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Ifsa résiliation Posée par Meumeu, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2375 vues Voilà je suis actuellement dans le même cas que vous tous, j'ai commencer la formation ifsa en juillet 2020 et à l'heure actuelle je n'ai plus le temps je leur est donc envoyé un mail mais il ne veulent rien savoir... Répondre |
Filiale à l'étranger et entreprise mère en france Posée par Diallos, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2375 vues Je voudrais savoir si c'est possible pour une entreprise française de payer des factures dans l'ue pour sa filiale implantée à l'étranger. c'est-à-dire le fournisseur européen au moment de créer la facture pour... Répondre |
Je me suis inscrite il y a 2 ans à une salle de sport, mais je n’y ai jamais mis les pieds. il y a quelques mois, j’ai bloqué les prélèvements car j’ai changé de compte. du coup, je reçois des messages d’un huissier me sommant de... Répondre |
Se louer son nom de domaine à soit même ? Posée par AMB, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2350 vues Je ne suis pas certain de poser la question dans la bonne section... je sais que la réponse va intéresser beaucoup de monde :) j'étudie les marchés grâces à des outils d'analyse liés aux comportements sociaux. sachant... Répondre |
Taxe d'habitation Posée par Wafa, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2344 vues Je suis divorcée depuis 10 ans et j'ai un appartement pas séparé et depuis si lui qui paye tous et là jouissance mai depuis que j'ai fait une demande de séparation de biens il à arrêter de payée le charge et le taxe... Répondre |
Rente viagère accident du travail Posée par Dak, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2342 vues Est la rente accident du travail a 16% je reçois tous les 3 moi à déclaré au impôts merci bonne journée... Répondre |
Je suis propriétaire depuis 19ans et paye une taxe d’habitation depuis ce jours hors celle-ci n’arrête pas d’augmenter chaque année. mon problème est que je ne vois pas où vas mon argent vu que ma rue n’est pas goudronnée, nous... Répondre |
Frais réels d’une formation interrompue Posée par Makayaquoi, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2339 vues Après avoir eu confirmation des impôts, j’ai déduit de mes revenus 2017 et 2018 les frais liés à un projet de reconversion professionnelle, pilote pro avion. j’étais censé terminer la première partie (théorie et un certain nombre d... Répondre |
Micro-e en dépassement de plafond ca => versement libératoire conservé ? Posée par Questions juridiques, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2328 vues Une micro-entreprise qui bénéficie du versement libératoire au cours de cette année, et qui dépasse son plafond de ca cette même année, conserve-t-elle le versement libératoire cette année ? si oui, est-il conservé sur la totalité... Répondre |
Taxe d habitation Posée par daniel, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2317 vues Je suis etudiant j habite une residence etudiante crous j heberge un ami a titre gratuit qui a declarer au impot qu il habiter la au 1 janvier est ce que la taxe d habitation devra etre payer j... Répondre |
Prescription acquisitive arriéré taxe foncière Posée par lud, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2313 vues Dans le cadre dune succession nous (héritiers) avons perdue une propriété au bénéfice des occupants des lieux (prescription acquisitive) en dépit de cette décision du tribunal les impôts nous réclament les arriérés de la taxe... Répondre |
Endetement de tva Posée par LOPES REMY, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2312 vues ... Répondre |
Séparation de fait Posée par Rose, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2311 vues Séparation de fait et déclaration de revenus : le mari a un revenu et payé une pension alimentaire a sa femme qui elle n a pas de revenu comment faire pour la déclaration d impots... Répondre |
Déclaration d'une personne invalide à charge Posée par fgc45, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2310 vues En 2018 et 2019, j'ai déclaré comme personne à charge (selon cgi - art. 196 bis), ma compagne divorcée, titulaire de la carte mobilité inclusion mention “ invalidité ” depuis décembre 2018. début 2018, nous vivions séparément... Répondre |
Droit de passage Posée par Sueann, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2309 vues Mon droit de passage , parce que ma propriété est enclavée , est un pont qui , selon le proriétaire , date de 20ans ,.. le mois passé , un ami qui marchait sur le pont , est tombé sous le plancher qui a cédé ,., voulant changer les... Répondre |
Facture remembrement et prescription Posée par Rambo 57, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2306 vues J'ai le maire de la commune où j'ai hérité de terrains (2001) qui m'a appelé pour me réclamer un arriéré de facture de remembrement (association foncière) de 2015. j'ai demandé aux services... Répondre |
Frais et loyer pour enfant étudiant Posée par EMMA, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2305 vues Ma fille est étudiante et n'a pas eu droit à la bourse car elle est en garde alternée (elle était mineure lors des demandes de bourses). que peut-on déduire lors de la déclaration des revenus concernant les frais pour son... Répondre |
Hébergement à titre gracieux chez mes parents Posée par Micka89, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2303 vues Suite à une mutation d'une région à une autre, le moyen le plus simple pour moi et ma conjointe serai de nous faire héberger provisoirement (6 mois environ) chez mes parents. comment cela se passerai-t-il niveau impôts ? point... Répondre |
Handicapé que faire Posée par Candice2305, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2303 vues Je reçois en aout 2019, un courrier de trop perçu allocation chômage 2016 et 2017 j'étais en cdd dans une administration et c'est elle-même qui me verser mes allocations après contrat. la drfip a repris le dossier pour la... Répondre |
Conflits d’argent Posée par Ouiiza, il y a 6 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2297 vues Je suis en formation de médiatrice familiale et je rédige actuellement un mémoire de fin d’études dont le thème porte sur la place et les enjeux de l’argent en médiation familiale . je m’intéresse plus particulièrement à ce... Répondre |
Qui doit payer les taxes foncières et d'habitation en cas de divorce à l'amiable Posée par Mag, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2295 vues Sur le procès verbal de non conciliation, le juge a noté que mon ex époux a la jouissance du domicile conjugal et du mobilier du ménage à titre onéreux, à charge pour lui de s'acquitter des frais y afférents pour le compte de la communauté... Répondre |
Impôt sans revenu! Posée par djumboll, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2294 vues Dans le cas où, j'ai créé de faux revenu au nom d'une entreprise qui existe et que ces faux revenus sont déclarés auprès du fisc: est ce que je risque des problèmes avec la justice pour usage de faux? merci de vos... Répondre |
Aide juridictionnelle et revenus à déclarer Posée par Anne-Christel, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2289 vues Étant donné que l'aah n'est pas prise en compte au niveau des revenus, est-ce que la pension d'invalidité est dans le même cas ? merci... Répondre |
Condamnation cour d'appel Posée par OB, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2283 vues J'ai été condamnée, par la cour d'appel, à payer à mon ancien employeur une somme au titre de salaires perçus sans cause. puis-je déduire ce montant sur ma déclaration de revenus ?... Répondre |
Taxe fonciere 2019 Posée par NONO, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2281 vues Je vis seul dans le pavillon de mes parents decedes depuis 4 ns et 7 ans je suis au chomage depuis 8 ans m etant occupes d eux depuis cette periode j ai recu plusieurs avis de paiement de lataxe fonciere de 1700e malgres mes 3 recours avec... Répondre |
Imposition gains casinos en ligne Posée par julien, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2280 vues Les casinos en ligne n'étant pas régulés sur le marché français. est ce que les gains provenant d'opérateurs étrangers qui ne détiennent pas de licences en france doivent êtres déclarés? merci... Répondre |
Majoration enfants retraite Posée par mimi18, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2280 vues Femme mariée à abandonner son enfant a 6mois et quittée domicile déchue de sess droits divorce prononcé d office remariée à eu 4 autres enfants le calcule retraite pour enfants sera pour 4 ou 5 enfants quand meme metci merci de vos... Répondre |
Exchange cryptomonnaie Posée par Al Envert, il y a 1 an dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2277 vues Quelles informations concernant leurs utilisateurs sont communiquées au fisc par les plateformes centralisées de cryptomonnaies, celles enregistrées psan ( c'est-à-dire ayant obtenu leur agrément en france) et celles non... Répondre |
Exonération de taxe fonciere terrain agricole Posée par Armand, il y a 5 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2274 vues Je suis monsieur armand j'ai un terrain agricole sur la commune de cabannes dans le 13 je suis à la retraite et je n'ai aucune revenu à part ma petite retraite j'aimerais être exonéré de cette impôts la taxe foncière pour le terrain... Répondre |
Dette urssaf > décès > héritiers mineurs Posée par jay, il y a 4 ans dans Fiscal Aucune réponse pour le moment - 2274 vues J'ai lu qu'en cas de décès d'une personne ayant une dette à l'urssaf, la dette était à la charge de ses héritiers. et que les enfants n'héritaient pas de la dette s'ils refusaient la succession. tout... Répondre |
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