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Succession ! Posée par Jean-Philippe, il y a 1 mois dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Jean-Philippe - 429 vues Cette succession est accompagnée d'une dette parentale envers moi! la notaire (partie du cabinet depuis)nous avait présenté le décompte spécifiant aux deux autres parties la somme à décompter de leur part en vertu de la dette... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Obligations de frais de santé Posée par Gwen, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 505 vues Mon ex compagnon a fait faire un bilan orthophoniste chez une professionnelle hors secteur et non pris en charge par la sécurité sociale sans me demander mon avis sur le choix du professionnel ni du jour du rendez vous. il m'a... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

École privée séparation Posée par Clo, il y a 1 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 421 vues Mon fils est en école privée depuis 3 ans. j'ai un dvh classique et sa garde. l'école me demande pour la première fois les revenus de mon ex conjoint pour en tenir compte lors de mon futur paiement. en ont ils le droit ?... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Taj Posée par Amine, il y a 1 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 395 vues Est ce que défaut d'assurance qui s'affiche sur le fichier taj peut être non renouveler ma carte de séjour ? cordialement... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Taj Posée par Amine, il y a 1 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 459 vues Est ce que défaut d'assurance s'affiche sur le fichier taj ? cordialement... Consulter la réponse de KITENGE

Mije - est ce aux services sociaux de convoquer les parents Posée par Adeline, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 459 vues Dans le cadre d une mije mandatée aux services sociétaires est ce aux services sociaux de convoquer les parents ou vice versa ?... Consulter la réponse de KITENGE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 413 vues Il y'a un personne qui m'a accusé de lui ai frappé avec un copus de poings, il a porté plainte chez la police ma question est ce que cette plainte va être fiché sur le fichier taj sachant que j'ai les preuves que... Consulter la réponse de KITENGE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KAYEMBE - 474 vues Comment demander le taj et comment l'effacer le taj? cordialement... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Clôturer le livret a Posée par NoufissaT1968, il y a 2 mois dans Famille & Personnes* 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KAYEMBE - 401 vues Clôturer le livret a... Consulter la réponse de KITENGE

Livret a Posée par NoufissaT1968, il y a 2 mois dans Famille & Personnes* 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KAYEMBE - 325 vues Etant sous curatelle renforcée , je souhaiterais clôturer le livret a, car j'en ai besoin pour la réfection de mon appartement. ai-je le droit ?... Consulter la réponse de KITENGE

Droit sur enfant Posée par Vegas29, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 336 vues Mon épouse colombienne et moi même avont une fille de 9ans. elle est partie dans son pays et ne veut pkus revenir en france. je suis contre à ce que ma fille reste là-bas. que faut il faire... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Bonjour, Posée par Lydie, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 6 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAHAN - 507 vues Je suis maman d'une petite fille de 6 ans son père biologique à disparu depuis pratiquement trois ans.même quand il prenait des nouvelles ce n'était pas souvent, il prenait la petite le samedi pour le dimanche... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 417 vues En tout les cas défaut d'assurance auto s'affiche pas sur fichier taj ? cordialement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 411 vues Une fois j'avais une enquête avec la police ils m'ont cité cette infraction d'assurance auto, ça c'est normal? cordialement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 476 vues En 2022 j'ai été verbalisé par des policier de route pour défaut d'assurance auto et j'ai payé 600€ d'amande sans condamnation, est ce que je suis fiché sur fichier taj ? cordialement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 461 vues Défaut d'assurance voiture s'affiche sur fichier taj? qu'elle sont les éléments qui affichent sur fichier taj ? cordialement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 306 vues Parceque il y'a un personne qui m'a accusé de lui ai frappé avec un coups de poings et il a porté plainte, est ce que ça affiche sur le fichier taj? est ce que ça causé de retirer ma carte de résidence ? merci de vos... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 286 vues Parceque il y'a un personne qui m'a accusé de lui ai frappé avec un coups de poings et il a porté plainte, est ce que ça affiche sur le fichier taj? cordialement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Activité de maison d'hôtes dans un logement acquis en indivision Posée par hellosunshine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 343 vues Nous avons acquis un bien en indivision avec mon conjoint, non mariés, ni pacsés. sur la totalité du bien, 55% sont utilisés pour mon activité de maison d'hôtes, activité en microentreprise seule. les revenus me reviennent... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Taj Posée par Amine, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 292 vues C'est taj et quel les faits pour être ficher au taj? cordialement... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Ni mariée ni pacsée, quels sont mes droits dans la succession Posée par roselyne, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 360 vues Mon compagnon vient de décéder. nous n'étions ni mariés ni pacsés mais nous avons vécu plusieurs années ensemble. ai-je des droits dans sa succession?... Consulter la réponse de KITENGE

Modification du droit de garde Posée par Pat, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 306 vues Est-ce qu’un simple document signé entre les parents concernant le garde de notre enfant est valable juridiquement ? puis je l’oppose à mon ex- conjoint si celui-ci ne le respecte pas ?... Consulter la réponse de KITENGE

Clôturer le livret a Posée par NoufissaT1968, il y a 2 mois dans Famille & Personnes* 1 réponse, il y a 2 mois - 323 vues Clôturer le livret a... Consulter la réponse de KITENGE

Preuve de non exercice de droit de visite. Posée par Une lumière jaillit, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Une lumière jaillit - 544 vues Cela fait plusieurs fois que mon ex n’exerce pas son droit de visite. Étant donné que ce n’est pas très joyeux et un peu risqué pour un petit garçon de 4 ans d’attendre des heures avec sa maman dans une gendarmerie pour pourvoir... Consulter la réponse de KITENGE

Jugement pour expulsion Posée par Angel02400, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 383 vues Je doit passer au tribunal le 28mai pour une expulsion alors que j'ai 2enfant en bas âge.comment ça va se passer je recherche un autre logement mais pour l'instant je 'e trouve rien et en plus l'appartement es... Consulter la réponse de KITENGE

Succession! Posée par Jean-Philippe, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Jean-Philippe - 308 vues Dans le cadre d'une succession, j'ai obtenu l'ordonnance de procéder au partage judiciaire; celle-ci est datée du 23/02/2026 avec en fin du document la mention "fait et prononcé le 17/02/2026. avec un délai imparti à... Consulter la réponse de Maître Assesso

Effacement des données d'un signalement Posée par Maetis, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 609 vues Quelle est la procédure à suivre pour demander l'effacement de données personnelles auprès des fichiers départementaux et du parquet suite à un signalement, qu'il ait débouché ou non sur une décision d'un juge ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Frémit de visite et d’hébergement Posée par estera1234, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 350 vues Je suis séparé de mon ex mari depuis ma grossesse de 5 mois et la il demande un droit de visite et d’ébergement sachant qu’il habite à 300 km et que la petite fille elle a que 1 ans et elle ne pourais pas être sans moi un weekend... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Droit de visite réservé Posée par lilou12, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 410 vues Mon ex a porté plainte contre moi pour violence sur notre enfant afin d’avoir un élément lourd dans sa requête jaf. sans cela, elle savait très bien qu’elle ne pourrait récupérer la garde de notre enfant. je n’ai pour le moment pas... Consulter la réponse de KITENGE

Structuration de plan de mémoire Posée par Light of Christ, il y a 2 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 2 mois - 308 vues Madame, monsieur. je souhaiterais avoir votre aide pour la structuration de mon thème de mémoire 'la communauté de vie des époux '. une suggestion sur la documentation s'il vous plaît recevez mes salutations les plus distinguées... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

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