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Qtf et demande titre sÉjour Posée par Sidny, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 46 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Calve - 22939 vues Je rentre en france lanne derniere jai fait une demande dasil mais jai recu un refus malgre les preuves sue jai ,jai commencé le recours mais comme je suis desespere jai fai un desistement et vu que je vais me marier dans quelques... Compléter

Changer d'employeur avec une autre autorisation de travail Posée par Ryan, il y a 6 ans dans Droit des étrangers 45 réponses dont la dernière il y a 10 jours par hkkdkkd - 27219 vues Je suis un ingénieur étranger, j'ai eu un cerfa grâce à un premier offre et j'ai reçu mon visa type d de un an. dans ce temps, et avant d'arriver au territoire de la france, j'ai reçu une meilleure offre et la... Compléter

Combien de temps pour une liquidation des biens apres jugement definitif de divo Posée par Nadia, il y a 9 ans dans Divorce 45 réponses dont la dernière il y a 3 ans par barou43 - 67801 vues Divorcée depuis fin novembre 2015, j'attends que ce fasse la liquidation des biens matrimoniaux et patrimoniaux. comme toujours rien, le 21 janvier 2016 j'envoie un courrier ar avec tous les documents et informations pour... Compléter

Refus de regroupement familial Posée par Sonnyk, il y a 4 ans dans Droit des étrangers 44 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Benj - 14206 vues Un avis défavorable par le préfet pour ma demande de regroupement familial à cause de casier judiciaire qu’est-ce qu’on va faire ???... Compléter

Visa long séjour enfant mineur de conjoint français Posée par Sanrina, il y a 4 ans dans Droit des étrangers 44 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Riad - 12096 vues Je suis algérienne et je me suis remariée avec un français je suis en france et j'ai un fils de 12 issu de un premier mariage qui se trouve toujours en algérie ke veut le faire venir ici en france sans passer par le... Compléter

Certificat de coutume pour mon conjoint de nationalité indienne résidant en inde Posée par Ali80, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 43 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Helloelo69 - 16819 vues Dans le cadre de la constitution de notre dossier de mariage en france, mon conjoint de nationalité indienne doit fournir un certificat de coutume. le problème est qu'il réside en inde et la demande doit s'effectuer en... Compléter

Titre de séjour réfugier italienne marier à un français Posée par Ange, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 43 réponses dont la dernière il y a 6 mois par raissa - 17381 vues Je suis marié à un français j'ai une carte de séjour réfugier italienne qui expire en 2020 comment faire pour changer mon statut de réfugier italien et obtenir un statut d épouse français quel sont les démarches à suivre le... Compléter

Je suis divorcé en france mais toujours marié en turquie que dois je faire pour Posée par Fat, il y a 8 ans dans Divorce 43 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Fatma - 23188 vues Divorce... Compléter

Voyager avec une attestation de décision favorable sur une demande de duplicata Posée par Louheb, il y a 3 ans dans International 42 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Rabienas - 17990 vues J'ai perdu mon titre de séjour, et j'ai fait une demande de duplicata ,j'ai reçu une attestation de décision favorable me disant que carte est en cours de fabrication , sur le document est écrit :"ce documentautorise... Compléter

On m'a fait signer un refus de délivrance de récépissé Posée par Cham, il y a 5 ans dans Droit des étrangers 42 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Aziz - 10828 vues Après un dossier aes par pacs avec française suite à un oqtf non exécuté, la préfecture me convoque pour prise d'empreintes et signature de la demande mais me fais signer une attestation de refus de délivrance de récépissé car... Compléter

Obtention du document referencé 7 Posée par Fabrice, il y a 6 ans dans Permis de conduire 42 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Coupable - 49232 vues J'ai perdu mon permis en aout 2015 suite a une conduite sous alcool jai donc eu une annulation de permis . aujourd'hui je veux repasser mon permis mais il me demande ce fameux referencé 7 que je n'ai pas recu par la... Compléter

Rupture abusive ai-je des chances? Posée par Laure75, il y a 8 ans dans Travail 42 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAUSSE - 18865 vues J'étais en période d'essai de 3 mois j'ai passé mon entretien annuel avec mon employeur qui s'est avéré très positif apres 2 semaines j'étais en arret maladie et j'ai reçu un courrier de rupture de... Compléter

Explication d'un acte de succession Posée par David, il y a 8 mois dans Successions 41 réponses dont la dernière il y a 8 mois par David - 6445 vues Pouvez-vous m'aider à comprendre un acte de succession svp... Compléter

Renseignements suite accident non responsable Posée par Murier, il y a 5 ans dans Dommage corporel 39 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Seb - 10990 vues Je suis la victime d'un accident de la circulation arrivé en septembre 2017, le chauffard responsable a été reconnu par la gendarmerie et l'assurance. je n'ai pas repris mon travail depuis l'accident car... Compléter

Demande d'asile Posée par Lambo, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 39 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Duval - 19439 vues Svp après avoir désisté ma demande d'asile en france est ce que c'est possible de faire encore une demande d'asile en france ?... Compléter

Droit de nationalité pour un petit fils d un ancien combattant Posée par Ismaël Touré, il y a 8 ans dans Administratif 39 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Cherif - 34633 vues Je veux connaître les procédure pour accéder une nationalité française d un petit fils d un ancien combattant... Compléter

Comment faire une attestation de concordance Posée par Moustapha, il y a 7 ans dans Travail 38 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sacko - 55036 vues Merci de bien vouloir me faire parvenir un exemplaire d'une attestation de concordance... Compléter

Un visa pass talent cbe pt2 vls et droit travailler Posée par hamza benabid, il y a 2 ans dans Droit des étrangers 37 réponses dont la dernière il y a 5 jours par said - 12293 vues J'ai une visa passeport talent hautement qualifiée pass talent cbe pt2 vls est ce que je peux travailler avec ce visa en attendant que je reçois ma carte séjour. j'ai fait la demande. et jai pas reçu lavis favorable. merci pour... Compléter

Un avocat peut il refuser l'aide juridictionnelle? Posée par yvan3333, il y a 5 ans dans Administratif 37 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Fleur - 32829 vues J'ai fait un rdv avec un avocat pour une procédure. il ne m'a pas parlé de prix pendant le rdv. quelques jours aprés il m'envoie une facture astronomique, je lui demande l'aide juridictionnelle, et je n'ai... Compléter

Fréquence d appels téléphoniques Posée par Lesundgau, il y a 5 ans dans Divorce 36 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dom43 - 43566 vues Mon fils de 6 ans est pour 5 semaines chez son père ($ semaines de vacances +1ere semaine de rentrée). je lui ai donne un telephone portable a clavier avec une mobicarte que je gère. je voudrais lui téléphoner tous les jours... Compléter

Rétention du permi de conduire délai du deuxième test salivaire dépassée la Posée par Pedro, il y a 7 ans dans Permis de conduire 36 réponses dont la dernière il y a 5 mois par 123456789 - 60731 vues J'aurai voulu savoir si y'a pas un vice de procédure car jme suis fait arrêter jeudi dernier à 18 h g été positif au premier test salivaire il mon fait la rétention de mon permi il m'ont fait un deuxième test et il... Compléter

Dépistage positif aux amphétamines sans prise de produit... Posée par Séb17, il y a 6 ans dans Permis de conduire 35 réponses dont la dernière il y a 1 an par strk - 27367 vues Je vous explique mon cas.... cette après midi, controle de gendarmerie, négatif à l'alcool, ils décident après quelques questions de me faire le dépistage stup... "allons-y leur dis-je....je suis à l'aise dans mes... Compléter

Divorce algerienne et résident algerien en france résidant en france Posée par Karim_bath, il y a 4 ans dans Divorce 34 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Moh - 14491 vues J'ai 41 ans et résidant francais depuis 30 ans. je me suis marié en algérie il y a 2 ans et demi nous sommes de nationalité algérienne uniquement (carte de résidence) ma femme est en france depuis 1 ans et je souhaite... Compléter

Erreur sur le récépissé. Posée par Karime, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 34 réponses dont la dernière il y a 1 an par Elzo - 21801 vues Je viens de faire une demande renouvellement de mon titre de séjours, tout en passant de statut étudiant /élève au statut vie privée et familiale, vu que je suis marié. par contre le récépissé de dépôt de dossier de... Compléter

Caméra braquée chez moi Posée par Marelle, il y a 1 an dans Immobilier 33 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître COTTO - 6105 vues Il a 2 ans, un voisin à histoires à installé une caméra rotative sous ses tuiles tout en haut de sa façade. on lui a demandé plusieurs fois de l enlever mais il refuse. sa caméra est braquée chez nous et il peut voir tout ce qu on... Compléter

Délais de transcription de divorce Posée par Sarah28, il y a 1 an dans Divorce 33 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Nary - 11836 vues Je souhaiterais savoir quel es le délais moyen de la transcription au service central d état civil” a nantes, d un divorce effectué au royaume unis, nous sommes mariés en france et divorcés au royaume unis... Compléter

Filiation par possession d'etat Posée par Alexandra, il y a 6 ans dans Filiation 33 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 11617 vues Je suis en train de monter un dossier de filiation par possession d'etat pour mon fils né aux usa par gpa. en 2010. quels exemples concrets d'éléments de preuve puis je apporter à mon dossier? sont suggérés tout élément... Compléter

Renier ses enfants Posée par Enaele, il y a 10 ans dans Divorce 33 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Peter - 70453 vues Je souhaiterais savoir si il est possible d'abandonner son enfant de 9 ans...je souhaiterais que mon fils disparaisse de mon livret de famille, ne porte plus mon nom, et que je sois dégagé de toutes responsabilités physiques... Compléter

Régularisation sans papier après mariage Posée par Lo33460, il y a 2 ans dans Droit des étrangers 32 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sali ??? - 22704 vues Bjr que doit on faire pour régulariser un sans papier entré en france irrégulièrement qui s est marié avec une française?... Compléter

Père d'un enfant français sans-papiers Posée par Ali17, il y a 7 ans dans Droit des étrangers 32 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tadoune - 52326 vues Ma copine a donné naissance a mon fils le mois dernier. je suis parti avec elle a la mairie pour remplir la déclaration anticipée du bebe. après l'accouchement elle refuse de me donner les documents nécessaires afin de... Compléter