Un contrat sporif et oqtf
J'ai déposé une demande de titre de séjour selon mon contrat cdd. hier j'ai reçu un refus avec une oqtf. le contrat est un contrat sportif et en attendant la décision de la préfecture, sans récépissé, j'ai joué…
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En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l…
J'ai souhaité résilier mon abonnement de 2 ans chez l'orange bleu à cause d'un déménagement suite à la perte de mon emploi + impossibilité de trouver une autre salle proche de mon nouveau…
J'ai souscrit un abonnement sur une plateforme de sport, qui me garantissez un suivi de sant. j'avais bien précisé avant l'abonnement que je serai handicapé après une opération. suite à cela, ils ont bien commencé à…
Dans mon contrat, il est stipulé : pendant toute la durée du contrat, le prix est garanti en euros constants. il n'y a pas de clause ou ils se réservent le droit d'augmenter en cas de force majeur. mon abonnement est payé…
Je me permets de vous solliciter car je m'étais inscrite dans une salle de sport il y a quatre ans. j'ai déménagé entre temps et oublier de résilier. l'abonnement était donc toujours prélevé. entre temps la salle de…
Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat…
J'ai signé un contrat avec une salle de sport en septembre mais mon employeur vient de m'indiquer que je suis mutée à plus de 30 km de la salle. j'ai donc demandé la résiliation de mon contrat en anticipé et…
Je souhaite m'inscrire à une salle de sport mais je ne veux pas m'engager sur 1 an (je préfère payer par mois même si c'est plus chère afin d'arrêter quand j'en ai envie), les gérants de la salle ne veux…
Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (…
Madame , monsieur suite à une demande d’arme de catégorie b pour détenir ma propre arme après 2 ans de tir sportif je me suis vue avoir une réponse négative avec en supplément une inscription au finiada car il on juger que j’étais…
Je suis aller à la salle de sport pendant une durée de 3 mois. je tiens à préciser que je suis aller à cette salle sans avoir signer de contrat et que l'on ma prélever ! fin novembre je me suis rendu à ma banque pour bloquer…
J ai souscris un engagement d’un an dans une salle de sport fitness park. celle ci a partiellement brûlé il y a 3 semaines. la salle de sport ne pouvant pas tenir ces engagements pour lesquels je paye, j ai donc envoyé un rar pour…
Un agence de recouvrement est à la limite de l'harcelèment à la suite d'une lettre de résiliation à une salle de sport en 2020 : sms et/ou plusieurs mail, appel. la salle de sport, n'a jamais transmis le moindre…
Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis…
Je me permets de vous contacter car je suis face à un cas dont je connais pas forcément mes droits sur cette situation. je vous mets en contexte, je suis inscrite à une salle de sport ( keepcool) depuis le 17 mars 2023, avec un…
Mon centre aquatique a pratiquer cette anne une deuxième augmentation de son abonnement son nous prévenir à telle le droit de cela…
Lors d’une séance de sport avec une connaissance qui est sportive d’un bon niveau et je précise qui n’est pas coach. elle m’a consacré un séance de sport pour m’aider à bien faire mes exercices gratuitement. un coach nous a repéré…
Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de…
Je me suis inscrit a une salle de sport il y a un an avec engagement et après l'année d'engagement je ne me suis plus rendu en salle de sport et ils ont reconduit mon contract sans me prévenir à l'avance et voila…
Je me suis fait exclure d'une association sportive pour avoir poser des questions fâcheuses aux ag (je n'étais pas le seul) et il n'y a que moi qui a reçu les foudres du club. le club dans sa logique a inventé 2…
Mon médecin m'a fait une attestation que je ne peux plus me rendre à la salle. j'avais payé à l'année et le gérant refuse de me rembourser. est il dans son droit ? cordialement…
La recommandation 87-03 de la commission des clauses abusives dans le domaine des sports s'applique-t'elle à l'équitation ? suite à un accident survenu pendant un cours, l'établissement a-t-il le droit d'encaisser mon cheque pour le…
Quel statut pour organiser un évènement public lucratif. j'aimerais organiser un rassemblement de voiture mais je n'ai pas d'entreprise ni de statut dans l'évènementiel. comme me déclarer ? cordialement…
J ai été surprise de voir mes 2 chèques de caution d'une valeur de 150 euros par chèque payer par ma banque à mon club de sport parce que je n y aller plus alors que j avais réglé le dernier mois où j avais mis les pieds avec…
J'ai une question ❓️ ma salle de sport fitnesspark m'a ce mois-ci pris de l'argent et le mois d'août aussi ils veulent me prélever alors que j'ai déjà tout payé bien avant le prélèvement du…
Abonnée depuis janvier 2022 dans une salle de sport (keepcool), celle-ci m'applique depuis deux mois, une augmentation du coût de mon abonnement qui est passé de 14€99 à 29 € 99 et cela sans que je n'aie été prévenue…
J ai souscrit à un abonnement de sport dans un club pour une durée de 24 mois avec des prestations bien particulières, d une part le club à rendu ces prestations payantes rendant la pratique de ce sport plus…
Je reçois ce jour un courriel de relance de paiement fitness park. alors que j ai résilié mon abonnement par mail et recommandé le 6 août 2021. je n ai jamais reçu ni mails ni courriers de leur part. bizarrement ils me relancent…
Le club demande aux parents de payer la pénalité de non présentation de l'enfant à sa course lors d'une compétition de natation , alors que le coach présent près de l'enfant de 11 ans ne lui a pas rappelé son…