Des avis favorable de la direction du spip ainsi que la pénitentiaire a l identique copier collé et avis réservé du procureur de la république , délibéré 3 semaines apres.. j engoisse beaucoups de la reponse du juge du a l avis du... Consulter la réponse de
Maître DIARRA |
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L’agrasc Posée par Lamss, il y a 9 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 9 mois - 2509 vues ... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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J'ai porté plainte contre une personne qui m'a menacé de mort ya 10 jour ji donné les messages échangés entre nous il m'a insulter au début après je l'ai insulté (répondu a c'est provocation) après... Consulter la réponse de
Maître DIARRA |
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Je vous écrit car j’ai utiliser une attestation de formation que j’ai modifier dans ma demande de renouvellement de carte professionnelle. la préfecture a contacté l’organisme qui lui a confirmé que je n’ai pas suivi cette... Consulter la réponse de
Maître DIARRA |
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On m'accuse de vol de carte bancaire mais ce n'est pas vrai il leur faut des preuves pour ça... Consulter la réponse de
Maître DIARRA |
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Suite à la détérioration de ma santé avec preuve à l appui ,le dossier est sur le bureau du procureur depuis mardi,ma scip est confiante. Ça va être long pour qu il donne son avis ?... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Mon conjoint a eu une mesure d'éloignement en juin ( il m'a frappé alors qu'il était alcoolisé ) . cette mesure d'éloignement est de 6 mois. il passe au tribunal le 14 août. hors depuis début juillet nous sommes... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Mon fils est incarcéré depuis le 09/02/2024, il sera bientôt présenté pour un débat contradictoire. ma question est: c'est mieux qu'il ait un avocat de l'extérieur au celui comi d'office? merci de votre réponse... Consulter la réponse de
Maître MATCHINDA |
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Exibiition Posée par Debo, il y a 9 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1245 vues Je suis aide a domicile et mon employeur ainsi que sa femme se promènent nu devant moi , je ne sais plus quoi faire ça me gêne fortement, de plus il me demande de faire la toilette a sa femme qui est malade alors que ce n'est... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Accusation de vol Posée par Cowboyqc, il y a 9 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 9 mois - 1657 vues Je suis un chasseur à l'arc. cette fin de semaine je suis aller à un champ de pratique pour tirer quelle que fleches .les lieux semblait abandonner en quittant j'ai apporter une cible chez moi ,la police es arriver chez... Consulter la réponse de
Maître MONESTIER |
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Je vous explique mon cas qui n’en finit jamais le 14 avril 2024 j’ai eu un petit accrochage qui en résulte convocation plus ordonnance pénal sur demande du procureur qui m’a condamné à 400€ d’amende pour défaut de permis. j’ai reçu... Consulter la réponse de
Maître Meziti |
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Condamner et prévenu Posée par Chakal, il y a 9 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 3383 vues Mon frère avait le bracelet pour violence depui août 2023 il devai le garder jusqu’à août 2024 mais il c’est fait attraper pour détention de stup en novembre 2023 avec le bracelet et placer en mandat de dépôt pour détention de stup... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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J'ai été arrêté au volant d'un véhicule présentant des défauts de contrôle technique et d'assurance, je ne le savais pas. je ne suis pas le propriétaire du véhicule. dans le véhicule était présent également... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées peut-on l'accompagner pour son audition libre ?... Consulter la réponse de
Maître DIARRA |
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Fichiers finiada Posée par Wxcvbn2157A@, il y a 9 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 9 mois - 4359 vues J'aimerai m'inscrire a une licence tir sportif j’ai fait aucun délit avant 2011 puis je et fiché finiada si j’ai fai des bêtises avant ? merci des réponses... Consulter la réponse de
Maître FOGIEL |
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Mandat de dépôt Posée par Lea, il y a 9 mois dans Pénal 6 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Lea - 5025 vues Mon frère qui est en mandat de dépôt, bientôt 4mois, son avocat a dit de demander au juge pour mis en liberté avec bracelet électronique, et il peut chercher un travail ou promesse d’embauche et attestation d’hébergement ( famille)... Consulter la réponse de
Maître FOGIEL |
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Fin de peine Posée par Aslers, il y a 9 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1417 vues Maitre je suis condamné à 4 mois de prison ferme j épuise cette peine en semaine on me dit que le billet de sortie doit être signé par un jap ..je suis stressé....peut il refusé de signer????... Consulter la réponse de
Maître FOGIEL |
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J ai payer une avocate pour que ma société soit ferme mais là sa fait 8 mois que j attend encore mais rien ce fait mon banquier me demande de payer 223 € parceque les contrats tpe sont encore actif et il ne peux rien résilier tant... Consulter la réponse de
Maître ARCHIMBAUD |
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Effacement de taj Posée par Fred, il y a 9 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 2270 vues J'ai envoyé ma lettre recommandée au procureur de la république pour effacer mon taj le 06 mai dernier, j'ai pas de réponse jusqu'à maintenant (2 mois et 1 semaine). est ce que je dois attendre encore ou je saisie... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Agression Posée par Sourimane, il y a 9 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 2277 vues J'ai subi une agression physique avec 8 jours de itt. en 2019. ma plainte à été classé sans suite en 2021. je voulais savoir si je peux encore obtenir gain de cause et quel est le délai de prescription svp merci de vos... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Est ce que le passage par le médiateur est obligatoire quand un avocat a fait de multiples fautes professionnelles. du contrat jusqu'au désistement. nous ne sommes plus en relation. peut-on s'adresser directement au... Consulter la réponse de
Maître MICHEL |
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Le spip es intervenue à mon domicile pour effectuer une enquête de faisabilité il m'a fais clairement comprendre que son avis serais defavorable ( car sa fais des années je n'ai pas vue la personne condamné) puis je... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Sortie Posée par Alsl, il y a 9 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 9 mois - 1837 vues Pourquoi le spip mapel la veille pour me prévenir que mon conjoint et sortant le lendemain comment sa se fais que j'ai pas être prévenu avant... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Mon fils a contesté un avis d'amende forfaitaire delictuelle de 150€ et à payer la consignation de 200€. il souhaite annuler sa constestation d'amende, et ne payer que l'avis d'amende... Consulter la réponse de
Lefebvre |
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J’ai été soumise à une amende forfaitaire pour usage de stupéfiants en juin 2022 à un événement festivalier. j’ai cru comprendre que cette infraction/ce délit s’inscrit donc dans le casier judiciaire, mais dans le quel ? au bout de... Consulter la réponse de
Lefebvre |
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Tout d’abord et de l’aide que vous pourrez m’apporter. j’ai été contrôlé il y a une semaine avec une petite quantité de cocaïne 1/2g, en scooter. l’agent de police m’a adressé une amende forfaitaire, et m’a... Consulter la réponse de
Maître FARRAJ |
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Le patron de mon conjoint le menace de le licencier car il ne l’a pas informé de son bracelet, il a été au courant car il a rendez-vous avec sa conseillère et c’était sur ses heures de travail, Était-il tenu de l’en informer ?... Consulter la réponse de
Maître AKADAR |
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Lors d une audition un gendarme m a pris en photos avec son téléphone portable personnel : avait il le droit ?personnellement je ne souhaite pas que ma photo circule sur un téléphone non professionnel et non sécurisé.j ai contacté... Consulter la réponse de
Maître BENOIT |
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Je suis sous le coup d’une procédure de licenciement suite à un accrochage avec une collègue qui m’accuse d’agression. les faits sont exagérés et pour certains détails complètement mensongers. puis-je porter plainte pour délation... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
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Alors je vais essayer de bien détailler: je vivais avec ma copine (pas de mariage ou autre) depuis 2 ans. on a eu un chien qu’elle avait dit a mon nom. peu apres notre rupture, on a convenu à l’amiable qu’elle garderait mocca (le... Consulter la réponse de
Maître DIARRA |
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