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Validité Posée par Mini moi, il y a 6 mois dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 478 vues Voilà j’avais une petite question, ça fait maintenant un mois que je subis une suspension de permis pour une durée de six mois. j’ai rendu mon permis il y a maintenant plus de 30 jours et quand je regarde sur le site de télé point... Répondre |
Concernant attestation de dépôt de titre de séjour Posée par Monsieur, il y a 6 mois dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 485 vues J'ai une question concernant un message que j'ai reçu à propos de la demande de mon titre de séjour. donc je vous prie de bien vouloir l'expliquer de quoi il s'agit. voici le famé message : nature attestations... Répondre |
Fijais et voyage à l'étranger Posée par Niko5643, il y a 6 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître CASSé - 1099 vues Je suis inscrit au fijais. j'ai eu une peine de 8 mois d'emprisonnement (que je n'ai pas fais. je les ferais si je suis à nouveau condamné ou si j'avais pas suivi mes obligations pendant la mise à... Participer |
Concernant attestation de dépôt de titre de séjour Posée par Monsieur, il y a 6 mois dans Droit des étrangers Aucune réponse pour le moment - 467 vues J'ai une question concernant un message que j'ai reçu à propos de la demande de mon titre de séjour. donc je vous prie de bien vouloir l'expliquer de quoi il s'agit. voici le famé message : nature attestations... Répondre |
Rémunération d'un 2 ème notaire sur une succession en indivision Posée par Jmjm817, il y a 6 mois dans Successions 9 réponses dont la dernière il y a 6 mois par jackT - 881 vues Sur une succession en cours, je suis très insatisfait de la façon de travailler du notaire qui m'a été imposé. j'ai appris que j'avais le droit de prendre mon propre notaire. comment fait il alors pour rémunérer ses services ?... Consulter la réponse deCondor |
Suivant une demande d'aménagement de peine le fait de ne pas avoir de travail car sans.papier marié a une française+ père de deux jeune enfants français, mais il à toujours tout fait pour les enfants et leur bien être... Consulter la réponse deMaître CASSé |
Mon mari a pris 6mois et je voulais savoir si la requete ( demande allergement de peine de 3mois +port du bracelet +travaux d'interet generaux ) que j'ai engager a des chance pour quel lui soit accorder sachant qu'il... Consulter la réponse deMaître CASSé |
Plainte pour fausses accusations Posée par eddy, il y a 6 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 6 mois - 531 vues Je suis aide-soignant et je viens de me faire notifier, par le directeur dont je dépends, une interdiction à reprendre le travail, suite à une dénonciation mensongère d'une collègue qui m'accuse d'abus sexuel envers... Consulter la réponse deMaître CASSé |
Je peux me marier sans retourner dans mon pay d origine ? Posée par Moilim, il y a 6 mois dans Droit des étrangers 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Moilim - 623 vues S ! j étais un inspecteur pédagogique au comores je suis entré en territoire française illégalement pour demander protection mais ofpra a jugé que dans mon pays y a pas de percussion et il m on refusait ma demande d asile au fil des... Compléter |
Travaux copropriété Posée par Lolotte, il y a 6 mois dans Immobilier 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Lolotte - 728 vues J'habite un appartement dans une vieille maison divsée en deux. lorsque la locataire est chez elle je l'entend je peux même suivre ses pas.nous avons mis du placo phonique avec de la laine de verre mais ça ne suffit... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Empreinte a la prefecture Posée par THIERNO, il y a 6 mois dans Famille & Personnes Aucune réponse pour le moment - 363 vues Je suis mr d iallo jai ete convoquer a la prefecture pour deposer ma demande de titre de sejour egt ils on juste pris mes empreintes quesque ce la veut dire svp... Répondre |
Droits concernant un enfant dont j’ignorais l’existence Posée par FJ, il y a 6 mois dans Filiation 1 réponse, il y a 6 mois par Maître DAUBIé - 589 vues Alors voila je suis actuellement marié depuis 2 ans et demi et j’ai un enfant. il y a 5 ans j’ai eu une relation d’une nuit avec une femme. depuis nous avons coupé contact. aujourd’hui elle me recontacte en me disant qu’elle était... Participer |
Passeport talent ou pluriannuel salarié Posée par Rosa L, il y a 6 mois dans Droit des étrangers 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Rosa L - 611 vues Je suis actuellement en cdi avec un titre de séjour qui expire en janvier 2024. mon employeur actuel a déjà obtenu une autorisation de travail. mais j’ai une autre proposition pour un cdd de 8mois avec un salaire de 42000 brut par... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Autorisation de travail - titre de séjour salarié 4 ans Posée par Arm, il y a 6 mois dans Droit des étrangers 1 réponse, il y a 6 mois - 868 vues J’ai un titre de séjour salarié 4 ans et je viens de quitter mon emploi qui m’a permis d’obtenir ce titre. mon nouvel employeur me dit que je n’ai pas besoin d’autorisation de travail. est-ce vrai?... Consulter la réponse deMaître DIARRA |
Pension alimentaire enfant en apprentissage disposant de son propre logement. Posée par toons86, il y a 6 mois dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 401 vues Ma fille 18 ans dont j'avais la garde par ordonnance de jugement a commencée un bts en alternance (2 ans) rémunéré 43% du smic la 1ere année et 51% la deuxième année. je bénéficie d'une pension alimentaire (87 euros) de... Répondre |
Pension alimentaire enfant majeur Posée par Lcc, il y a 6 mois dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 378 vues Pour un enfant majeur est ce que les juges admettent leurs frais de tabac ? mon ex mari conteste la pension alimentaire qu'il me verse. cela représente pourtant des frais énormes tous les mois. et les tentatives d'arrêt... Répondre |
Bénéficier de caf Posée par Sosso, il y a 6 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 6 mois - 497 vues J'ai rentré en france avec ma femme et mon fils avec visa touristique,il es expiré depuis 1 an.est ce que je peux bénéficier de la caf ou toute autre aides.merci... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Structure et prestataire de service Posée par CC06, il y a 6 mois dans Sociétés Aucune réponse pour le moment - 749 vues Je suis professeur dans l'enseignement culturel en ae (bnc) dans une école (entreprise privé). un contrat a été établi avec la direction de la structure au mois de septembre. dans ce contrat on retrouve quelque point qui... Répondre |
Avenant dont le salaire est plus élevé que prévu Posée par MariondB, il y a 6 mois dans Travail 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par MariondB - 898 vues J'ai signé un avenant à mon contrat de travail début octobre pour passer d'un cdd à un cdi. mon employeur m'avait augmenté de 3% sauf que sur mon contrat signé par les deux parties maintenant, il sont fait une erreur... Consulter la réponse deMaître SALMON |
Perte de l’autorité parentale Posée par Slc, il y a 6 mois dans Famille & Personnes 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Slc - 656 vues J’ai perdu l’autorité parentale de mon fils aîné il y a 4ans. il va avoir 12ans. depuis je n’ai pas eu la moindre nouvelle… ai-je une option pour ne serait-ce qu’avoir une photo, savoir s’il vas bien?... Compléter |
Isoler un plancher bois par dessous chez le voisin ? Posée par tituslili38, il y a 6 mois dans Immobilier 4 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 805 vues Ma maison vieille de 200 ans est un " tétris " avec celle du voisin , c est a dire que j ai une grande pièce à l étage dont une partie ( la moitié ) est située au dessus de chez le voisin . entre la maison de mon voisin du dessous... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Délibéré jaf cour d’appel Posée par Laurent, il y a 6 mois dans Divorce 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Nicolas - 900 vues Question complexe je passe bientôt a la cour d’appel de paris pour une audience jaf. est-ce que le ou les juges peuvent t’il prendre une décision directement a l’issue de l’audience ? ou demander a la cour d’en prendre une le jour... Consulter la réponse deMaître LE MAO |
Changement d'horraire Posée par Pepito, il y a 6 mois dans Travail 1 réponse, il y a 6 mois - 442 vues Je suis gardien d'immeuble en catégorie a, je ne vis pas sur place, j'ai une loge a disposition qui fait office de bureau. mon employeur veut me changer mes horaires, clairement pour me faire chier .. puis je refuser ?... Consulter la réponse deMaître JEHANIN |
Aah accepté par la mdph mais la caf annule ce droit Posée par Biche, il y a 6 mois dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 356 vues La mdph a renouvelé mon droit à l aah mais la caf le refuse. en a t'elle le droit ?... Répondre |
Est se que je suis obliger de ramener des vetements et pour le sejour svp Posée par Angie, il y a 6 mois dans Divorce 1 réponse, il y a 6 mois par Pseudo - 459 vues Nous sommes separer jai la garde a mon domicile et le papa pendant les vacances vu la distance.quand le papa achete des vetements il garde tout chez lui alors que ma fille en na besoin.du coup je lui es dit quil prevoi pour 15... Participer |
Déplacement professionnel Posée par VZallow, il y a 6 mois dans Travail 1 réponse, il y a 6 mois - 583 vues J'ai un sujet de droit du travail sur le déplacement professionnel, je n'arrive pas à trouver des réponses pertinentes à ma recherche, d'où la création d'un sujet sur ce forum. j'espère pouvoir obtenir des... Consulter la réponse deMaître WOLF |
Le père boit de l alcool Posée par Sab, il y a 6 mois dans Famille & Personnes 1 réponse, il y a 6 mois - 541 vues Voilà le père de mon fils boit de l alcool et fait boire mon fils le week end il a 16 ans et il est routier il part tt la semaine. il ve prendre mon fils en garde totale kel recour j ai je suis pas d accord car il es absent et mon... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Travaux annulé suite a incendie Posée par yves51, il y a 6 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 6 mois - 638 vues Le 23/02/2022 j'ai signé un devis pour la réfection de ma toiture auprès d'un artisan et j'ai versé un acompte le 18/10/2022. le 02/06/2023 ma maison a été gravement endommagée suite à un incendie dont l'origine... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Suspension de 6 mois transformée en 2 ans Posée par emmaman, il y a 6 mois dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 445 vues Je me permets de vous contacter car nous sommes complètement démunis nous sommes le 15 septembre 2023, et mon fils mathis cordier, n'a toujours pas récupéré son permis de conduire pour rappel des faits : son permis lui a été retiré le... Répondre |
Calcul soulte suite separation Posée par Vie, il y a 6 mois dans Divorce Aucune réponse pour le moment - 405 vues Je suis actuellement en séparation avec mon ex mari. le terrain où nous avons fait construire notre maison a été une donation de mes parents en 2005. nous avons fait construire en 2009 crédit en commun sur terrain en bien propre... Répondre |
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