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Problème avec le president Posée par Nath, il y a 3 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1822 vues Je suis vice trésorière d'une association (la trésoriere de vient jamais au réunion) voilà notre président j'ere toute la comptabilité c'est lui qui as accès au compte c'est lui même qui fait les courses tout... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Quittance de loyer Posée par Nanou24700, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 1814 vues Est-ce que la mention santÉ mentale doit apparaÎtre sur quittance de loyer, si l’on est est logÉ par le biais d’une association dont les prérogatives sont (visiblement …) d’aider les personnes qui seraient en difficulté... Consulter la réponse de Maître De Lunardo

Prime ségur Posée par Aurore, il y a 8 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 mois - 1814 vues Mon association, qui a pour code ape 94.99z et est sous convention 66, m'indique que les salariés ne peuvent pas bénéficier de la prime ségur car, même si nous oeuvrons en santé publique, nous sommes un réseau de structures et... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Association et sarl pr la même chose Posée par Moi, il y a 9 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Moi - 1805 vues Je veux donner des cours à mes enfants et j'ai constaté que les dirigeants avaient monté une association et une sarl pour la même chose. est ce que ce n'est pas une arnaque ?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vente de véhicules de l’association a un bénévole Posée par Cilou28, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Cilou28 - 1803 vues Je viens d’arriver dans le comite directeur d’une association sportive et j’apprend qu’un arrangement a été fait entre un bénévole (devenu salarié) et le bureau du club autour du véhicule du club. le véhicule du club était en... Consulter la réponse de Maître Geffroy

Comment créer une fondation d'utilité publique Posée par Lili, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître SARCIAUX - 1789 vues Comment créer une fondation a partie de rien ( sans aucun ressources) comment faire ?... Participer

Vote hors ag Posée par JEROME, il y a 8 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1785 vues Je me permets de vous contacter concernant le changement de bureau de l'association sportive wormhout basket survenu pendant cette période estivale 2025. en effet j'étais le président de cette association jusqu'à une réunion de comité le... Répondre

Le bureau peut-il diriger l'équipe salariée de manière autoritaire ? Posée par Alf, il y a 8 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1785 vues Une association regroupe 10 000 membres professionnels. depuis une trentaine d'années, elle emploie une équipe salariée d'une dizaine de personnes, chargées, sous la houlette d'un directeur lui même salarié... Répondre

Hébergement proposé par les associations Posée par luna, il y a 3 ans dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 1778 vues Je souhaite connaître les associations qui proposent un hébergement en île de france. je souhaite commencer la procédure de divorce, mais je souhaite quitter le domicile avant qu'il reçoit l'assignation, il est très... Participer

Ou trouver le formulaire pour déclarer la rémunération du président aux impots. Posée par Educ, il y a 9 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1772 vues Nous sommes un fonds de dotations dont les revenus sont supérieurs à 200 000? depuis plus de 3 ans nous avons décidé en ca de rémunérer un membre du ca par le paiement de prestations de conseils qu'il nous facture en tant... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Association silencieuse Posée par Laetitia387, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Karine974 - 1769 vues Nous avons en famille d'accueil un chien qui s'avère avoir des troubles du comportement. nous avons signifié, conformément au contrat, notre souhait de mettre fin à l'accueil du chien. le délai d'1 mois est... Participer

Adoption d un chaton Posée par corine, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Meziti - 1756 vues Jai achete un chaton par le biais d une association j ai fait 3 cheques 115 60-60 on m a remis le papier d adoption 2 jours il m on annule comme excuses qu il me sentait pas (descrimination)... Participer

Dissolution volontaire association Posée par Justine75008, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1751 vues En cas de dissolution volontaire de l'association, le liquidateur amiable nommé par l'ag remplace t il les dirigeants de droit de l'association dans tous les rapports avec les tiers ou seulement ceux qui incombent... Consulter la réponse de BELIGHA

Statuts d'une section d'une association Posée par Anouck, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1744 vues Nous sommes une section sportive d'une association. chaque section possède son bureau, mais les statuts sont les mêmes pour tous. afin d'obtenir des aides pour la formation de nos coachs, on nous demande d'avoir nos... Consulter la réponse de Maître Mils

Rupture de contrat de formation pour santé mentale Posée par Les FOV, il y a 7 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 mois - 1742 vues Une stagiaire engagée par contrat dans une formation auprès de notre association, quitte la formation à mi-parcours et refuse de payer le solde revendiquant un cas de force majeure. le contrat stipulait qu'elle devait régler... Consulter la réponse de Maître Constantino

Peut-on distribuer des pouvoirs Posée par Ross44, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1737 vues Actuellement membre du bureau du conseil d'administration d'une association loi 1901, aura lieu prochainement une assemblée générale en vue d'élections des nouveaux administrateurs. ma question est la suivante :... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Question lien asso/fondation d'entreprises Posée par Adrien12, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1736 vues Une fondation ne pouvant recevoir de don (19-8 de la loi sur le dvlpt du mécénat), une association peut elle être créée avec pour objet la collecte de fonds privés en vue de financement de projets labellisés par la fondation? le... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Responsabilité d'une nouvelle présidente Posée par lainou, il y a 9 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître KITENGE - 1716 vues J'ai repris une association en 04/25, j'en suis la présidente. en 2023 une entreprise (celle du conjoint de l'ex-présidente) a fait un don de 2000€ il cerfa pour réduction d'impôt lui a été remis, or je ne pense... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Possibilité Posée par Moi, il y a 8 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 mois - 1715 vues Mesdames, messieurs j'aimerais bénéficier de votre expertise svp. je suis un franchisé d'une sociéte qui promeut du matériel educatif. je suis embêté car je veux proposer des ateliers aux particuliers et aux écoles donc... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Financement associatif Posée par DZ, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par DZ - 1714 vues Je voudrais savoir si une association peut organiser des événements destinés à générer des revenus pour financer le fonctionnement de son association : location de bureaux, salaires, frais bancaires, assurances, mobilier et... Consulter la réponse de Maître Vité

Dossier d'amiante Posée par Greg95510, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1710 vues La fiva a rendu un verdict défavorable au dossier que nous avions constitué pour mon papa décédé en 2024 des suites de sa maladie lié a l'amiante.nous avons donc décidé de faire appel de cette décision mais la fiva refuse de... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Assemblée générale et visibilité des comptes Posée par Gama, il y a 7 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Gama - 1703 vues Je fais partie d une association sportive ( loi 1901) et nous nous sommes aperçus que nous n étions pas tous logés à la même enseigne. certains ont des avantages octroyés par le président d' autres non. nous avons réclamé à... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Encadrant sportif sans diplome Posée par Sysy, il y a 8 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 mois - 1700 vues Un club de jujitsu peut il laisser encadrer seule une personne non diplômé, des cours de jujitsu brésilien a des mineurs?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Assemblée générale ordinaire Posée par gaelle42470@gmail.com, il y a 4 mois dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître KITENGE - 1696 vues Notre assemblée générale arrive bientôt le bureau veux faire payer les cotisations annuelles après l'ag afin de bloquer certains vote et empêcher des adhérents d'y participer. a t'elle le droit. article x – assemblÉe... Compléter

Diffamation sur deux associations pour animaux Posée par Amélie, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par BELIGHA - 1688 vues Nous sommes À la recherche d'un avocat ou avocate sur le dÉpartement de l'aude afin de nous aider dans nos dossiers sur diffamation. merci dans l'attente d'une proposition... Participer

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 8 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 mois - 1683 vues J'ai un titre pluranielle de 4ans et je suis régulariser de depuis 2020 mon titre de sejour salarie expire 30 /11/2026 et j'ai aussi fais le texte de français b1 je voulais savoir si possible de faire la demande de ma... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Lention en bas Échange mail Posée par Nanou24700, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Mils - 1674 vues Est-ce que le type d’association dit à caractère mental sentimentale association ont-ils le droit à la fin d’un échange de mails de mettre ceci ? merci par avance de votre réponse.: « (ce courriel (de même que les fichiers joints)... Consulter la réponse de BELIGHA

Création d'une association sans responsabilité vis-à-vis des actions de ses mem Posée par 78dani, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1672 vues Je fais partie d'un collectif d'achats groupés et nous souhaitons ouvrir un compte en banque. l'idée est que n'importe qui peut proposer un achat (généralement auprès d'un grossiste ou producteur local) et... Participer

Asl lotissement Posée par Comptable@45, il y a 7 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Comptable@45 - 1670 vues Je souhaiterais avec des renseignements concernant l'asl de mon lotissement qui ne fonctionne pas. le président ne gère rien du tout. merci de votre retour mme chevallereau 06 86 44 70 40 angeva45@hotmail.fr merci de vos... Compléter

Passation association Posée par APE37, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1662 vues Nous aurions besoin d'aide et conseil svp. jeudi soir nous avons une age pour l ape de l école car nous arrêtons avec l'autre maman : - elle n aura plus d enfant dans l école en septembre, - je donne ma... Participer

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