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Harcèlement sur des bénévoles, que faire? Posée par Alpha, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2654 vues Nous sommes bénévoles d'une section sportive , membres du bureau dirigeant cette section. cette section fait partie d'un club omnisports. une nouvelle équipe dirigeante du club omnisports a pris ses fonctions il y a 2 ans... Répondre

Contrat de confiance Posée par Myty972, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3039 vues Je suis secrétaire d'une association de danse. un des membres du conseil d'administration contacte les adhérents pour créer une association avec le même objet que la notre. en a-t-il le droit et quelles sont nos recours... Répondre

Location dans un centre de vacances Posée par Marie, il y a 4 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 5883 vues Nous sommes une petite association et nous louons chaque année des chambres avec repas dans un centre de vacances. nous avons envoyé un devis signé avec un chèque d'acompte. nous n'avons pas renvoyé le contrat signé. dans... Consulter la réponse de Maître FOREST

Demission des membrs du bureau d'une association Posée par Boubel, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître FOREST - 2821 vues Tous les membre du bureau à part le 1er vice président de notre association ont décidé de démissionner . doit on procéder a une assemblée générale?? ce qui dans le cadre social actuel (covid 19)sera très difficile a mettre en place... Participer

Associations sousmise à la tva? Posée par Rider, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 2844 vues Je dirige une société eurl qui fait des cours de surf, je suis imposé à la tva pour mes cours de surf, car j embauche des salariés /moniteurs pour faire les cours de surf. je fais également des cours de surf scolaires, suis je... Participer

Harcelment Posée par tsu, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître EL MOUNTASSIR - 2889 vues J'ai mon président il me harcele consantement sur ce que j'ai fait je lui dis stop mais il continue et quand je reponds pas c'est sur tel qu il m appel et me laisse des messages que dois je faire ? je sais plus... Participer

Associé Posée par dane, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAUSSE - 2284 vues Puis-je me retourner contre mon ancien associé suite à la fermeture de notre magasin, je viens de solder une dette à notre banque mais mon ancien associé n'étant pas solvable j'ai du faire un emprunt pour rembourser notre... Participer

Découverte de détournement de fond de la présidente de l'association Posée par Ana, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ana - 6621 vues Etant membre d'une association, j'ai récemment découvert que la présidente avait détourné des fonds durant les ' dernières années. celle ci a tout avoué . les membres de l'association ont changé pendant cette... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Droit loterie Posée par greta, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3531 vues Excusez-moi de vous déranger mais voilà j’ai besoin d’un renseignement et de réponse concrète. j’ai créé une association. je voudrais faire une tombola, soit une tombola grille , des cases a acheter et à faire gagner un lot... Participer

Rémunération des dirigeants d'association Posée par Marie, il y a 5 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 4364 vues Dans le projet de création d'une association avec mon compagnon (lui président, moi trésorière) qui comprendra une épicerie de producteurs locaux + animation de différents ateliers autour de l'écologie et la santé, je... Participer

Vente d'alcool Posée par gregory, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3649 vues Je vous contacte car je viens d’ouvrir une association, quand nous serons sortis du confinement je pense organiser une soirée privée dans une salle des fêtes, une soirée privée sur invitation payante. je voudrais bien... Répondre

Avec le coronavirus Posée par Jo, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2788 vues Je suis inquiète par mon mari il m apple a dit que il était malade eh la j ai plus eu de nouvelles de lui ! j appelé au centre pénitentiaire ils me donne pas de nouvelles je dois cherche qui ou quoi ? pour savoir de ses nouvelles... Répondre

Cooptation des administrateurs d'une fondation Posée par Gil, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2716 vues En fondation, les nouveaux administrateurs, après le décès des administrateurs fondateurs, sont cooptés par les administrateurs encore en poste. les administrateurs préssentis se présentent devant le conseil, et le conseil vote pour les... Répondre

Preter à un des associés sur les fonds propre de la société Posée par sammyek, il y a 5 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par sammyek - 4891 vues Je suis associé avec deux personnes dans une société capitalisée à 180k. les parts sont reparties à 1/3 chacun. au départ je devais être rémunéré 1500€/ mois. finalement ces versements doivent prendre la forme d’un emprunt auprès... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4251 vues Étant en arrêt de travail de plus de 90 jours , mon employeur n'a toujours pas envoyé ma demande des indemnités à la prévoyance. y a t,il un délai et combien de temps devrait on attendre le reglement... Consulter la réponse de Maître DIAMONEKA-LEBEAULT

Un président d une association 1901 peut il être révoqué en refusant le vote Posée par Youyou, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître V. de Chastellier - 1947 vues ... Participer

Hebergement par 115 dans un centre Posée par adnane, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2551 vues Svp j ai besoin de votre conseil .alors je suis heberger chez 115 dans un centre la responsable du centre aujourd'hui a faire du contrat pour le signer par tt le monde parmi les conditions c de faire le... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2521 vues Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter... Répondre

Indemnités journalieres Posée par Zabou, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2533 vues Étant en arret de travail depuis plus de 90 jours mon employeur à ce jour n'a pas encore fait la démarche auprès de sa prévoyance. est ce normale et y a t,il un délai à respecter... Répondre

Rôle et responsabilités du trésorier Posée par Audrey, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2502 vues Actuellement membre d’une association loi 1901, je me pose des questions quant au rôle et à la responsabilité du poste de trésorier. dans nos statuts, il est précisé que le trésorier « est dépositaire des fonds. il tient à jour le... Répondre

Vols de parts dans la société entre mari et femme Posée par Aline, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2493 vues Mon mari et moi avons monter un restaurant il y a 20 ans sur les premiers statuts de la société j'étais associé à 50 % il m'a demandé de lui donner un pour 1 pourcents e mes des parts ce que j'ai fais par amour sans... Répondre

Association loterie Posée par gregory, il y a 5 ans dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lauryne - 5275 vues Je viens de créer une association et je voudrais pouvoir la financer justement, j’aimerais savoir si j’ai le droit de vendre des grilles ou des tickets de tombola pour gagner de l’argent pour cette association, voir même de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Problème de chèque de caution Posée par Jgm Animation, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2492 vues Nous avons loué du matériel dans une association spécialisé et avons déposé un chèque de caution de 2200 euro, a notre grande surprise le chèque a été encaissé pile une journée avant sa fin de validité, et a tort. depuis juillet... Répondre

Céder ses parts à son associé Posée par Baba, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2356 vues Je suis gérant d'une sarl, à 50/50 avec un associé, je souhaiterais lui céder mes parts gratuitement. dans les statuts il est dit que les parts sont librement cessibles entre associés. puis je réaliser moi même le papier... Participer

Loterie Posée par mike, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2578 vues J’ai créé une association, je voudrais savoir si j’ai le droit de monter une tombola, de faire une tombola en ligne une sorte de grille, ou une autre façon de faire une tombola pour financer un peu mon association ? je... Répondre

Exclusion 2019 et remboursement cotisation 2020 encaissée apres exclusion Posée par Gaelleh72, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2483 vues J'ai fait parti d'une association (groupe musical) l'année dernière durant quelques mois. j'ai fait un chèque pour le paiement de la cotisation 2020. sauf que la présidente a décidé de m'exclure de... Répondre

Remboursement cotisations Posée par patrick, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2489 vues Suite a une décision médicale imprévue ( problèmes coronariens) je ne peux plus pratiquer mon activité (cours de dance en ligne 2 heures par semaine) et j ai donc demandé à me faire rembourser les sommes versées .la réponse fut non... Répondre

Rupture du contrat de travail Posée par Catlin, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2530 vues L'association : autour de la cathédrale de linard s'est vu refuser le renouvellement de la convention par les propriétaires du site. les activités développées pendant les huit dernières années ne peuvent plus continuer l'association va... Répondre

Licence plus mutation Posée par babou, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Babou - 3758 vues Je souhaiterai que vs m'éclairé au sujet de la licence et mutation pour le hand ball, je suis parti novembre 2019 de mon club car je n'aimai pas la façon de faire donc j'ai voulu changer de club pas loin qui déjà me... Consulter la réponse de Maître DAHAN

L'interdiction definitivement de territoire francais Posée par Fjoren, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2490 vues Comment allez vous ? je voulais savoir comment faire pour corriger cet decision , je suis d'origine albanais et la proceruer m'interir de rentre en france et schengen aussi... Répondre