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Platerformes européennes

Posée par ElisaB, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6138 vues

Y a-t-il des plateformes européennes en demande de partenariats avec une ong grecque pour réaliser des projets avec les jeunes sur la mobilté européenne, la culture, le sport, l'éducation non-formelle ou l'environnement ?…

Mauricien bientot marié a un citoyenne européen.

Posée par Le Mauricien, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 5742 vues

Ma fiancée une hollandaise et moi nous allons nous mariés bientôt en hollande mais nous aimerions aller vivre dans le sud de la france. ma question est la suivante, ma fiancée étant citoyen européenne après notre mariage est ce que…

Sortie de territoire

Posée par Sardounette93, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 5744 vues

Faut-il obligatoirement une sortie de territoire pour partir avec un enfant mineur en étant accompagné avec seulement un des deux parents en union européenne…

Un abris de jardin

Posée par cathy1965, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 5703 vues

Le voisin a monter un abri de jardin qui est fixer sur notre mur en a t il le droit?…

Amende stupéfiant allemagne

Posée par Kayaak, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6087 vues

Mon fils de 23 ans s'est fait arrêté au volant de sa voiture par la douane allemande en revenant d'un week-end passé à amsterdam avec des amis. les douaniers ont demandé aux jeunes gens s'ils transportaient des…

Recours après contestation d opposition administrative refusée

Posée par Myriam, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6129 vues

J ai contesté une opposition administrative auprès de l officier du ministère publique pour des contraventions que je n ai jamais reçu ayant déménagé 3 fois et depuis qq années à l étranger on me prélève déjà 20o€ tous les mois…

Amende pour alcool au volant en allemagne

Posée par Willeille, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 5819 vues

Je vous conctate pour me renseigniez sur une amende parvenue cher moi pour avoir etait arrête en allemagne avc un tôt estimer à 0,42 je ne comprend pas pourquoi il me demande de payer 1053€ pour un délit qui était je précis bien…

Duplicata

Posée par Naila, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6113 vues

J’ai pret ma carte de séjour de un ans je peux voyage avec un duplicata valide de 3mois merci…

Pv en allemagne

Posée par vero, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6083 vues

J'ai été verbalisé en allemagne car mon camion était trop chargé et son poids dépassait la limite autorisée. la somme réclamée est de 498 euros. le pv est rédigé en allemand et je ne sais pas s'il est possible de régler…

Nationalité

Posée par hamza midou, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6345 vues

Mon père et née en 1930 père et mère algérien et en 1959 il est partie travailler en france , esq il peut demander la nationalité française…

Carte membre ressortissant européen italien

Posée par Salma, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 7092 vues

Je suis entrain en france pour les études en 2014 à partir du sénégal jai toujours obtenu mes titres de jours jusqu a la fin de mom aps en novembre 2017. je me retrouve sans papiers. mon pére a la nationalité italienne je dois…

Demande votre avis

Posée par M. Susanto LUGIMAN, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6826 vues

My name is m. susanto lugiman (indonesian) and have a problem with the préfecture du haut-rhin. the prefecture has decided that my wife (dutch) has no right to stay in france, consequently i have also no right to stay in france…

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Posée par M. Susanto LUGIMAN, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6771 vues

My name is m. susanto lugiman (indonesian) and have a problem with the préfecture du haut-rhin. the prefecture has decided that my wife (dutch) has no right to stay in france, consequently i have also no right to stay in france…

Your advices, please

Posée par M. Susanto LUGIMAN, il y a 8 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6644 vues

My name is m. susanto lugiman (indonesian) and have a problem with the préfecture du haut-rhin. the prefecture has decided that my wife (dutch) has no right to stay in france, consequently i have also no right to stay in france…

Revente zone anru tva 5,5 /20%

Posée par Zone anru revente, il y a 8 ans dans Union européenne
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN 6482 vues

Je souhaite déposer un recours au niveau de la cour européenne. j'ai acheté un appartement en zone anru livré en 2013. a l'epoque, si je ne rentrais pas ds les cases "deces..." je me devais de rembourser le différentiel…

Commerce intra untion europeene

Posée par Yas, il y a 8 ans dans Union européenne
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN 4899 vues

Voila je compte creer mon commerce bientot et j ai trouvé un fournisseur aux pays bas le montant des achat avoisine les 10 000 euros. ce fournisseur me demande de payer en avance en effectuant un transfere direct au compte…

Résolu

Amende

Posée par ijm3008, il y a 8 ans dans Union européenne
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans 9886 vues

Sommes nous obliger de régler une amende allemande si on ne retourne pas dans ce pays ?…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Escroquerie sur internet

Posée par francounette, il y a 8 ans dans Union européenne
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par francounette 9734 vues

J'ai fait l'objet d'une escroquerie en juillet 2017, j'ai déposé plainte le 28 juillet 2017 auprès du commissariat de police de rouen je n'ai à ce jour aucun retour du procureur. j'ai été escroqué de…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Refus de rsa sans motif.

Posée par mati, il y a 9 ans dans Union européenne
1 réponse, il y a 9 ans 11188 vues

J'ai reçu aprés un mois d'attente un courrier de refus rsa sans motif de la part de la caf ,je vous informe que je suis italien et je suis resident en france depuis 2011 et j'ai toujours travaillé sauf que maintenant…

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la réponse de c.tangalakis

Refus de rsa sans motif.

Posée par mati, il y a 9 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 6913 vues

J'ai reçu aprés un mois d'attente un courrier de refus rsa sans motif de la part de la caf ,je vous informe que je suis italien et je suis resident en france depuis 2011 et j'ai toujours travaillé sauf que maintenant…

Arrestation pour excès de vitesse en allemagne

Posée par fabfab26, il y a 9 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 7510 vues

Etant détenteur d'un permis francais et durant un séjour d'affaires, je me suis fait arrété en allemagne pour un exces de vitesse sur autoroute de +70km/h. les policiers m'ont fait payer une amende de 1200euros alors…

Résolu

Démarches à suivre pour s'installer en france

Posée par Nanou, il y a 9 ans dans Union européenne
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nanou 16161 vues

Je suis une algérienne mariée à un hongrois depuis neuf ans, je possède une carte de résistance hongroise de dix ans valable jusqu'à 2024. je suis céramiste dentaire et mon mari et ingénieur en télécommunication. mon…

Consulter Maître BARA CARRE
la réponse de Maître BARA CARRE
Résolu

Pv allemand

Posée par Claudine, il y a 10 ans dans Union européenne
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Audrey 29332 vues

Nous avons reçu un pv en allemand...comment réagir quand on ne comprend pas?? je pensais qu'en cas de soucis en union européenne, on recevait un courrier via le trésor?? merci beaucoup. cordialement…

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la réponse de de Almeida Costa

Sans papier

Posée par ebru, il y a 9 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 8478 vues

Est il possible de dénoncer un sans papier résident clandestinement en allemagne depuis la france…

Législation française et espagnoole

Posée par Marie, il y a 9 ans dans Union européenne
Aucune réponse pour le moment 7790 vues

En tant que non européen, je souhaiterais savoir si lorsqu'un avis de recherche a été émis sur le territoire espagnol, risque t on d'être arrêté si on entre dans l'espace européen, notamment en france. merci…

Mariage

Posée par Maria, il y a 9 ans dans Union européenne
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maria Martins Marques 8079 vues

Je suis portugaise et mon copain tunisien . on veux se marie ici en france . c'est possible ? et mon copain il a droit à avoir un titre de séjour français ? ou portugais…

Résolu

Nationalité

Posée par Martins, il y a 9 ans dans Union européenne
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans 13212 vues

Je suis portugais et je veux avoir la nationalité française comment je peux faire ?…

Consulter Maître MINET
la réponse de Maître MINET
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