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Assemblée générale sans président Posée par Natalie, il y a 3 ans dans Associations et fondations 8 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 5742 vues Nous sommes une association. le président a abandonné son poste et ne parle plus à personne. nous aimerions organiser une assemblée générale pour en élire un nouveau. le problème, c'est que selon nos statuts la présidence de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Comment créer une fondation d'utilité publique Posée par Lili, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître SARCIAUX - 1790 vues Comment créer une fondation a partie de rien ( sans aucun ressources) comment faire ?... Participer

Création d une association Posée par Malibuorange, il y a 3 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3334 vues Est-ce qu une association loi 1901 peut accueillir dans ses murs une pme sous forme d association et s occuper de tous les aspects financiers administratifs et divers. cordialement... Consulter la réponse de Maître DAHAN

226-1 : diffusion d'une conversation pour une plainte dans une association Posée par Oisillon, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2390 vues Je fais parti d'un ca d'une association de jeu. récemment, un de nos joueurs est venu nous voir pour poser une plainte devant le ca en accusant un autre membre (faisant partie de ce ca) d'une potentielle triche et de... Consulter la réponse de Maître Meziti

Qui demande justificatif recherche emploi Posée par Sylvie77330, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2590 vues ... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit des membres des elus de l assocaiton Posée par bcbg14, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par bcbg14 - 3536 vues Bjr les membre élus de club ou conseil d administration peuvent ils jouer au loto associatif qu ils organisent... Compléter

Présider une association en arrêt maladie Posée par pseudonyme, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3554 vues Ai-je le droit de présider une association ou d'en être bénévole pendant mon arrêt maladie ?... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Professionnels intervenants. coventions de partenariat ? Posée par Sophie DZ, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2409 vues Présidente d'une association loi 1901 à destination des jeunes en phobie scolaire et de leurs parents, je souhaite savoir comment "légaliser" l'intervention des professionnels qui accompagnent notre public. ce sont des... Consulter la réponse de BELIGHA

Délai de restitution d'un chèque de caution Posée par Tibert, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3113 vues Monsieur, président de l'association des amis du musée de mer (41500), nous aimerions connaitre les délais de restitution d'un chèque de caution (300 €) ce dernier étant demandé par la mairie pour la location (100 €) d'une... Consulter la réponse de Maître COTTO

Dépassement important par rapport à l'estimatif travaux de peinture Posée par AMPJML40, il y a 3 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par AMPJML40 - 3445 vues Ayant fait appel à une association employeur solidaire (association d'aide par le travail) pour effectuer des travaux extérieurs de peinture à ma maison, la facture présentée dépasse de 1059 € précisément... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Trahison Posée par Samantha, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2403 vues Sur twitter je me suis confié en dm à une association au sujet de mon époux . elles ont été tout lui raconter et même capturer mes messages et lui ont donner . est ce que je déposer plainte contre ces dernières ?... Participer

Association delegataire Posée par Lenvol, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2477 vues Je viens de créer une association sportive (boxe) et je souhaiterais à court terme que l état m'autorise à faire passer des formations diplômantes dans le domaine sportif et de bien être (préparation physique, sport santé ect)... Participer

Associations à but non lucratif, prestation de services Posée par Tommy, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tommy - 4117 vues Je suis benévole dans une association à but non lucratif promouvant des activités de bien être. les bénévoles ont ils le droit d' effectuer accessoirement des prestations dans des entreprises extérieures facturées pour le... Consulter la réponse de BELIGHA

Rémunération pour des missions autres que les fonctions de direction Posée par Ppqx, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 2101 vues Des membres du conseil d'administration d'une association, s'ils effectuent des journées de travail dans le cadre d'un projet européen pour lequel l'association perçoit une subvention (erasmus+ ou autre), peuvent-ils être rémunérés... Participer

Rémunération d'un particulier Posée par Bonza, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 3226 vues Reprenant les rênes d'une association, je me suis aperçu qu'une personne était jusqu'ici rétribuée en liquides pour une action ponctuelle (170 € en décembre). afin de tout accomplir dans les règles, je... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Contrat de travail Posée par Dadalin, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2681 vues J'ai un contrat pecs de par 24 semaines association aide humanitaire. cependant ce moi si on nous a proposé un voyage de 14 jours aidé humanitaire qui et financer par nous même aucune aide.ne pouvant pas le financer je ne peu... Répondre

Une association locataire d un appartement peut elle sous louer ses locaux ? Posée par Anado54, il y a 3 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 4840 vues Je voudrais savoir si une association locataire d un grand appartement peut sous louer des pièces de manière régulière à des personnes qui font partie du ca mais qui utiliseraient ces pièces pour leurs activités professionnelles... Compléter

Passation ou dissolution Posée par David, il y a 3 ans dans Associations et fondations 7 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 4261 vues Je suis membres d'une association des parents d'élèves, durant l'année 2021-2022, la présidente a pris des libertés. prendre des décisions sans l'avis des membres, la trésorière signé encore les documents alors... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Contrat Posée par Dadalin, il y a 3 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Rah788 - 4705 vues Jai ma fille qui travaille dans une association d'aide humanitaire elle et en contrat pecs service civique, et elle doit livrer des colis aux familles elle utilise sa voiture personnelle car l'association possède que un... Compléter

Responsabilité ancien président d'association Posée par Tiny, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 3007 vues Je voudrais avoir confirmation car je n arrive pas à trouver de texte de loi: si un président d association qui a fait des magouilles, menti, s'est servi dans la caisse, est responsable de ses actes même quand les statuts sont... Consulter la réponse de Maître DAHAN

A t on le droit de ne pas me redonner mon chaton? Posée par Mimi, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2289 vues J ai adopté 1 petit chaton au mois d aout de 5 mois en passant par tt les papiers et les frais, que j ai récupéré le 19 sept.j ai tout fait et acheté ce qu' il m ont demander. j ai exprès pris 1 sem de... Participer

Association 1908 alsace moselle Posée par Lex, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 3104 vues Est ce vrai qu'une association 1908 peut vendre de l'alcool type picon, ricard sans demande préalable et sans licence iv = il s'agirait d'une spécificité association loi 1908. lexia... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Usurpation de nom d association Posée par Catherine, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 2159 vues Je suis en train de remplir le formulaire pour obtenir le numéro siren et j envois les statuts via internet lorsque le dossier se ferme et il apparaît un site info net qui me donne l existence d une association du même nom avec un objectif... Participer

Gérer tout seul ma fondation Posée par Justyone, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2794 vues Faut il obligatoirement un conseil d'administration je veux gerer tout seul ma fondation et pourquoi vous parlez d'incohérences... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Concerne création d'une fondation Posée par Justyone, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 3465 vues Peut on creer en offshore une fondation unipersonnelle merci... Compléter

Obtention de passeport Posée par Jacques, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3633 vues Problèmes de l'obtention de passeport pour mes petits enfant. ils ont fait la demande le 24 mai pour partir avec leurs parents au canada, et leurs demande de passeport est toujours en fabrication. comment peut-on faire pour assigné l'etat... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Discrimination Posée par assobuis, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3009 vues Maître, notre association de défense des riverains et usagers de la rue du buis, loi 1901, a engagé une procédure judiciaire contre la municipalité suite à la modification du p.l.u.. toutes les associations ont été conviées pour... Répondre

Courriel personnel transfer a 32 personnes. Posée par chantal3296, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par chantal3296 - 3315 vues J'ai un ami bénévole qui a été mis a la porte suite que la responsable n'avait plus d'atomes crochue avec lui, et que mon ami avait une autre relation qu'il a présenté a cette association... Consulter la réponse de BELIGHA

Abus de pouvoir du maire de la commune Posée par Michel ROTTIER, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 3475 vues En tant que président d'association, le maire de la commune s'est permis d'intervenir dans le fonctionnement de cette dernière. une activité proposée par l'association devait cesser le temps... Participer

Expulsion d'un présidente Posée par Helene, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par BELIGHA - 2219 vues Nous sommes des bénévoles dont la nouvelle présidente a joué sur des vise de procédure dans le ca du mois de mars pour être élu après une démission il y a 3 ans. nous demandons un réunion pour la sécurité du chenil et nous tombons... Participer

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Membre d une association nous avons procède a l élection destiné a élire notre nouveau c.a mais des irregularites ayant été constatées les elues...

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Par Maître HAUSSER

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