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PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Demande d'appel d'un jugement

Posée par Sandra, il y a 5 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans 2623 vues

J'ai eu l'audience de demande protection et le jugement ne sera rendu que demain car mon futur ex conjoint a amené un avocat à la dernière minute et à retourner la situation. je me fais vraiment harceler et personne ne…

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Ordonnance pénale et jap

Posée par F13700, il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 4916 vues

J’ai commis un délit le 14/04/2024 pour défaut de permis suite à un accrochage je suis convoquée le 7 juin devant le déléguée du procureur le problème est que je suis suivis par le juge d’application des peines et que j’ai des…

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Canabis

Posée par Diadia, il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1964 vues

Je suis rendre visite à mon mari en detention je suis rentrer avec 10g de canabis mais il on trouver sur moi et non sur mon mari incarcere été en cd il l'on enfermer et moi il mon suspendu de visite et tjr pas de nouvelle ni…

Consulter Maître Cassé
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Violence conjugale

Posée par Ivy85, il y a 3 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Ivy85 2807 vues

Quelle peine peu t’il y avoir , pour une récidive de violence conjugale ? menace de mort harcèlement psychologique quotidien , insulte , rabaissement , peur , sans violence physique , intimidation avec plus de 28 000 oui oui vous…

Consulter Maître Cassé
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Demande d aménagement et confusion de peines

Posée par Sophie14, il y a 4 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2423 vues

Mon compagnon est actuellement en détention. sa libération sous contraintes à été refusée car il avait des peines pénales pas encore mises à exécution. suite à ce refus ses peines ont été portées à écrou. il est toujours éligible à…

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Mains courantes

Posée par Couize, il y a 5 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Couize 3077 vues

J'ai eu plusieurs fois la visite de la police municipale chez moi suite à des mains courantes déposées contre moi. ce sont des tissus de mensonges et je souhaiterai donc réagir en déposant plainte contre ces personnes. est ce…

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Plainte disparue ???

Posée par Popy, il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 3031 vues

J'ai déposé plainte ya 6 mois pour agression que l'on a subit du voisin. j'ai écrit au procureur avec mon numéro de plainte et celui ci ma répondu qu'il n'avait pas ma plainte et transférer mon dossier au…

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Récidive

Posée par Laurent, il y a 6 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Laurent 3879 vues

Il y a 3 ans j’ai été condamnée à 8 mois de prison avec sursis pour escroquerie or je vais être de nouveau entendu par les gendarmes pour une autre affaire : vol que v’a t’il se passer?…

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la réponse de Maître LEHUT
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Suite de poursuites

Posée par Jy, il y a 4 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2197 vues

J ai reçu du tribunal une amende pénale à régler comment savoir s il y à d autres poursuites ou si le dossier est clos ?…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
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Puis je changer une déclaration contre mon copain

Posée par Sunshine, il y a 1 an dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 1228 vues

Moi et mon copain avons eu une altercation , j'avais bu et j ai tomber parterre pensant que c était lui qui m avait poussée donc j ai téléphoner sur le coup de l émotion a la police mais j ai nullement porter plainte il m ont…

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la réponse de BELIGHA
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Violences commises par ex conjoint

Posée par MonicaZ, il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 1971 vues

Je souhaiterais mieux comprendre l article 222-13 on ne parle pas d ex conjoint mais de conjoint pour que ces violences soient aggravées et considéré ce qui signifie que des violences commises après la séparation sont traitées…

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Suite d'une convocation pour composition pénale

Posée par Titine, il y a 3 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Titine 1988 vues

J'ai été convoqué en avril pour une proposition de composition pénale que j'ai accepté. du coup je suis convoqué le 15 juin pour la notification de la composition pénale . cependant il y a quelques…

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Escroquerie de 100000€

Posée par Co, il y a 2 mois dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Co 3895 vues

Mon fils bipolaire et handicapé a plus de 50% a été victime d’ une escroquerie de 100000€ par une sci de location via une personne sur leboncoin. mon fils manipulé mentalement pendant deux ans a enfin ouvert les yeux et se retrouve…

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Mandat de dépôt

Posée par Crunch20010., il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 2179 vues

Je suis jugée la semaine pro pour corruption sur mineur qui date de 2021 depuis je travaille j’ai un logement j’ai déjà un casier judiciaire mais pas pour corruption pour des outrage rébellion je risque un mandat de dépôt vous…

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Huissiers

Posée par Stef, il y a 4 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2414 vues

Peut il y avoir plusieurs étude d'huissier sur un dossier ?…

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Erreur sur retranscription d'ecoute

Posée par Seb, il y a 4 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 2830 vues

Sans trop rentrer dans les détail inutiles, et mon avocat m'aillant planté 15 jours avant le procès qui doit se tenir dans une dizaine de jour, j'aurai besoin d'une réponse rapidement svp j'ai placé sur écoute…

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la réponse de Maître Minier
Résolu

Renseignements

Posée par Pepettetoto, il y a 11 mois dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 11 mois 1170 vues

Mon fils a pris 14 mois, il est incarcéré, pour un délit français. mais il a une peine de 36 mois pour un délit belge mais la belgique a transférer sa peine en france comment ça va se passer merci .il n'a pas pu faire appel…

Consulter Maître DIARRA
la réponse de Maître DIARRA
Résolu

Non-respect d'ordonnance d'éloignement

Posée par Wawa, il y a 5 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 21540 vues

J'étais victime de violences conjugales et mon conjoint a était condamné à 10 mois avec sursis et ordonnance d'éloignement mais lui m'envoie des messages et m'appelle pour parler avec ses enfants si je reprend a…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
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Enquête suite à dépôt de plainte pour viol devant un témoin

Posée par domtom87, il y a 8 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par domtom87 5763 vues

Suite à mon dépôt de plainte pour viol contre un homme, et ce devant un témoin (un ami), j'ai été entendu jeudi dernier par un capitaine de police. ce monsieur s'est montré très nerveux et limite agressif et il m'a…

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Intimidation lors d'une audience ordinale

Posée par Hetain, il y a 1 an dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hetain 2496 vues

J'ai poursuivi un avocat pour différents manquements devant l'ordre des avocats. ce dernier a tenté de m'intimider et m'a menacé de cesser toute(s ) poursuite(s) au risque de voir l'ensemble de ses…

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la réponse de BELIGHA
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Est-ce que une plainte peut se traiter rapidement au sein du tribunal pénal

Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 an dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mustapha201420152015. 1175 vues

Est-ce que une plainte envoyée au juge d’instruction peut se traiter rapidement comme le référé suspension, le référé liberté et le référé mesures utiles? si oui à quelles conditions ?…

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la réponse de BELIGHA
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Loyer impayé. report d audience

Posée par Frederique, il y a 4 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Frederique 3124 vues

Ma locataire en meublé n a pas payé ses loyers depuis novembre 2021. elle devait passer devant le tribunal hier. elle a demandé un report d audience. combien de fois un report lui sera accepter? et comment peut se terminer cette…

Consulter Maître VIGNERON
la réponse de Maître VIGNERON
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Audition pénale

Posée par Zakia, il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2813 vues

Je conduit ma voiture en france avec un permis tunisien…

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Paiement d’un préjudice moral

Posée par Mimi72130, il y a 4 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 4 ans 3285 vues

Après un jugement exemple de mon cas mon agresseur a était juger le jugement a était rendu sous combien de temps reçois ton le courrier comme quoi on a le résultat dut jugement et pour le paiement des préjudice moral et matériel…

Consulter Maître Cassé
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Mail anonyme

Posée par Marie Nel, il y a 5 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans 3660 vues

Qil vous plaît chers avocat (e)s , quel est le délai pour porter plainte contre l’auteur d’un mail anonyme ??…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Fin de procédure

Posée par Marc, il y a 3 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marc 1760 vues

L’avocat doit il me rendre des pièces/dossiers en fin de procédure ? si oui lesquelles ?…

Consulter Maître BOURGOIN
la réponse de Maître BOURGOIN
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Risque non restitution objet

Posée par minizeus, il y a 11 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître DAHAN 7762 vues

Voilà il y a quelques mois j'ai travaillé dans une boutique de vente de corail ( bijoux. .assiettes , service à café , etc etc) une cliente passe par la boutique pour faire réparer une bague d'une valeur de 100 e . mon ex…

Consulter Maître HOUVER
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Escroquerie

Posée par Valentine38, il y a 1 an dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 1 an 1067 vues

Mon ex mari est décédé il y a peu de temps, et les enfants ont découvert qu'il avait contracté des crédits pour ensuite verser par virement bancaire des sommes faramineuses à une femme. en deux ans pratiquement 27000 euros. je…

Consulter Maître Assesso
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Justificatif retard ce soir

Posée par Perle63*, il y a 2 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans 2289 vues

Je vous écris car j’ai eu un retard bracelet suite à mon travail . j’ai du demander un mot à mon manager plus pris en photo la pointeuse . j’ai appelé deux fois le pole . est ce que je risque un mandat d’arrêt ? j’ai les…

Consulter Maître Sakhri
la réponse de Maître Sakhri
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Absence stage citoyenneté

Posée par Bhdch, il y a 3 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2429 vues

Voilà, j’ai effectué une composition pénale ayant été jugé pour chantage. j’ai donc dû faire un stage de citoyenneté en plus d’une indemnisation à la victime que j’ai réglé. malheureusement, j’ai dû repousser une première fois mon…

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