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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Modifier l'orthographe du prénom

Posée par DBZ, il y a 9 ans dans Changement d'état civil
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par DBZ 11953 vues

Sur le coup de l'émotion lors de la déclaration la naissance à la maternité, j'ai oublié un accent sur le prénom de ma fille. la prononciation devient différente. melina au lieu de mélina est-il possible de modifier ?…

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la réponse de FRANZINI
Résolu

Ai-je le droit de pénétrer dans la maison de mes parents decedes

Posée par Émilie, il y a 5 ans dans Successions
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans 11951 vues

Mes parents étant décédés, nous avons une maison en division avec mes 2 freres et 2 soeurs. ai-je le droit de demander une clef à ma sœur aînée afin de visiter une dernière fois la maison? je ne suis pas en accord avec mes 2 sœurs…

Consulter Maître Cassé
la réponse de Maître Cassé
Résolu

Suspension du permis de conduire pour alcool au volant

Posée par armin805, il y a 9 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 9 ans par armin805 11950 vues

Suite a ma covocations du tribunal du30/03/2017 il mon remis l'ordonnance pénale délictuelle . me donnes les sommes à régler mais il ne parlent pas de supension du permis de conduire. recus en premier temps suspension du permis de conduire…

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la réponse de SEBAN
Résolu

Hébergement à titre gratuit et concubinage

Posée par Tamagnac, il y a 5 ans dans Successions
12 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sisi 11946 vues

Déclaré aux impôts comme hébergée à titre gratuit, ma pension de réversion sncf peut-elle être supprimée si je vie avec un ami qui est le seul propriétaire sans être mariés ni pacsés!puis-je être considérée comme vivre en…

Consulter Maître BERGER
la réponse de Maître BERGER
Résolu

Le titre de sejour apres mariage en france

Posée par Ahmed, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par BenAhmed 11946 vues

Svp je veut s'avoir qaund la prefucture me donne la premier carte de sejour de 1 ans ! ice que la 2 eme carte aussi il vouns me donne une carte de 1 ans encore ou de 10 ans ? et pour la carte de 10 ans ice que ile founs encore…

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la réponse de ENFIN - SAVOIR
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Comment prouver l'existence d'un don manuel et pour quelles raisons ?

Posée par oriana, il y a 10 ans dans Divorce
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par oriana 11946 vues

Mes beaux parents prétendent avoir effectué un don manuel "pour travaux" à mon époux; je ne suis pas au courant; dans notre maison je ne vois pas ce qui aurait pu être financé par ce don manuel!!! puis je le contester? (mariés sous…

Consulter Maître Tempels Ruiz
la réponse de Maître Tempels Ruiz
Résolu

Donner l'usufruit a sa compagne

Posée par Jean Marie, il y a 3 ans dans Successions
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans 11941 vues

Propriétaire d'un appartement, valeur 150.000 euros, ayant 3 enfants, divorcé, je vis avec ma compagne avec laquelle aucun lien administratif nous unit; cette dernière habite à titre gratuit. je' voudrai s'il…

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la réponse de BELIGHA
Résolu

En instance de divorce. main courante en gendarmerie pour préciser son départ

Posée par Tom, il y a 10 ans dans Divorce
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans 11933 vues

Actuellement séparé depuis 4 mois, je viens vous exposer ma situation et vous poser quelques questions : - mariés sous contrat séparation des biens - un enfant de 2 ans - propriétaire d'une maison à parts égales toujours en vente…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Non renouvellement cdd fonction publique - agent contractuel

Posée par choupi, il y a 7 ans dans Travail
8 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BIBI77 11928 vues

Actuellement je travaille au sein d'une collectivité territoriale. après quelques années de bons et loyaux services, je souhaite mettre fin à mes fonctions. or, je suis sure que l'on va me proposer un renouvellement. que…

Consulter Maître LEBEY
la réponse de Maître LEBEY
Résolu

Defaut de declaration prévoyance

Posée par kaya95, il y a 8 ans dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par kaya95 11928 vues

Mon employeur n'a pas déclaré mon sinistre (arrêt de maladie ) à la prevoyance collectives . la prevoyance ne peut pas prendre en charge au verssement de mes indemnités car mon employeur il avait l'obligation de le faire…

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la réponse de TAYORO
Résolu

Comment stopper la garde alternée après 18 ans

Posée par Nelyrima, il y a 9 ans dans Divorce
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Nelyrima 11924 vues

Ma fille à 18ans ne vit plus chez son père depuis septembre et est venue chez moi (son père ayant déménagé dans un village peu pratique en transport en commun ) je voudrais savoir comment modifier la garde alternée car du coup le…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Protection juridique si licenciement : notion de "fait générateur"

Posée par venon, il y a 10 ans dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par venon 11920 vues

Avant de vos poser ma question, j'expose brièvement le contexte : je suis actuellement en arrêt suite à un accident de travail, et ce depuis un an. je pense que je vais reprendre d'ici 6 mois, mais il y a un risque que le…

Consulter Maître CISSE
la réponse de Maître CISSE
Résolu

Aide juridictionnelle mineur

Posée par Mercidevotreaide, il y a 10 ans dans Famille & Personnes
6 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Mercidevotreaide 11916 vues

Mon fils a été victime de viol par le fils de son ancienne nourrice. son pere et où sommes divorcés. nous avons tous 2 fait une demande d'aide juridictionnelle. lui y a le droit moi pas. comme il me semblait qu'au motif…

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la réponse de de Almeida Costa
Résolu

Renouvellement titre de séjour vpf

Posée par Clara, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Clara 11915 vues

Je suis arrivée en france au mois de septembre 2012 pr un master, j'avais un titre de séjour étudiant jusqu'en septembre 2016. je suis de nationalité congolaise, et mariée avec un congolais depuis aout 2015. j'ai…

Consulter Maître TSARANAZY
la réponse de Maître TSARANAZY
Résolu

Expulsion de mon conjoint étranger

Posée par La vie, il y a 8 ans dans Droit des étrangers
26 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Saphir 11912 vues

Je suis française et mon conjoint est tunisien.il est arrivé en france il y a deux mois mais nous avons que 3 semaines de vie commune ... violences insultes crise injustifiée paranoïa et plus encore !!! j'ai porté plainte et…

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la réponse de Marie
Résolu

Sft supplément familial de traitement

Posée par ALMEIDA, il y a 10 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Almeida 11911 vues

Je suis fonctionnaire hospitalier et voilà 1 an que je ne perçois pas mon sft comme il se doit. je suis père de 2 enfants dont j'ai 1 à ma charge et ma drh ne me versait que le sft pour 1 enfant et non la moitié du sft de 2…

Consulter Maître BANCHEREAU
la réponse de Maître BANCHEREAU
Résolu

Vente d'un véhicule en l'état sur le bon coin

Posée par SophieA, il y a 11 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par SophieA 11905 vues

J'ai vendu un scenic 2 sur le bon coin avec le turbo casse (indique sur l'annonce) il est parti pour 800€ au lieu de 1500€ le m. est parti en roulant: je lui ai fait la remarque qu'il ne devait pas, mais soit disant…

Consulter Maître Verschaeve
la réponse de Maître Verschaeve
Résolu

Résiliation d'un abonnement dans un club de sport à caractère lucratif

Posée par Cow, il y a 11 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Sourisseau 11904 vues

Je me suis inscrit dans un club de sport (cercle de la forme porte maillot) en payant un forfait annuel : 575 euros, mais souhaite le rompre pour une cause de déménagement dans l'est de la france (ce déménagement est non…

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la réponse de Gutierrez
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Comment accélérer ma restitution de permis de conduire en préfecture ?

Posée par Loïc, il y a 9 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Loïc 11903 vues

J'ai reçu un courrier recommandé qui m'indiquer que mon permis est invalidé , j'ai perdu cet lettre . j'ai fait 2 courriers à 2 adresse différentes au ministère mais bientôt 3 mois toujours pas de réponse . y a…

Consulter Maître BURATTINI
la réponse de Maître BURATTINI
Résolu

Francisation de nom et prénom

Posée par Mc, il y a 9 ans dans Changement d'état civil
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans 11897 vues

Je souhaiterais franciser mon nom et prénom, je suis née en france de parents étrangers, j'ai acquis la nationalité française par déclaration souscrite en 2004, puis je encore demander la francisation de mon nom et prénom, si…

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la réponse de FRANZINI
Résolu

A quel moment doit commencer le versement de la pension alimentaire ?

Posée par Abby, il y a 9 ans dans Divorce
8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Abby 11895 vues

J'ai 5 enfants et en instance de divorce à l'amiable. date de séparation le 29 mai 2016. mon mari ne me verse pas de pension depuis la séparation, me devra-t-il les pensions non versées depuis fin mai lors de la date de divorce ? 2…

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la réponse de bernard-debaisieux-avocat
Résolu

Recour abusif

Posée par Maria, il y a 10 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans 11893 vues

J ai acheté un terrain pour un projet immobilier, le conseil municipal, le maire, la préfecture sont pour des logements en faveur du plu mais un voisin ayant une société immobilière voulait acheter ce terrain associé avec un promoteur , n…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Renoncement au statut de réfugié

Posée par Jonath, il y a 10 ans dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Karkoub 11891 vues

Une personne qui souhaite renoncer à son statut de réfugié pour visiter sa famille dans son pays d'origine, peut-elle bénéficier d'un autre titre de séjour en france? que doit-elle faire? peut-elle prétendre à…

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la réponse de TANGALAKIS
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Victime de fraudes à la carte bancaire l'une après l'autre.

Posée par EvilSock, il y a 6 ans dans Banque et crédit
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Coco 11883 vues

J'espère être dans le bon domaine, sinon excusez-moi. et merci infiniment pour votre aide. j'ai remarqué des transactions dont je ne suis pas à l'origine le 28/05 et ai donc fait opposition à ma carte le soir même…

Consulter Maître Nicolet
la réponse de Maître Nicolet
Résolu

Suspension permis de conduire 1f

Posée par Jacques kona, il y a 6 ans dans Permis de conduire
19 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Yuto 11883 vues

J'ai été arrêté par la police le 30/04/2020 à 11h45 pour un excès de vitesse de 45km/h. les agents m'ont donc retiré le permis de conduire lors de cette arrestation. ce 07/05/2020 vers 11h00, j'ai reçu par courrier…

Consulter Maître Rigoulot
la réponse de Maître Rigoulot
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Refus de rendez vous pour remise de solde de tout compte

Posée par Laurrence, il y a 8 ans dans Travail
6 réponses dont la dernière il y a 8 ans 11882 vues

Je rencontre un petit souci et j'aurai besoin de petit conseil. voilà j'ai travaillé en tant qu'assistante de vie dans une société pendant 1 mois et demi, suite à certaine chose qui m'avais été promise lors de…

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la réponse de BOUBETRA
Résolu

Demande de premier titre de séjour vie privée et familiale

Posée par sana, il y a 9 ans dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par sana 11874 vues

Je suis tunisienne,entrée en france en juin 2012 pour soigner ma fille née en 2011 atteinte d'une insuffisance cardiaque chronique,depuis 2012 je suis régularisée avec des aps 6 mois au tant parent accampagant..j'ai…

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la réponse de c.tangalakis
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