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Transparence des comptes Posée par Sarao, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Nicolet - 2733 vues Nous avons de forts soupçons de détournement de fond sur club sportif ou est inscrit notre enfant, les comptes sont plus que douteux, aucun matériel acheté, les éducateurs dépensent de leur propre poche, la direction est fuyante et... Participer

Abus de pouvoir d'une association privée Posée par benji, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nourdine - 8107 vues Je suis victime d'un abus de pouvoir de la part d'une présidente d'assocation, par qui j'ai été limogé 2 membres de cette même association ont portés des accusations mensongère à mon égard suite à cela j'ai... Compléter

Mes voisins se plaignent du chien qui aboie. Posée par Yuna, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans par Maître COTTO - 4861 vues Hier mon conjoint et moi-même devions travailler tout deux. nous avons notre chien et un chiot de 4 mois en famille d'accueil chez nous venant d'une association. hier il a aboyé toute... Compléter

Dépôt de plainte association Posée par CynoClub, il y a 6 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par kevin - 5507 vues Je suis présidente d'un club d'éducation canine (association loi 1901), un dimanche matin 2 de mes adhérents se sont faits tirés dessus par des chasseurs (pas de blessé heureusement) sur le terrain du club étant un... Participer

Bonjour nous avons besoin de créer une fondation nous avons besoin de votre aide Posée par Chadrac, il y a 4 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3037 vues Nous avons besoin de créer une fondation... Participer

Detournement de fond ???? Posée par sylvie56, il y a 4 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 3403 vues Nous sommes une association sportives et culturelles, nous avons un président et des responsables de sections. lors de l'assemblée générale de janvier 2021, nous avons accordé la scission à la section à partir du 31 juin 2021... Participer

Quel est le prix pour la legalisation d'un document? Posée par Annie, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3400 vues Ça resemble que je bien heritier une certain montant d'argent. les importants frais qui devrait suivre la succession ont déjà été réglée par la donatrice elle même. j'aimerai savoir si c'est vrai que la banque nécessite un document... Consulter la réponse de Maître COTTO

Dissolution du bureau de l'associaion Posée par ES, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 4324 vues Est-il possible de demander la dissolution du bureau d'une association loi 1901? dans l'affirmative qui peut demander cette dissolution et comment cela se passe-t-il? je vous remercie de votre réponse... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Obtenir un numéro siret pour une association Posée par anseltrain, il y a 4 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par anseltrain - 4441 vues Je souhaite obtenir un numéro siret pour mon association régie par la loi de 1901, qui envisage d'occuper 1 personne et adhérer au chèque emploi associatif. quels démarches dois-je effectuer? merci d'avance pour votre... Consulter la réponse de Maître SALECK

Usurpation de l'identité de mon association Posée par Aubin, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 4103 vues Je suis président d'une association et quelqu'un possède une page facebook au nom de celle-ci depuis plusieurs années. je l'ai contacté afin qu'elle supprime la page mais elle a refusé. puis-je aller... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Menaces de tentative d'intimidation d'une avocate Posée par Boxter1983, il y a 4 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DAHAN - 4356 vues Je suis propriétaire d'une maison d'hôtes. une dame en février 2020 nous a réservé une nuitée avec petit-déjeuner et repas du soir pour offrir à son fils en cadeau pour ses 40 ans. le séjour qui devait se dérouler en mai... Participer

Contrat d’adoption d’un chat: les engagements demandés Posée par ClaireB, il y a 4 ans dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4270 vues Je suis sur le point d’adopter deux chats. en tant que famille d’accueil ils m’ont été confiés nouveaux-nés par une association puis j’ai décidé de les adopter. le contrat que me propose l’association indique que pour être... Consulter la réponse de Maître COTTO

E Posée par , il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3271 vues E... Répondre

Location d un bien et relation direct avec le tresorier Posée par lemondedenemo, il y a 4 ans dans Associations et fondations 7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par lemondedenemo - 5170 vues J'aurais une question qui me posent un soucis car elle parait simple mais je n'arrive pas à avoir une reponse claire et reférencée dans un cadre legale : le trésorier de notre association x a mis de sa propre initiative... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Conflit d’intérêt Posée par Nico884, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3521 vues Notre association de types refuge animalier régie par la loi de 1901 à élu son nouveau comité. le nouveau président de l’association est le 1er adjoint de la ville ou se situe le siège de l’association. cette même ville à signé une... Consulter la réponse de Maître COTTO

Attestation d'adhésion Posée par Randonneur, il y a 5 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans par avocatLiberté - 6184 vues Notre association à 41 année d'existence, et une personne, au prétexte qu'elle était adhérente dans les années 90, nous demande une attestation d'adhésion pour ces années. nous n'avons plus... Consulter la réponse de Maître COTTO

Problème comité association . Posée par Nico884, il y a 4 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 ans - 3619 vues Notre association de types refuge animalier régie par la loi de 1901 à élu son nouveau comité. le nouveau président est le mari de la trésorière. dans ses compétences, il a juste légué les signatures des chèques au vice-président... Consulter la réponse de Maître FAVRE-ROCHEX

Elections du conseil d 'administration Posée par Timber38, il y a 4 ans dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 5470 vues Notre secretaire souhaite être candidat au poste de président. notre président déclare qu'il doit d'abord démissionner de son poste avant l'assemblée générale afin que le nombre de membre au ca ne dépasse pas 9... Consulter la réponse de Maître COTTO

Travail dépendant du temps pluie ou pas Posée par zaza, il y a 4 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3451 vues Travaillant dans une association sportive en tant que salarié je suis au chômage partielle . quand le temps dehors nous le permets je redonne quelques heures celine le nombres d heures effectuées ou pas le club doit il le payer les... Répondre

"renvoi" d'un bénévole dans le cadre d'une association humanitaire loi 1901 Posée par Lady, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans - 3430 vues Comment doit se dérouler ce renvoi ?... Consulter la réponse de Maître SALECK

"renvoi" d'un bénévole dans le cadre d'une association humanitaire loi 1901 Posée par Lady, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans - 3586 vues Comment doit se dérouler la procédure de renvoi ? merci pour votre réponse... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Un maire peut-il imposer ce qu'une association ne veut pas ? Posée par p62, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3558 vues Je fais parti d'une association de pêche dans le pas de calais, le maire veut nous imposer la réciprocité avec les sociétés voisines, ce que nous avons toujours refusés, celle-ci n'étant pas obligatoire, en a t'il le... Répondre

Une association harcele mes parents très agés de demandes de dons Posée par Christophe52, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans - 3292 vues Une association, dont l'objet heurte les convictions de mes parents, leur envoie tous les 15 jour une demande de don. on vient de recevoir la 6 ème en 3 mois. je leur ai écrit pour leur demander d'arrêter, mais rien... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Abus de pouvoir Posée par Clara, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3405 vues Voilà nous avons pris un chien en famille d accueil dans un 1er temps en vue d une adoption, debut janvier 2021, nous avons regler 250e de frais d adoption par virement 1 mois après son arrivée, l association n a toujours pas fait... Répondre

Association et centre de formation est ce compatible Posée par cedricmag, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DREYFUSS - 2926 vues J'ai une association à but non lucratif et je désire en plus faire de la formation dans la même structure avec un numéro d'agrément pour faire financer les formations par les caisses (style agefos) est ce que j'en ai... Participer

Demande de renseignement Posée par cedricmag, il y a 5 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par cedricmag - 2769 vues Je désirerai savoir qui peut m'aider a faire toutes les démarche pour être centre de formation et être référencé je suis une association a but non lucrative... Participer

Vente pour l'école Posée par Emmanuelle Heverhart, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3471 vues Période de crise sanitaire et annulation de toutes les manifestations, l'école primaire souhaite organiser une vente de chocolats pour pâques, mais celle ci ne disposant pas d'association de parents d'élèves souhaite... Répondre

Litige adoption chat Posée par stephdu74, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3267 vues J'ai obtenu un chat par une association début septembre,ce chat avait 4 mois et demi,né le 26 avril 2019.je devais donc le stériliser à 6 mois.l' association nous a pris un chèque de caution en cas de... Répondre

Adoption cheval Posée par nadegeiles, il y a 5 ans dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 3418 vues Nous avons adopter un trotteur en association, payé 800e, on nous avait dit qu' il était en bonne santé mais en faisant des recherche il se trouve qu'il est malade et non montable or nous avions precisez que ma fille... Répondre

Apres un décés et avoir passer dix ansdans un apamad doije refair les peintures Posée par georgie, il y a 5 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 ans par Maître CHEMLA ROSENSTIEL - 2369 vues Cette personne est décédés et après son déménagement on nous demande de refaire les peintures ? que doit-je faire ?... Participer

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