dernière à la gendarmerie pour signer ma mise sous écrou, suite a la révocation de mon surci. je travail, j'ai un logement, des sois psychiatrie et opération. j'ai…

Consulter Maître BENOIT
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Ou en est ma plainte ?

Posée par Maria, il y a 6 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Renée 3015 vues

J'ai porté plainte il y a plusieurs mois car mon enfant a été victime de sévices sexuels. il a été vu par le service des mineurs, umj, expert psychologue. qui je dois contacter pour savoir où en est ma plainte? merci de vos…

Consulter Maître DAUSSE
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Périodes dans le temps valide

Posée par Giovanni, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Giovanni 1723 vues

J’ai besoin d’être rassuré. dans ma plainte au pénal avec constitution de partie civile. j’accuse madame usurpation d’identité, escroqueries, faux en écritures et abus de confiance. je suis convoqué début décembre au tgi. la…

Consulter Maître ABECASSIS
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Porter plainte pour dénonciation calomnieuse

Posée par Igloo-59, il y a 7 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par igloo-59 7877 vues

Suite à une rupture difficile avec mon ancienne amie, celle-ci a porté plainte en disant que je l'avais violé (sans misogynie, c'est à la mode en ce moment ??!!!). bref gav, confrontation où chacun campe sur ses positions et…

Consulter Maître OSSOGO
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Obtention de vidéo

Posée par Fred, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred 991 vues

J'habite dans un appartement hlm avec mes deux enfants et depuis que j'ai emménagé je n'ai jamais eu de soucis avec aucuns voisins, et je ne parle à personne à part " " et "au revoir" par respect, si je…

Consulter Maître KAYEMBE
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Delai de debat contradictoire dépassé

Posée par DM, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par DM 2664 vues

Mon conjoint est passé en débat contradictoire pour le bracelet électronique le jeudi 13 avril 2023, la juge des applications des peines lui a bien informé que la notification sera faite le 20 avril puis reporté au 4 mai 2023 et depuis plus…

Consulter Maître Cassé
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Stage de citoyenneté

Posée par Innocent, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Innocent 2480 vues

Suite à une ordonnance pénale contraventionnelle, j’étais menacé d’une contravention de classe 5 mais j’ai reçu comme jugement 1 stage de citoyenneté à effectuer mais pas d’amende. j’ai plusieurs questions : - ce stage sera t’il…

Consulter Maître PETSOKO
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Je suis poursuivuis au tribunal pour vol aggrave

Posée par sabine, il y a 11 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par sabine 8017 vues

Je n ai pas les moyens de prendre un avocat de ce fait on m en a commis un d office 500 euros il me réclame sachant que je suis en dossier de surendettement depuis 4 ans comment faire pour me faire représenter gratuitement il y a…

Consulter Maître FITAS
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Non paiement jours-amende datant de 2022 et jours-amende récents

Posée par Lise, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lise 4073 vues

Mon conjoint est passé en jugement en septembre 2024 suite un permis non valide, pas de carte grise ni d’assurance, il en ressort avec 90 jours-amende de 10€. ne pouvant pas payer dans le délai la somme, je me suis renseignée…

Consulter Maître Zubillaga
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Vol a l'étalage

Posée par anonyme, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par anonyme 2786 vues

J’étais a un magasin avec mon copain et après je suis sortit j'ai attendue un peu pres 10 min pour qu il vienne et la ça sonne le vigile l'emmenne et m emmene moi aussi car j etais avec lui dans le magasin et que j'ai…

Consulter Maître DIARRA
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Correspondance conjoint incarcéré

Posée par Marsouin, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Marsouin 2720 vues

Mon conjoint est détenu pour violences conjugales reçoit il mes lettres ? peut-il m'écrire ?…

Consulter Maître Meziti
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Argent

Posée par Bri bri, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bri bri 2472 vues

Le 4 décembre j'ai subi de mon mari une violence conjugale moral et physique sous l'effet de l'alcool ..je n'ai pas vu de médecin mais le 5 décembre j'ai décidé d'aller au commissariat fait une…

Consulter Maître Cornuault
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Ordonnance pénale délictuelle

Posée par TM, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par TM 2655 vues

Je suis convoqué ce jour par un délégué du procureur de la république pour une notification d'ordonnance pénale délictuelle. j'ai envoyé un courrier disant que je ne pouvais m'y rendre. m'enverront-ils un…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

Information peine assise

Posée par Chacha75015, il y a 8 mois dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 mois 846 vues

Mon frère a été condamné à 25 ans de prison pour une histoire de vol en réunion qui a mal tournée sans causé la mort de qui que ce soit , en premier instance basé sur un témoignage anonyme un acquittement avait été demandé il a été…

Consulter Maître MINARY
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Délais

Posée par Crunch20010., il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2054 vues

Vous savez je doit 2200€ à la famille mais quelle et mon délais pour payer sa je suis passer aujourd’hui au tribunal je peut envoyer le chèque a mon avocat le mardi vous pensez…

Consulter Maître Cassé
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Toujours aucune réponse

Posée par Mae, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mae 2752 vues

Je reviens vers vous car je n'ai eu aucune réponse concernant ma demande faites hier: merci d'avance pour votre réponse. j'ai perdu ma maman lors d'un accident de la route sur une route départementale…

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