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Un contrat sporif et oqtf

Posée par Anonymous, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2878 vues

J'ai déposé une demande de titre de séjour selon mon contrat cdd. hier j'ai reçu un refus avec une oqtf. le contrat est un contrat sportif et en attendant la décision de la préfecture, sans récépissé, j'ai joué…

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la réponse de TANGALAKIS
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Sponsoring athlète mineure

Posée par Mapromo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3048 vues

En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l…

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la réponse de Maître DAHAN
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Cgv

Posée par Lolotte 62, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2754 vues

J'ai souscrit un abonnement sur une plateforme de sport, qui me garantissez un suivi de sant. j'avais bien précisé avant l'abonnement que je serai handicapé après une opération. suite à cela, ils ont bien commencé à…

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la réponse de Maître ARCHIMBAUD
Résolu

Augmentation salle de sport

Posée par Val, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Val 4601 vues

Dans mon contrat, il est stipulé : pendant toute la durée du contrat, le prix est garanti en euros constants. il n'y a pas de clause ou ils se réservent le droit d'augmenter en cas de force majeur. mon abonnement est payé…

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Abonnement sans prévenir

Posée par sarahlakli, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2906 vues

Je me permets de vous solliciter car je m'étais inscrite dans une salle de sport il y a quatre ans. j'ai déménagé entre temps et oublier de résilier. l'abonnement était donc toujours prélevé. entre temps la salle de…

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la réponse de BELIGHA
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Remboursement abonnement salle de sport - tacide reconduction

Posée par ThomasG, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3073 vues

Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat…

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la réponse de BELIGHA
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Prelevement apres resiliation du contrat en anticipe

Posée par Calypso, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2893 vues

J'ai signé un contrat avec une salle de sport en septembre mais mon employeur vient de m'indiquer que je suis mutée à plus de 30 km de la salle. j'ai donc demandé la résiliation de mon contrat en anticipé et…

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Suis-je obligé de m'engager avec un contrat dans une salle de sports ?

Posée par Antho, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2656 vues

Je souhaite m'inscrire à une salle de sport mais je ne veux pas m'engager sur 1 an (je préfère payer par mois même si c'est plus chère afin d'arrêter quand j'en ai envie), les gérants de la salle ne veux…

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la réponse de Maître BOUDY
Résolu

Responsabilité civil

Posée par Jcdu, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2909 vues

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (…

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la réponse de Maître BOURGOIN
Résolu

Finiada suite à demande d’arme de catégorie b

Posée par Flo, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3517 vues

Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais…

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la réponse de Maître SOUM
Résolu

Litige avec ma salle de sport

Posée par Tristan, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 3134 vues

Je suis aller à la salle de sport pendant une durée de 3 mois. je tiens à préciser que je suis aller à cette salle sans avoir signer de contrat et que l'on ma prélever ! fin novembre je me suis rendu à ma banque pour bloquer…

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Résolu

Salle de sport fermé puis-je résilier mon engagement ?

Posée par Just1, il y a 2 ans dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5159 vues

J ai souscris un engagement d’un an dans une salle de sport fitness park. celle ci a partiellement brûlé il y a 3 semaines. la salle de sport ne pouvant pas tenir ces engagements pour lesquels je paye, j ai donc envoyé un rar pour…

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Résolu

Harcelement société de recouvrement

Posée par Floyo, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3933 vues

Un agence de recouvrement est à la limite de l'harcelèment à la suite d'une lettre de résiliation à une salle de sport en 2020 : sms et/ou plusieurs mail, appel. la salle de sport, n'a jamais transmis le moindre…

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Prélèvements après résiliation d’abonnement à la salle de sport

Posée par Nana, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5116 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis…

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Résiliation de contrat salle de sport

Posée par marion57, il y a 2 ans dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par marion57 3511 vues

Je me permets de vous contacter car je suis face à un cas dont je connais pas forcément mes droits sur cette situation. je vous mets en contexte, je suis inscrite à une salle de sport ( keepcool) depuis le 17 mars 2023, avec un…

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Résolu

Augmentation

Posée par Titi, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3117 vues

Mon centre aquatique a pratiquer cette anne une deuxième augmentation de son abonnement son nous prévenir à telle le droit de cela…

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Diffamation + comportement abusif

Posée par Justice, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Justice 3781 vues

Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré…

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la réponse de Maître de VILLELE
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Refus lettre laar pour denonciation de contrat commercial coach sportif

Posée par Massimo06, il y a 2 ans dans Sport
1 réponse, il y a 2 ans 2973 vues

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de…

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Salle de sport

Posée par Djelil, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3185 vues

Je me suis inscrit a une salle de sport il y a un an avec engagement et après l'année d'engagement je ne me suis plus rendu en salle de sport et ils ont reconduit mon contract sans me prévenir à l'avance et voila…

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Exclusion d'un bénévole - adhérent

Posée par Nicolas, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3560 vues

Je me suis fait exclure d'une association sportive pour avoir poser des questions fâcheuses aux ag (je n'étais pas le seul) et il n'y a que moi qui a reçu les foudres du club. le club dans sa logique a inventé 2…

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Remboursement blessure

Posée par The quick brown, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3247 vues

Mon médecin m'a fait une attestation que je ne peux plus me rendre à la salle. j'avais payé à l'année et le gérant refuse de me rembourser. est il dans son droit ? cordialement…

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Suspension et report d'abonnement en cas d'accident

Posée par kaina, il y a 3 ans dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 3 ans par kaina 4333 vues

La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le…

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Organiser un evenement lucratif

Posée par Paul, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2761 vues

Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement…

Consulter Maître COTTO
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Résolu

Litige avec ma salle de sport

Posée par Augé, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2727 vues

J ai été surprise de voir mes 2 chèques de caution d'une valeur de 150 euros par chèque payer par ma banque à mon club de sport parce que je n y aller plus alors que j avais réglé le dernier mois où j avais mis les pieds avec…

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Prélèvements

Posée par Julie 976, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2922 vues

J'ai une question ❓️ ma salle de sport fitnesspark m'a ce mois-ci pris de l'argent et le mois d'août aussi ils veulent me prélever alors que j'ai déjà tout payé bien avant le prélèvement du…

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Abonnement doublé dans la salle sans prévenir, quels sont mes droits?

Posée par Delphine67, il y a 3 ans dans Sport
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Delphine67 9063 vues

Abonnée depuis janvier 2022 dans une salle de sport (keepcool), celle-ci m'applique depuis deux mois, une augmentation du coût de mon abonnement qui est passé de 14€99 à 29 € 99 et cela sans que je n'aie été prévenue…

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Remboursement prélèvements

Posée par Dali, il y a 3 ans dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans 3993 vues

J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus…

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Prélèvement impayés fitness parc

Posée par Gagathe, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 4874 vues

Je reçois ce jour un courriel de relance de paiement fitness park. alors que j ai résilié mon abonnement par mail et recommandé le 6 août 2021. je n ai jamais reçu ni mails ni courriers de leur part. bizarrement ils me relancent…

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Penalite de non presentation

Posée par baba, il y a 3 ans dans Sport
1 réponse, il y a 3 ans 2556 vues

Le club demande aux parents de payer la pénalité de non présentation de l'enfant à sa course lors d'une compétition de natation , alors que le coach présent près de l'enfant de 11 ans ne lui a pas rappelé son…

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