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Radiation Posée par Chrism, il y a 6 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 mois - 1535 vues S je viens de recevoir une lettre recommandée m’indiquant que j’étais radié d’une association sans autre motif. j’avais été convoqué par la présidente et le vice-président par mail. dans ce dernier, il était juste indiqué qu’on... Consulter la réponse de KITENGE

Association Posée par Laurence67, il y a 8 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 8 mois par BELIGHA - 1528 vues Une personne de ma connaissance a créé une association alimentaire pour les personnes défavorisés . se ravitaille gratuitement dans les magasins et se sert dans les stocks de son association pour sa consommation personnelle , en a t... Participer

Association et entreprise Posée par jesaispas1&, il y a 2 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1510 vues Je souhaiterai me rapprocher auprès de professionnel qui pourrai m'aider dans ma démarche de création d'entreprise ma question est peut-être un peu bête mais j'ai constater sur internet que mes concurrents font... Participer

Ingérance des partenaires sur la gestion et prises de décision d'une association Posée par Guevarine42, il y a 3 ans dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 1504 vues Je remplace un poste de direction de centre social depuis 1 an avec les missions et responsabilités qui y sont liées. j'exerce dans un quartier prioritaires avec des problématiques de territoire liés notamment à... Participer

Abandon de chienne Posée par Rita, il y a 7 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 mois par KITENGE - 1470 vues J'ai laissé ma petite chienne dans un refuge la dame m'a dicté la lettre que je devais faire pour abandon depuis mercredi je veux la récupérer la dame ne veux rien savoir que puige faire... Participer

Conséquence de la démission du poste de trésorier sur le mandat au conseil d'adm Posée par AMS56, il y a 7 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 1458 vues Notre association a des statuts sans spécificité. notre trésorier, membre du bureau élu parmi le conseil d'administration démissionne. les raisons sont son emploi du temps qui ne lui permet plus 'assumer la trésorerie de... Participer

Assemblée générale ordinaire Posée par gaelle42470@gmail.com, il y a 3 mois dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par KITENGE - 1442 vues Notre assemblée générale arrive bientôt le bureau veux faire payer les cotisations annuelles après l'ag afin de bloquer certains vote et empêcher des adhérents d'y participer. a t'elle le droit. article x – assemblÉe... Compléter

Le directeur me fait faire moins d' heure que mon contrat Posée par Ced, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1424 vues Je suis veilleur de nuit ma direction me fait faire moins d' heure que mon contrat (35h) mais part contre il y a des mois où je dois en faire plus,les heures que je fais en plus doivent être payés où récupéré ou bien elle... Participer

Ag de régulation reprise association inactive & nouveaux adherents Posée par Canopee79, il y a 3 semaines dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 semaines - 1423 vues Notre asso est inactive depuis septembre 2019 (dernière ag) nous envisageons sa reprise. rien ne s'y oppose ds les statuts où aucune indication de durée limitée. suite aux démissions de septembre 2019, il reste comme mb du... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Avocat ripous Posée par Momo, il y a 11 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître LEMALEU TCHOUBOU - 1418 vues Avocat paye pour me défendre,ne m'a jamais défendu,ne sais jamais présenté en cour... Participer

Le pouvoir en ago ou age est il obligatoire ? Posée par AR, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1388 vues Nos statuts d'association ne mentionne pas de pouvoir lors des ago et age, est ce possible? pouvons nous voter à la majorité des membres présents ? merci pour votre aide... Consulter la réponse de BELIGHA

Droits de vente par catalogue Posée par Marianne, il y a 6 mois dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1385 vues Une association de parents d'élèves a-t-elle le droit de faire passer par l'intermédiaire de l'école des catalogues et bons de commandes sur lesquels est bien écrit l'entreprise (par exemple : catalogue de... Répondre

Vente de véhicules de l’association a un bénévole Posée par Cilou28, il y a 1 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Cilou28 - 1372 vues Je viens d’arriver dans le comite directeur d’une association sportive et j’apprend qu’un arrangement a été fait entre un bénévole (devenu salarié) et le bureau du club autour du véhicule du club. le véhicule du club était en... Consulter la réponse de Maître Geffroy

Question statuts association loi 1901 Posée par scal_03, il y a 5 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par scal_03 - 1372 vues Nous sommes en train de rédiger les statuts d'une association loi 1901. son but est de nous permettre d'accéder en tant qu'amateurs au plateau technique d'une université, pour des analyses de minéraux. pour ne... Consulter la réponse de KITENGE

Mairie et conflit d'intérêt Posée par Cla89, il y a 4 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1365 vues La mairie de mon village a acheté un local et des conseillères municipales y ont monté une association type boutique de créateurs et d'artisans revente de produits divers. cette association est donc tenue par des conseilleres... Consulter la réponse de KITENGE

Demande de conseil Posée par lody, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1361 vues J' ai perdu en audience et j' ai été condamné la parie adverse accepte que cette condamnation soit réglée sur une période de 24 mois chose que j'ai commencé, mais après deux mois de versement il me demande de signer... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Tarif adhésion - pénalité Posée par Kathy, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1335 vues Je suis trésorière d'un club sportif associatif entièrement géré par des bénévoles. nous préparons la saison 2025-2026. malgré une date limite pour déposer les dossiers d'inscription (dont le paiement pour l'adhésion... Consulter la réponse de BELIGHA

Adresse e mail Posée par arsenic, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1324 vues J'ai écrit un message au président d'une association où je suis animatrice d'un club de couture avec mon adresse email. arsenic vitriol@ gmail.com adresse que j'emploie dans tous mes courriers administratifs et... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Association - ca Posée par justinelabort, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1303 vues Les statuts de notre association prévoient que la durée des mandats des administrateurs est de 3 ans. si on souhaite nommer une nouvelle personne en cours de route est ce que doit respecter les statuts et dans ce cas on aura un... Participer

Frais d'énergie non justifiés Posée par Viki, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1302 vues Je suis la responsable d'une association à but non lucratif. en été 2022 et 2023, nous avons organisé un séjour pour nos adhérents et, pour cela, nous avons loué un hébergement en gestion libre. or, j'ai découvert... Consulter la réponse de BELIGHA

Problème avec le president Posée par Nath, il y a 1 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1295 vues Je suis vice trésorière d'une association (la trésoriere de vient jamais au réunion) voilà notre président j'ere toute la comptabilité c'est lui qui as accès au compte c'est lui même qui fait les courses tout... Consulter la réponse de KITENGE

Hygiène Posée par Cla89, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1290 vues La mairie de mon village à acheté une boutique dans lequel elle a créée une association où plusieurs artisans et créateurs peuvent déposer leur produits et créations. cela passe par des produits alimentaire miel vin terrines ou des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Signature d'engagement réciproque Posée par Nolive, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1287 vues J'aimerais savoir si la signature d'un contrat d'engagement réciproque au sein d'une association pour un évènement ponctuel et obligatoire ou est ce que le remplissage des différents champs suffit pour validé... Participer

Titre de sejour Posée par DJEKENOU10#, il y a 6 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 6 mois par KITENGE - 1269 vues Merci pour votre réponse... Participer

Recours contre silence institutionnel et injure publique durant mon bénévolat Posée par Asker, il y a 5 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Asker - 1265 vues Contexte de l’incident : le 23 juin 2017, alors que j’étais bénévole dans une salle de musculation gérée par le gymnase de la marine nationale, un autre bénévole, ancien militaire, m’a insulté publiquement en me traitant de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande d'information Posée par DZ, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 1261 vues Est- ce qu'une personne avec un statut en auto entrepreneur dans l'évènementiel, qui souhaite vivre de ses idées et qui imagine et crée un concept d'évènement culturel ou sportive, protégé auprès de l'inpi... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande d'annulation d'election du président Posée par ADAMMO, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1212 vues Je souhaite faire annuler l'élection du président de l'association dont je suis membre pour non respect des dispositions statutaires et exiger du président sortant un compte rendu financier. jes reste joignable au 0603717523... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Association locataire d'un logement et sous-location Posée par MCC, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1209 vues Une association 1901 à objet culturel peut'elle louer un logement à un particulier pour y héberger des artistes quand ils sont en résidence ? cela doit'il être un bail civil ? et si elle loue en arbnb quand le logement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Association et ei à même adresse Posée par dervish313@gmail.com, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1207 vues Puis-je enregistrer sur mon adresse de domicile une association et un entreprise individuelle ensemble ?... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Membre de droit désigner statutairement renonce à son poste Posée par JNB, il y a 4 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par JNB - 1193 vues Nos vieux statuts(1957) prévoient que le maire de notre commune est président de droit de celle ci. si celui ci renonce à ce poste les statuts ne prévoient rien. l’élection d'un président à la majorité absolue par les membres... Consulter la réponse de Maître Assesso

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