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AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Usurpation identité

Posée par 974, il y a 10 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par 974 8128 vues

J'aimerais savoir combien de temps sa mes car mon fils a écrit au procureur pour pouvoir porter plainte pour usurpation identité lui pouvent pas se déplacer vu qui et en prison , pour un agent de force de l'ordre vien…

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la réponse de c.tangalakis
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Où trouver un avocat droit du travail ?

Posée par frederique, il y a 11 ans dans Administratif
12 réponses dont la dernière il y a 11 ans par SERMOT 8126 vues

Je cherche désespérément un avocat en droit du travail mais spécialisé en droit public, régime dont je relève, dans le cadre d'une discrimination et mise au placard suite aux handicaps (malgré une rqth), de préférence sur la…

Consulter Maître SALVATORE
la réponse de Maître SALVATORE
Résolu

Facture

Posée par sab, il y a 10 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 8125 vues

Je paye tous les mois a petite somme de 50e impots taxe d hab loyer... puis je etre amener a avoir des soucis szchant ke je refuse pas de payer tous les mois ce ke je pe…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Comment estimer un préjudice subi ?

Posée par Keren, il y a 10 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Zap2 8119 vues

Par la faute d un avocat j ai perdu la jouissance de ma maison, perdu mon travail et ça pour la durée de mon divorce. après avoir expliqué mon cas aux barreaux ils me demande d estimer mon préjudice comment dois je m y prendre pour le…

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la réponse de Gutierrez
Résolu

Ou puis je porter plainte

Posée par bibi, il y a 10 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans 8118 vues

Nous avons un problème avec le maire pour qu'il refasse le chemin communal qui mene jusqu'a chez nous, c'est un chemin de randonné, nous habitons dans les bois.et nous voudrions qui nous installe l'eau courante…

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la réponse de VIEUILLE
Résolu

Admission master 2

Posée par chris51, il y a 10 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 8117 vues

Je vous remercie d'abord de proposer ce service. je vous explique ma situation, je suis un étudiant qui n'a pas été accepté en master 2 au sein de l'université de reims suite à un master au sein du même…

Consulter Maître CAGNA CHOPIN
la réponse de Maître CAGNA CHOPIN
Résolu

Instruction en famille mise en demeure

Posée par Letivvv, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Letivvv 8098 vues

Nous pratiquons l'instruction en famille depuis mai 2017. dès le départ, le maire nous a fait des difficultés pour l'enquête de mairie (qu'il voulait transformer en enquête sociale dissimulée). pendant l'été…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Abandon de poste droit public

Posée par Sarah, il y a 10 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Sarah 8096 vues

Je vous présente le cas : un agent contractuel de droit public en cdi (qui n'est pas rattaché à la fonction publique d'etat mais soumis au décret 86-83 du 17 janvier 1986) a demandé à changer de poste en raison de…

Consulter Maître GENIES
la réponse de Maître GENIES
Résolu

Saisi rsa

Posée par Ajaccio, il y a 9 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 9 ans 8090 vues

Sur mon compte de la caf la somme de 1402 euros pour le rsa de septembre 2014 à septembre 2016 est inscrit comme devant être versé mais ils se sont rendus compte d un indu sur le rsa et donc m ont pris la somme en ont ils le droit?…

Consulter Maître Rousseau
la réponse de Maître Rousseau
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Demande cachet police frontière

Posée par hohad, il y a 7 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Khalid 8038 vues

L'offi me demande un cachet d'entre mais les polices frontière n’ont pas mis a cachet dans mon passeport a l'entrés j'ai le billet d'avion slvp je sais pas que dois je faire…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Cerificat de non appel.

Posée par yonaeline, il y a 9 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yonaeline 8035 vues

N'ayant pas eu mon jugement du conseil de prud'hommes, du 20/05/2016 notifié au demandeur et au défendeur le 20/05/2016 notifié à l’accueil de ce jugement le 21/06/2016 la société condamnée, a signé l'accusé de…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

J'ai proposé un échéancier de 30 € .

Posée par Ignance, il y a 10 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 8001 vues

Ma dette locative s'élève à 342,62€. j'ai proposé un échéancier de 30€ sur 11 mois et 12,62€ le 12è mois. le trésor public des hlm m'impose 45€ sur 7 mois et 27,62€ le 8è mois. mes revenus s'élèvent a 735,58€…

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la réponse de MeBouyrie
Résolu

Le systeme daide juridictionnelle

Posée par alexandra, il y a 10 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 7986 vues

Je fais actuellemnt un devoir et je voudrai avoir une aide complémentaire de la pars d'un ou de plusieurs avocats, en répondant à simplement deux questions.. mes deux questions sont: pourquoi faut-il réformer le système…

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la réponse de TANGALAKIS
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Virement sur un compte carpa

Posée par Parisina, il y a 7 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 7 ans 7945 vues

Nous sommes plusieurs personnes pour une même affaire à devoir régler la somme d'environ 1000 euros chacun pour une expertise judiciaire sur le compte carpa de notre avocat. si chacun règle sa quote-part par virement (et non…

Consulter Maître Radé
la réponse de Maître Radé
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Reprise de poste apres jugement au ta

Posée par loic, il y a 9 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par loic 7930 vues

J'ai lancer une procédure pour un licenciement injustifiée en avril suite au silence du recours administratif ,l' l’administration na pas répondu de mémoire en défense ni a la mise en demeure de produire un mémoire…

Consulter Maître Trennec
la réponse de Maître Trennec
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Sens des conclusions

Posée par mab, il y a 8 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Amoura Nassim 7916 vues

Sens des conclusions date de l'audience : 13/03/2018 à 08:30 sens synthétique des conclusions : autres sens des conclusions et moyens ou causes retenus : rejet avec réception d'un rar d'un avis de report de…

Consulter Maître Bentchich
la réponse de Maître Bentchich
Résolu

Juge des tutelle.

Posée par Babyking69, il y a 9 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Jojo69 7903 vues

Je peux vous demander, si il vous plaît,combie' de temps, au niveau de la juge des tutelles, qui m'a mis, sous protection bancaire, avec une lettre, mentionné, notification, combien de temps il font pour prendre ma…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Bac

Posée par nanou, il y a 10 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par nanou 7897 vues

Mon.fils a passé son bac mais malheureusement le dernier jour, la surveillante a aperçu son téléphone portable dépassé de sa poche et quand mon fils lui a remit son devoir, celle ci aurait mit sur da feuille : mr n'a pas…

Consulter Maître Rousseau
la réponse de Maître Rousseau
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Absence de mémoire en défense après 60 jours au ta

Posée par Morena, il y a 4 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 4 ans 7896 vues

J'ai déposé une requête au tribunal administratif , la défense (commune et avocat du défendeur) ont pris connaissance de l'ensemble des pièces le 1 septembre 2021. le délai pour produire un mémoire en défense était de 60…

Consulter Maître GENTY
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Controle caf prévu

Posée par CA85470, il y a 8 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par CA85470 7891 vues

Je viens de recevoir un courrier de la caf pour un contrôle alors que je ne touche plus rien depuis belle lurette. cependant ils demandent justificatifs de ressources mensuelles (ce qui est normal) et les 3 relevés bancaires ce qui…

Consulter Maître Moutoussamy
la réponse de Maître Moutoussamy
Résolu

Remboursement d une dette par mon ex conjoint

Posée par karinou72, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par karinou72 7885 vues

Après avoir été endetté durant 4 ans et avoir eu recours à la banque de france et ouvrir un dossier de surrendettement pour une dette de mon ex dont je n etais que le co-emprunteur j aurai voulu savoir si je pouvais porter plainte…

Consulter Maître VERALLO-BORIVANT
la réponse de Maître VERALLO-BORIVANT
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Attente de paiement

Posée par Maria, il y a 10 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 7883 vues

Consulter Maître BOULASSEL
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Suite favorable-recours hiérarchique

Posée par yous, il y a 3 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par yous 7827 vues

J'ai fait un recours fin 2022 suite à un ajournement de deux ans de la part du préfet. j'ai reçu un courrier du ministère de l’intérieur qui donne une suite favorable à mon recours. j'aimerais savoir, je dois espérer…

Consulter Maître PERREY
la réponse de Maître PERREY
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Apl perçue par agent immobilier

Posée par lemaigre88, il y a 11 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par lemaigre88 7826 vues

En 2009, en mai, l'agent immobilier qui gère ma location, me dis à dater de ce mois vous avez droit à de l'allocation logement, moi étonnée à bon !!!!!!!!oui, oui, 162,82 euros, vous étes certain monsieur, oui, oui, donc…

Consulter Maître PAGEOT
la réponse de Maître PAGEOT
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Conseiller communautaire

Posée par Romain, il y a 8 ans dans Administratif
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par romain86 7825 vues

Je suis conseiller communautaire dans une communauté de communes, ai-je droit à une indemnité?…

Consulter Maître Moutoussamy
la réponse de Maître Moutoussamy
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Après saisine de la cada jusqu'a quand peut on saisir le tribunal?

Posée par ChocoFramboise, il y a 2 ans dans Administratif
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ChocoFramboise 7821 vues

J'ai demandé la communication d'un document administratif à une administration le 11 janvier 2024. vu que je n'ai eu aucune réponse de cette administration j'ai saisi la cada le 14 février, et la cada a accusé…

Consulter Maître CHABANE
la réponse de Maître CHABANE
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Sanction disciplinaire

Posée par Domdom, il y a 10 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Dom 7818 vues

Fonctionnaire territorial j ai reçu un recommandé pour une demande de sanction disciplinaire. quelle est la durée raisonnable pour recevoir l arrêté de sanction?la loi dit une durée raisonnable mais ne précise pas combien de temps…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Suite à un passage en cellule de dégrisement

Posée par 75, il y a 2 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 2 ans 7809 vues

Je souhaitais savoir si après un passage en cellule de dégrisement pour ivresse sur voie public, il y avait des suites une fois relâché (jugement, amende) ou si je vais recevoir un courrier merci…

Consulter Maître BAKIR
la réponse de Maître BAKIR
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Démarche pour un contrat sans notaire et effets de ce dernier

Posée par Bastien, il y a 11 ans dans Administratif
5 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître HOUVER 7801 vues

Je voudrais savoir si il y a une démarche possible pour signer un contrat entre deux particuliers distants géographiquement et sans notaire (et sans que l'un ou l'autre puisse modifier le contrat), et savoir ainsi si le…

Consulter Maître WOLFRAM
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