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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Convocation devant le juge des enfants aux fins de mise en examen

Posée par érable, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par érable 6661 vues

Mon fis 19 ans doit comparaître prochainement pour 1 fait qu'il a reconnu art 222-33 al 2 et d'autres non qu'il qualifie de mensonger et diffamatoire. il avait 16 ans au moment des faits et s'était excusé mais…

Consulter Maître DAHAN
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Résolu

Delais entre article 175 et article 179

Posée par Silencieux, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Silencieux 3121 vues

Mon mari est en detention provisoire pour une escroquerie en bande organisée (7 personnes) et il est seul incarcéré depuis 7 mois. tout le monde a recu l’avis de fin d’information et je voudrais savoir a quel moment reçoit on…

Consulter Maître Zerbib
la réponse de Maître Zerbib
Résolu

Harcèlement

Posée par Alena, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Alena 1280 vues

Un nombre de famille mon mari m’a envoyé des messages avec harcèlement physique , insultes et menace j’ai porter plainte à la police et je veux porter plainte à tribunal car mon état psychologique depuis est aggravée et je n’arrive…

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Intrusion à domicile par le voisin.

Posée par DéBérro, il y a 6 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DéBérro 9139 vues

Mon voisin direct voulant, comme à l'accoutumée, récupérer son ballon qui a atterri dans ma cour privée et étant affairé à autre chose, ce dernier est rentré en force pour le récupérer. nulle trace d'effraction sur ma…

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Résolu

Jugement par default + 6 mois

Posée par Mouns, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mouns 1997 vues

Suite à un litige commercial, j’ai été condamné par défaut pour diffamation le 04/07/2024 d’une amende civile et pénale. a ce jour, je n’ai pas été notifié de la décision mais un huissier serait venu à mon domicile le…

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Bonjour, j'ai fais une demande d'effacement de taj zu près du tribinale d'Évry

Posée par Ahmed, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ahmed 1497 vues

J'ai effectué une demande d'effacement de taj depuis le05/04/2025 auprès du tribunal d'Évry , et a ce jour j'ai reçu aucune réponse de leur part. j'aimerais savoir qu'est ce que je peux faire dans ce cas là ? bien cordialement…

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Expiration d’un mandat de dépôt

Posée par Mathéo, il y a 8 mois dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois 1078 vues

( l'ancienne conversation a été marqué comme résolu donc j'ai dû en ouvrir une autre) merci d'avance pour vos réponses . je suis son père et je souhaite clarifier certains points concernant sa détention et…

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Résolu

Capteur de bruit de comportement

Posée par hawai, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par hawai 1634 vues

Maitre depuis 2018 on subit des bruits de comportements du a une activé de bricolage nuit et jour au dessus de notre appartement . afin d'apporter des preuves auprès de la justice peut t on placer des capteurs qui enregistre…

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Résolu

Questions amende forfaitaire delictuelle et casier judiciaire

Posée par Meduma, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Meduma 2545 vues

J'ai reçu une amende forfaitaire delictuelle pour des faits de vols que je vais contester car je n'ai pas du tout eu l'intention de voler quoique ce soit. je ne sais pas si cela peut apparaître dans mon casier…

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Résolu

Temps d’une enquête de faisabilité

Posée par Elise, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3752 vues

Maître, mon fils a eu son rendez-vous aujourd’hui devant un juge pour savoir s’il lui redonne 6 mois de plus en détention provisoire bien que cela fait 18 mois qu’il s’y trouve . aujourd’hui le juge a dit qu’il repousse de 6 mois…

Consulter Maître Cassé
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Résolu

Faux et usage de faux

Posée par Pitusa49, il y a 7 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Pitusa49 4345 vues

Dans le cadre d'une audience devant le jaf, le père de ma fille a apporté deux faux témoignages ( deux attestations signés par ses parents, manuscrites en français) les grands parents de ma fille étant espagnols et ne…

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Résolu

Date à laquelle peut-on faire un aménagement de peine

Posée par Minz, il y a 7 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Minz 10032 vues

Je souhaiterais savoir si une personne est condamné à 18 mois de prison ferme incarcéré en état de récidive légale y a-t-il un délai à attendre pour formuler cette demande auprès du greffe de la prison. merci…

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Violance conjugale

Posée par Riado, il y a 5 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Riado 3197 vues

Suit à une plainte de ma ex conjointe qui a ramené une certificat médical de 1 jour de itt j été placé en gard à vu puis convocation ai tribunal 4 mois plus tard mais ça été reporté car il a eu corrona et les tribunaux été fermé mai 2020 en…

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Informations

Posée par JENNIFER, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par JENNIFER 7060 vues

Jai rdv se jeudi au commissariat le rdv a été pris par téléphone jai demander plusieurs reprise de quoi il s'agissait elle ma dis aucunne informations ne me sera remise par téléphone je ne sais pas si cest une audition libre ou meme…

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Résolu

Dénonciation calomnieuse sans suite du tribunal

Posée par pomme123, il y a 11 mois dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois 1090 vues

J'ai fait l'objet il y a un an d'une arrestation pour "dénonciation calomnieuse". le juge m'a placé sous contrôle judiciaire avec pour seule obligation de ne pas quitter le territoire français. aucune…

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Résolu

Peut on changer d'avocat lorsqu' un commis d'office a été désigné

Posée par Miyla, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Miyla 8158 vues

Mon conjoint est en détention provisoire depuis le 08 janvier accusé de tentative de meurtre sur conjoint ( victime moi même ).. je n'ai pas porté plainte contre lui.. par-contre ma fille et ma soeur se sont acharnées sur lui…

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la réponse de eucalyptus
Résolu

Convocation jld non effectuée

Posée par Segou, il y a 1 mois dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois 1038 vues

Mon frère es incarcéré son mandat dépôt est expirer il n’a pas été convoqué mais il es toujours en prison son avocat est entrain de voir la situation, pourquoi sa tarde ! Ça fais 4 jours il es en détention arbitraire merci de vos…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Avertissement pénal probatoire

Posée par Bule6172, il y a 2 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Bule6172 2847 vues

Mon fils est accusé de faits de harcèlement scolaire alors qu'il n'a rien fait. il a toujours nié et l'officier qui l'a interrogé n'avait aucune preuve de sa culpabilité. rien n'a été montré lors de…

Consulter Maître Carlier
la réponse de Maître Carlier
Résolu

Comment se défendre face à son propre avocat ?

Posée par Cali3344, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cali3344 1373 vues

Le 12 décembre 2014, j’ai été braqué, tabassé, ligoteé,séquestré encagoulé dans le cadre de mon travail quand j’étais routier sous la menace de couteau et armes à feu à cinq braqueurs contre un. À l’issue des différentes procédures…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

Vol à l’etalage mineur

Posée par Fleur2919!, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fleur2919! 1741 vues

Je m’appelle awa j’ai 15 ans est jai besoin d’aide que vous réponde a mes question . j’ai volé dans un magasin a cause de ma meilleur amis qui a 16 ans ans on a volé chacune 2 robe de la valeur de 4 euro on nous a arrêté juste…

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Ordonnance d'homologation protocolaire

Posée par sophie, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sophie 2854 vues

J'essaye de récupérer la copie de l'ordonnance d'homologation d'un protocole d'accord signé avec la partie adverse mais mon avocat s'obstine a ne pas me le donner... du coup je me demandais comment le…

Consulter Maître Criniere
la réponse de Maître Criniere
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Délais de réponse dml

Posée par Paul-Henri, il y a 4 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Paul-Henri 4798 vues

Si j’ai bien compris, il n’y as pas de délais à attendre lorsqu’on pose une dml puisque le juge n’est pas tenu d’y répondre ?exemple : si une dml a été posé par l’avocat au ji le 22/07/22. quand doit on me répondre au plus tard ?…

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Jugement fraudé par l'intervention d'une mairie

Posée par Marie, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1142 vues

Sujet: revision d'un jugement fraudé en 1er instance & en appel (correctionnel) par une mairie entière! combien de temps doit-on attendre pour une décision? et pourquoi mon avocat ne m'informe de rien jamais? merci de vos…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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Dénonciation calmonieuse

Posée par Seb64, il y a 5 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Seb64 3781 vues

Je viens d'être reconnu victime dans une affaire de violence aggravée au tj. dans cette affaire, mon agresseur avait porté plainte contre moi pendant sa gav pour coups et blessures. sa plainte avait été classée sans suite et je…

Consulter Maître DIARRA
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Recel d'abus de confiance

Posée par palla, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par palla 9635 vues

Le responsable juridique d'une banque continue à invoquer des billets à ordre détournés par abus de confiance par ses collègues qui ont été condamnés pour faux et usage de faux. en effet pour justifier leur détournement des…

Consulter Maître de Brunhoff
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Convocation tribunal correctionnel en tant que victime

Posée par victorrene, il y a 3 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par victorrene 4312 vues

J'ai reçu il y a quelques mois une convocation devant le tribunal correctionnel en tant que victime (puisque représentant légal de mon fils mineur), pour une plainte que j'ai déposé contre une tierce personne pour des…

Consulter Maître DIARRA
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Composition pénale après détention de stupéfiant

Posée par ignorance, il y a 8 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ignorance 8635 vues

J'ai été arrêté en bas de chez moi par la police en civile, je détenais 13,7g de cannabis, j'ai passé deux heures au commissariat pour une audition libre. a la suite de cette audition j'ai été convoqué devant le…

Consulter Maître de Brunhoff
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Aemo se defile de ses obligations

Posée par Iserois, il y a 1 an dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 1367 vues

Je subis depuis 2022 des injustices car je suis un papa, en effet je fais face a des non repredentation sucessives, d’un faux en ecriture publique des services crip pour lequel j’ai déposer plainte, suite à cela nous avons eu une…

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Aide juridictionnelle

Posée par moi, il y a 10 ans dans Pénal
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par moi 7336 vues

Suite à plainte pour viol, l'affaire a été classée sans suite, je souhaite me porter partie civile. j'ai droit à l'aide juridictionnelle concernant les frais d'avocats mais combien va me coûter les autres frais…

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