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Mi temps therapeuthique Posée par berta, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 1990 vues ... Participer

Dettes rsi Posée par Donna, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Prémel - 1966 vues Après une liquidation judiciaire ..gérante majoriraire en sarl.. en 2015 car tres endettés surtout par le rsi contraintes (3) renvoyés au tass je passe au tribunal mi novembre après plus de 5 ans.. à compter de la date des... Participer

Fraude a l'assuree Posée par angele, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par angele - 2087 vues J'instruis depuis 2 ans une reconnaissance de maladie pro rejetéé par le crrmp pour bo et doublé de "violences manageriales" pour avoir evalue denonce ( selon ma dg...) le risque majeur de l'entreprise je suis actrice prap... Participer

Complémentaire santé Posée par Lam, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2944 vues Nous avions souscrit à un contrat frais santé depuis 2018, après vérification j ai constaté que nous n'avons pas mis en place une déclaration unilatérale !!! et vu les nouvelles réformes, nous sommes tenus de tout régler. je... Consulter la réponse de

Indemnisation arrêt de travail cas contact non perçue 2020 Posée par wiline, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2513 vues Depuis deux ans, j'essaie d'obtenir une indemnisation pour un arrêt de travail où j'étais cas contact de mon conjoint covid +. mon arrêt début le 09/11/2020 où je devais intégrer mon nouvel emploi (salariée secteur... Participer

Résiliation du rsa Posée par farah, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2954 vues Je me permets de poster la suite de ma question ici. je suis autoentrepreneur et étudiante, et je souhaite savoir si je déclare un chiffre d'affaire de 0€/mois, est ce que le statut d'autoentrepreneur prévaut sur le... Consulter la réponse de Maître Prémel

Assurance maladie Posée par SAM2022, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Prémel - 1986 vues Jaivais une recepecisse de titre de sejour peandant 9 mois et et jai eu la cmu et ouverture des droit vers décembre 2021 jai un oqtf après j'ai fait un recours au tribunal administratif vers mars 2022 j'ai renouveler ma cmu à été accepté... Participer

Remboursement indu cpam Posée par Aurel, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 4641 vues J'ai un indu de 4000e à la cpam et aucune nouvelle d'eux après ma lette de contestation car pour moi les 2 parties sont en tort mais là il me prennent sur les remboursements de soins dentaires !! ont-ils le droit ? merci... Compléter

Refus ame Posée par Evasion, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 3353 vues Je suis travailleur sans papier, je travaille en cesu, je n'ai pas droit à l'ame car mes revenus dépassent le plafont pour beneficier de l'ame, que puis-je faire svp... Participer

Pension invalidité avec erreur ou omissions de déclara tion Posée par Doudoune, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Prémel - 2273 vues N étant pas en capacité sur un point administratif je suis salarié et bénéficie d'une pension d'invalidité cat 2 j' ai été en arrêt plusieurs années ( a certain moment sans versement de salaire parfois a demi traitement) mais... Participer

Indemnité journaliere et arret maladie liee a la grossesse Posée par del, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 3163 vues Je suis en arrêt maladie continue depuis le 19 avril 2022, je suis inscrite à pôle emploi depuis nov 2021et percevait une indemnisation apres 12 ans passes en tant que cadre à l'institut curie. depuis le début de mon arrêt la... Consulter la réponse de Maître Prémel

Pluriactivités 2 états membres Posée par Dodu, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Prémel - 3636 vues Résidente belge, je suis salariée en france 7 mois par an et donc couverte par la sécurité sociale française. mais je suis aussi administratrice dans une société belge et la sécu française considère qu'il s'agit... Compléter

Probleme avec la cpam regionale vs. affiliation a cpam generale/litige Posée par drax75, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 3081 vues B , je chercher à vous contacter car j’ai un problème avec la cpam d’alsace -moselle dans le grand est à laquelle je suis affilie en tant que travailleur frontalier (en suisse) et je souhaite solliciter votre aide juridique et... Participer

Extension de période contrôlée d’un redressement urssaf (étape contradictoire) Posée par carl-magnus, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Prémel - 2656 vues Suite à contrôle de l’urssaf limité sur seul exercice, le contrôleur de recouvrement peut-il étendre le redressement au-delà de la période contrôlée stipulé dans la lettre d’observations, notamment pendant la période contradictoire... Participer

Accident du travail - rente Posée par Hatchepsout2002, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2214 vues Suite à un accident du travail j'ai perçu une indemnité en capital versée en une seule fois ( taux : 5% ) . dois-je la déclarer auprès de la caf qui me verse la prime d'activité ? cordialement... Participer

Arret de travail casse par medecin conseil cpam Posée par SERGE AMALRIC, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 2183 vues Je viens de sortir d'une convocation du médecin conseil, j'ai 64 ans en arrêt am depuis 231 jours suite double cancer radio + chimio sur 4 mois de juillet à octobre et une opération de 14 heures le 20 nov.2021 ayant... Participer

Aggravation suite À accident du travail et problÈme avec la cpam Posée par Emeline, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2994 vues J'ai eu un accident du travail en 2012 suite auquel un taux d'ipp de 12% m'a été attribué, puis la mdph 78 m'a reconnu la qualité de travailleur handicapée. . depuis 10 ans, les douleurs liées au... Compléter

Autoentrepreneur-étudiante, puis-je toucher le rsa Posée par Farah, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Farah95 - 3458 vues J'ai le statut d'autoentrepreneur et étudiante depuis septembre 2017. j'avais eu l'information que le statut d'autoentrepreneur prévalait sur le statut d'étudiante, et donc que je pouvais toucher le... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Maladie professionnelle Posée par terril, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2545 vues Actuellement en maladie professionnelle reconnue, je suis en arrêt depuis 14 mois. mon employeur me demande par mail sans préciser l'objet de prendre rendez-vous avec lui pour un entretien avant mes vacances. a quoi dois-je... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Trop perçu pole emploi. Posée par Carlitos, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître PESQUET - 2110 vues PÔle emploi m'a irradie déjà il y a 1 année, parce que il dit que je travaillé tout le 2020 et que je reçu 10000 euros de trop. je clarifiée que je ne travaillé pas dans tout le 2020 pôle emploi ne m'écoute pas et ne... Participer

Pension de reversion pour un handicape Posée par Malek 6445, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3251 vues Merci de vos rpons.:ma mere percevait une pension de reversion de la cram du sud est et mainrenant decedee laissant des garcons et filles majeurs dont un garcon malade mentale handicapee est ce que ses enfants ont droits a la... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Cesu et cesu plus Posée par renato41, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2548 vues Est-ce-qu'un numéro de sécurité sociale est obligatoire pour un césu plus alors qu'un provisoire suffit pour le césu?... Consulter la réponse de Maître Cassé

Les indemnités de prévoyance (syntec) soumises aux cotisations sociales ? Posée par carl-magnus, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2698 vues Les indemnités incapacité temporaire de prévoyance (ccn syntec, prévoyance obligatoire part patronale 1,50% ta/0.56% tb et part salariale 0.57% tb) versées à l’entreprise sont-elles soumise en totalité aux cotisations sociales et... Participer

Chaussure orthopédique Posée par Lyam Damons, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 2088 vues Madame, monsieur, voici ma situation , je suis actuellement plus en accident de travail depuis le 31 juillet 2022 mon dossier car l'assurance maladie ma clôturer le dossier mon problème c'est que j'avais des... Participer

Remboursement de mes cotisations versées à ma caisse de retraite :la carpimko Posée par Sniper, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2820 vues J'ai 65 ans,je n'ai cotisé que quelques années à ma caisse de retraite obligatoire: la carpimko car je suis résident en polynésie française et ce n'est pas ici une obligation. comme je me... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Trop perçu de 3 jours de la cpam sans que je m'en soit rendu compte. Posée par Jo350, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2392 vues Maintenant klesia ou carcept comme vous voulez c'est la même merde!!! me dise que mon dossier est bloqué car il y a un trop perçu de la cpam au debut de mon arrêt, et cette dernière (ci forte pour recupérer cest trop perçu quand sa... Répondre

Consolidation Posée par Kasy, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 3288 vues Je suis en maladie professionnelle depuis plus d’un an mon médecin souhaite me déclarer en consolation je viens de passer un irm et il persiste une tendinite du supra épineux avec bursite ma question est: je... Participer

Accès aux droits à la couverture sociale par le biais de la csg Posée par Franck206, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2077 vues Je suis français, je réside en france et je paie mes impôts. j'ai une question concernant mes droits à la sécu, qui est la suivante : je ne travaille pas, je n'ai pas d'aides gouvernementales et j'ai des revenus... Participer

Invalidité Posée par toto, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2475 vues J ai travaille depuis le 14/02/2011 au 31/03/2022 puis je suis tombait malade le 18/01/2021, cpam mon mi en invalidité 2 catégorie le 01/02/2022 la cpam il veule pas me donne la notification pour la prévoyance je ne c est pas quoi... Participer

Droit après réévaluation de mon taux Posée par Natacha, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2285 vues Mon taux est passé de 6 à 10%. j'avais perçu une indemnité en une fois. le fait d'avoir changé de taux quels sont mes droits cordialement... Participer