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Adoption chat Posée par Gironde33, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2481 vues Nous avons adopté un chaton via une association. nous avons payé les frais et donné un chèque de caution non encaissé si sterilisation faite. l'association nous a donné un bon gratuit pour la sterilisation. nous avons utilisé... Répondre

Fusion Posée par STEE, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2676 vues Est il possible de fusionner deux association loi 1908 (alsace moselle). steve... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Fermeture stucture sportive Posée par Marko92, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2458 vues Un club omnisports peut-il décider de fermer toutes les structure sportives concernées d'une ville pour obliger (terme employé) les entraineurs sportifs a participer à une formation? le salaire sera versé pendant la durée de... Répondre

Virer un client avec plainte Posée par dsfdsf, il y a 3 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3463 vues Organisateur de lotos associatifs, j'ai déposé plainte contre deux clientes pour trouble à l'ordre public, menaces et intimidations et harcèlement à la suite de divers dérapages survenus dans mon loto (elles se sont... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Peut on organiser plusieurs tombola par an? Posée par Johann, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Johann - 2920 vues J'aimerai savoir s'il était possible d'organiser par une même association plus d'une tombola par an ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître Chauffert

Mécénat association loi 1901 Posée par cochiise, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Chauffert - 2424 vues Le versement de 1500 € par an d'une entreprise à une association sportive (but non-lucratif) avec comme simple contre-partie l'affichage du nom ou du logo de l'entreprise sur les maillots d'une équipe de cette... Participer

Une association peut-elle vendre du contenu sous licence ? Posée par DSB, il y a 3 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Chauffert - 2545 vues Je souhaite créer une association à but non lucratif ayant pour but la gestion d'un serveur minecraft à thème star wars. est-il possible pour l'association de vendre du contenu original (objets en jeu, apparences de... Participer

Taxe fonçière Posée par MAMACALINS, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2817 vues Nous avons un bail professionnel depuis 2016 , le bail est au nom de notre association qui est sous la loi 1901 et à but non lucratif. le propriétaire ne nous a jamais réclamé de taxe fonçières jusqu'à... Consulter la réponse de Maître Chauffert

Rpe et retrait d'autorité parentale Posée par THOMAS, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Chauffert - 2005 vues Je suis élu représentant parents d'élèves et je viens d'avoir un retrait total de mon autorité parentale concernant ma fille. puis-je continuer d'exercer ce rôle malgré tout ? mon ex femme a-t-elle le droit de... Participer

Calcul des indemnités dans le cadre d'une rupture conventionnelle Posée par Jamal, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2432 vues Je suis salarié (cadre niveau 3)depuis le 21 avril 20 1 dans une association dépendante de la ccn 66 j'ai demandé une rupture conventionnelle qui a été acceptée. comment calculer mes indemnités en sachant que mon salaire brut... Répondre

Demission des 4 membres d'une asl du 21 juin 1865 Posée par loulo, il y a 3 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3510 vues Les 4 membres d'une asl souhaitent démissionner . comment doit intervenir cette démissin . doivent ils convoquer une age pour l'enteriner et la formaliser ? et si personne ne se représente comment convoquer un... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Plainte pour abus de confiance sans preuve Posée par Stephanie, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2961 vues Je suis condamné à payer une somme dérisoire d un montant de 75€ à un ancien ami qui a porter plainte car il m avais offert " une boîte de tabac et des petits fours et oui je ne blague pas !" juste par... Compléter

Vente d'alcool artisanal Posée par FCM, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2764 vues Notre association souhaite vendre du cidre lors d'une manifestation. la déclaration en mairie est réalisée et ne pose aucun problème. ce cidre est produit par un de nos adhérents et celui-ci souhaite en faire don à notre... Répondre

Contrat d'adoption de chien subordonné à pratiques vétérinaires contestables Posée par Percival, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2707 vues Je me pose des questions concernant la légalité de certaines clauses d'un contrat conclu avec une association loi 1901 visant à placer des animaux en provenance de l'ile de la réunion chez des familles de métropole... Répondre

Levé de la curatelle Posée par Foot666, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Foot666 - 2377 vues ... Participer

Élection du conseil d'administration Posée par Anas, il y a 3 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3301 vues Nous sommes une association culturelle, on a pas pu faire notre assemblée générale en avril 2020 pour présenter les bilans et renouveler le conseil d'administration qui est arrivé à échéance, à cause de la pandémie du covid_19... Consulter la réponse de Maître DREYFUSS

Exclusion d'un client Posée par questiondedroit, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DIALLO - 2042 vues Président d'une association sportive qui organise des lotos chaque semaine pour financer le club, je rencontre des problèmes dans mes lotos avec un client. détesté de toute la clientèle en raison de son comportement vulgaire... Participer

Chèque caution stérilisation chien Posée par Sachachabada, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2772 vues Madame monsieur j’ai acheté auprès d’un éleveur canin un chiot fin septembre de cette année. cet éleveur m’a demandé un chèque de caution de 1000€ qu’il me rendra après stérilisation du chiot à ses 8 mois c’est à dire en mars 2022. en... Répondre

Frais d'adoption sur contrat Posée par Lorenzo88, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2778 vues Le contrat d'adoption d'un chat auprès d'une association doit il comporter le tarif (ou frais) d'adoption ? quelles sont les mentions légales qui doivent apparaître dessus ?... Répondre

Remboursement régulier de frais kilométriques Posée par PLURI, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2355 vues Une association de théâtre peut-elle rembourser les frais kilometrique d'adhérents bénévoles qui viennent chaque semaine pour répéter la pièce qu'ils joueront bénévolement ? sans qu'il y ait de charges sociales... Participer

Pas de pv de conseil d'administration Posée par Vpom, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2843 vues Nous sommes membres d'un conseil d'administration d'une association regroupant + de 4000 adhérents et regrettons que depuis l'élection de notre nouveau président, plus aucun pv de conseil ne soit réalisé... Consulter la réponse de Maître Détrie

naturalisation Posée par Said, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Said - 2304 vues Reformuler ma demande avec l'aide d'un avocat... Participer

Demande remboursement covid non valide mais accorde Posée par CELBAN, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2775 vues Nous sommes une ecole de formation au diplôme d'etat de professeur de danse. lors du 1er confinement, les élèves de 1ère et 2ème année de ce diplôme se sont vu accordé un remboursement partiel de leur formation par notre ex... Répondre

Comment donner les moyens aux hommes violents de changer Posée par K, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2823 vues Je suis des soins en ce moment à althea (alternative thérapeutique à la violence conjugale et familiale) et ailleurs. possibilités de soins individuels et en groupe contre la violence conjugale. je... Répondre

Remise de mon excedent budgetaire mensuel Posée par mounette, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2751 vues Faut il l azutorisation de la juge des tutelles pourque ma curatrice me verse mon excedent dudgetaire merci pour votre reponse cdt... Répondre

Reprise d'une association déficitaire et endetté Posée par CELBAN, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2326 vues J'ai récemment repris la présidence d'une association de gestion d'une école professionnelle et l'état de cette école est déplorable. mes prédécesseurs (ancienne présidente et ancien directeur administratif) ont... Participer

Détournement d argent dans une association de chasse Posée par PAJA, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans - 2998 vues Cela fait deux ans que le président prends l argent de l association de chasse (cotisations ) et les mets sur son compte et pour la location des bois ils ne paie pas . nous n avons aucun documents pour les baux de chasse et ni de... Consulter la réponse de Maître Miquel

L'école ne peut plus fournir de licence aux étudiants Posée par L?école, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2793 vues Je suis actuellement étudiante en l’école privée paris pour ma 3eme année scolaire. en 2019, ils m'ont informé que je pouvais obtenir un licence avec le partenariat établi avec autre université... Répondre

Usurpation d'identité / responsabilité civile et administrative Posée par Sure, il y a 3 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2983 vues Une personne était intéressée par les activités de notre association, elle nous a demandé si elle pouvait créer une section de notre association dans sa ville. nous lui avons envoyé la décision de l'ag permettant la création... Répondre

Avocat et règlement aliable Posée par Manicor, il y a 3 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3994 vues Lors d un litige avec une association ( avertissement pour membre bénévole suivi par lancement d'une mesure de radiation), l'avocate que j ai contactée a proposé avant assignation une mise en demeure dans le but d'un... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES