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Différents numéros de sécurité sociale Posée par Makdo, il y a 5 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 852 vues J'étais déclaré avec différents numéros de sécurité sociale avant la régularisation de ma situation administrative, maintenant je possède mon numéro officiel je demande est ce qu'il ya une possibilité de regroupement de... Répondre |
Ald que faire demander invalidité ou dossier mdph pour aah Posée par Jimy, il y a 1 an dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Benj27 - 4264 vues Je suis a la base demandeur d emploi en arrêt depuis 1an et reconnu en ald il y a 6 mois. j ai 35 ans mon etat de santé est chronique je n'ai pas gueri (dépression sévère) etant en maladie j ai de faibles... Participer |
Invalidité Posée par Lora, il y a 5 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 5 mois par Maître DUPONCHELLE - 869 vues En fait je me suis trompé dans ma question, ce que je voulais dire c'est que je vais être en invalidité a partir du mois prochain, et quelque jour après cette invalidité je vais passé une visite médicale de prereprise. donc si... Participer |
Invalidité d'un cadre moyen d'un salaire au-delà du pass Posée par Edmond66, il y a 5 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 875 vues Je suis passé en invalidité 2ème catégorie au 1er février 2023 après une invalidité 1ère catégorie en juin 2021. j'ai poursuivi une activité professionnelle entre l'année 2021 et fin novembre 2022 avant un arrêt de... Répondre |
Ouverture de droits dans carence Posée par PuppyInquiet, il y a 5 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 854 vues Je suis tout juste de retour en france pour une longue durée à la suite d’un séjour de plusieurs années à l’étranger. mes droits à la sécu ont été interrompus depuis mon départ. je ne travaille actuellement pas et je n’ai aucune... Répondre |
La sécurité sociale m'a refusé l'invalidité parce que je perçois mes indemnités journalières. je vais bientôt être inapte au travail, es ce qu'à ce moment là je dois refaire une demande de pension d'invalidité... Consulter la réponse deMaître DUPONCHELLE |
Litige avec la carsat - plainte pour discrimination - quelle juridiction ? Posée par catylia, il y a 5 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 839 vues J'ai entrepris une procédure contre la carsat ; parmi mes requêtes, il y a une action en responsabilité (pour délais) et une plainte pour discriminations - n'aurais-je pas intérêt à mener ces actions devant une autre... Répondre |
Urgence cessation d activité de mon employeur vers le jugement du cph et p.soc Posée par Axiomes, il y a 5 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 853 vues Mon patron tente encore de s’exonérer par tous moyens en cédant son activité à repreneur par rapport à ses éventuelles condamnations encourues, imminentes au cph et ultérieurement, requête déjà devant le pôle social, ses... Répondre |
Cpam veut me mettre en invalidité Posée par alexou, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 10 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître DUPONCHELLE - 26191 vues J'ai une convocation devant le médecin conseil de la cpam la semaine prochaine. je suis en arrêt maladie depuis 2 ans 1/2 et à mon dernier contrôle il était déjà question que la sécu fasse une demande d'invalidité... Compléter |
Notifications arrêt maladie de plus de 6 mois Posée par Mesremerciements, il y a 6 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 913 vues Mon arrêt a été indemnisé pendant une période sans interruption pour une seule et même pathologie, sur une durée de 8 mois et demi. or je n'ai reçu aucune notification de longue maladie. en ce sens ma complémentaire... Répondre |
Que dit le décret no 2021-428 du 12 avril 2021concernant le cumul emploi retrait Posée par Cairano, il y a 6 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 876 vues J'ai 66 ans et demi. tjrs en activité dans le privé .en parallèle, depuis 1999 je touche une retraite de la cnracl pour 20 annuités et en ayant eu 3 enfants. cette année, j'ai subi 2 operations , 1 sur la colonne... Répondre |
Arrêt de travail Posée par Kamous, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois par Maître FLANDRINCK - 960 vues Est ce que je peux me faire prolonger mon arrêt de travail par un autre médecin ?car le médecin qui m'a fait l'arrêt ne veut pas me recevoir et je ne n'ai pas de médecin traitant... Participer |
Article l 244-3 du code de la sécurité sociale Posée par DIGA, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois par Maître DUPONCHELLE - 984 vues Plus je lis, plus je me perds la compréhension de ce texte. pour ma part, mise en demeure en vertu de l'article l244-2 du code de la sécurité sociale des cotisations et contributions sociales pour la période du 1er trimestre... Participer |
Accouchement au moment d’expiration de titre Posée par Pseudonyme, il y a 6 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 805 vues J’ai soumis une demande de renouvellement de titre récemment sur anef, j’ai que la preuve de dépôt. j’accouche dans le mois qui coïncide avec la date d’expiration de mon titre. sachant que j’ai un titre 4 ans talent. est-ce que je... Répondre |
Conseils pour supprimer un enregistrement non autorisé d'une bagarre Posée par convention parentale, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois par Maître MEZITI - 790 vues Mon enfant a été impliqué dans une bagarre à l'école. il est en 6ème. un autre élève, connu pour être agressif, l'a défié pour une bagarre en dehors de l'école. mon fils a tenté d'éviter la confrontation, mais... Participer |
Suspension de la pension d’invalidité Posée par NAKANO, il y a 6 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 816 vues J’ai 64ans je suis en invalidité 2. suite à l’article 67. sécurité sociale a maintenu ma pension d’invalidité. mais, j’ai eu activité autoentrepreneur depuis avril 2021 a l’âge de 62ans. mais, cramif à suspendu ma pension de mai... Répondre |
Remboursement d'un indu Posée par Jean-Paul, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois par Maître DE VILLELE - 806 vues Puis-je rembourser un indu sur 40 mensualités ?... Participer |
Indus ij Posée par Philippe, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois par Maître MAURY - 926 vues Retraité salarie, je suis en longue maladie, depuis 15 mois mon entreprise me regle mes salaire en totalité tout les mois la caisse d'assurance me réclame à ce jour 13 mois de salaires d'indus suite à une erreur de leurs part... Participer |
Frais d'huissier sans facture préalable Posée par Leo, il y a 6 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 933 vues J'ai reçu 2 avis de paiement de la part de l'aphp concernant 2 hospitalisations de mon enfant. dans les sommes à payer étaient compris des frais d'huissier. ma carte vitale a bien été présentée à chaque passage à... Répondre |
Non respect du droit opposable à la retraite Posée par Sylvie, il y a 6 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 896 vues Je suis dans une situation ubuesque, bénéficiant d'une retraite progressive pour l'année 2022, je suis à la retraite depuis le 01/01/2023 pour laquelle j'attends toujours une notification; j'ai saisi tous les... Répondre |
Délai de prescription pour une dette à la cpam Posée par Kristof39, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Jeb31 - 15489 vues Suite à un accident survenu en 2002, j'ai été reconnu coupable de violences, et condamné, en décembre 2003 par le tgi. le 16 janvier 2007 ( audience du 5 décembre 2006), j'ai été condamné par le tgi, audience tenue en... Compléter |
Remboursement indemnités grossesse Posée par Andre, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois par Maître DUPONCHELLE - 1039 vues Quel est le délais de prescription pour un remboursement demande par la cpam... Participer |
Ressources Posée par Sam 93, il y a 7 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 mois par Maître DUPONCHELLE - 1082 vues La cpam m'informer l'annulation de la complémentaire santé suite à la vérification à trouver écart de 8000 € 31102 au lieu 21200 de mon compte bancaire car moi je déclare les montants figurant sur l'avis... Participer |
Complémentaire santé solidaire Posée par Sandrine, il y a 7 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Sandrine - 1476 vues Je voudrais savoir si la prestation compensatoire est prise en compte comme ressources pour obtenir à tout plein la complémentaire santé solidaire. alors je vous explique un peu plus clairement j'ai perçu au mois de janvier... Consulter la réponse deMaître DEBAISIEUX |
Droit de résidence Posée par Vero, il y a 7 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 987 vues Je connais quelqu'un qui habitait en belgique et avait acheté un appartement en france en 2016 qu'il mettait en location. mais suite au décès de son épouse il vit totalement dans cet appartement depuis 2019 , il a même... Répondre |
Obtention de carte vitale - ressortissante thailandaise Posée par TangM, il y a 7 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 934 vues Je suis thaïlandaise vivante en france. pour ma carte vitale, la sécurité sociale me réclame une attestation de concordance suite au changement de prénom que j'avais effectué plus jeune selon les traditions de mon pays... Répondre |
Retraite père Posée par dtheheh, il y a 7 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1045 vues Mon pere à 57 ans , il est au chômage depuis 8 ans environ. avant il était commercial. il gagnait plutôt très bien sa vie , certains moins en fonction des ventes il pouvait toucher jusqu'à 5000 euros. qu'en sera t il de... Répondre |
Demande pension avec taux special Posée par Guesri, il y a 7 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1370 vues Je reviens à vous écrire une autre fois chères dames et chers messieurs, ma question ce qui concerne la demande d'une pension de réversion aux taux spécial tan que mon défunt marie et anc-combattant captive prisonnier de... Répondre |
Problème d'indemnisation de la sécurité sociale et la non reconnaissance de mmon Posée par Help my, il y a 7 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1264 vues Je vous contacte car je recherche de l'aide car la sécurité sociale me demande de rembourser des indemnités. j'ai eu un rdv avec le médecin conseil suite à une rechute et celui-ci m'a demandé de prendre rdv... Répondre |
Titulaire aah non touchée Posée par Secotine, il y a 7 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1129 vues Titulaire de aah pour un an en 2023, je ne la perçoit pas, 50/79, rqth depuis février 2023, 61 ans, puis je bénéficier retraite pour inaptitude à 62 ans ?... Répondre |
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