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Attaqué par masterfile pour une photo Posée par satyavane, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3302 vues Je suis psychologue et ai un site administré par so-local, une filiale des pages jaunes. lors de la réalisation du site, nous avons pris une photo sur google image représentant une rétroviseur pour avoir une image sur laquelle... Répondre

Où à qui comment? Posée par Stan Mills, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3418 vues J'aimerais qu'à ma mort ne soient pas perdus mes poésises peintures et musiques,comment faire à qui s'adresser svp... Répondre

Comment et à qui léguer Posée par Stan Mills, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3245 vues Bjr j'ai 65 ans des poésies vont être publiées,j'ai auto-édité 2 disques et je peins et ne suis gère connu.comment faire en sorte,svp,que ma production demeure après moi,après ma mort?c'est un souci de postérité que j'ai,que faire comment... Répondre

Droit d'auteur vis à vis de particuliers Posée par Wonderwoman, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3602 vues Dans le milieu de la photographie chacun a son opinion concernant les cas où les droits d'auteur sont applicables ou non. on me dit que pour des photos "sociales" il n'y a pas de droits d'auteur et que ça relève de... Répondre

Le droit à l'image s'applique-til lors de la réalisation d'une vidéo du concert Posée par Lina, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2228 vues Maître je suis auteur d'une vidéo d'un concert de musique en public. les musiciens ont-ils alors droit à l'image pour une diffusion non commeciale de ma vidéo de leur concert en public? merci de votre réponse... Participer

Usrpation du nom d'auteur Posée par mchouch, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3802 vues J'ai écrit un roman d'après le récit d'une "amie" algérienne qui m'a aussi fourni quelques documents. elle l'a publié chez l'harmattan sous son nom seul. le copyright est à son nom. moi j'ai pour... Répondre

Reproduction photo du web Posée par hiti13, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par hiti13 - 5321 vues Je viens de créer un blog qui mettra en vue les créations d'artistes ayant un handicap ( ayant moi même des t e )...j'ai mis qqs unes de mes " œuvres " ..j'ai découvert un site = https://www.tuxboard.com/ dans lequel... Consulter la réponse de Maître DE ARAUJO RECCHIA

Révocation partielle du sursis Posée par Maxime, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maxime - 3669 vues J’ai été condamné quand j’étais mineur, à 1 ans de prison avec sursis et des dommages et intérêt à régler, j’étais placer en famille d’accueil c’est donc l’ase qui a régler les sommes, la jap me reproche de n’avoir rien payer, en... Participer

Droit d'auteurs Posée par Rovs, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Rovs - 4810 vues J'ai pour projet des sortir un livre du style bd, qui reprends des personnages très connus comme tintin astérix ou autres. mais en version parodiques. a t'on le droit ou pas où faut il leur accords ? cordialement merci de... Consulter la réponse de Maître DREYFUSS

Ponctuation et marque déposée Posée par Simon, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DE ARAUJO RECCHIA - 4344 vues Nous sommes une association loi 1901, dont le nom est proche d'une entreprise qui n'est pas connue du grand public. plus précisément, le nom de l'entreprise proche du nôtre comporte des signes de ponctuation (son nom est enregistré... Participer

Nom d’auteur ,nom d’artiste Posée par Beatrice, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DE ARAUJO RECCHIA - 4023 vues Je souhaiterai utiliser le nom de ma mère comme nom d artiste , et non celui de mon père , est-ce cela directement possible ,ou bien y a t’il une démarche ? j’attends votre réponse et merci beaucoup... Participer

Droit de propriété intellectuelle Posée par gaetan, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2504 vues Je souhaiterais vous poser une question sur le droit de propriété intellectuelle. anciennement étudiant en graphisme, j'ai réalisé un projet de fin d'études que je souhaiterais récupérer à des fins professionnels. ma question est... Participer

Urne funéraire vide après dispersion des cendres dans les airs Posée par SOLEIL, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3518 vues Cette urne vide, portant, bien sûr l'étiquette avec les coordonnées de mon fils (40 ans), peut-elle être mise dans un columbarium, afin d'avoir un lieu de recueillement après son décès ?... Répondre

Utilisation sans autorisation des coordonnées d'une entreprise Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3419 vues Je suis un artisan possédant un site internet. j'ai remarqué que nous étions référencés sur un annuaire d'artisan, sauf qu'ils nous ont jamais demandé si on acceptait d'y paraitre. de plus pour obtenir notre... Répondre

Droit de author et partage au sans de une association sportive Posée par Coach basket, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3490 vues Je fait parti de une association sportive et je partage quelle que idée(project de jeu, project de club, passerelles, comme mesurer les jouers, etc) avec certain membres de la association, même de présentation a powerpoint, ont a u... Répondre

Usage de mails qui ne sont pas les miens Posée par Gilles, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2387 vues Les faits: ma fille a eu un téléphone par sa mère (je me suis séparé et toujours en procédure,j'ai la garde). je suis contre car elle a accès à internet, ce n'est pas bon pour son âge. j'ai saisi le téléphone, je me... Participer

Droit d'auteur Posée par DMK, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2262 vues J'aimerais savoir lorsqu'on lance son application smartphone d'information est-il necessaire des fournir les source d'information ou une bibliographie . en bref j'aimerais savoir si je aussi besoin... Participer

Accès à mail d un parent Posée par Gilles, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3505 vues Les faits: ma fille a eu un téléphone par sa mère (je me suis séparé et toujours en procédure,j'ai la garde). je suis contre car elle a accès à internet, ce n'est pas bon pour son âge. j'ai saisi le téléphone, je me... Répondre

Puis je porter plainte pour vol ? Posée par Hana, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Hana - 5425 vues Je suis une jeune artiste et j’ai déposé au sein du restaurant de l’oncle de maintenant mon ex compagnon trois toiles en exposition. 5 mois après ma séparation, je tente à ce jour de récupérer mes toiles , sans succès . j’envoie... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Dépôt de nom de lieu Posée par zeck, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par zeck - 7211 vues Peut-on déposer un nom de lieu figurant sur une carte ign ? plus précisément une personne seule ou personne morale (sae, autre), peut-elle en réguler seule l'usage sans justifier d'un groupement de membres qui en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Recuperer une marque enregistrer À l'inpi Posée par helpmepls, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2926 vues Au début des années 1920, mes grand parents ont crées une entreprise qui a fait faillite à la fin du siècle. aujourd'hui j'aurai beaucoup aimé relancer l'affaire familialle. mon seule problème est que la marque a été... Participer

Nom de domaine qui se ressemble Posée par eva7306, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3696 vues Je suis en pleine création d'un site e-commerce. pour mon nom de domaine, je souhaiterai utiliser le nom de ma marque (que je vais déposer à l'inpi). il sera donc tel que "marque".fr cependant, un site en asie utilise... Répondre

Activité de marketplace mono-marque Posée par Dannydan, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3752 vues Je souhaite me lancer dans un projet, de marketplace/plateforme de revente de produits d'occasion entre particuliers focalisé sur une marque, sur un business model a peu près similaire au leboncoin.fr. je me demandais si... Répondre

Demande de stage en propriété intellectuelle à poitiers Posée par DANGKPAN, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3708 vues Je suis présentement à la fin de ma formation de mba ii en droit des affaires et juriste d'entreprise à mba esg paris, et je voudrais me spécialiser en droit de la propriété intellectuelle. inscrit pour la campagne... Répondre

Protection d'une idée par le dépôt d'un dessin/modèle Posée par AliceBale, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2561 vues A l'origine d'une idée, j'aimerais la protéger par le biais d'un dessin. n'étant ni designer ni architecte, j'aimerais pouvoir faire appel à leurs services afin de matérialiser sur papier mon modèle... Participer

Recommandation hadopi et lettre de rappel Posée par ylori, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître CISSE - 3759 vues J'ai reçu un mail à la date du 08 février 2018 d'hadopi sur la boite mail de l’opérateur (sfr) ,que je ne consulte jamais vu qu'elle est généré automatiquement après souscription d'un abonnement chez l’opérateur... Participer

Nom de groupe de musique Posée par Julien, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans - 4784 vues Nous avons un groupe de musique que nous avons nommé d'un nom commun (exemple : "oranges sanguines " ). il y a peu nous avons découvert qu'un groupe anglais venait tour juste de se nommer pareil. en leur signifiant que nous étions... Consulter la réponse de Maître CISSE

Interpretation resultats inpi Posée par olivier manzanares, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2650 vues J'ai des résultats inpi à faire interpreter. j'ai eu des devis d'avocats beaucoup trop chers. je souhaiterai donc connaître le montant de vos honoraires svp. bien olivier manzanares merci de vos... Participer

Traduction en latin Posée par Cat, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Cat - 5953 vues Ma demande est très particulière. je sais que lors de vos études vous étudiiez le latin. je souhaite me faire un tatouage en latin.auriez vous l'amabilité de bien vouloir me traduire la phrase suivante : "on ne me conduit pas... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Utilisation de vieilles peintures dans un jeu indépendant Posée par Kurtuml, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kurtuml - 6247 vues Je souhaiterais savoir s'il était autorisé d'utiliser de vieilles peintures de plus de 100 ans (tombées dans le domaine public en toute logique) dans le développement d'un jeu indépendant (usage commercial). et plus... Compléter