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Radiation Posée par Chrism, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1353 vues S je viens de recevoir une lettre recommandée m’indiquant que j’étais radié d’une association sans autre motif. j’avais été convoqué par la présidente et le vice-président par mail. dans ce dernier, il était juste indiqué qu’on... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Assemblée générale et visibilité des comptes Posée par Gama, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Gama - 1353 vues Je fais partie d une association sportive ( loi 1901) et nous nous sommes aperçus que nous n étions pas tous logés à la même enseigne. certains ont des avantages octroyés par le président d' autres non. nous avons réclamé à... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Vote hors ag Posée par JEROME, il y a 3 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1345 vues Je me permets de vous contacter concernant le changement de bureau de l'association sportive wormhout basket survenu pendant cette période estivale 2025. en effet j'étais le président de cette association jusqu'à une réunion de comité le... Répondre

Avocat ripous Posée par Momo, il y a 8 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître LEMALEU TCHOUBOU - 1323 vues Avocat paye pour me défendre,ne m'a jamais défendu,ne sais jamais présenté en cour... Participer

Le directeur me fait faire moins d' heure que mon contrat Posée par Ced, il y a 9 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1297 vues Je suis veilleur de nuit ma direction me fait faire moins d' heure que mon contrat (35h) mais part contre il y a des mois où je dois en faire plus,les heures que je fais en plus doivent être payés où récupéré ou bien elle... Participer

Conséquence de la démission du poste de trésorier sur le mandat au conseil d'adm Posée par AMS56, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 1283 vues Notre association a des statuts sans spécificité. notre trésorier, membre du bureau élu parmi le conseil d'administration démissionne. les raisons sont son emploi du temps qui ne lui permet plus 'assumer la trésorerie de... Participer

Demande de conseil Posée par lody, il y a 10 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 mois - 1256 vues J' ai perdu en audience et j' ai été condamné la parie adverse accepte que cette condamnation soit réglée sur une période de 24 mois chose que j'ai commencé, mais après deux mois de versement il me demande de signer... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Le pouvoir en ago ou age est il obligatoire ? Posée par AR, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1244 vues Nos statuts d'association ne mentionne pas de pouvoir lors des ago et age, est ce possible? pouvons nous voter à la majorité des membres présents ? merci pour votre aide... Consulter la réponse de BELIGHA

Rupture de contrat de formation pour santé mentale Posée par Les FOV, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 1238 vues Une stagiaire engagée par contrat dans une formation auprès de notre association, quitte la formation à mi-parcours et refuse de payer le solde revendiquant un cas de force majeure. le contrat stipulait qu'elle devait régler... Consulter la réponse de Maître Constantino

Association - ca Posée par justinelabort, il y a 11 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par BELIGHA - 1236 vues Les statuts de notre association prévoient que la durée des mandats des administrateurs est de 3 ans. si on souhaite nommer une nouvelle personne en cours de route est ce que doit respecter les statuts et dans ce cas on aura un... Participer

Tarif adhésion - pénalité Posée par Kathy, il y a 9 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 9 mois - 1228 vues Je suis trésorière d'un club sportif associatif entièrement géré par des bénévoles. nous préparons la saison 2025-2026. malgré une date limite pour déposer les dossiers d'inscription (dont le paiement pour l'adhésion... Consulter la réponse de BELIGHA

Adresse e mail Posée par arsenic, il y a 10 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 mois - 1223 vues J'ai écrit un message au président d'une association où je suis animatrice d'un club de couture avec mon adresse email. arsenic vitriol@ gmail.com adresse que j'emploie dans tous mes courriers administratifs et... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Signature d'engagement réciproque Posée par Nolive, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1221 vues J'aimerais savoir si la signature d'un contrat d'engagement réciproque au sein d'une association pour un évènement ponctuel et obligatoire ou est ce que le remplissage des différents champs suffit pour validé... Participer

Frais d'énergie non justifiés Posée par Viki, il y a 10 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 mois - 1206 vues Je suis la responsable d'une association à but non lucratif. en été 2022 et 2023, nous avons organisé un séjour pour nos adhérents et, pour cela, nous avons loué un hébergement en gestion libre. or, j'ai découvert... Consulter la réponse de BELIGHA

Hygiène Posée par Cla89, il y a 10 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 mois - 1194 vues La mairie de mon village à acheté une boutique dans lequel elle a créée une association où plusieurs artisans et créateurs peuvent déposer leur produits et créations. cela passe par des produits alimentaire miel vin terrines ou des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 1188 vues Merci pour votre réponse... Participer

Demande d'information Posée par DZ, il y a 10 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 10 mois - 1165 vues Est- ce qu'une personne avec un statut en auto entrepreneur dans l'évènementiel, qui souhaite vivre de ses idées et qui imagine et crée un concept d'évènement culturel ou sportive, protégé auprès de l'inpi... Consulter la réponse de BELIGHA

Droits de vente par catalogue Posée par Marianne, il y a 3 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1112 vues Une association de parents d'élèves a-t-elle le droit de faire passer par l'intermédiaire de l'école des catalogues et bons de commandes sur lesquels est bien écrit l'entreprise (par exemple : catalogue de... Répondre

Intervention en entreprises et chez client pour une association a but non lucrat Posée par Albert, il y a 2 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1051 vues Je suis président d'une association de sport de combat et de shiatsu. je souhaiterais proposer des stages et des prestations aux entreprises et particuliers en échange de facturations pour le compte de l'association. dois... Répondre

Trouble à l ordre public Posée par Jimy, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 1031 vues Dois je attendre le dépôt de plainte à mon encontre pour organiser ma défense?... Participer

Recours contre silence institutionnel et injure publique durant mon bénévolat Posée par Asker, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Asker - 951 vues Contexte de l’incident : le 23 juin 2017, alors que j’étais bénévole dans une salle de musculation gérée par le gymnase de la marine nationale, un autre bénévole, ancien militaire, m’a insulté publiquement en me traitant de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Question statuts association loi 1901 Posée par scal_03, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par scal_03 - 931 vues Nous sommes en train de rédiger les statuts d'une association loi 1901. son but est de nous permettre d'accéder en tant qu'amateurs au plateau technique d'une université, pour des analyses de minéraux. pour ne... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Mairie et conflit d'intérêt Posée par Cla89, il y a 1 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 870 vues La mairie de mon village a acheté un local et des conseillères municipales y ont monté une association type boutique de créateurs et d'artisans revente de produits divers. cette association est donc tenue par des conseilleres... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Conditions légales pour les activités commerciales et investissements d’une asso Posée par Viki, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 835 vues Je dirige une association à but non-lucratif dont l'activité (désintéressée évidemment) requiert des fonds très importants. ces dernières années, nous avons beaucoup de mal à trouver des subventions, ce qui nous a obligés à... Participer

Demande d'annulation d'election du président Posée par ADAMMO, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 814 vues Je souhaite faire annuler l'élection du président de l'association dont je suis membre pour non respect des dispositions statutaires et exiger du président sortant un compte rendu financier. jes reste joignable au 0603717523... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Asl lotissement Posée par Comptable@45, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître Assesso - 811 vues Je souhaiterais avec des renseignements concernant l'asl de mon lotissement qui ne fonctionne pas. le président ne gère rien du tout. merci de votre retour mme chevallereau 06 86 44 70 40 angeva45@hotmail.fr merci de vos... Participer

Préavis non payé dans un établissement médico-social (convention 66) : quels rec Posée par Corine, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 796 vues J’ai travaillé dans un établissement médico-social du 1er septembre au 24 octobre 2025, sous la convention collective 66. mon employeur a mis fin à mon contrat avant la fin de ma période d’essai, sans me donner de préavis. ma... Consulter la réponse de Maître KITENGE

École vente de gâteaux Posée par Priscilla, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître KITENGE - 783 vues Une vente de gâteaux est réalisé à l'école de mes enfants, il n'y a pas d'association ni de coopérative. ont elles le droit ?... Participer

Membre de droit désigner statutairement renonce à son poste Posée par JNB, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par JNB - 764 vues Nos vieux statuts(1957) prévoient que le maire de notre commune est président de droit de celle ci. si celui ci renonce à ce poste les statuts ne prévoient rien. l’élection d'un président à la majorité absolue par les membres... Consulter la réponse de Maître Assesso

Association et ei à même adresse Posée par dervish313@gmail.com, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 762 vues Puis-je enregistrer sur mon adresse de domicile une association et un entreprise individuelle ensemble ?... Consulter la réponse de Maître BALONGA

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