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Héritage Posée par Crissse, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1230 vues J' ai un oncle qui vient de décédé. il était seul sans femme jamais marié et aucun enfant . il reste 2 soeurs et 2 frères . il avait 2 autres sœurs qui sont décédé depuis déjà longtemps. est ce que les 2 enfants ( neveu, nièce... Consulter la réponse de Maître YAHIAOUI

Succession et testaments Posée par Nicou, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1142 vues La succession de ma mère se passe mal car, âgée de 92 ans, elle a fait des testaments plus que douteux pour avantager mon frère. je veux contester ces testaments pour plusieurs raisons. le notaire qui devait s'occuper de cette... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

L’usufruitier peut il vendre un bien immobilier Posée par lili77800, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par lili77800 - 1422 vues Nous avons perdu moi et mon frère notre père en octobre 2023, notre belle-mère qui est la conjointe survivante, ils étaient mariés, ils avaient une donation au dernier vivant, moi et mon frère sont d’une précédente union qu’à notre... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Appel partage judiciaire Posée par Camille, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camille - 1541 vues Peut on faire appel du contenu, d'un rendu de jugement de partage judiciaire dans le cadre d'une succession. si un héritier ne se voit pas attribuer un bien demandé, sur le mode d'attribution etc... merci, merci de... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Audience partage judiciaire succession Posée par Camille, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1053 vues En phase de fin de mise en état, je constate une audience fin mai soit dans 3 mois et demi.je suis sur le site justice. fr.mais il n’est rien mentionné de plus et mon avocat est en congé.serait-il possible qu’une audience de... Consulter la réponse de Maître De Lunardo

Usufruit Posée par domi, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 823 vues Suite au décés de ma mère, je laisse la maison dont j'ai hérité à ma fille, en usufruit faut il passer par un notaire ? et si, oui , pour quelle somme ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Règlement solde impôts sur le revenu Posée par Casslo, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 899 vues Le notaire doit régler le solde de l'impot sur le revenu 2023, notre père est décédé en décembre 2023. mon père était marié sous le régime de la séparation des biens, son épouse a des revenus supérieurs à ceux de mon père... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Renonciation d heritage Posée par Sandra, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 809 vues Ayant fait une renonciation dheritage de mon papa en 2022 suis je toujours heritiere de mes grands parents deceder en 2023 et 2024 ? si quelquun pourrait m eclairer... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Succession Posée par Maitre Capello, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 747 vues Droit d'occupation , je me suis occupé de ma mère nuit et jour pendant 10 ans, décédés le 05 08 2021 la succession est toujours en cours? et aujourd'hui ma nièce qui remplace ma soeur me réclame des indemnités occupations? étonnant... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit de préemption Posée par Rey, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Rey - 1040 vues Ma mère possède 10 hectares de terres agricoles en indivision avec son frère. ces terres sont louées à un fermier, ma mère souhaite vendre son frère est acheteur et le fermier aussi qui peut préempter en priorité ? merci de votre... Consulter la réponse de BELIGHA

Ouverture compte après héritage Posée par Patrick 383, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1229 vues Suite décès mère, je vais percevoir un héritage. il sera viré sur notre compte commun à mon épouse et moi. je pensais ouvrir un compte dans une autre banque pour y placer uniquement le montant de l'héritage touché. puis je ne... Consulter la réponse de BELIGHA

Paiement des dettes dans une acceptation à concurrence actif net Posée par Plume, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Plume - 1414 vues Il reste des dettes dans une succession à concurrence de l'actif net. des maisons ont été vendues, il reste une maison où vit la derniere épouse (option 1/4 pleine propriété et 3/4 usufruit, les autres heritiers 3/4... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Compte bancaire bloqué au portugal suite décès Posée par Lilou, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 603 vues Ma mère, mon frère et moi même avons perdu notre père il y a 6 mois.(nous sommes tous les 3 résidents français et mon père l'était aussi). mon père avait un compte bancaire au portugal pour lequel une procuration a été faite à... Participer

Rappel caf Posée par you19, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 908 vues Mon titre de séjour est expiré depuis février 2023 avec la lenteur de la préfecture j'ai mon récépissé en février 2025. est ce j'aurai un rappel de la caf. merci de votre la réponse... Consulter la réponse de BELIGHA

Un testament doit il être connu avant l ouverture Posée par Cat, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cat - 1977 vues Ma mère est décédée le 13/10/2024 , j habite dans le gers à l isle jourdain. je suis descendue à l enterrement de ma mère et la j ai eu droit a la visite des gendarmes avec la fille de mon frère pour m expulser. jusque là le... Compléter

Ma belle mère touche beaucoup plus que les enfants Posée par Kibany, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1234 vues Désolé de vous déranger je souhaiterais vous poser une question. mon père est décédé il m’a eu d’une union précédente et avec ma belle mère il a eu deux enfants, il l’a mise légataire universel (mais a indiqué sur son testament... Consulter la réponse de BELIGHA

Succession : renonciation translative ? Posée par Jany, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jany - 1253 vues Nous sommes 2 enfants héritiers de notre père. mon frère a renoncé à la succession ( formulaire cerfa 15828*05, enregistré par le greffe), afin de de me laisser sa part. mal informé, il ne savait pas que sa part serait dévolue à... Consulter la réponse de BELIGHA

Succession et divorce Posée par Niania, il y a 1 an dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1925 vues Je me permet de venir vers vous car notre père est décédé le 10 décembre nous sommes en pleine succession. avec ma mère ils se sont mariés en 1983 et on divorce en 1996. en 1987 ils ont signé une donation qu'apparamment le... Compléter

Testament découvert 7 ans aprés le décés, Posée par jm, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 935 vues En triant les affaires et papiers de ma mère décédée en 2017, je découvre des feuilles ou elle fait don d'une propriété qui date de 2013 et sur une autre feuille je découvre institution de légataire universel et en tête de... Consulter la réponse de Maître FAJON

Blocage Posée par Marc, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1422 vues Suite à une succession un héritier bloqué le partage il met en avant ( article 122 alinéa 2 du ncpc ? ) en 2021 un notaire a été désigné mais malhonnête donc il a eu une copie du testament celui ci a été demi du dossier au bout de... Consulter la réponse de BELIGHA

Démarches Posée par Mila, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1659 vues Je suis de nationalité française, mais mon père décédé il y a peu sur le sol français (il vivait en france) avait la double nationalité. j'hérite au pirtugal avec ma tante portuguaise de la maison de mes grands parents... Consulter la réponse de BELIGHA

Maison reprise pour habitat Posée par Lyly, il y a 1 an dans Successions 9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Chazard - 2768 vues Mon fils sais installer dans la maison de sa grand mère. son père qui est le fils de la dite grd mere refuse qu il vide et donne les vêtements de sa grd mere décédé en 2020 peu t il au minimum les retirer de la maison ? il lui est... Compléter

Testament Posée par Marc, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 1220 vues Ais je le droit de ne pas donner le testament original à un notaire malhonnête ?... Consulter la réponse de Maître Mils

Vente bien en usufruit Posée par Caro, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 982 vues Mon frere et moi avons un bien separé chacun en nu-proprieté mon pere , l usufruitier ayant des problemes financier m a demandé de vendre. nous avons donc vendu et mon père a recupèré la totalité du montant. question = le notaire (... Participer

Testament Posée par Marc, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jackT - 875 vues Si une copie du testament a ete enregistrer a la fdccv et il valable ? vu que l arrêt du 31 mars 2016, n°15-12773, la cour de cassation de reconnait que la présentation d'une photocopie d'un testament vaut preuve du... Participer

Testament Posée par Marc, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 775 vues Suite à un décès j ai été mis héritier légataire sur le testament que la personne décédée m’a donné le bien a été vendu le 1e notaire mm voulait original du testament je lui ai fais parvenir photocopie car il etais pas bien honnête... Consulter la réponse de Maître Mils

Enfant mineur Posée par Clara, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1355 vues J ai un enfant mineur avec mon mari , si il venait à décéder est ce que le compte du mineur rentre t il dans la succession ? merci mes beaux enfants me disent qu’il sera pris en compte pour le partage je... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Creance de succession Posée par Fleur, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 785 vues Mon père avait l'usufruit de la succession au décès de ma mère ( donations entre époux). leurs avoirs comprenaient des pea, parts sociales et compte titres, tous leurs comptes faisaient partie de l'actif de succession mon... Consulter la réponse de BELIGHA

Coffre fort colocatoin Posée par Plumette, il y a 1 an dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Plumette - 1913 vues Je suis héritière a part entière de mon défunt mari un demi neveu est colocataire du coffre fort avec mon mari mais seulement depuis 9 mois avant le décès de mon époux.celui ci réclame les plus belles pièces alors que ce coffre mon... Consulter la réponse de BELIGHA

Maison en indivision occupée par un des héritiers Posée par Nénin, il y a 1 an dans Successions 1 réponse, il y a 1 an - 1349 vues J'occupe la maison qu'une tante nous a donné en héritage (nous sommes 6 héritiers) mes frères et soeurs me demandent de leur payer un loyer, est-ce normal?... Consulter la réponse de BELIGHA

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