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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Controle positif aux stupefiant, vice de procedure?

Posée par billybob, il y a 9 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par billybob 15241 vues

J'ai ete controle dans la nuit de samedi a dimanche vers 1h00 du matin. cela s'est solde par une imobilisation du vehicule, et prise de sang a l'hoptial, puis relache juste apres aux alentours de 2h30. le chef des…

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la réponse de SEBAN
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Rachat de la part de ma soeur en indivision

Posée par covoloiseau, il y a 6 ans dans Successions
7 réponses dont la dernière il y a 6 ans par covoloiseau 15240 vues

Question concernant le rachat de la part de ma soeur en indivision. nous sommes frère et soeur et je souhaite racheter la part de ma soeur qui veut vendre le bien. elle est partie sur une valeur de rachat faite sur un mandat de…

Consulter Maître MONESTIER
la réponse de Maître MONESTIER
Résolu

Mon patron me demande de faire un travaille qui ne figure pas dans mon contrat

Posée par Bibiche, il y a 5 ans dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans 15234 vues

Je travaille dans une association en tant que travailleurs handicapé et mon travaille est celui de agent d'espace vert mais depuis quelque temps soit disant à titre exeptionnelle mon patron me fait effectué des tâches…

Consulter Maître de VILLELE
la réponse de Maître de VILLELE
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Peut-on obtenir une indemnisation lorsque l'on est victime d'un accident de la route ?

Posée par jacquesjmwl, il y a 10 ans dans Dommage corporel
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître BENEZRA 15227 vues

Mon petit fils a eu un grave accident de la circulation il y a bientot 5 ans,or a ce jour il n'a encore pas été indemnisé,le camion qui l'a renversé,a pris la fuite,arrété par la suite.mon fils a subi 17 operations…

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la réponse de TANGALAKIS
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Changement de tribunal si déménagement en cours de procédure

Posée par Spoutnikessy, il y a 9 ans dans Divorce
1 réponse, il y a 9 ans 15225 vues

Je souhaite déménager cet été dans une autre région. actuellement en région parisienne, je souhaite partir ds la sarthe. ma première audience de non conciliation était en septembre 2016,puis a été renvoyée en avril, puis une…

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la réponse de Ferrante
Résolu

Garder la voiture après séparation.

Posée par Flo, il y a 10 ans dans Divorce
9 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Charles 15224 vues

Mon futur ex mari veut vendre notre voiture. la carte grise est à nos 2 noms et la facture d'achat aussi. Évidemment, moi je ne veux pas la vendre. un crédit, qui est aussi à nos 2 noms, est encore en cours sur ce véhicule…

Consulter Maître Rougier
la réponse de Maître Rougier
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Signature de la convention : présence des deux époux et de leurs avocats

Posée par Isa, il y a 9 ans dans Divorce
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Zoe 15223 vues

La présence des deux époux lors de la signature de la convention (et donc après le délais de réflexion de 15 jours) est-elle obligatoire ? si mon futur ex-mari n'a pas le possibilité de se déplacer au cabinet pour cela, a t-il…

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la réponse de ateissedre
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As t-on un casier judiciaire si l’affaire est classée sans suite ?

Posée par Andrea26480, il y a 5 ans dans Pénal
5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Val59240 15222 vues

J’ai commis un vol à l’étalage d’une valeur d’environ 15€ c’était que de l’alimentaire. la personne a porté plainte contre moi et j’ai été entendu pour les faits. que va t’il se passer par la suite? les…

Consulter Maître DE CAUNES
la réponse de Maître DE CAUNES
Résolu

Avocat commis d'office

Posée par Flora, il y a 9 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Divorce à l'amiable 15213 vues

Avec la séparation de mon mari, je me retrouve en difficulté financière. puis-je obtenir l'aide d'un avocat commis d'office pour mon divorce ?…

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la réponse de KERMEUR
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Accident medical

Posée par Mamounette64, il y a 9 ans dans Dommage corporel
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mamounette64 15207 vues

Il y a un an j'ai eu une intervention chirurgicale pendant laquelle une compresse à été laissé dans mon abdomen, ce qui a provoqué des complications pulmonaires et une nouvelle intervention. j'ai demandé par courrier une…

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la réponse de DER MATHEOSSIAN
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Ancien étudiant en situation irrégulière

Posée par Hamza, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 9 ans 15206 vues

Je suis un ancien étudiant arrivé en france en 2010 , j'ai pus renouvelé mon titre de séjour en tant qu’étudiant jusqu'en 2013 et depuis je suis en situation irrégulière. je n'ai jamais travaillé , en tout cas je ne…

Consulter Maître TSARANAZY
la réponse de Maître TSARANAZY
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Dossier prévoyance et paiement

Posée par Anonyme, il y a 7 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lady 15205 vues

Maître, en arrêt depuis 2 mois, mon employeur doit faire une déclaration auprès de la prévoyance afin que je puisse bénéficier d'un maintien de salaire. or, mon employeur tarde à effectuer les démarches et ne me versera mon maintien de…

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la réponse de BOUBETRA
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Qui garde le logement en location

Posée par 01111969, il y a 10 ans dans Divorce
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par valou 15204 vues

Quand le juge decide la separation du couple, a qui donne la priorité de garder le logement en location, tenant compte que c'est la femme qui s'occupe de tout dans la vie et le besoin des enfants, aucune paricipation du…

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la réponse de Ferrante
Résolu

Elle veut tout !!! pension compensatoire!

Posée par mart, il y a 10 ans dans Divorce
9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Frelonbalbuzar 15203 vues

Je me suis mal exprime, en fait elle me demande une pension compensatoire de 30000 e, la moitie de la voiture (payee avec heritage de mon père) l argent de cet heritage à paye de nombreux meubles et autres, et elle ne m a rien…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Enfant de 12 ans ne veut pas aller chez sa mère

Posée par restons zen, il y a 10 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par serge 15186 vues

Une ordonnance de non conciliation rendue ce début d'année, précise que mon fils a sa résidence chez moi (le pere), mon fils et sa mère entretiennent des relations tres conflictuelles, le juge a recu l'enfant avant la…

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la réponse de Ferrante
Résolu

Réparation d'un téléphone : quelles obligations pour le professionnel ?

Posée par Vincent, il y a 2 ans dans Consommation
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans 15184 vues

Je vous contacte car j'avais un téléphone (xperia 5 iii) avec un écran fissuré mais le téléphone été parfaitement fonctionnel. je l'ai emmené dans la boutique wefix du centre commercial odysseum à montpellier (le nom de code de la…

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la réponse de BELIGHA
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Que faire lorsque votre ex vous accuse de vol pendant le mariage ?

Posée par ing, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par ing 15184 vues

Voila un an que je suis divorcé par consentement mutuel et cela fera deux ans en juillet que nous sommes separés j ai appris hier que mon ex mari veux porter plainte pour plus de 20 cheques avec un montant total de 750e que j…

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la réponse de de Almeida Costa
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Que faire si la partie adverse ne va pas chercher son recommandé

Posée par Vince, il y a 6 ans dans Famille & Personnes
7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Emmanuelle 15182 vues

Suite à un divorce par consentement mutuel fixant la garde des enfants en garde alternée avec le versement d'une pension alimentaire, j'ai sollicité une audience chez le jaf pour révision du jugement de divorce, suite à…

Consulter Maître SALMON
la réponse de Maître SALMON
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Existe-t-il un recours contre les notaires trop lents ?

Posée par Alice, il y a 10 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Alice 15182 vues

Le 2 novembre 2015, notre voisin nous faisais une proposition d'achat d'un terrain, en déposant sa demande auprès de notre notaire. début janvier 2016 nous recevions un courrier nous informant de cette demande, que nous…

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la réponse de c.tangalakis
Résolu

Valeur jurdiique d'une attestation sur l'honneur

Posée par Fred, il y a 9 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Fred 15179 vues

Je suis en instance de divorce. il n'y a pas de contrat de mariage. nous avons retapé une maison et mes parents ont payés une partie, malheureusement, nous ne retrouvons pas les factures à leur nom j'ai eu une attestation…

Consulter Maître MINET
la réponse de Maître MINET
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Peut-on faire expulser un locataire qui ne paie pas son loyer ?

Posée par lina, il y a 10 ans dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lina lola 15176 vues

J'ai un locataire qui ne paye plus le loyer de 750€ depuis presque un an en bail meublée, je lui envoyé un recommandé pour lui dire que je vais pas renouveller son bail qui sera fini en mars 2016, aujourd'hui il…

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la réponse de de Almeida Costa
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Question au sujet d'une condamnation et l'effacement du casier

Posée par Choppung, il y a 10 ans dans Pénal
9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Soso93 15174 vues

A l'âge de 19ans j'ai commis un petit delit , petit vol dans un magasin pour un butin de moins de 10 euros,erreur de jeunesse, mais après un dut et une licence je souhaite m'orienter dans le domaine de la banque…

Consulter Maître BARDY
la réponse de Maître BARDY
Résolu

Concubinage sans être divorcé

Posée par Bizarre, il y a 11 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Bizarre 15162 vues

Nous sommes séparés de fait et en procédure de divorce or je viens de découvrir que monsieur s'est déclaré en concubinage avec une autre auprès de son employeur car il a eu un enfant avec elle. est-ce légal? merci de vos…

Consulter Maître FITAS
la réponse de Maître FITAS
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Changement de statut après le mariage

Posée par étudiante38, il y a 1 an dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par étudiante38 15155 vues

J'ai déposé ma demande de « vie privée familiale » il y a 5 mois en tant qu'une concubine avec un citoyen français. un cabinet d'avocats parisien m'a conseillé à tort de me dire que vivre avec mon petit ami…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA
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Litige apres une vente de scooter

Posée par toto, il y a 9 ans dans Transports
5 réponses dont la dernière il y a 9 ans 15151 vues

J ai vendu le scooter de mon fils sur lequel j ai effectuer pas mal réparation et qui avec nous fonctionnait très bien ,cout de la vente 400€ tout en sachant que nous avons bien spécifier vendu en l état sur la carte grise. la…

Consulter Maître Adwokat
la réponse de Maître Adwokat
Résolu

Convention d'indivision avant divorce amiable

Posée par alain, il y a 10 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans par alain 15143 vues

Nous souhaitons divorcer à l'amiable avec mon épouse, mariés sans contrat de mariage.nous sommes d'accord sur tout partage,garde enfants(14 et 17 ans)... nous avons en commun une maison d'une valeur de 280000 euros (avec crédit de…

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la réponse de ateissedre
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