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Mon arrière grand père était français est ce que j'ai le droit de m'installer Posée par Titii, il y a 3 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Titii - 1820 vues En france ou meme d'avoir la nationalité française ? je suis actuellement en algérie. bien cordialement... Participer

Reconnaissance prénatale du père et nom de famille du bébé Posée par Alice, il y a 3 ans dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2654 vues J'ai une petite fille de un an. son père a effectué une reconnaissance prénatale à mon insu, mais ne s'est jamais occupé de la grossesse ou de l'enfant. aujourd'hui, il réapparaît et me montre sa reconnaissance... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Audience de plaidoirie Posée par Saïd Saïd, il y a 3 ans dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2374 vues Mon avocat absent à l'audience de plaidoirie en mars ils fais un demande pour une nouvelle date d'audience combien le délai pour avoir une nouvelle date d'audience?? j'attends votre réponse svp merci... Consulter la réponse de Maître NAOUI

Demande de nationalité française par déclaration Posée par Amicalement, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1674 vues J'ai introduit une demande de nationalité française par déclaration, le ministre de la justice a opposé à l'enregistrement de ma demande sous prétexte que j'ai pas fourni des attestations circonstanciées rédigées par... Répondre

Demande de nationalité par filiation Posée par benomaralaoui, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans - 1894 vues Mon grand père maternelle a obtenu sa nationalité française en 1945 en algérie, sa deuxième nationalité est marocaine, par la même occasion est ce que j'ai le droit de demander la nationalité française par filiation, sachant... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Demande de nationalité par filiation Posée par Alaoui26, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2720 vues Mon grand père maternelle a obtenu sa nationalité française en 1945 en algérie, sa deuxième nationalité est marocain, par la même occasion est ce que j'ai le droit de demander la nationalité française par filiation ma mère est... Compléter

Date de naissance du père fausse Posée par Euqinorev, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans - 2040 vues Une personne se prétend être mon frère, pour toucher une part d'héritage, mais l'année de naissance de mon père sur son acte de naissance est fausse. quel recours puis-je avoir ? est-ce suffisant pour faire une... Consulter la réponse de Maître BERGER

Travaille Posée par walid, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1453 vues Bonjot voila je suis algérien âgé 54 ans et je veu travaille en france car je suis fils et petits fils ancien combattant bonne réception... Participer

Ma fille et mes petits enfants ouvrent ils le droit à la nationalité française Posée par Youcef BERNOU, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1483 vues Je suis français par réintégration en 2006 .je suis né en algérie en 1952. ma fille et mes petits enfants ouvrent ils le droit à la nationalité française sachant que quand j'ai pris la nationalité française ma fille... Participer

Droit du père sans reconnaissance Posée par Lucie, il y a 3 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2396 vues Ma fille a 4 mois, son père ne l’a pas reconnu, comment faire pour demander la garde exclusive sans pour autant passer par un juge , de sorte qu’il ne paye pas de pension. je veut juste faire ça au cas où il change d’avis merci de... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Refus de delivrance de cnf Posée par miriam17, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans par bernard-debaisieux-avocat - 2234 vues Monsieur mon pere est né à tours departement de maine et loire ;sa mere et française né a saint lambert des parent français mon pere a signé un décret de libération des liens 1971. et apres ce jours la il nest plus français... Compléter

Mariage avec contrat Posée par Nica, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Cassé - 1393 vues J'ai 65 ans et j'envisage de me marier avec un contrat car je suis déjà propriétaire et j'ai 2 enfants. je voudrai savoir : si je décède, est ce que mon futur mari héritera de ce bien acquis avant le mariage... Participer

Nom composé Posée par Mass, il y a 3 ans dans Filiation 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3433 vues Est il possible de ne donner qu'un nom de famille à son enfant quand le géniteur en a deux? ex: pierre dupont marignan peut il déclarer jean dupont?... Consulter la réponse de Maître MICHEL

Droit à la nationalité française Posée par Lilya, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1982 vues Mon arriere grand père a été nommé chevalier legion d honneur par décret le 25 aout 1919 en qualité d adjoint indigène es ce que j ouvre droit à la nationalité française merci pour votre réponse... Répondre

Mon grand pere est mort en france at en 1952 Posée par Hakima k, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1890 vues Ma question mon grand pere est il toujours français comment faire pour être affilie cordialement hakima k... Répondre

Recherche d’un possible petit-fils ou fille Posée par Lilibout, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1982 vues J’ai une fille qui réside en allemagne et qui a eu juin 2018 une première petite fille. une brouille grave fait qu’il est possible qu’elle est eu un deuxième enfant, probablement fin 2021. la première enfant était née à... Répondre

Nationalité Posée par bounoua, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans par bounoua - 1797 vues J.ai un certificat de nationalité française par filiation de 1962 établit en 1998 et mes enfant né en algerie j.ai demandes la nationalité pour mes trois enfant il mon refusé cordialement... Participer

Nationalite Posée par Mimine, il y a 3 ans dans Filiation 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Mimine - 3555 vues Je suis de nationalité française par filiation mes enfants ont été transcrit lors de leur minorité donc ils figurent dans mon livret de famille francais et donc ont eu leur passeport francais. mon enfant l aîné réside en france... Compléter

Merci Posée par Hanta, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1829 vues ... Répondre

Et c'est que vous me contacter Posée par Hanta, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1807 vues ... Répondre

Bonjour Posée par Hanta, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2034 vues Je fais un démarche pour mes enfants et mes petits enfants à l'étranger merci cordialement... Répondre

Filiation déjà établie Posée par Homme, il y a 3 ans dans Filiation 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1483 vues Quelles sont les clarifications juridique en contestation d'une filiation qui a déjà établie... Participer

Chapelle-caveau y construit sur terrain privé , occupé par défunts parents Posée par jl001G, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1978 vues Si un indivisaire donne ses parts à un tiers perd-t-il tout droit d'occuper le caveau pour lui et ses descendants ?. par ailleurs est-il possible de séparer le caveau de la chapelle et par quelles démarches ? merci de... Répondre

Chapelle-caveau y construit sur terrain privé , occupé par défunts parents Posée par jl001G, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1849 vues Si un indivisaire donne ses parts à un tiers perd-t-il tout droit d'occuper le caveau pour lui et ses descendants ?. par ailleurs est-il possible de séparer le caveau de la chapelle et par quelles démarches ? merci de... Répondre

Chapelle-caveau y construit sur terrain privé , occupé par défunts parents Posée par jl001G, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1821 vues Si un indivisaire donne ses parts à un tiers perd-t-il tout droit d'occuper le caveau pour lui et ses descendants ?. par ailleurs est-il possible de séparer le caveau de la chapelle et par quelles démarches ? merci de... Répondre

Demande de nationalite française par filiation Posée par Lilya, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1774 vues Je suis algerienne je vis en algerie mon arrière grand père etait adjoint indijen puis etait nommé par decret comme conseiller municipal en 1889 42 ans de service puis nomme comme agha legion d honneur sachant que je suis 5eme... Répondre

Nationalite Posée par Mimine, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1826 vues Apres 3 audiences de mise en etat le procureur ne repond tjr pas ne donne aucune conclusions a propos de mon dossier de cnf sachant que mon dossier est complet net en ce qui concerne les preuve de nationalite... Répondre

Divorce et partage des vacances juillet août 22 Posée par Clémence, il y a 3 ans dans Filiation 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Oceane99 - 2563 vues Avec mon ex mari nous ne sommes pas d’accord sur les dates de calendrier pour les vacances juillet août avec les enfants. l'ordonnance écrit ceci : le père accueillera les enfants le premier quart du mois de juillet et du mois... Consulter la réponse de Maître Criniere

Besoin de réponse sur mon père qui aurais été déchue de c’est droit parental Posée par Joel, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 1825 vues Si joint se message d’après ma mère qui maintenant à alzheimer donc pas plus informations mon père aurait été déchu se c’est droit parentale pour pouvoir intégrer la légion d’honneur je voudrais savoir où je doit m’adresser pour... Répondre

Mon père vient de décéder il avait la nationalité française par réintégration e Posée par Nadine, il y a 3 ans dans Filiation Aucune réponse pour le moment - 2002 vues ... Répondre

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La reconnaissance d'un enfant par les deux parents n'est pas toujours réalisée. dans des circonstances

Par Maître BOIVIN

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