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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

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Quitter le territoire français définitif Posée par Mi, il y a 4 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 semaines - 619 vues Maître merci de m'orienter sur ma question j'ai un ami qui a été condamné depuis 8 ans et demi il lui reste encore entre 3 et 6 ans de prison il a été condamné pour meurtre j'ai lu dans son dossier qu'il avait... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Ou trouver le formulaire pour déclarer la rémunération du président aux impots. Posée par Educ, il y a 1 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 613 vues Nous sommes un fonds de dotations dont les revenus sont supérieurs à 200 000? depuis plus de 3 ans nous avons décidé en ca de rémunérer un membre du ca par le paiement de prestations de conseils qu'il nous facture en tant... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Syndic de copropriété Posée par Cash-95_, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines - 603 vues J ai un problème avec le syndic de copropriété dans la convocation de l assemblée générale il a indiqué qu on avait signé un accord de reglement de la dette que j avais je ne comprends pas pourquoi ça été mentionné alors que d... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Statuts d'une section d'une association Posée par Anouck, il y a 1 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 mois - 582 vues Nous sommes une section sportive d'une association. chaque section possède son bureau, mais les statuts sont les mêmes pour tous. afin d'obtenir des aides pour la formation de nos coachs, on nous demande d'avoir nos... Consulter la réponse de Maître Mils

Responsabilité d'une nouvelle présidente Posée par lainou, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître KITENGE - 532 vues J'ai repris une association en 04/25, j'en suis la présidente. en 2023 une entreprise (celle du conjoint de l'ex-présidente) a fait un don de 2000€ il cerfa pour réduction d'impôt lui a été remis, or je ne pense... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Abandon de chienne Posée par Rita, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître KITENGE - 495 vues J'ai laissé ma petite chienne dans un refuge la dame m'a dicté la lettre que je devais faire pour abandon depuis mercredi je veux la récupérer la dame ne veux rien savoir que puige faire... Participer

Question lien asso/fondation d'entreprises Posée par Adrien12, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 semaines - 478 vues Une fondation ne pouvant recevoir de don (19-8 de la loi sur le dvlpt du mécénat), une association peut elle être créée avec pour objet la collecte de fonds privés en vue de financement de projets labellisés par la fondation? le... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Prime ségur Posée par Aurore, il y a 2 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 semaines - 451 vues Mon association, qui a pour code ape 94.99z et est sous convention 66, m'indique que les salariés ne peuvent pas bénéficier de la prime ségur car, même si nous oeuvrons en santé publique, nous sommes un réseau de structures et... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Le bureau peut-il diriger l'équipe salariée de manière autoritaire ? Posée par Alf, il y a 13 jours dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 312 vues Une association regroupe 10 000 membres professionnels. depuis une trentaine d'années, elle emploie une équipe salariée d'une dizaine de personnes, chargées, sous la houlette d'un directeur lui même salarié... Répondre

Encadrant sportif sans diplome Posée par Sysy, il y a 11 jours dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 11 jours - 308 vues Un club de jujitsu peut il laisser encadrer seule une personne non diplômé, des cours de jujitsu brésilien a des mineurs?... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vote hors ag Posée par JEROME, il y a 12 jours dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 299 vues Je me permets de vous contacter concernant le changement de bureau de l'association sportive wormhout basket survenu pendant cette période estivale 2025. en effet j'étais le président de cette association jusqu'à une réunion de comité le... Répondre

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 14 heures dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 14 heures par Maître KITENGE - 155 vues Merci pour votre réponse... Participer

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 15 heures dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 15 heures - 146 vues J'ai un titre pluranielle de 4ans et je suis régulariser de depuis 2020 mon titre de sejour salarie expire 30 /11/2026 et j'ai aussi fais le texte de français b1 je voulais savoir si possible de faire la demande de ma... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Problème avec église évangélique. Posée par Mcfly, il y a 4 heures dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 130 vues Une église évangélique c’est installée devant chez moi, tout les weekend maintenant des gens cris et rient dans la rue avant et après leur« messe » ,sans compter les voitures garées devant mon portail. cela ne dure pas 1h mais bien... Répondre