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Thermostatique chauffage Posée par dany, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 491 vues Je suis locataire d'un logement hlm une societer ma fait poser des repartiteur dans chaque radiateur pour calculer la consommation quand j'allume le chauffage il est tres chaud il regule pas la temperature j'ai pas de... Participer

Indu sécurité sociale Posée par Nini, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Nini - 710 vues Ma mère est décédée en février 2023. la sécurité sociale me réclame un trop versé d indemnités journalières maladie. est-ce légal ?... Compléter

Indu sécurité sociale Posée par Nini, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 489 vues Suite au décès de ma mère en février 2023 la sécurité sociale me réclame un trop perçu d indemnités journalières maladie. est-ce légal ?... Participer

Subrogation, employeur, indus, salariÉ et erreur cpam Posée par Laurabn, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 489 vues Suite à de nouveau éléments reçu et afin d’être au maximum clair dans la chronologie afin de peut être avoir des petit détail sur lesquels faire levier, je vous réécrit la situation de façon plus clair et détaillée. contexte : en... Participer

La sécurité sociale dit avoir m’envoyer de l’argent, je n’ai jamais reçu Posée par Karol, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 606 vues La sécurité sociale m’indique m’avoir versé par erreur une somme de 800 € et me demande de la rembourser. le problème est que je n’ai jamais reçu cette somme sur mon compte bancaire. je dispose de mes relevés bancaires et de... Participer

Convocation cpam Posée par 34000, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 513 vues J'ai été en arrêt maladie. du mois de mai 2025 au mois de août 2025 ? et je voyageais pendant le mois de juin. là je la cpam qui m'a convoquée devant la cellule antifraude. en me demandant de venir avec une pièce... Participer

Froid logement social Posée par dany, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 505 vues Je suis locataire d'un logement hlm je suis arriver en mars 2025 il fesais tres bon.... depuis l'arriver du froid j'ai de l'aire qui passe par dessou des fenetre j'ai verifiez le probleme il s'agit du... Participer

Mise en demeure. Posée par Coco, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois - 588 vues J’ai reçu en septembre 2025 une lettre d’observation m’indiquant un rappel de cotisation que l’année 2022 à régulariser. À ce jour m, je n’ai pas reçu de mise en demeure. il m’a été dit ce jour qu’une mise en demeure a été envoyé à... Consulter la réponse de Maître Assesso

Mise en demeure ursssaf Posée par Coco, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Coco - 475 vues J'ai reçu une lettre d'observation de l'urssaf en septembre, à ce jour je n'ai toujours pas reçu de mise en demeure. la prescription de 3 ans part elle de la réception de la lettre ou de la mise en demeure ?... Participer

Arrêt en ligne médecin arnaque Posée par Fiofio, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 836 vues Je me retrouve dans une situation délicate j'ai était en congé jusqu'au 15 inclu je suis en mis temps thérapeutique mon mi temps et toujours fait par mon médecin traitant hors ce 15 décembre je n'était pas en état... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Arrêt maladie Posée par Fiona, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par INESSE - 557 vues J'ai une question. jetait en congé jusqu'au 15/12/25 jetait pas bien mon docteur était pas disponible j'ai donc consulter en teleconsulation le 15/12/25 sauf que j'ai demandée un arrêt maladie en ligne je... Participer

Erreur de la part de la cpam. Posée par Havane, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 591 vues Je me permets de vous adresser ce message suite au refus de prise en compte de ma contestation par la commission médicale de recours amiable (cmra), reçu hier 22.12.2025 au motif d’une expiration du délai de recours. « je souhaite... Participer

Contestation cmra Posée par Havane, il y a 2 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 mois - 948 vues Je me permets de vous adresser ce message suite au refus de prise en compte de ma contestation par la commission médicale de recours amiable (cmra), reçu hier 22.12.2025 au motif d’une expiration du délai de recours. « je souhaite... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Arrêt de travail / cumule emploi Posée par Sedal, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 706 vues Dans le cadre d’un arrêt de travail, que prévoit la loi lorsqu’une personne cumule deux emplois ? »... Consulter la réponse de Maître Assesso

Cdaph rejet de l'aah sans arguments. Posée par 18Marc, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par 18Marc - 770 vues Je vais essayer d'expliquer mon dossier en étant bref, je suis nouveau sur le forum. en juin 2025, je fais un dossier mdph pour appareillage auditive des 2 côté, lomboradiculalgie chronique en s1-l5, rachialgie chronique... Participer

Dettes de la caf il y a deux ans Posée par merlouk, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 772 vues Je suis en litige avec ma caf depuis plus de deux ans. en décembre 2023, j'ai été notifié de deux dettes : une que je ne conteste pas, une autre que je n'ai pas comprise. après plusieurs appels à la caf, on m'a dit... Participer

Caf controle voisin Posée par WARNER84, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 807 vues Lors d'un contrôle caf sur place, l'enquêteur peut il interroger le voisinage ? la charte de controle l'indique mais celle dont je dispose est de 2021. auriez vous le texte qui le mentionne ? je suis travailleur... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Retraite non perçue Posée par bernardo, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 921 vues J ai fait ma demande de retraite agirc arco avec france service en 2022 et pensais qu elle était comprise dans celle de la carsat mais on me dit que c est celle de l aspa. l agirc me demande les bulletins de salaires non demandés... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Indemnités journalières Posée par Pachichi, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Pachichi - 1128 vues Rechute refusé le 5avril2019 je suis passé aux tribunal pôle social délibéré du 14 octobre 2025 il son accepter j’ai toujours pas reçu mes idj bien cordialement... Compléter

Demande de relevé bancaire Posée par 34000, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître DAHAN - 641 vues J'ai été en arrêt maladie du mois de mai a fin aout. la je reçois une convocation de la part de la cpam ( cellule lutte contre la fraude) me demande de venir a une audition avec une pièce d'identité valide et mes relevés... Participer

Aide juridictionnelle Posée par yudgin, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 764 vues ... Participer

Rejet rsdae - motivation suffisante ? Posée par MrWilco34, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par MrWilco34 - 1105 vues Je sollicite votre avis concernant le rejet de ma demande d’aah par la cdaph, malgré la reconnaissance d’un taux d’incapacité compris entre 50 % et 79 %. la décision de rejet (confirmée après rapo) motive l’absence de restriction... Consulter la réponse de Maître Assesso

Arrêt maladie non respecté - activités personnelles non rémunérées Posée par GP 81, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 567 vues J'ai été placé en arrêt maladie 4 jours l'année dernière pendant lesquels, malgré mon état de santé, j'ai exercé une activité personnelle, non rémunérée, à l'extérieur de mon domicile et en distanciel... Participer

Pourquoi refu?-- Posée par yudgin, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 783 vues Maitre retraite--tous les ans -pendant 10ans on me demadait -justificatif que j'envoyais- sinon on me supprimait l'aspa heberge gratuitement -avec carte identite de l'hebergeur controle-- et considere comme fraude... Participer

Oublié par ircantec Posée par philparis, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 937 vues Comme beaucoup personnes nées de 1950 à 1954, nous avons été "oubliés" par le système de retraite complémentaire. j'ai pris officiellement ma retraite en 2013 à 62 ans et "j'aurais dû" postuler pour l'ircantec... Consulter la réponse de Maître Assesso

Signification huissier de la déclaration d’appel devant le pôle social Posée par ricky3419, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par ricky3419 - 1028 vues Je me trouve dans une procédure d’appel d’un jugement rendu par le pôle social (prestations aah et asi). la partie adverse (caf, mdph), si elle constitue pas d’avocat, ce qui, d’après l’article 902 du code de procédure civile... Consulter la réponse de Maître Assesso

Caf oblige a faire la declaration de la prime d acitivté Posée par louiza, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 777 vues Apres avoir eu la prime d activité pendant 3 mois consécutifs j 'ai oublie de refaire la demande pour les mois suivants par conséquent je n avais plus le droit car ce n'est pas retroactiif sauf que la caf cela fait 1 mois... Participer

Numéro de securité sociale Posée par ARY, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 995 vues Je viens de recevoir une attestation de prolongation avec autorisation de travail parce ma demande de premier titre de séjour et toujours en instruction.ma question : est que je peut demander un numéro de securité sociale pour... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Congé paternité Posée par solakhal, il y a 3 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois - 914 vues Peut-on cumuler ma période d’affiliation en tant qu’auto-entrepreneur avec ma période en tant que salarié pour atteindre les 6 mois d’affiliation nécessaires à l’ouverture du droit aux indemnités journalières de congé paternité ?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Médecin de travail et mon employeur veulent me mettre inapte pour licencier? Posée par charlie, il y a 4 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Constantino - 1415 vues Le 16 octobre j'ai eu rdv avec le médecin conseil qui a consolider l'accident de travail pour le 31 octobre donc aujourd'hui j'ai vu le médecin du travail pour un visite de pre reprise qui m'a dit que je... Participer

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